Droit

Droit commercial

Formation Droit des concentrations : Français et européen

Maîtrisez le contrôle des opérations de concentration pour sécuriser vos fusions-acquisitions et stratégies de croissance

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Éligible aux Financements :
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Contexte de la formation Droit des concentrations Français et Européen

Comment maîtriser le droit des concentrations français et européen pour sécuriser vos opérations de fusion-acquisition complexes ? Comment anticiper les risques concurrentiels liés au contrôle des concentrations avant toute opération stratégique ? Découvrez comment transformer une contrainte réglementaire en véritable levier de sécurisation et de création de valeur.

Le droit des concentrations est devenu un passage obligé pour toute entreprise en croissance, tout service juridique, direction M&A, cabinet d’avocats ou conseil impliqué dans des opérations structurantes. Comprendre les règles de contrôle des concentrations, les seuils de notification, la compétence de l’Autorité de la concurrence et de la Commission européenne est indispensable pour sécuriser vos deals. Une maîtrise solide de ce droit permet d’anticiper les risques d’interdiction, de conditions ou de mesures correctives imposées lors des fusions, acquisitions ou prises de contrôle. En intégrant les enjeux de concurrence dès la phase de structuration de l’opération, vous gagnez en crédibilité vis-à-vis des partenaires, investisseurs et autorités. Cette expertise rare vous distingue sur le marché du travail, renforce votre valeur au sein de votre organisation et accélère votre progression vers des fonctions à responsabilité en droit économique, concurrence ou stratégie.

Vous souhaitez passer d’une simple compréhension théorique à une maîtrise opérationnelle du droit des concentrations français et européen, directement applicable à vos projets stratégiques et à vos dossiers clients.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation Droit des concentrations conçue pour être immédiatement exploitable dans vos opérations. Votre Formateur Expert Métier, praticien du droit de la concurrence, vous guide pas à pas dans l’identification des opérations de concentration, l’analyse des seuils, la qualification des risques et la préparation des notifications. Vous travaillez sur des cas concrets inspirés de décisions récentes de l’Autorité de la concurrence et de la Commission européenne, afin de comprendre les attentes réelles des autorités de contrôle. La formation s’adapte à votre niveau et à vos enjeux : opérations nationales, européennes, multi-juridictionnelles, secteurs régulés ou marchés numériques. Grâce à une approche pragmatique, des outils méthodologiques et des check-lists opérationnelles, vous structurez votre analyse concurrentielle, sécurisez vos décisions et réduisez les risques de remise en cause de vos concentrations. Vous gagnez en autonomie, en réactivité et en fiabilité dans la gestion de vos projets M&A.

Inscrivez-vous dès maintenant pour maîtriser le droit des concentrations, sécuriser vos opérations stratégiques et renforcer durablement votre position d’expert en droit de la concurrence.

En résumé

Cette formation Droit des concentrations vous permet de comprendre et d’appliquer concrètement les règles françaises et européennes de contrôle des opérations de concentration. Vous apprenez à analyser les seuils de notification, anticiper les risques concurrentiels, sécuriser vos deals et dialoguer efficacement avec les autorités de concurrence.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre le cadre juridique français et européen du contrôle des concentrations
Identifier les opérations de concentration et vérifier les seuils de notification
Sécuriser vos projets de fusion, acquisition, prise de contrôle ou joint-venture
Préparer et suivre une notification devant l’Autorité de la concurrence et la Commission européenne
Intégrer l’analyse concurrentielle dans vos stratégies M&A et de développement
Réduire les risques de sanctions et de remise en cause de vos opérations

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit des concentrations s’adresse à vous :

Juristes d’entreprise intervenant en droit économique, droit de la concurrence, droit des affaires ou M&A
Avocats et collaborateurs de cabinets spécialisés en fusions-acquisitions, droit de la concurrence ou droit européen
Responsables et collaborateurs de directions M&A, stratégie, développement, corporate ou finance
Responsables juridiques, directeurs juridiques et secrétaires généraux impliqués dans des opérations de croissance externe
Consultants en stratégie, cabinets de conseil et experts intervenant sur des opérations de concentration ou de restructuration
Chargés d’études économiques, analystes concurrence, économistes de la régulation
Toute personne amenée à préparer, suivre ou sécuriser des opérations de fusion, acquisition, prise de contrôle ou joint-venture au regard du droit des concentrations

Pré-requis

Pour tirer pleinement profit de cette formation Droit des concentrations : Français et européen, il est recommandé de :
- Disposer de bases en droit des affaires et/ou en droit de la concurrence
- Comprendre les principaux mécanismes des opérations de fusion, acquisition, prise de participation ou joint-venture
- Être confronté, directement ou indirectement, à des opérations de croissance externe, de restructuration ou de réorganisation de groupes
Aucun niveau d’expertise avancé en droit des concentrations n’est requis : la formation est conçue pour des professionnels souhaitant structurer, approfondir et opérationnaliser leurs connaissances, qu’ils soient juristes, opérationnels, managers ou consultants.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit des concentrations, vous serez capable de :

Comprendre le cadre juridique français et européen applicable au contrôle des concentrations
Identifier les opérations constituant une concentration (fusion, acquisition, prise de contrôle, joint-venture, etc.)
Vérifier si une opération atteint les seuils de notification nationaux ou européens
Déterminer l’autorité compétente (Autorité de la concurrence, Commission européenne) et le régime applicable
Analyser les effets d’une concentration sur la concurrence (marchés pertinents, parts de marché, pouvoir de marché)
Anticiper les risques de blocage, de conditions ou de mesures correctives imposées par les autorités
Préparer et structurer un dossier de notification de concentration
Dialoguer efficacement avec les autorités de concurrence et répondre à leurs demandes d’information
Intégrer les contraintes de droit des concentrations dans la structuration des opérations M&A
Sécuriser les décisions internes et les recommandations clients en matière de concentrations

Programme

1. CADRE GÉNÉRAL DU DROIT DES CONCENTRATIONS FRANÇAIS ET EUROPÉEN
- Objectifs du contrôle des concentrations : préserver une concurrence effective
- Sources juridiques : droit français, droit de l’Union européenne, lignes directrices
- Rôle de l’Autorité de la concurrence et de la Commission européenne
- Articulation entre contrôle des concentrations et droit des ententes/abus de position dominante
2. DÉFINITION ET TYPOLOGIE DES OPÉRATIONS DE CONCENTRATION
- Notion de concentration : fusion, acquisition, prise de contrôle exclusif ou conjoint
- Création de joint-ventures à pleine fonction
- Restructurations, apports, échanges d’actifs et autres opérations complexes
- Situations frontières : accords de coopération, alliances, partenariats commerciaux
3. SEUILS DE NOTIFICATION ET COMPÉTENCE DES AUTORITÉS
- Seuils de notification en droit français : chiffres d’affaires, dimension nationale
- Seuils de notification en droit européen : dimension communautaire
- Règles de renvoi entre Commission européenne et autorités nationales
- Cas de multi-notifications et coordination internationale
4. DÉLIMITATION DES MARCHÉS PERTINENTS ET ANALYSE CONCURRENTIELLE
- Définition du marché de produit pertinent
- Définition du marché géographique pertinent
- Parts de marché, structure de marché et pouvoir de marché
- Indices de concentration et tests économiques utilisés par les autorités
5. PROCÉDURE DE CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS EN FRANCE
- Étapes clés : pré-notification, dépôt, Phase 1, Phase 2
- Calendrier, délais et suspensions
- Demandes d’informations, échanges avec l’Autorité de la concurrence
- Décisions possibles : autorisation simple, autorisation avec engagements, interdiction
6. PROCÉDURE DE CONTRÔLE DES CONCENTRATIONS AU NIVEAU EUROPÉEN
- Spécificités du règlement européen sur les concentrations
- Notification à la Commission européenne : contenu et stratégie
- Analyse simplifiée et procédure normale
- Coordination avec les autorités nationales et cas pratiques
7. ENGAGEMENTS, REMÈDES ET CONDITIONS IMPOSÉES
- Typologie des remèdes : structurels, comportementaux, hybrides
- Conception et négociation des engagements avec les autorités
- Suivi, contrôle et mise en œuvre des remèdes
- Conséquences d’un non-respect des engagements
8. RISQUES, SANCTIONS ET SÉCURISATION DES OPÉRATIONS
- Sanctions en cas de gun jumping ou de défaut de notification
- Risques de remise en cause d’une concentration déjà réalisée
- Clauses contractuelles de protection dans les accords M&A
- Bonnes pratiques pour anticiper et maîtriser le risque concurrentiel
9. CAS PRATIQUES ET RETOURS D’EXPÉRIENCE
- Analyse de décisions récentes françaises et européennes
- Études de cas sectoriels (distribution, numérique, industrie, services)
- Atelier : qualification d’une opération et analyse des seuils
- Atelier : construction d’une stratégie de notification et de remèdes

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

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Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre les règles de concurrence appliquées aux plateformes et ventes en ligne	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Maîtriser les spécificités du droit de la concurrence appliqué au e-commerce, aux marketplaces et au m-commerce.
Renforcer ses bases en droit du travail pour sécuriser la gestion sociale	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Acquérir une vision complète des fondamentaux paie et droit du travail pour fiabiliser vos pratiques RH.
Maîtriser le cadre juridique du travail et l’application des conventions collectives	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Sécuriser vos décisions RH en articulant droit du travail et conventions collectives de manière opérationnelle.
Structurer l’ensemble de la fonction RH autour du recrutement, des compétences et du droit	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Optimiser vos processus RH tout en intégrant les exigences juridiques et organisationnelles clés.
Donner aux managers les bons réflexes en droit du travail au quotidien	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Outiller les managers pour sécuriser leurs pratiques managériales et leurs décisions vis-à-vis des équipes.

Formation Droit des concentrations disponible partout en France

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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit des concentrations est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils de véritables experts du droit des concentrations ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
La formation est-elle adaptée si je ne suis pas spécialiste du droit de la concurrence ?
o Oui, la formation est conçue pour des juristes, opérationnels, managers ou consultants disposant de bases en droit des affaires et souhaitant structurer et approfondir leurs connaissances en droit des concentrations.
Pourrai-je travailler sur des cas pratiques proches de mes problématiques ?
o Oui, la formation s’appuie sur des cas pratiques et décisions récentes, et peut intégrer des exemples inspirés de votre secteur ou de situations proches de vos enjeux opérationnels.
Un support de formation est-il remis aux participants ?
o Oui, un support complet est remis à chaque participant, incluant rappels juridiques, schémas de procédure, check-lists et outils méthodologiques pour réutilisation après la formation.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

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Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

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La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

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Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

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« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.