Achats / Acheteurs

Formation Droit des contrats et aspects juridiques des achats

Sécurisez vos contrats d’achats internationaux et maîtrisez vos risques juridiques et financiers

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit des contrats et aspects juridiques des achats

Vous cherchez une formation complète en droit des contrats d’achats internationaux et gestion des risques juridiques des achats ? Comment sécuriser vos contrats de fourniture, sous-traitance et prestations à l’international sans bloquer le business ? Découvrez comment transformer le juridique en véritable levier de performance achats.

Dans un contexte de global sourcing, les acheteurs et responsables achats sont confrontés à une complexité croissante : multiplicité des législations, clauses contractuelles sensibles, risques fiscaux, contraintes douanières, exigences de conformité et de Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE). Maîtriser le droit des contrats et les aspects juridiques des achats n’est plus une option, c’est une compétence stratégique. Savoir analyser un contrat d’achats internationaux, identifier les clauses déséquilibrées, encadrer les responsabilités, anticiper les litiges et choisir les bons moyens de paiement permet de protéger l’entreprise, ses marges et son image. Professionnellement, cette expertise renforce votre crédibilité auprès de la direction, des juristes et des partenaires internes. Elle vous positionne comme un interlocuteur solide en négociation, capable d’allier performance économique et sécurité juridique. Personnellement, vous gagnez en confiance, en autonomie et en capacité de décision, ce qui accélère votre évolution vers des fonctions d’acheteur senior, responsable achats ou contract manager.

Pour rester compétitif, vous devez maîtriser les contrats d’achats internationaux, les risques juridiques, les moyens de paiement sécurisés et la conformité RSE.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours structuré qui va bien au-delà d’un simple rappel théorique du droit des contrats. La formation est centrée sur vos enjeux concrets d’achats : rédaction et analyse de contrats, sécurisation des commandes, encadrement des responsabilités fournisseurs, gestion des pénalités, garanties, propriété intellectuelle, données et conformité. Votre Formateur Expert Métier, spécialiste des achats internationaux et du droit des affaires, partage des modèles, check-lists et bonnes pratiques immédiatement transposables dans vos dossiers. Vous apprenez à décrypter les clauses clés, à anticiper les points de blocage et à négocier des conditions équilibrées, tout en intégrant les exigences RSE et les contraintes réglementaires européennes. Adaptable à différents secteurs d’activité, cette formation vous permet d’optimiser vos contrats d’achats, de réduire les risques financiers et de sécuriser vos flux internationaux grâce à une meilleure maîtrise des moyens de paiement et garanties contractuelles.

Inscrivez-vous dès maintenant pour sécuriser vos contrats d’achats, réduire vos risques juridiques et renforcer votre position de négociateur stratégique en droit des contrats d’achats internationaux.

En résumé

Cette formation opérationnelle vous donne toutes les clés pour sécuriser vos contrats d’achats à l’international, maîtriser les risques juridiques, encadrer les responsabilités des parties et choisir les bons moyens de paiement. Vous repartez avec des outils concrets immédiatement applicables dans vos négociations et la rédaction de vos contrats.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre les enjeux juridiques des contrats d’achats nationaux et internationaux
Identifier et maîtriser les principaux risques contractuels, fiscaux et financiers
Structurer et rédiger des clauses clés pour sécuriser vos contrats d’achats
Choisir et négocier efficacement les moyens de paiement et garanties
Intégrer les exigences RSE et la conformité dans vos contrats d’achats

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit des contrats et aspects juridiques des achats s’adresse à vous si :

Acheteurs, responsables achats, contract managers, juristes achats
Tout collaborateur impliqué dans la préparation, la rédaction, la négociation ou le suivi de contrats d’achats, notamment à l’international, disposant déjà des fondamentaux du droit des achats ou d’une première expérience en gestion contractuelle.

Pré-requis

Aucun prérequis formel n’est exigé.
Il est toutefois recommandé de maîtriser les bases du processus achats et d’avoir une première pratique des contrats ou commandes d’achats, afin de tirer pleinement profit des cas pratiques et mises en situation proposés durant la formation.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit des contrats et aspects juridiques des achats, vous serez capable de :

Maîtriser les points clés de l’élaboration et de la rédaction des commandes et contrats d’achats, notamment à l’international.
Identifier et analyser les principaux risques juridiques liés aux contrats d’achats (responsabilités, clauses sensibles, litiges potentiels).
Couvrir les principaux risques financiers associés aux opérations d’achats internationaux et en limiter l’impact.
Comprendre et maîtriser les différents moyens de paiement et garanties adaptés aux achats internationaux.
Intégrer les exigences RSE, de conformité et de traçabilité dans les contrats et cahiers des charges.
Améliorer sa capacité à négocier des clauses contractuelles équilibrées et protectrices pour l’entreprise.
Savoir collaborer efficacement avec les services juridiques et financiers dans la sécurisation des contrats d’achats.

Programme

1. ENJEUX ET FONDAMENTAUX JURIDIQUES DES ACHATS
- Rôle stratégique du droit des contrats dans la fonction achats
- Spécificités des achats nationaux vs achats internationaux
- Notions clés : parties au contrat, consentement, objet, cause, prix, durée
- Typologie des contrats d’achats : biens, services, sous-traitance, licences, prestations intellectuelles
- Articulation entre conditions générales d’achats, conditions générales de vente et contrats-cadres
2. STRUCTURATION ET RÉDACTION DES CONTRATS D’ACHATS
- Les étapes clés d’élaboration d’un contrat d’achats sécurisé
- Clauses essentielles : objet, prix, délais, livraison, transfert de risques, transfert de propriété
- Clauses de performance, pénalités de retard, bonus-malus
- Clauses de révision de prix, indexation, renégociation
- Outils pratiques : check-list de clauses, structure type de contrat d’achats
3. MAÎTRISE DES RISQUES JURIDIQUES ET CONTRACTUELS
- Identification des risques majeurs : non-conformité, retard, rupture, défaillance fournisseur
- Clauses de responsabilité, limitation et exclusion de responsabilité
- Clauses de force majeure, imprévision, hardship
- Garanties contractuelles : conformité, vices cachés, garanties commerciales
- Gestion des litiges : modes amiables de règlement, médiation, arbitrage, juridictions compétentes
4. ACHATS INTERNATIONAUX : DROIT APPLICABLE ET SÉCURITÉ JURIDIQUE
- Choix du droit applicable et de la juridiction compétente
- Incoterms et impact sur les obligations contractuelles
- Spécificités des contrats d’achats internationaux (culture juridique, pratiques locales)
- Risques pays, sanctions, embargos, conformité internationale
- Intégration des exigences européennes en matière de RSE et devoir de vigilance
5. MOYENS DE PAIEMENT ET RISQUES FINANCIERS DANS LES ACHATS
- Panorama des principaux moyens de paiement : virement, lettre de crédit, remise documentaire
- Avantages, limites et risques de chaque solution
- Garanties de paiement et de bonne exécution : cautions, garanties bancaires, standby LC
- Sécurisation des flux financiers dans les achats internationaux
- Collaboration avec la direction financière et la banque
6. DONNÉES, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONFIDENTIALITÉ
- Propriété des livrables, des études et des développements spécifiques
- Protection de la propriété intellectuelle dans les contrats d’achats
- Clauses de confidentialité et de non-divulgation
- Données personnelles, RGPD et obligations contractuelles des fournisseurs
7. RSE, CONFORMITÉ ET ÉTHIQUE DANS LES CONTRATS D’ACHATS
- Intégration des critères RSE dans les cahiers des charges et contrats
- Clauses éthiques, anticorruption, droits humains, environnement
- Traçabilité, audits fournisseurs et reporting
- Conséquences contractuelles en cas de non-respect des engagements RSE
8. MISE EN PRATIQUE ET OUTILS OPÉRATIONNELS
- Analyse commentée de modèles de contrats et de clauses sensibles
- Études de cas issus d’achats nationaux et internationaux
- Construction de votre propre check-list de sécurisation contractuelle
- Conseils pratiques de Notre Formateur Expert Métier pour vos situations réelles

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit des contrats et des aspects juridiques des achats avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre catalogue, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
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Notre mission : vous rendre autonome, performant et immédiatement rentable sur toute la chaîne d’achat.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser juridiquement ses contrats d’achats et maîtriser les risques liés aux fournisseurs	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Approfondir la dimension concurrentielle et contractuelle dans les environnements digitaux, marketplaces et m-commerce, en complément du droit des contrats d’achats.
Renforcer sa maîtrise globale du droit du travail pour sécuriser aussi les aspects RH des contrats	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Comprendre l’impact des règles sociales sur les relations contractuelles avec les prestataires et sous-traitants.
Mieux articuler contrats d’achats et gestion de la paie dans les relations avec les prestataires de services	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Sécuriser les aspects paie et obligations sociales dans les contrats de prestations et d’externalisation.
Développer une vision RH globale pour mieux intégrer les enjeux humains dans les contrats d’achats	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Aligner stratégie achats et politique RH, notamment sur les volets RSE, compétences et sous-traitance.
Comprendre les fondamentaux du droit du travail pour mieux encadrer les prestations externalisées	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Mieux appréhender les responsabilités de l’entreprise dans les relations avec les prestataires et intérimaires.

Formation Droit des contrats et aspects juridiques des achats disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
Directement dans votre entreprise partout en France.
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Mais aussi à Pau, Foix.

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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de véritables experts du droit des contrats et des achats ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation est-elle adaptée si je ne suis pas juriste mais acheteur ou manager achats ?
o Oui, la formation est conçue pour les acheteurs, responsables achats et managers non juristes. Le droit des contrats est abordé de manière opérationnelle, avec un vocabulaire clair, des exemples concrets et des outils directement utilisables dans vos négociations et vos contrats d’achats.
Allons-nous travailler sur des modèles de contrats et de clauses types ?
o Oui, la formation inclut l’analyse de modèles de contrats, de clauses sensibles et de check-lists de sécurisation. Vous pourrez vous en inspirer pour améliorer vos propres modèles de commandes, contrats-cadres et conditions générales d’achats.
La formation couvre-t-elle aussi les achats internationaux et les Incoterms ?
o Oui, une partie du programme est dédiée aux achats internationaux : choix du droit applicable, juridiction compétente, risques pays, conformité, ainsi qu’à l’impact des Incoterms sur les obligations contractuelles, le transfert de risques et la logistique.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Droit des contrats et les aspects juridiques des achats ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Pau, Foix.

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Référence : ACH-92412

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.570 € HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
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Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

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« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

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« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.