Droit

Droit commercial

Formation Aspects juridiques de la vente en ligne

Sécurisez juridiquement vos ventes en ligne et protégez votre activité e-commerce

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

Accueil / Nos formations digitales / Formation Aspects juridiques de la vente en ligne

Contexte de la formation Aspects juridiques de la vente en ligne

Vous vous demandez comment sécuriser juridiquement votre site e-commerce et vos conditions générales de vente en ligne sans passer par un cabinet d’avocats à chaque modification ? Vous cherchez une formation aspects juridiques de la vente en ligne qui transforme vos obligations légales en véritable avantage concurrentiel ? Cette formation est conçue pour vous donner une vision claire, opérationnelle et immédiatement exploitable du droit de l’e-commerce.

Dans un environnement où les ventes en ligne explosent, maîtriser les aspects juridiques de la vente sur internet est devenu indispensable pour tout responsable e-commerce, dirigeant, juriste ou commercial. Le droit de la consommation, le RGPD, les obligations d’information précontractuelle, la preuve du consentement, les modalités de paiement sécurisé et le droit de rétractation structurent désormais chaque étape du parcours client. Une erreur ou une omission dans vos conditions générales de vente, vos mentions légales ou votre politique de confidentialité peut entraîner des sanctions, des litiges coûteux, voire une atteinte durable à votre image de marque. À l’inverse, une maîtrise solide des règles juridiques de la vente à distance vous permet de concevoir des parcours d’achat rassurants, de renforcer la confiance de vos clients, de limiter les contestations et d’optimiser votre taux de conversion. Développer cette compétence, c’est aussi dialoguer efficacement avec vos prestataires techniques, marketing et juridiques pour sécuriser vos projets digitaux.

Pour aller plus loin, cette formation aspects juridiques de la vente en ligne vous donne des repères concrets, des modèles et des réflexes pratiques, afin que le droit de l’e-commerce devienne un outil de pilotage et non une contrainte paralysante.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours structuré, centré sur les enjeux réels de la vente en ligne. Votre Formateur Expert Métier vous guide pas à pas dans l’analyse des obligations légales applicables à votre activité : information du consommateur, clauses essentielles des CGV, gestion des données personnelles, cookies, responsabilité de l’e-commerçant, règles de preuve et archivage. Cette formation aspects juridiques de la vente en ligne est conçue pour être hautement opérationnelle : études de cas, décryptage de jurisprudence récente, check-lists de conformité, bonnes pratiques pour sécuriser vos tunnels de commande, vos campagnes marketing et vos relations avec les plateformes. Adaptable au profil des participants et au secteur d’activité, elle vous permet d’identifier rapidement vos zones de risque, de prioriser vos actions correctives et de mettre à jour vos documents contractuels. En intégrant des mots-clés et concepts essentiels du droit numérique, de la vente à distance et du RGPD, vous renforcez durablement la sécurité juridique de votre e-commerce.

Inscrivez-vous dès maintenant pour transformer les aspects juridiques de la vente en ligne en levier de confiance, de performance commerciale et de protection durable de votre activité.

En résumé

Cette formation Aspects juridiques de la vente en ligne vous permet de maîtriser le cadre légal de l’e-commerce, de sécuriser vos contrats et conditions générales de vente, de respecter vos obligations en matière de données personnelles et de limiter vos risques de contentieux avec vos clients.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre et appliquer le cadre juridique spécifique à la vente en ligne BtoC et BtoB
Structurer des CGV, mentions légales et politiques de confidentialité conformes
Sécuriser les parcours d’achat : information précontractuelle, consentement, preuve et paiement
Intégrer les obligations RGPD dans votre site e-commerce et vos outils marketing
Réduire les risques de litiges, réclamations et sanctions administratives

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Aspects juridiques de la vente en ligne s’adresse :

Aux responsables e-commerce et responsables marketing digital
Aux dirigeants de TPE/PME développant une activité de vente en ligne
Aux responsables commerciaux impliqués dans la vente à distance
Aux juristes d’entreprise et assistants juridiques souhaitant approfondir le droit de l’e-commerce
Aux chefs de projet digitaux, product owners, responsables CRM
À toute personne amenée à rédiger ou mettre à jour CGV, mentions légales, politiques de confidentialité ou parcours de commande en ligne

Pré-requis

Aucun prérequis juridique formel n’est exigé.
Une bonne compréhension du fonctionnement général de la vente en ligne et des parcours clients digitaux est recommandée.

Objectifs

À l’issue de cette formation Aspects juridiques de la vente en ligne, vous serez capable de :

Comprendre le cadre légal applicable à la vente en ligne (BtoC et, le cas échéant, BtoB)
Identifier les obligations d’information précontractuelle et contractuelle de l’e-commerçant
Savoir structurer et mettre à jour des conditions générales de vente adaptées à la vente en ligne
Intégrer les exigences du RGPD et de la protection des données dans un site e-commerce
Sécuriser le parcours de commande : consentement, preuve, paiement, rétractation, livraison
Prévenir et gérer les principaux risques de litiges liés à la vente à distance
Dialoguer efficacement avec les prestataires techniques, marketing et juridiques pour sécuriser vos projets digitaux

Programme

1. CADRE GÉNÉRAL DE LA VENTE EN LIGNE ET SOURCES JURIDIQUES
- Panorama du droit applicable à l’e-commerce : droit de la consommation, droit commercial, droit numérique
- Vente en ligne BtoC vs BtoB : points communs et spécificités
- Rôle des conditions générales de vente, mentions légales et politiques de confidentialité
- Responsabilité de l’éditeur de site, de l’hébergeur et des intermédiaires techniques
2. OBLIGATIONS D’INFORMATION ET FORMATION DU CONTRAT EN LIGNE
- Informations précontractuelles obligatoires pour le consommateur
- Présentation des prix, frais, délais et restrictions de livraison
- Processus de commande : étapes clés pour un consentement valable
- Confirmation de commande, accusé de réception et preuve du contrat
3. RÉDACTION ET SÉCURISATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
- Clauses essentielles des CGV en vente en ligne
- Clauses abusives et clauses réputées non écrites : points de vigilance
- Conditions de paiement, pénalités, réserves de propriété
- Gestion des promotions, codes de réduction et programmes de fidélité
4. DROIT DE RÉTRACTATION, LIVRAISONS, RETOURS ET GARANTIES
- Champ d’application et exceptions au droit de rétractation
- Modalités d’exercice, formulaires et remboursements
- Obligations relatives à la livraison, au transfert des risques et aux retards
- Garanties légales (conformité, vices cachés) et garanties commerciales
5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD EN E-COMMERCE
- Principes clés du RGPD appliqués à la vente en ligne
- Politique de confidentialité : contenu, transparence et information des utilisateurs
- Gestion des cookies, traceurs, consentement et bandeaux d’information
- Relations avec les sous-traitants (plateformes, prestataires de paiement, CRM, emailing)
6. SÉCURITÉ DES PAIEMENTS EN LIGNE ET LUTTE CONTRE LA FRAUDE
- Obligations liées aux moyens de paiement et à la sécurité des transactions
- 3D Secure, authentification forte et bonnes pratiques
- Prévention de la fraude, chargeback et gestion des contestations
- Conservation des données de paiement : ce qui est autorisé ou interdit
7. GESTION DES LITIGES, RÉCLAMATIONS ET RESPONSABILITÉ
- Organisation interne de la gestion des réclamations clients
- Modes alternatifs de règlement des litiges : médiation, plateformes de règlement en ligne
- Limitation et aménagement de responsabilité dans vos documents contractuels
- Risques de contrôle et de sanctions administratives (autorités de contrôle, DGCCRF, CNIL)
8. MISE EN CONFORMITÉ PRATIQUE DE VOTRE SITE E-COMMERCE
- Check-list de conformité juridique d’un site de vente en ligne
- Revue type des mentions légales, CGV et politique de confidentialité
- Sécurisation du tunnel de commande et des emails transactionnels
- Plan d’actions priorisé pour réduire rapidement vos principaux risques

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes juridiques de la vente en ligne avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre catalogue, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
• Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre les enjeux juridiques et éthiques de l’IA utilisée dans vos outils e-commerce et marketing	Formation Ethique IA - Niveau Avancé : Maîtrise des enjeux juridiques et éthiques en Intelligence Artificielle	Maîtriser les risques juridiques, éthiques et de conformité liés à l’usage de l’IA dans vos processus commerciaux digitaux.
Développer vos compétences commerciales pour mieux conclure vos ventes en ligne et à distance	Formation Optimisation des compétences commerciales : Écoute active, Négociation et vente à distance	Renforcer votre capacité à convaincre, négocier et fidéliser vos clients à distance, en cohérence avec votre cadre juridique.
Structurer un discours commercial impactant pour présenter votre offre e-commerce	Formation Commercial : Maîtriser les Présentations Commerciales et vos pitchs de vente	Construire des présentations et pitchs clairs, rassurants et alignés avec vos engagements contractuels en ligne.
Optimiser les performances commerciales de votre activité BtoB en complément de votre site	Formation Techniques de Vente BtoB Efficaces	Structurer une démarche de vente BtoB performante, en cohérence avec vos contrats et conditions de vente à distance.
Booster la performance globale de votre boutique en ligne et de vos plateformes e-commerce	Formation E-commerce - Niveau Avancé : Maximiser vos ventes avec Magento et osCommerce	Allier optimisation technique, marketing et performance commerciale pour tirer pleinement parti d’un cadre juridique sécurisé.

Formation Aspects juridiques de la vente en ligne disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
Directement dans votre entreprise partout en France.
En distanciel par visioconférence.
Mais aussi à Tarbes, Toulon.

Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Aspects juridiques de la vente en ligne est-elle accessible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils des experts en droit de l’e-commerce ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Pourrai-je travailler sur les documents de mon propre site e-commerce ?
o Oui, lorsque cela est possible, le formateur s’appuie sur vos CGV, mentions légales, parcours de commande et supports existants pour illustrer les apports théoriques et proposer des pistes d’amélioration concrètes.
Cette formation convient-elle si je n’ai pas de formation juridique ?
o Oui, la formation est conçue pour des profils non juristes. Les notions sont expliquées avec un vocabulaire accessible et illustrées par des exemples concrets issus de la vente en ligne.
Aurais-je des outils ou modèles pour sécuriser mon site après la formation ?
o Vous repartez avec des check-lists de conformité, des exemples de clauses et des bonnes pratiques pour mettre à jour vos documents et sécuriser vos parcours d’achat.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser les Aspects juridiques de la vente en ligne ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Tarbes, Toulon.

Demandez dès maintenant votre devis personnalisé ou programme détaillé !

Référence : DR-92625

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.700 € HT / Personne

Éligible OPCO / financement

Cette formation vous intéresse ?

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation individuelle sur-mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Remplissez le formulaire suivant :

L’un de nos conseillers vous contactera
dans les meilleurs délais.

Partagez cette formation :

Référence : DR-92625

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

Éligible OPCO / financement

Formez vos équipes !

à partir de 4 collaborateurs

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation intra-entreprise sur-mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Partagez cette formation :

Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.