Droit

Droit commercial

Formation Conformité en entreprise

Maîtrisez le droit de la distribution pour sécuriser vos réseaux et optimiser vos stratégies commerciales.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Conformité en entreprise

Comment sécuriser juridiquement vos réseaux de distribution tout en restant performant commercialement avec une véritable conformité en entreprise ? Comment maîtriser le droit de la distribution pour éviter les clauses abusives, les litiges coûteux et les risques concurrentiels ? Découvrez comment transformer la contrainte juridique en levier stratégique durable.

Dans un environnement économique où les modèles de distribution se complexifient (omnicanal, plateformes, réseaux intégrés, franchisés, agents, distributeurs exclusifs ou sélectifs), la conformité en entreprise n’est plus une option. Maîtriser le droit de la distribution, en lien étroit avec le droit des contrats et le droit de la concurrence, devient un avantage concurrentiel décisif. Une stratégie commerciale mal sécurisée peut entraîner nullité de clauses, ruptures brutales de relations commerciales établies, sanctions des autorités de concurrence ou atteinte à l’image de marque. À l’inverse, une gouvernance juridique solide de la distribution permet de structurer des réseaux performants, de négocier avec plus de force, de réduire les contentieux et de protéger les investissements marketing et commerciaux. Pour les avocats, juristes d’entreprise, directeurs commerciaux ou responsables de réseaux, développer cette compétence, c’est parler le même langage que les opérationnels, anticiper les risques, sécuriser les contrats et accélérer sa carrière en devenant un référent incontournable sur les questions de distribution et de conformité.

Pour rester compétitif, vous devez allier performance commerciale, sécurité juridique, conformité en entreprise et maîtrise du droit de la distribution au quotidien.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation conçue pour répondre précisément aux enjeux terrain des professionnels du droit et de la distribution. Votre Formateur Expert Métier, praticien du droit de la distribution, vous guide pas à pas dans la compréhension des mécanismes contractuels, des contraintes concurrentielles et des modèles de distribution directe et indirecte. Vous travaillez sur des cas concrets, des exemples de contrats, des clauses sensibles, des scénarios de négociation et de rupture de relations commerciales, afin d’acquérir des réflexes immédiatement opérationnels. La formation met l’accent sur l’articulation entre distribution française et européenne, sur les pratiques restrictives de concurrence, les restrictions territoriales, les réseaux sélectifs et exclusifs. Adaptable à différents secteurs d’activité et tailles d’entreprise, ce parcours vous aide à construire une véritable stratégie de conformité en entreprise, à optimiser vos réseaux, à sécuriser vos partenariats et à limiter vos risques juridiques et financiers.

Inscrivez-vous dès maintenant pour renforcer votre expertise, sécuriser vos décisions et faire de la conformité en entreprise un véritable levier de performance et de compétitivité durable.

En résumé

Cette formation Conformité en entreprise vous apporte une maîtrise opérationnelle du droit de la distribution, à l’interface du droit des contrats et du droit de la concurrence. Vous apprenez à structurer, sécuriser et piloter vos modes de distribution directe et indirecte dans un cadre juridique maîtrisé.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre et appliquer les fondamentaux du droit de la distribution, en lien avec le droit des contrats et de la concurrence.
Sécuriser vos contrats de distribution, franchise, agence commerciale et partenariat pour limiter les risques de contentieux.
Arbitrer efficacement entre distribution directe et indirecte, et organiser leur cumul dans une stratégie commerciale cohérente.
Identifier les risques de non-conformité et mettre en place des pratiques de distribution conformes au droit français et européen.
Disposer de méthodes et de réflexes opérationnels immédiatement applicables dans votre activité.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Conformité en entreprise s’adresse à vous :

Avocats intervenant en droit des affaires, distribution ou concurrence ;
Juristes d’entreprise en charge des contrats commerciaux, réseaux de distribution ou partenariats ;
Directeurs et responsables commerciaux souhaitant sécuriser leurs modèles de distribution ;
Responsables développement réseau, franchise, partenariats ou business development ;
Toute personne amenée à négocier, rédiger ou piloter des contrats de distribution dans son activité.

Pré-requis

Il est recommandé de posséder des bases en matière de droit des contrats et de droit de la concurrence, en particulier en droit français et européen, afin de tirer pleinement profit de cette formation sur le droit de la distribution et la conformité en entreprise.
Une pratique, même ponctuelle, de la négociation ou de la gestion de contrats commerciaux constitue un atout.

Objectifs

À l’issue de cette formation Conformité en entreprise, vous serez capable de :

Comprendre les fondamentaux du droit de la distribution et leur articulation avec le droit des contrats.
Identifier les liens entre droit de la distribution et droit de la concurrence, au niveau français et européen.
Maîtriser les principaux schémas de distribution (directe, indirecte, mixte) et leurs implications juridiques.
Analyser et sécuriser les contrats de distribution, de franchise, d’agence commerciale ou de partenariat.
Comprendre l’articulation et le cumul possible entre distribution directe et indirecte dans une même stratégie commerciale.
Détecter les risques de non-conformité en entreprise liés aux pratiques de distribution et aux clauses contractuelles.
Mettre en place de bonnes pratiques pour limiter les risques de contentieux et de sanctions des autorités de concurrence.
Développer des réflexes opérationnels pour conseiller, négocier et décider en matière de distribution dans son organisation.

Programme

1. CADRE GÉNÉRAL DU DROIT DE LA DISTRIBUTION
- Définition et périmètre du droit de la distribution
- Place du droit de la distribution dans l’entreprise : enjeux stratégiques et conformité
- Articulation avec le droit des contrats : liberté contractuelle, bonne foi, clauses essentielles
- Articulation avec le droit de la concurrence : pratiques restrictives, ententes, abus de position dominante
2. LES PRINCIPAUX MODÈLES DE DISTRIBUTION
- Distribution directe : vente en propre, e-commerce, réseaux intégrés
- Distribution indirecte : distributeurs, revendeurs, grossistes
- Réseaux sélectifs et exclusifs : conditions de validité et risques
- Franchises, concessions, licences de marque : spécificités juridiques
- Cumul et combinaison des schémas de distribution dans une stratégie omnicanale
3. CONTRATS DE DISTRIBUTION : RÉDACTION ET SÉCURISATION
- Clauses clés des contrats de distribution et de franchise
- Clauses de prix, remises, exclusivités, non-concurrence, approvisionnement
- Territorialité, clientèle, Internet et ventes passives/actives
- Durée, renouvellement, résiliation et rupture des relations commerciales établies
- Bonnes pratiques de négociation et de sécurisation contractuelle
4. DROIT DE LA CONCURRENCE ET RÉSEAUX DE DISTRIBUTION
- Règles françaises et européennes applicables aux accords de distribution
- Exemptions, lignes directrices et lignes rouges à ne pas franchir
- Restrictions verticales, sélection des distributeurs et plateformes en ligne
- Risques de sanctions : autorités de concurrence, contentieux entre partenaires
- Mise en conformité des pratiques commerciales et politiques de réseau
5. CONFORMITÉ EN ENTREPRISE ET GOUVERNANCE DE LA DISTRIBUTION
- Mettre en place une politique interne de conformité en matière de distribution
- Cartographier les risques juridiques liés aux réseaux et contrats
- Procédures, guides internes et clauses types : que prévoir ?
- Rôle des juristes, avocats et directions commerciales dans la gouvernance
- Suivi, audit et amélioration continue des pratiques de distribution
6. CAS PRATIQUES ET MISES EN SITUATION
- Analyse de contrats et de clauses sensibles
- Études de cas : choix entre distribution directe et indirecte
- Scénarios de rupture de relations commerciales et gestion du risque
- Atelier d’identification des risques de non-conformité en entreprise
- Plan d’actions personnalisé pour votre organisation

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre les bases de la conformité des données personnelles dans l’entreprise	Formation RGPD : L’essentiel à savoir pour se mettre en conformité	Acquérir rapidement les fondamentaux RGPD pour sécuriser les traitements de données au sein de l’organisation.
Aller plus loin sur la conformité RGPD et piloter des projets complexes de protection des données	Formation RGPD - Niveau Avancé : Devenir DPO et mener un Audit de Conformité Privacy by Design	Développer une expertise de haut niveau pour auditer, concevoir et piloter la conformité RGPD en profondeur.
Assurer la conformité des systèmes d’information aux exigences RGPD et réglementaires	Formation RGPD - Niveau Avancé : Maîtrisez l'adaptation et la conformité des systèmes d'information	Aligner architecture, sécurité et processus SI avec les exigences de conformité et de gouvernance des données.
Intégrer l’intelligence artificielle dans l’entreprise en respectant la conformité RGPD	Formation IA : Conformité RGPD, Innovation et Applications Multi-Agents	Concilier innovation IA, exploitation des données et respect des cadres juridiques et éthiques.
Garantir l’accessibilité et la conformité réglementaire des interfaces web et applications	Formation Accessibilité Web et Conformité RGAA pour Développeurs et Designers UX/UI	Concevoir des expériences numériques accessibles, inclusives et conformes au RGAA et aux obligations légales.

Formation Conformité en entreprise disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils des experts du droit de la distribution ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
La formation est-elle adaptée à des profils non juristes comme les directeurs commerciaux ?
o Oui, le contenu est conçu pour être opérationnel et accessible aux directions commerciales, responsables de réseau et business developers, tout en restant techniquement solide pour les juristes et avocats.
Des cas pratiques et modèles de clauses sont-ils étudiés pendant la formation ?
o Oui, la pédagogie repose sur des cas concrets, l’analyse de contrats types, de clauses sensibles et de situations réelles de distribution.
La formation couvre-t-elle à la fois le droit français et le droit européen de la distribution ?
o Oui, la formation aborde les règles françaises et européennes, notamment les aspects concurrence et restrictions verticales applicables aux réseaux de distribution.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Référence : DR-92616

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 980 € HT / Personne

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Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.