Droit

Droit commercial

Formation Droit commercial : Maîtriser l’univers juridique

Dominez les règles du droit commercial pour sécuriser et développer vos activités

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit commercial

Vous cherchez une formation pratique en droit commercial pour sécuriser vos contrats commerciaux au quotidien ? Vous voulez comprendre le cadre juridique des relations clients-fournisseurs sans devenir juriste ? Découvrez comment le droit commercial peut devenir un véritable levier de performance pour votre activité.

Le droit commercial occupe une place centrale dans la vie des entreprises : il encadre les actes de commerce, les relations entre professionnels, les contrats de vente, de distribution, de prestation de services, ainsi que la gestion des impayés et des litiges. Maîtriser les bases du droit commercial, c’est sécuriser chaque étape de vos opérations : négociation, rédaction, exécution et rupture des contrats. Cette compétence permet de réduire les risques juridiques, de mieux anticiper les contentieux et de défendre efficacement les intérêts de votre structure. En intégrant les bons réflexes juridiques, vous gagnez en crédibilité auprès de vos partenaires, renforcez votre posture professionnelle et améliorez la qualité de vos décisions. Pour les dirigeants, managers, commerciaux ou responsables administratifs, développer une culture solide du droit commercial est un atout stratégique pour accélérer sa carrière et se démarquer sur le marché.

Et si vous pouviez transformer ces règles juridiques parfois complexes en outils simples et concrets pour optimiser vos relations commerciales et sécuriser votre activité au quotidien ?

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation en droit commercial conçue pour être immédiatement opérationnelle. Notre approche alterne apports théoriques ciblés, cas pratiques, analyses de contrats et mises en situation inspirées de situations réelles d’entreprise. Votre Formateur Expert Métier vous guide pas à pas pour comprendre les mécanismes essentiels : statut du commerçant, fonds de commerce, actes de commerce, conditions générales, clauses sensibles, responsabilité, recouvrement des créances, gestion des litiges. La formation s’adapte à votre niveau et à votre contexte professionnel pour répondre précisément à vos enjeux. Vous repartez avec des outils concrets, des modèles et des réflexes juridiques fiables pour sécuriser vos contrats, limiter les risques de contentieux et renforcer la confiance de vos partenaires. Une véritable montée en compétences pour piloter vos activités commerciales avec plus de sérénité et d’efficacité.

Inscrivez-vous dès maintenant pour acquérir une maîtrise solide du droit commercial, sécuriser vos opérations, protéger vos intérêts et donner un véritable avantage compétitif à votre activité grâce à une expertise juridique professionnelle.

En résumé

Cette formation Droit commercial vous donne les clés juridiques indispensables pour sécuriser vos opérations, comprendre vos obligations et mieux négocier avec vos partenaires. Vous y apprendrez à identifier les risques, à rédiger ou analyser les principaux contrats commerciaux et à protéger efficacement vos intérêts.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre les grands principes et sources du droit commercial
Identifier les obligations et responsabilités des commerçants et entreprises
Sécuriser les relations commerciales : clients, fournisseurs, partenaires
Maîtriser les contrats commerciaux essentiels et leurs clauses clés
Prévenir les litiges, gérer les impayés et limiter les risques juridiques

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit commercial s’adresse à vous :

Dirigeants de TPE/PME, créateurs et repreneurs d’entreprise
Commerciaux, responsables commerciaux, business developers
Responsables ADV, administration des ventes, service client
Responsables achats, gestionnaires de contrats, chargés d’affaires
Assistants de direction, assistants juridiques non spécialistes du droit commercial
Toute personne amenée à négocier, conclure, suivre ou gérer des contrats commerciaux

Pré-requis

Aucun prérequis juridique formel n’est nécessaire.
Une première expérience professionnelle dans un environnement commercial, administratif ou de gestion est un plus pour tirer le meilleur parti de la formation.
Maîtrise courante de la langue française (écrit et oral) pour suivre les échanges et les cas pratiques.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit commercial, vous serez capable de :

Comprendre le cadre général et les sources du droit commercial en France
Identifier le statut, les droits et les obligations du commerçant et des entreprises commerciales
Maîtriser les notions clés : actes de commerce, fonds de commerce, bail commercial, registres et formalités
Analyser et sécuriser les principaux contrats commerciaux (vente, prestation de services, distribution, conditions générales, etc.)
Repérer les clauses sensibles et les risques juridiques dans les documents commerciaux
Mettre en place de bonnes pratiques pour prévenir les litiges et sécuriser les relations clients-fournisseurs
Comprendre les mécanismes de responsabilité commerciale et les moyens de limitation des risques
Connaître les outils et procédures de gestion des impayés et de recouvrement des créances
Dialoguer plus efficacement avec les conseils juridiques, avocats et partenaires externes
Gagner en autonomie pour prendre des décisions commerciales juridiquement sécurisées

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT COMMERCIAL ET AUX SOURCES DU DROIT
- Définition et rôle du droit commercial dans la vie des affaires
- Distinction entre droit civil et droit commercial
- Les principales sources : Code de commerce, usages, contrats, jurisprudence
- Les acteurs du commerce : commerçants, sociétés commerciales, non-commerçants
2. STATUT DU COMMERÇANT ET ENTREPRISE COMMERCIALE
- Conditions pour avoir la qualité de commerçant
- Obligations légales et comptables du commerçant
- Registre du commerce et des sociétés (RCS) et autres formalités
- Responsabilités du commerçant : civile, pénale, professionnelle
3. ACTES DE COMMERCE ET ENVIRONNEMENT JURIDIQUE DES OPÉRATIONS
- Actes de commerce par nature, par la forme et par accessoire
- Opérations courantes : achat pour revendre, prestations de services, intermédiation
- Notion de professionnel et de non-professionnel dans les relations commerciales
- Articulation avec le droit de la consommation et le droit civil
4. FONDS DE COMMERCE ET BAIL COMMERCIAL
- Composition du fonds de commerce : éléments corporels et incorporels
- Cession, location-gérance, nantissement du fonds de commerce : enjeux juridiques
- Le bail commercial : caractéristiques, durée, renouvellement, loyer, résiliation
- Points de vigilance lors de la négociation et de la rédaction
5. CONTRATS COMMERCIAUX ESSENTIELS
- Contrat de vente commerciale : formation, preuve, obligations des parties
- Contrat de prestation de services : responsabilités, délivrance et qualité de la prestation
- Contrats de distribution, d’agence, de franchise : principes généraux
- Conditions générales de vente (CGV) et conditions générales d’achat (CGA)
6. CLAUSES CLÉS ET SÉCURISATION DES RELATIONS COMMERCIALES
- Clauses de prix, de révision, de paiement, de pénalités de retard
- Clauses de responsabilité, de garantie, de force majeure
- Clauses de non-concurrence, de confidentialité, de résiliation
- Conditions de validité et risques de clauses abusives ou déséquilibrées
7. PRÉVENTION DES LITIGES ET GESTION DES IMPAYÉS
- Bonnes pratiques pour prévenir les conflits commerciaux
- Relances, mise en demeure, négociation amiable
- Procédures de recouvrement des créances : amiable et judiciaire
- Modes alternatifs de règlement des litiges : médiation, conciliation, arbitrage
8. MISE EN PRATIQUE ET CAS CONCRETS
- Analyse de contrats commerciaux et de conditions générales
- Identification des risques et propositions d’amélioration
- Études de cas issus de situations réelles d’entreprise
- Construction d’une check-list de sécurisation juridique pour vos opérations commerciales

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre le cadre juridique des relations commerciales et sécuriser ses contrats	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Approche complète des règles de concurrence et des contrats en environnement digital pour renforcer la sécurité juridique de vos opérations.
Relier droit du travail, gestion du personnel et enjeux juridiques quotidiens	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Vision globale des obligations sociales et juridiques pour mieux piloter les risques liés aux salariés.
Maîtriser les conventions collectives et le droit du travail pour sécuriser la relation employeur-salarié	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Lecture opérationnelle des textes pour limiter les contentieux et sécuriser vos pratiques RH.
Structurer la fonction RH et articuler droit du travail, compétences et organisation	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Outils concrets pour recruter, gérer les compétences et appliquer le cadre légal avec efficacité.
Donner aux managers les bases juridiques pour gérer leur équipe au quotidien	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Accompagnement pragmatique pour sécuriser décisions managériales, sanctions, absences et organisation du travail.

Formation Droit commercial disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit commercial est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de vrais experts du droit commercial ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation convient-elle si je ne suis pas juriste de formation ?
o Oui, la formation est spécialement conçue pour des profils non juristes. Le vocabulaire est expliqué, les notions sont illustrées par des exemples concrets et vous êtes accompagné pas à pas pour comprendre et appliquer les règles essentielles.
Pourrai-je travailler sur mes propres contrats ou documents commerciaux ?
o Dans la mesure du possible et sous réserve de confidentialité, le formateur peut s’appuyer sur des exemples proches de vos documents pour illustrer les points clés et vous aider à identifier les principaux risques juridiques.
Un support de formation est-il remis à l’issue de la session ?
o Oui, un support pédagogique structuré vous est remis afin de conserver une synthèse des notions abordées, des modèles et des bonnes pratiques à réutiliser dans votre activité.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Droit commercial ?

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Référence : DR-92621

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.700 € HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.