Droit

Droit des sociétés

Formation actualité du Droit des contrats

Optimisez vos contrats pour une conformité juridique renforcée et un avantage concurrentiel durable.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à décrypter les évolutions jurisprudentielles et législatives du droit des contrats ? Vous voulez adapter votre pratique contractuelle aux nouveautés légales ?

Dans un monde juridique en perpétuelle mutation, la maîtrise de l’actualité du droit des contrats est devenue indispensable. Cette compétence est essentielle pour toute personne évoluant dans le domaine juridique, qu’elle soit avocat, notaire, juriste ou responsable juridique. Elle offre non seulement un avantage professionnel certain, mais aussi un bénéfice personnel en termes de confiance en soi et de satisfaction. La connaissance des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles vous permet de vous démarquer dans votre domaine, d’ajuster vos dossiers en conséquence et d’accélérer votre carrière. En effet, une telle compétence vous assure une expertise reconnue et une capacité d’adaptation aux nouvelles réglementations, rendant vos conseils et vos services plus pertinents et efficaces.

Maintenant que vous comprenez l’importance de cette expertise, laissez-nous vous aider à l’acquérir et à la maîtriser.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, nous avons conçu une formation dédiée à l’actualité du droit des contrats. Cette formation est conçue pour vous offrir un aperçu complet et pratique des évolutions récentes du droit des contrats. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers les nouvelles réglementations, les meilleurs pratiques et des études de cas réels. Vous apprendrez à ajuster vos dossiers et à appliquer les techniques rédactionnelles appropriées à ces nouveautés. Cette formation est non seulement informative, mais aussi interactive, avec des exercices pratiques et des échanges riches avec le formateur et vos pairs. Grâce à notre approche centrée sur le participant, vous serez en mesure de caractériser les principaux points de consolidation ou de transformation en droit des contrats, et d’adapter votre approche en conséquence.

Vous voulez rester à la pointe de votre domaine et apporter une plus-value à votre pratique professionnelle ? Alors, n’attendez plus, inscrivez-vous dès maintenant à notre formation sur l’actualité du droit des contrats en 2025. Vous bénéficierez d’une expertise de pointe et d’une mise à jour exhaustive sur les récentes évolutions du droit des contrats. Agissez maintenant et faites le choix d’une formation de qualité avec Expertisme.

En résumé

La formation Actualité du Droit des Contrats d’EXPERTISME vous permet de décrypter les réformes, d’intégrer la jurisprudence récente et d’adapter immédiatement vos pratiques de rédaction, de négociation et de gestion de l’exécution contractuelle.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Un panorama complet et à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles en droit des contrats depuis la réforme de 2016.
• Des cas pratiques directement inspirés de situations réelles pour sécuriser vos clauses et vos stratégies de négociation.
• Une pédagogie résolument opérationnelle pour adapter vos modèles contractuels et vos pratiques contentieuses.
• Un Formateur Expert Métier, praticien du droit des contrats, pour répondre à vos problématiques concrètes.
• Une mise à jour structurée de vos réflexes juridiques pour gagner en fiabilité, en réactivité et en crédibilité.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse tout d’abord aux directeurs et responsables juridiques.

Que vous soyez en charge d’un service juridique d’entreprise, d’une institution publique ou d’une organisation non gouvernementale, cette formation vous permettra d’actualiser vos connaissances en droit des contrats et de vous familiariser avec les récentes évolutions législatives et jurisprudentielles.
Les juristes, qui sont amenés à rédiger, négocier ou interpréter des contrats dans le cadre de leur activité professionnelle, trouveront également un intérêt certain à cette formation. Elle leur donnera les outils nécessaires pour appréhender les nouvelles règles contractuelles et pour optimiser leurs pratiques.
En outre, les avocats et notaires, pour qui le droit des contrats est un domaine d’intervention quotidien, pourront consolider et approfondir leur expertise grâce à cette formation.
Enfin, toute personne désireuse de se former ou de se perfectionner en droit des contrats est la bienvenue.
Que vous soyez un gestionnaire de contrats, un consultant, ou tout simplement un curieux du droit, cette formation vous offrira une mise à jour exhaustive et pratique sur l’actualité du droit des contrats.

Pré-requis

Posséder des connaissances de base en droit des contrats, législation et jurisprudence
Avoir une expérience professionnelle dans le domaine juridique, idéalement en droit des contrats
Être capable de comprendre et d’analyser des textes juridiques complexes
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur
Avoir une bonne maîtrise de la langue française, tant à l’oral qu’à l’écrit, pour suivre efficacement la formation et participer aux exercices interactifs
Être motivé et prêt à s’engager activement dans les discussions et les exercices pratiques.

Objectifs

Introduction à l’évolution du droit des contrats depuis la réforme de 2016
2. EXPLORATION DE L’ACTUALITÉ LÉGISLATIVE ET JURISPRUDENTIELLE
Analyse des dernières modifications législatives dans le droit des contrats
Étude de la jurisprudence récente et de ses implications
Discussion autour des tendances actuelles et futures
Exercices d’application basés sur des cas concrets
3. TECHNIQUES DE NÉGOCIATION ET AVANT-CONTRATS
Approches stratégiques de la négociation contractuelle
Élaboration et analyse des avant-contrats : promesses unilatérales, pactes de préférence, etc.
Étude de cas : négociation et rédaction d’un avant-contrat
4. CONDITIONS DE FORMATION DU CONTRAT
Consentement et capacité des parties
Objet et cause du contrat
Analyse des vices de consentement et leurs conséquences juridiques
Étude de cas : identification et gestion des vices de consentement
5. CLAUSES PARTICULIÈRES ET EXÉCUTION DU CONTRAT
Étude des clauses particulières : clause pénale, clause résolutoire, clause de révision, etc.
Compréhension de l’obligation de mise en œuvre de bonne foi du contrat
Gestion des difficultés d’exécution et des mécanismes de sauvegarde
Exercices pratiques : rédaction et analyse de clauses particulières
6. INEXÉCUTION ET FIN DU CONTRAT
Les différentes formes d’inexécution et leurs effets juridiques
Les mécanismes de fin du contrat : résolution, résiliation, nullité, etc.
Examen des conséquences de la fin du contrat pour les parties
Discussion et analyse de cas pratiques d’inexécution et de fin de contrat

Programme

1. INTRODUCTION
- Accueil des participants et présentation des intervenants
- Présentation du programme de la journée

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

En choisissant EXPERTISME pour votre formation Actualité du Droit des Contrats, vous bénéficiez :

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Actualité du Droit des Contrats avec plus de 7 ans d’expérience.
• D’une pédagogie centrée sur vos enjeux : analyse de vos pratiques, de vos modèles contractuels et de vos contraintes opérationnelles.
• De cas pratiques concrets inspirés de dossiers réels pour transformer immédiatement la théorie en réflexes professionnels.
• De supports de formation structurés, à jour et réutilisables pour vos futures rédactions et négociations.
• D’échanges riches entre pairs (juristes, avocats, notaires, responsables juridiques, gestionnaires de contrats) pour confronter vos approches et partager vos bonnes pratiques.
• D’une certification QUALIOPI garantissant la qualité de l’ingénierie pédagogique, du suivi et de l’évaluation des acquis.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données Actualité du Droit des Contrats.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Mettre à jour ses connaissances en droit des contrats et sécuriser la rédaction de clauses sensibles.	Formation Actualité du Droit des Contrats	Panorama complet des réformes et de la jurisprudence récente pour adapter immédiatement vos contrats et limiter les risques de contentieux.
Comprendre l’articulation entre droit des contrats et organisation juridique de l’entreprise.	Formation Maîtriser les aspects juridiques et fiscaux de la gestion d'entreprise	Vision globale des enjeux juridiques et fiscaux de l’entreprise pour inscrire vos contrats dans un cadre de gestion sécurisé et optimisé.
Sécuriser les opérations de restructuration, de fusions et d’acquisitions impliquant de nombreux contrats.	Formation Droit des Sociétés : Fusions, Acquisitions et Secrétariat Juridique	Approche combinée droit des sociétés / contrats pour fiabiliser les engagements lors des opérations de haut de bilan.
Donner aux non-juristes les bases nécessaires pour comprendre et manipuler des contrats simples.	Formation Droit des Sociétés pour Non-Juristes	Acquisition des fondamentaux juridiques pour mieux appréhender la structure des engagements contractuels dans un cadre sociétaire.
Anticiper les risques d’inexécution contractuelle pouvant conduire à des difficultés d’entreprise.	Formation Procédures collectives des entreprises en difficulté : les fondamentaux	Compréhension des interactions entre inexécution des contrats, cessation des paiements et procédures collectives pour mieux protéger l’entreprise.

Actualité du Droit des Contrats disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Mont-de-Marsan, Pau.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Actualité du Droit des Contrats est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime la formation Actualité du Droit des Contrats ?
La formation est animée par un Formateur Expert Métier, praticien confirmé du droit des contrats (avocat, juriste d’entreprise, notaire ou consultant spécialisé), sélectionné par EXPERTISME pour son expérience de terrain et ses compétences pédagogiques.
Les formateurs sont-ils vraiment des experts du sujet ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils maîtrisent à la fois la dimension théorique du droit des contrats et ses applications concrètes dans différents secteurs d’activité.
Quels sont les prérequis pour suivre cette formation ?
Il est recommandé de posséder des connaissances de base en droit des contrats, en législation et en jurisprudence, ainsi qu’une expérience professionnelle dans le domaine juridique, idéalement en droit des contrats. Vous devez être capable de comprendre et d’analyser des textes juridiques complexes, disposer d’un ordinateur relié à Internet avec caméra, micro et haut-parleur pour le distanciel, bien maîtriser la langue française à l’oral et à l’écrit, et être prêt à participer activement aux échanges et exercices pratiques.
La formation est-elle adaptée à mon secteur d’activité ?
Oui, les principes du droit des contrats sont transversaux et la formation intègre des exemples et cas pratiques adaptables à de nombreux secteurs (industrie, services, IT, immobilier, public, associatif, etc.). En intra-entreprise, le contenu peut être encore davantage personnalisé pour coller à vos types de contrats et à vos enjeux spécifiques.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Actualité du Droit des Contrats ?

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Référence : DR-102113

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.