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Formation maîtrise des contrats d’assurance électroniques et convention IRCA

Optimisez vos contrats électroniques et sécurisez vos opérations avec la convention IRCA, impact assuré.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Êtes-vous prêt à maîtriser l’art de la conclusion, de l’exécution et de la sécurisation des contrats d’assurance par voie électronique ? C’est une compétence essentielle dans le monde numérique d’aujourd’hui. Découvrez comment notre formation peut vous aider à exceller dans ce domaine.

Dans l’ère de la digitalisation, la capacité à conclure et à exécuter efficacement des contrats d’assurance en ligne est devenue une compétence incontournable. Cette expertise, qui comprend une maîtrise de la convention IRCA et de ses modalités d’indemnisation, est un atout majeur pour tout professionnel du secteur de l’assurance. Elle vous permet de vous adapter aux évolutions technologiques, d’assurer la sécurité des transactions et de respecter la réglementation relative à la protection des données personnelles. En maîtrisant ces aspects, vous vous distinguez de vos concurrents et augmentez vos chances de réussite professionnelle. En effet, cette compétence vous offre un avantage concurrentiel considérable, vous permettant de sécuriser les transactions, d’optimiser les processus et d’améliorer l’expérience client. En somme, elle est le tremplin idéal pour accélérer votre carrière.

Dans ce contexte numérique en constante évolution, ne seriez-vous pas ravi de maîtriser l’exécution des contrats d’assurance en ligne et la convention IRCA ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous avez l’opportunité de développer ces compétences précieuses. Notre programme de formation détaillé vous permet d’acquérir une connaissance approfondie des contrats d’assurance en ligne et de la convention IRCA. Votre Formateur Expert Métier vous guide à travers les différentes étapes, vous aidant à comprendre les implications juridiques et à adapter vos pratiques en conséquence. Cette formation vous offre des bénéfices concrets et immédiats. Elle vous permet non seulement de sécuriser vos transactions en ligne, mais aussi d’améliorer vos pratiques contractuelles et de garantir une meilleure protection des données personnelles. De plus, elle vous équipe pour gérer plus efficacement les indemnités liées aux accidents de la route, grâce à une compréhension approfondie de la convention IRCA. En somme, notre formation est adaptée à vos besoins et conçue pour maximiser votre efficacité.

N’attendez plus ! Donnez un coup de pouce à votre carrière en maîtrisant les contrats d’assurance en ligne et la convention IRCA. Avec notre formation, vous serez parfaitement équipé pour prospérer dans le monde numérique de l’assurance. Agissez maintenant pour sécuriser votre avenir professionnel.

En résumé

Dans un environnement d’assurance entièrement digitalisé, la capacité à conclure, exécuter et sécuriser des contrats par voie électronique, tout en appliquant rigoureusement la convention IRCA, est devenue un levier stratégique. Cette formation EXPERTISME vous donne une vision juridique claire, des méthodes concrètes et des outils immédiatement actionnables pour fiabiliser vos contrats, protéger les données personnelles et accélérer l’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et sécuriser juridiquement les contrats d’assurance conclus par voie électronique.
• Maîtriser la convention IRCA et ses modalités d’indemnisation pour les accidents de la circulation.
• Rédiger et analyser les clauses sensibles des contrats d’assurance en contexte numérique.
• Adapter vos pratiques contractuelles aux enjeux de la digitalisation et de la protection des données.
• Gagner en sécurité juridique, en réactivité opérationnelle et en qualité de service client.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à une gamme diversifiée de professionnels du secteur de l’assurance, soucieux d’approfondir leurs connaissances et compétences en matière de contrats d’assurance par voie électronique.

Elle est particulièrement pertinente pour les intermédiaires en assurance, tels que les courtiers et les cabinets captifs, qui cherchent à sécuriser et optimiser leurs pratiques contractuelles numériques.
Les juristes et avocats spécialisés dans le domaine des assurances y trouveront également un contenu riche et adapté à leur expertise.
Les conseillers en développement de la relation client, les chargés d’indemnisation et les gestionnaires de sinistres corporels bénéficieront d’une meilleure compréhension des clauses sensibles des contrats d’assurance.
Les directions et services juridiques, ainsi que les responsables administratifs et financiers, apprécieront les modules sur la convention IRCA et ses modalités d’indemnisation.
Enfin, la formation convient parfaitement aux mutuelles, cabinets de courtage, risk managers et intermédiaires en réassurance désireux de se maintenir à la pointe des pratiques et réglementations en vigueur.

Pré-requis

Pour suivre cette formation couvrant la conclusion, l’exécution et la sécurisation des contrats d’assurance par voie électronique, incluant un module sur la convention IRCA et ses modalités d’indemnisation, avec une attention particulière sur les clauses sensibles des contrats d’assurance, voici les prérequis nécessaires :
Avoir suivi le cours Droit des contrats pour non-juristes, ou posséder des connaissances équivalentes. Ce cours, ou ces connaissances, doivent permettre d’identifier les composantes clés d’un contrat valide, de comprendre les obligations légales des parties impliquées et d’anticiper les conséquences possibles d’une rupture contractuelle. La maitrise de ces éléments est indispensable pour appréhender et analyser efficacement les accords commerciaux et personnels.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.
Avoir une familiarité avec le domaine des assurances serait un plus, mais n’est pas obligatoire. Cette formation est conçue pour offrir une compréhension complète des aspects critiques et des pratiques numériques dans le domaine des assurances.

Objectifs

Maîtriser le cadre réglementaire et juridique des contrats d’assurance conclus par voie électronique.
Savoir sécuriser la conclusion et l’exécution des contrats d’assurance en ligne en respectant les réglementations relatives à la protection des données personnelles.
Comprendre et appliquer les modalités de la convention IRCA et du protocole hors IRCA afin d’accélérer l’indemnisation des préjudices corporels liés aux accidents de la circulation.
Acquérir les compétences nécessaires pour rédiger les clauses sensibles des contrats d’assurance en tenant compte du contexte juridique et réglementaire.
Adapter ses pratiques contractuelles aux évolutions numériques et juridiques dans le domaine des assurances.

Programme

1. COMPRÉHENSION DU CADRE JURIDIQUE DES CONTRATS D'ASSURANCE
- Présentation du cadre juridique des contrats d’assurance
- Analyse des régimes juridiques spécifiques aux contrats d’assurance
- Étude des différentes formes de contrats d’assurance
- Compréhension des obligations légales et responsabilités des parties
2. CONTRATS D'ASSURANCE PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
- Définition et caractéristiques des contrats d’assurance par voie électronique
- Analyse des particularités juridiques des contrats d’assurance en ligne
- Sécurisation de la conclusion et de l’exécution des contrats en ligne
- Cadre juridique de la signature électronique en assurance
- Protection des données personnelles dans le cadre des contrats d’assurance numériques
3. LA CONVENTION IRCA ET SES MODALITÉS D'INDEMNISATION
- Présentation de la convention IRCA
- Étude des modalités d’indemnisation de la convention IRCA
- Compréhension des mécanismes d’indemnisation en cas d’accidents de la circulation
- Rôle des assureurs dans la mise en œuvre de la convention IRCA
- Exemples de recours possibles en cas de litiges liés à l’application de la convention IRCA
4. CLAUSES SENSIBLES DES CONTRATS D'ASSURANCE
- Identification des clauses sensibles dans les contrats d’assurance
- Compréhension de l’impact de ces clauses sur la couverture d’assurance
- Exercices pratiques de rédaction de clauses contractuelles
- Analyse des sanctions en cas de manquement aux obligations contractuelles

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Au-delà de l’apport théorique indispensable, chaque séquence de la formation Maîtrise des contrats d’assurance électroniques et convention IRCA est construite autour de cas concrets, d’exemples issus de situations réelles et de mises en pratique directement transposables dans votre activité.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Maîtrise des contrats d’assurance électroniques et convention IRCA avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie active : échanges, questions-réponses, analyse de vos problématiques, travail sur des contrats et dossiers réels lorsque cela est possible.
• Outils et livrables concrets : check-lists de sécurisation des contrats en ligne, repères pour l’application de la convention IRCA, modèles de clauses sensibles.
• Adaptation au profil des participants : intermédiaires, juristes, gestionnaires de sinistres, directions juridiques ou financières, avec des exemples ciblés.
• Certification QUALIOPI : un gage de sérieux, de qualité et de traçabilité pour votre organisme ou votre entreprise.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de Maîtrise des contrats d’assurance électroniques et convention IRCA.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Approfondir la compréhension des mécanismes financiers et comptables liés aux garanties de prévoyance et santé pour sécuriser les offres en ligne.	Formation Maîtrise de la restructuration et approbation comptable dans la prévoyance et santé collective	Permet de compléter la maîtrise juridique et numérique des contrats électroniques par une vision fine des impacts comptables et de la restructuration des garanties collectives.
Renforcer son expertise sur les contrats d’assurance vie et dommages ouvrage pour proposer des solutions complètes en digital.	Formation Maîtriser l'assurance vie et l'assurance dommages ouvrage	Apporte une connaissance approfondie des produits d’assurance vie et dommages ouvrage, en complément de la sécurisation juridique des contrats conclus par voie électronique.
Développer son chiffre d’affaires tout en sécurisant juridiquement la vente d’assurances de personnes en ligne.	Formation Maîtriser la vente d'assurance de personnes pour augmenter vos ventes	Associe techniques de vente et bonnes pratiques commerciales avec les compétences acquises en matière de contrats électroniques et de clauses sensibles.
Comprendre les bases des techniques actuarielles pour mieux appréhender tarification, risques et garanties dans les contrats digitalisés.	Formation Les fondamentaux des Techniques Actuarielles	Offre une vision quantitative et technique du risque, complémentaire à la dimension juridique et conventionnelle de la formation sur les contrats électroniques et l’IRCA.
Sécuriser davantage les parcours numériques et les contrats électroniques face aux risques de fraude et de non-conformité réglementaire.	Formation Assurance : Lutte contre la Fraude et Conformité Réglementaire	Renforce les compétences acquises sur la sécurisation des contrats en ligne par une approche spécialisée en lutte contre la fraude et conformité réglementaire.

Maîtrise des contrats d’assurance électroniques et convention IRCA disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Angers, Perpignan.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible si je ne suis pas juriste de formation ?
Oui, la formation est accessible aux non-juristes, à condition d’avoir suivi le cours « Droit des contrats pour non-juristes » ou de disposer de connaissances équivalentes. Les fondamentaux nécessaires à la compréhension des contrats sont rappelés et mis en perspective avec les spécificités des contrats d’assurance électroniques et de la convention IRCA.
La formation est-elle disponible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime la formation Maîtrise des contrats d'assurance électroniques et convention IRCA ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils interviennent au quotidien dans le secteur de l’assurance et maîtrisent les enjeux concrets des contrats électroniques, de la convention IRCA et de la gestion des sinistres.
Y a-t-il des prérequis techniques pour suivre la formation à distance ?
Oui, vous devez disposer d’un ordinateur relié à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur. Aucune compétence informatique avancée n’est requise, mais une aisance minimale avec les outils numériques de visioconférence est recommandée.
La formation traite-t-elle spécifiquement de la protection des données personnelles (RGPD) ?
Oui, un volet de la formation est dédié à la protection des données personnelles dans le cadre des contrats d’assurance numériques. Vous aborderez les principaux enjeux de conformité, les responsabilités des acteurs et les bonnes pratiques pour sécuriser les données de vos assurés.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Maîtrise des contrats d’assurance électroniques et convention IRCA ?

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Référence : BQ-102129

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1280€ HT / Personne

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.