Droit

Droit commercial

Formation Droit de la distribution : français et européen

Sécurisez vos réseaux de distribution et vos contrats en droit français et européen

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit de la distribution Français et Européen

Vous cherchez à sécuriser vos contrats de distribution exclusive et sélective en droit français et européen ? Vous voulez maîtriser le droit de la distribution et de la concurrence appliqué à vos réseaux commerciaux ? Découvrez comment une expertise ciblée peut transformer votre gestion contractuelle et protéger durablement vos intérêts.

Le droit de la distribution structure toutes les relations entre fournisseurs, distributeurs, agents commerciaux et franchisés. Dans un environnement où les réseaux de distribution, le e-commerce et les marketplaces se multiplient, maîtriser le cadre juridique français et européen devient un avantage concurrentiel décisif. Comprendre les contrats de distribution, les clauses d’exclusivité, les obligations de non-concurrence, les pratiques restrictives et les règles de concurrence permet de réduire significativement les risques de contentieux, de sanctions et de ruptures brutales de relations commerciales établies. Cette compétence renforce votre crédibilité auprès de vos partenaires, sécurise vos négociations et vous aide à construire des réseaux de distribution performants et conformes. Pour les juristes, responsables commerciaux, directions marketing ou dirigeants, développer une véritable expertise en droit de la distribution ouvre l’accès à des postes stratégiques, accélère l’évolution de carrière et permet de piloter des stratégies de distribution robustes, alignées avec les exigences réglementaires actuelles.

Prêt à professionnaliser votre pratique du droit de la distribution français et européen et à sécuriser vos réseaux commerciaux sur le long terme ?

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation Droit de la distribution conçue pour être immédiatement opérationnelle. Votre Formateur Expert Métier, spécialiste du droit de la distribution et du droit de la concurrence, vous accompagne pas à pas dans la compréhension des contrats de distribution (exclusive, sélective, franchise, agence commerciale), des obligations légales, des pratiques restrictives et des risques de pratiques anticoncurrentielles. Grâce à une pédagogie active, centrée sur des cas pratiques, des modèles de clauses et des retours d’expérience, vous apprenez à analyser, négocier et sécuriser vos accords de distribution, en intégrant les spécificités du droit français et du droit européen. La formation s’adapte à votre niveau et à votre contexte métier, que vous interveniez en BtoB, BtoC, distribution physique ou e-commerce. Vous repartez avec des outils concrets pour optimiser vos réseaux, sécuriser vos pratiques commerciales et renforcer la performance juridique de vos contrats de distribution.

Inscrivez-vous dès maintenant, prenez l’avantage en droit de la distribution et sécurisez durablement vos contrats, réseaux et stratégies commerciales.

En résumé

Cette formation Droit de la distribution vous permet de maîtriser les règles françaises et européennes encadrant les réseaux de distribution, les contrats, les pratiques restrictives et la concurrence. Vous apprenez à sécuriser juridiquement vos accords, limiter vos risques et optimiser vos relations commerciales avec les distributeurs.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre le cadre juridique français et européen du droit de la distribution
Rédiger et sécuriser les principaux contrats de distribution (sélective, exclusive, franchise, agence commerciale, etc.)
Identifier et prévenir les risques liés aux pratiques anticoncurrentielles et aux pratiques restrictives de concurrence
Adapter vos stratégies de distribution aux spécificités du e-commerce et des ventes en ligne
Renforcer la performance et la sécurité juridique de vos réseaux de distribution

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit de la distribution s’adresse à vous :

Juristes d’entreprise et collaborateurs de directions juridiques
Avocats et collaborateurs de cabinets intervenant en droit des affaires / droit économique
Responsables et directeurs commerciaux
Responsables et directeurs marketing ou développement réseau
Responsables export et responsables de zones géographiques
Directions générales de PME, ETI et groupes
Responsables achats et responsables partenariats
Toute personne amenée à négocier, rédiger ou gérer des contrats de distribution, de franchise, d’agence commerciale ou de concession

Pré-requis

Aucun prérequis juridique formel n’est obligatoire.
Il est toutefois recommandé :
- D’avoir une connaissance de base des relations commerciales BtoB
- De maîtriser les notions fondamentales de contrat (offre, acceptation, obligations principales)
- D’être confronté, directement ou indirectement, à la gestion ou à la négociation de contrats de distribution, de franchise ou d’agence commerciale
La formation est adaptée aussi bien aux profils non juristes qu’aux professionnels déjà familiers du droit des affaires souhaitant structurer et approfondir leurs connaissances en droit de la distribution français et européen.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit de la distribution, vous serez capable de :

Comprendre le cadre légal et réglementaire du droit de la distribution en droit français et européen
Identifier les différents types de réseaux et contrats de distribution (exclusive, sélective, franchise, agence commerciale, concession, etc.)
Analyser et sécuriser les clauses essentielles d’un contrat de distribution
Apprécier les risques liés aux pratiques restrictives de concurrence et aux pratiques anticoncurrentielles
Intégrer les exigences du droit de la concurrence dans la structuration des réseaux de distribution
Adapter les contrats de distribution aux spécificités du e-commerce et des ventes en ligne
Prévenir les litiges liés à la rupture des relations commerciales établies et aux déséquilibres significatifs
Dialoguer efficacement avec les conseils juridiques et les partenaires commerciaux sur les aspects contractuels
Mettre en place de bonnes pratiques internes pour sécuriser et optimiser les politiques de distribution

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT DE LA DISTRIBUTION FRANÇAIS ET EUROPÉEN
- Définitions, sources et grands principes du droit de la distribution
- Articulation entre droit des contrats, droit de la concurrence et droit de la consommation
- Spécificités du droit français et apports du droit européen
- Enjeux pratiques pour les entreprises et les réseaux de distribution
2. LES PRINCIPAUX RÉSEAUX ET CONTRATS DE DISTRIBUTION
- Distribution exclusive : logique, conditions, risques et bonnes pratiques
- Distribution sélective : critères de sélection, encadrement et jurisprudence européenne
- Concession et distribution agréée : caractéristiques et obligations réciproques
- Franchise : éléments essentiels, obligations du franchiseur et du franchisé
- Contrat d’agence commerciale : statut, rémunération, indemnité de rupture
3. CLAUSES CLÉS ET SÉCURISATION DES CONTRATS DE DISTRIBUTION
- Clauses d’exclusivité territoriale ou de clientèle : validité et limites
- Clauses de non-concurrence et d’approvisionnement exclusif
- Clauses de prix, de remises, de marges et de conditions générales de vente
- Clauses de durée, renouvellement, résiliation et préavis
- Clauses de confidentialité, propriété intellectuelle et savoir-faire
4. PRATIQUES RESTRICTIVES DE CONCURRENCE ET DROIT ÉCONOMIQUE
- Présentation des principales pratiques restrictives (déséquilibre significatif, avantages sans contrepartie, etc.)
- Relations commerciales établies et rupture brutale : règles et risques
- Encadrement des conditions générales de vente et des conditions particulières
- Sanctions civiles et administratives : illustration par la jurisprudence
5. DROIT DE LA CONCURRENCE ET DISTRIBUTION
- Interdictions des ententes et abus de position dominante appliquées à la distribution
- Restrictions verticales : règles européennes et lignes directrices
- Fixation des prix de revente et encadrement des politiques tarifaires
- Sélectivité, exclusivité et concurrence intra-marque / inter-marques
6. DISTRIBUTION ET E-COMMERCE
- Spécificités des contrats de distribution dans l’univers digital
- Vente en ligne, marketplaces, m-commerce : impacts sur les réseaux physiques
- Encadrement des restrictions de vente sur internet par le droit européen
- Bonnes pratiques pour harmoniser distribution physique et digitale
7. GESTION DES RISQUES, CONTENTIEUX ET BONNES PRATIQUES
- Cartographier les risques juridiques liés à la distribution
- Anticiper et gérer les litiges : preuves, stratégie, modes alternatifs de règlement
- Mettre en place des procédures internes et modèles contractuels sécurisés
- Études de cas pratiques et analyse de clauses types
8. SYNTHÈSE, PLAN D’ACTIONS ET ADAPTATIONS À VOTRE CONTEXTE
- Récapitulatif des points clés du droit de la distribution
- Construction d’un plan d’actions adapté à votre entreprise
- Échanges ciblés sur les situations des participants
- Conseils personnalisés du Formateur Expert Métier

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser vos contrats de distribution et vos réseaux physiques et digitaux	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Approche complémentaire sur la concurrence et les contrats en environnement e-commerce et marketplaces, en lien direct avec vos stratégies de distribution.
Maîtriser les bases du droit du travail pour sécuriser vos relations avec les équipes commerciales	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Donne aux managers les repères essentiels pour encadrer leurs équipes commerciales dans le respect du droit du travail.
Renforcer votre culture juridique RH pour accompagner le développement des réseaux de vente	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Sécurise la gestion des ressources humaines impliquées dans vos réseaux de distribution, en cohérence avec les conventions collectives.
Piloter globalement la fonction RH dans un contexte de croissance commerciale	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Permet d’aligner recrutement, compétences commerciales et cadre juridique pour soutenir vos stratégies de distribution.
Consolider vos bases juridiques paie et droit du travail pour sécuriser la rémunération variable des forces de vente	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Aide à fiabiliser la paie, les variables et les primes liées à la performance commerciale dans le respect du droit.

Formation Droit de la distribution disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit de la distribution est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils des experts du droit de la distribution ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
La formation est-elle adaptée à des non-juristes (commerciaux, direction, marketing) ?
o Oui, la formation est conçue pour être accessible aux non-juristes. Les notions sont expliquées de manière pédagogique, avec de nombreux exemples concrets issus de situations de distribution, de franchise, d’agence commerciale ou de réseaux mixtes, afin de faciliter l’appropriation par les profils commerciaux et opérationnels.
Pourrons-nous travailler sur nos propres contrats de distribution pendant la formation ?
o Selon les modalités retenues, il est possible d’analyser des extraits de vos contrats ou de situations réelles, dans le respect de la confidentialité. Cela permet d’illustrer les points abordés et de repartir avec des pistes d’amélioration directement applicables à vos documents contractuels.
Un support de formation est-il remis à l’issue de la session ?
o Oui, un support complet est remis à chaque participant. Il reprend les notions clés du droit de la distribution français et européen, des schémas de synthèse, ainsi que des exemples de clauses et de bonnes pratiques pour sécuriser vos réseaux et contrats.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Droit de la distribution ?

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Référence : DR-92630

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.700 € HT / Personne

Éligible OPCO / financement

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

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« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.