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Droit commercial

Formation Droit douanier et commerce international

Sécurisez vos opérations d’import-export et maîtrisez les risques douaniers et commerciaux à l’international.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit douanier et commerce international

Vous cherchez à sécuriser vos opérations d’import-export grâce au droit douanier et commerce international ? Vous voulez comprendre concrètement les règles douanières pour éviter redressements, blocages de marchandises et surcoûts cachés ? Cette formation vous donne les clés pour piloter vos flux internationaux avec confiance et efficacité.

Dans un contexte de mondialisation, le droit douanier et le commerce international sont devenus des leviers stratégiques pour toute entreprise qui importe, exporte ou sous-traite à l’étranger. Maîtriser le classement tarifaire, l’origine et la valeur en douane permet de réduire les droits et taxes, d’anticiper les coûts et de sécuriser la chaîne logistique. Comprendre les incoterms, les contrats internationaux, les régimes douaniers économiques et les accords de libre-échange est indispensable pour négocier au mieux avec ses partenaires et limiter les risques juridiques. Cette compétence renforce votre employabilité, crédibilise votre posture auprès des douanes, des transitaires, des clients et des fournisseurs internationaux, et vous positionne comme un interlocuteur incontournable dans la stratégie export de votre entreprise. En maîtrisant le droit douanier et le commerce international, vous transformez une source de risques en véritable avantage concurrentiel.

Pour rester compétitif, vous devez maîtriser les fondamentaux du droit douanier, des incoterms, des contrats internationaux et de la logistique export-import.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours structuré qui va bien au-delà d’un simple rappel théorique de la réglementation douanière. La formation est conçue pour répondre aux enjeux concrets des entreprises : sécuriser les déclarations en douane, anticiper les contrôles, optimiser les flux et réduire les coûts liés aux opérations internationales. Notre Formateur Expert Métier vous accompagne pas à pas à travers des cas pratiques d’import-export, des exemples de litiges et des simulations de choix d’incoterms. Vous apprenez à analyser vos contrats, à identifier les risques de non-conformité et à mettre en place des procédures internes robustes. Adaptable à différents profils (services export, logistique, achats, finance, juridique), cette formation en droit douanier et commerce international s’appuie sur des mots-clés opérationnels : origine préférentielle, valeur en douane, déclarations d’échanges de biens et de services, régimes particuliers, contrôles douaniers. Vous repartez avec des outils directement utilisables pour sécuriser et professionnaliser vos pratiques.

Inscrivez-vous dès maintenant, clarifiez vos responsabilités, sécurisez vos contrats et faites du droit douanier et commerce international un levier de performance durable.

En résumé

Cette formation Droit douanier et commerce international vous donne une vision opérationnelle et sécurisée de l’ensemble de la chaîne import-export : réglementation douanière, fiscalité, incoterms, contrats internationaux, gestion des risques et optimisation des coûts. Vous repartez avec des méthodes concrètes, immédiatement applicables dans votre entreprise.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre et appliquer les règles essentielles du droit douanier et du commerce international
Sécuriser juridiquement et fiscalement vos opérations d’import-export
Optimiser vos procédures douanières pour réduire risques, coûts et délais
Mieux négocier avec vos partenaires étrangers grâce à une maîtrise des incoterms et des contrats
Mettre en place des bonnes pratiques pour fiabiliser vos déclarations en douane

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit douanier et commerce international s’adresse :

Aux responsables et collaborateurs des services import-export
Aux responsables logistique, supply chain et transport international
Aux responsables ADV, administration des ventes et service client export
Aux acheteurs internationaux et responsables approvisionnements
Aux responsables financiers, comptables et fiscaux impliqués dans les flux internationaux
Aux juristes d’entreprise et responsables conformité (compliance, douane, sanctions)
Aux dirigeants de PME/ETI souhaitant structurer ou développer leur activité à l’international
Aux transitaires, commissionnaires de transport et déclarants en douane souhaitant renforcer leurs compétences
À toute personne amenée à gérer des opérations d’import-export, même sans formation juridique initiale

Pré-requis

Aucun prérequis juridique strict n’est nécessaire, mais pour tirer pleinement profit de la formation, il est recommandé :
- D’avoir une première expérience ou exposition aux opérations d’import-export, de transport international ou de logistique
- De connaître les grandes étapes d’un flux commande – livraison – facturation
- De maîtriser les bases de la gestion commerciale (facture, bon de commande, bons de livraison)
- De disposer, si possible, d’exemples concrets de dossiers ou de problématiques douanières de votre entreprise à partager durant la formation
La formation est conçue pour être accessible à des profils variés, non juristes, avec une pédagogie progressive et très opérationnelle.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit douanier et commerce international, vous serez capable de :

Comprendre le rôle stratégique du droit douanier et du commerce international dans la performance globale de l’entreprise
Identifier les principales sources de risques douaniers, fiscaux, contractuels et logistiques liés aux opérations d’import-export
Maîtriser les notions clés : classement tarifaire, origine des marchandises, valeur en douane, droits et taxes
Savoir utiliser et interpréter correctement les incoterms dans les contrats et les négociations commerciales internationales
Sécuriser et fiabiliser les déclarations en douane et les documents d’accompagnement (factures, documents de transport, preuves d’origine)
Comprendre les régimes douaniers particuliers et savoir lesquels mobiliser pour optimiser coûts et flux
Intégrer les accords commerciaux et préférentiels dans la stratégie d’achats et de ventes à l’international
Anticiper et gérer un contrôle douanier : préparation, réponses, justification documentaire
Mettre en place des bonnes pratiques internes et des procédures de conformité douanière adaptées à son entreprise
Développer une posture d’interlocuteur crédible auprès des douanes, transitaires, transporteurs et partenaires étrangers

Programme

1. ENJEUX ET FONDAMENTAUX DU DROIT DOUANIER ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
- Rôle de la douane dans les échanges internationaux : contrôle, fiscalité, sécurité
- Cadre réglementaire international et européen : OMC, Union européenne, code des douanes
- Les principaux acteurs de la chaîne import-export : entreprise, douanes, transitaire, transporteur, banque
- Cartographie des risques : juridiques, fiscaux, financiers, logistiques et réputationnels
2. CLASSEMENT TARIFAIRE DES MARCHANDISES ET NOMENCLATURE DOUANIÈRE
- Comprendre la Nomenclature du Système Harmonisé (SH) et le Tarif Douanier Commun
- Règles générales d’interprétation pour le classement tarifaire
- Impact du classement sur les droits de douane, mesures de politique commerciale et restrictions
- Bonnes pratiques pour fiabiliser le classement et limiter les litiges
3. ORIGINE DES MARCHANDISES : NON PRÉFÉRENTIELLE ET PRÉFÉRENTIELLE
- Distinction entre origine non préférentielle et préférentielle
- Règles d’acquisition de l’origine : produits entièrement obtenus, transformation suffisante
- Accords de libre-échange et préférences tarifaires
- Justificatifs d’origine : certificats, déclarations, preuves à conserver
4. VALEUR EN DOUANE ET INCIDENCES FISCALES
- Méthodes de détermination de la valeur en douane
- Éléments à inclure ou à exclure de la valeur (transport, assurances, redevances, commissions)
- Conséquences sur les droits et taxes, TVA à l’importation
- Erreurs fréquentes et sécurisation de la valorisation
5. INCOTERMS ET RÉPARTITION DES RISQUES DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL
- Rappel et finalité des incoterms dans les contrats internationaux
- Répartition des coûts, risques et obligations entre vendeur et acheteur
- Choix de l’incoterm adapté selon le mode de transport et la stratégie de l’entreprise
- Incoterms et documents de transport : cohérence et points de vigilance
6. CONTRATS INTERNATIONAUX ET DOCUMENTS DE TRANSPORT
- Clauses essentielles d’un contrat de vente internationale
- Articulation entre contrat, commande, facture, incoterms et documents logistiques
- Documents de transport : CMR, connaissement, LTA, lettre de transport
- Gestion des litiges : retards, avaries, pertes, non-conformités
7. RÉGIMES DOUANIERS PARTICULIERS ET OPTIMISATION DES FLUX
- Régimes économiques : perfectionnement actif, perfectionnement passif, entrepôt douanier
- Admission temporaire, exportation temporaire, réimportation en l’état
- Intérêt économique et conditions d’utilisation de ces régimes
- Bonnes pratiques pour optimiser les coûts tout en restant conforme
8. DÉCLARATIONS EN DOUANE ET PROCÉDURES PRATIQUES
- Types de déclarations : import, export, transit
- Contenu d’une déclaration en douane : données essentielles et pièces justificatives
- Relations avec le transitaire et le déclarant en douane
- Erreurs fréquentes, rectifications et régularisations
9. CONTRÔLES DOUANIERS, CONTENTIEUX ET CONFORMITÉ INTERNE
- Types de contrôles : sur pièces, sur place, a posteriori
- Préparation d’un contrôle douanier : organisation documentaire et traçabilité
- Réponses aux demandes de l’administration, recours et régularisations
- Mise en place de procédures internes et d’un dispositif de conformité douanière
10. MISE EN PRATIQUE ET ÉTUDES DE CAS
- Analyse de cas réels d’import-export et de litiges douaniers
- Choix d’incoterms et impacts sur les risques et les coûts
- Revue critique de documents : factures, documents de transport, preuves d’origine
- Élaboration d’un plan d’action personnalisé pour votre entreprise

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser juridiquement vos contrats de vente en ligne et vos pratiques commerciales internationales	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Maîtriser les règles de concurrence, les contrats et les risques juridiques liés au e-commerce et aux marketplaces.
Renforcer vos bases en droit du travail pour encadrer une équipe impliquée dans les opérations internationales	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Sécuriser vos pratiques managériales et RH tout en pilotant des équipes export ou logistiques.
Maîtriser la gestion de la paie et l’application du droit du travail dans un contexte d’entreprise en croissance	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Fiabiliser la paie, les déclarations sociales et l’application du droit du travail au quotidien.
Structurer la fonction RH pour accompagner le développement international de l’entreprise	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Mettre en place des processus RH solides pour soutenir les projets export et la croissance internationale.
Approfondir votre maîtrise du droit du travail et des conventions collectives en complément de vos missions export	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Sécuriser vos décisions RH en lien avec l’organisation des équipes impliquées dans le commerce international.

Formation Droit douanier et commerce international disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit douanier et commerce international est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils de vrais experts du droit douanier et du commerce international ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation convient-elle à des non-juristes ?
o Oui, la formation est conçue pour être accessible à des profils opérationnels (export, logistique, ADV, achats, finance) sans formation juridique initiale, avec un vocabulaire clair et de nombreux exemples concrets.
Pourrai-je travailler sur des cas liés à mon entreprise ?
o Oui, dans la mesure du possible, le formateur intègre vos documents et situations réelles (factures, incoterms, dossiers douaniers) afin de rendre la formation directement applicable à votre contexte.
Recevrai-je des supports et outils pratiques à l’issue de la formation ?
o Oui, vous repartez avec un support complet, des schémas de flux, des check-lists et des repères pratiques pour sécuriser vos futures opérations d’import-export.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Droit douanier et commerce international ?

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Référence : DR-92620

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.700 € HT / Personne

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Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

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La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

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« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

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« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.