Droit

Droit des sociétés

Formation Aspects juridiques de la vente en ligne

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Aspects juridiques de la vente en ligne

Vous lancez une boutique en ligne et vous vous demandez comment être conforme aux aspects juridiques de la vente en ligne ? Votre site e-commerce respecte-t-il réellement toutes les obligations légales du web-marchand ? Découvrez comment sécuriser vos ventes tout en renforçant la confiance de vos clients.

Dans un environnement numérique ultra-concurrentiel, maîtriser les aspects juridiques de la vente en ligne n’est plus une option, c’est une condition de survie. Mentions légales, conditions générales de vente (CGV), droit de rétractation, information précontractuelle, cookies, gestion des litiges, responsabilité du vendeur… chaque détail compte. Les clients, de plus en plus informés, exigent transparence, sécurité et respect de leurs droits. De leur côté, les autorités de contrôle intensifient les sanctions en cas de non-conformité, notamment sur la protection des données personnelles et le RGPD. Pour un dirigeant de PME, un responsable juridique, financier ou informatique, comprendre ce cadre réglementaire permet non seulement d’éviter les risques (amendes, contentieux, atteinte à l’image), mais aussi de transformer la conformité en véritable avantage concurrentiel. Un site juridiquement irréprochable inspire confiance, améliore le taux de conversion et renforce la crédibilité de votre marque.

Ne laissez pas une clause mal rédigée, une mention oubliée ou un RGPD approximatif fragiliser votre activité de vente en ligne et votre réputation.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours de formation pensé pour les réalités du terrain, orienté vers la mise en conformité rapide et durable de votre e-commerce. Votre Formateur Expert Métier vous guide pas à pas pour comprendre, structurer et appliquer les obligations légales spécifiques à votre activité : rédaction de CGV adaptées, intégration des mentions obligatoires, gestion du droit de rétractation, sécurisation des paiements, politique de confidentialité et conformité RGPD. Grâce à une pédagogie concrète, basée sur des exemples réels de sites marchands, vous identifiez vos zones de risque et repartez avec des modèles, des check-lists et des bonnes pratiques immédiatement actionnables. Flexible et opérationnelle, la formation s’adresse aussi bien aux dirigeants qu’aux responsables juridiques, administratifs, financiers ou informatiques qui souhaitent sécuriser leurs ventes en ligne, optimiser leurs processus et renforcer la confiance client.

Inscrivez-vous dès maintenant, sécurisez vos ventes en ligne, réduisez vos risques juridiques et faites de la conformité un levier de performance pour votre e-commerce.

En résumé

Cette formation vous donne une vision complète et opérationnelle de toutes les obligations juridiques liées à un site e-commerce : mentions légales, CGV, droit de rétractation, protection des données personnelles, conformité RGPD et responsabilités du vendeur en ligne. Vous repartez avec une feuille de route claire pour sécuriser vos ventes et rassurer vos clients.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre et appliquer les règles juridiques essentielles de la vente en ligne
Rédiger ou vérifier vos mentions légales, CGV et politiques de confidentialité
Sécuriser vos transactions, limiter vos risques et renforcer la confiance client

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Aspects juridiques de la vente en ligne s’adresse :

Dirigeants de petites et moyennes entreprises ; Managers de tout type de centre de profit ; Responsables administratifs et financiers ; Responsables juridiques ; Responsables informatiques ; Toute personne impliquée dans la création, la gestion ou le pilotage d’un site e-commerce ou d’une activité de vente en ligne.

Cette formation vous permettra d’acquérir des bases solides et des réflexes professionnels pour être autonome.

Pré-requis

Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.
Aucun prérequis n’est nécessaire pour suivre la formation Aspects juridiques de la vente en ligne.
La formation est accessible à tout professionnel souhaitant comprendre et maîtriser les obligations légales applicables à un site marchand, quel que soit son niveau de connaissance juridique initial.

Objectifs

À l’issue de cette formation Aspects juridiques de la vente en ligne, vous serez capable de :

Connaître les mentions obligatoires pour l’information claire et loyale des clients sur un site de vente en ligne.
Identifier et intégrer l’ensemble des obligations légales à la charge du web-marchand pour limiter les risques de contentieux.
Appréhender le cadre contractuel des transactions conclues en ligne (CGV, validation de commande, preuve, archivage).
Maîtriser la réglementation relative à la protection des données personnelles des clients et à la conformité RGPD.
Savoir analyser son site e-commerce pour détecter les non-conformités et mettre en œuvre un plan de mise en conformité.
Renforcer la confiance des clients en sécurisant juridiquement le parcours d’achat et les informations affichées.

Programme

1. CADRE GÉNÉRAL DE LA VENTE EN LIGNE ET RESPONSABILITÉS DU WEB-MARCHAND
- Définition et spécificités juridiques de la vente en ligne
- Rappel des textes applicables (Code de la consommation, Code civil, droit du numérique, RGPD)
- Rôle et responsabilités du vendeur, de l’hébergeur et des prestataires techniques
- Risques juridiques, financiers et d’image en cas de non-conformité
2. MENTIONS LÉGALES ET INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES OBLIGATOIRES
- Mentions légales obligatoires sur un site e-commerce
- Identification du vendeur : dénomination, coordonnées, RCS, capital, TVA intracommunautaire
- Informations précontractuelles dues au consommateur : prix, caractéristiques essentielles, délais, frais, garanties
- Règles d’affichage des prix, promotions, réductions et frais annexes
- Bonnes pratiques pour une information claire, loyale et transparente
3. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) ET CADRE CONTRACTUEL EN LIGNE
- Rôle stratégique des CGV dans la vente en ligne
- Clauses indispensables : objet, prix, modalités de paiement, livraison, transfert de propriété, garanties
- Clauses abusives et clauses interdites : comment les éviter
- Processus de commande en ligne : consentement, double clic, preuve du contrat
- Archivage des contrats, preuve électronique et valeur juridique
4. DROIT DE RÉTRACTATION, GARANTIES ET GESTION DES LITIGES
- Champ d’application et exclusions du droit de rétractation
- Délais, modalités d’exercice et obligations d’information
- Modèle de formulaire de rétractation et mentions obligatoires
- Garanties légales (conformité, vices cachés) et garanties commerciales
- Gestion des réclamations, médiation de la consommation et règlement amiable des litiges
5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET CONFORMITÉ RGPD
- Notions clés : données personnelles, traitement, responsable de traitement, sous-traitant
- Bases légales de traitement dans le cadre de la vente en ligne
- Obligations d’information des personnes et transparence
- Registre des traitements, analyses d’impact, sous-traitance
- Sécurité des données, violation de données et notification
6. COOKIES, TRACEURS ET PROSPECTION COMMERCIALE EN LIGNE
- Réglementation applicable aux cookies et traceurs
- Bandeau cookies, recueil et gestion du consentement
- Durée de conservation, paramétrage et preuve du consentement
- Règles applicables à la prospection commerciale par email et SMS
- Gestion des désinscriptions, opposition et respect des préférences utilisateurs
7. MISE EN CONFORMITÉ PRATIQUE DE VOTRE SITE E-COMMERCE
- Audit rapide de votre site : check-list des points de vigilance
- Adaptation des mentions légales, CGV et politique de confidentialité
- Sécurisation du tunnel de commande et des moyens de paiement
- Organisation interne : rôles, procédures et documentation
- Plan d’actions priorisé pour sécuriser durablement vos ventes en ligne

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre entreprise, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
• Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace dans la maîtrise du droit de la vente en ligne

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser juridiquement un site e-commerce et maîtriser les obligations légales de la vente en ligne	Formation E-commerce - Niveau Avancé : Maximiser vos ventes avec Magento et osCommerce	Allier performance commerciale et maîtrise technique des plateformes e-commerce pour déployer une stratégie de vente en ligne complète.
Renforcer ses compétences commerciales pour mieux vendre à distance et par canaux digitaux	Formation Optimisation des compétences commerciales : Écoute active, Négociation et vente à distance	Améliorer la relation client, la négociation et la conversion en contexte de vente à distance et en ligne.
Structurer un discours commercial convaincant pour présenter une offre digitale ou e-commerce	Formation Commercial : Maîtriser les Présentations Commerciales et vos pitchs de vente	Construire des présentations percutantes pour valoriser vos solutions digitales et rassurer vos interlocuteurs.
Développer des techniques de vente BtoB efficaces pour des offres numériques ou services en ligne	Formation Techniques de Vente BtoB Efficaces	Adapter son approche commerciale BtoB pour vendre des solutions digitales, plateformes ou services e-commerce.
Approfondir les enjeux juridiques et éthiques liés aux technologies d’Intelligence Artificielle	Formation Ethique IA - Niveau Avancé : Maîtrise des enjeux juridiques et éthiques en Intelligence Artificielle	Comprendre les risques juridiques et éthiques de l’IA, notamment lorsqu’elle est utilisée dans un contexte e-commerce.

Formation disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Aspects juridiques de la vente en ligne est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils des experts en droit du numérique et de la vente en ligne ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation convient-elle à un dirigeant sans connaissances juridiques préalables ?
o Oui, la formation est conçue pour être accessible sans base juridique. Les notions sont expliquées de manière pédagogique, avec des exemples concrets et des modèles directement réutilisables.
Pourrai-je adapter mes CGV, mentions légales et politique de confidentialité après la formation ?
o Oui, la formation vous donne une méthodologie, des repères juridiques et des check-lists pour analyser vos documents existants et les adapter ou les faire adapter en conformité avec la réglementation.
La formation aborde-t-elle la conformité RGPD appliquée à un site e-commerce ?
o Oui, une partie du programme est spécifiquement dédiée à la protection des données personnelles, au RGPD, aux cookies et à la gestion du consentement sur un site de vente en ligne.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.