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Droit

Droit commercial

Formation Droit douanier et commerce international

Sécurisez vos opérations d’import-export et maîtrisez les risques douaniers et commerciaux à l’international.

Tout savoir sur votre formation :

En présentiel ou Distanciel

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Modalité de formation

Formations individuelles sur-mesure
ou Formations Intra entreprise sur-mesure.

Formez-vous selon vos disponibilités !​

Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

Éligible aux Financements

OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF

Satisfaction Clients

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%

Assiduité

Taux d’assiduité : 100%

Contexte de la formation Droit douanier et commerce international

Vous cherchez à sécuriser vos opérations d’import-export grâce au droit douanier et commerce international ? Vous voulez comprendre concrètement les règles douanières pour éviter redressements, blocages de marchandises et surcoûts cachés ? Cette formation vous donne les clés pour piloter vos flux internationaux avec confiance et efficacité.

Dans un contexte de mondialisation, le droit douanier et le commerce international sont devenus des leviers stratégiques pour toute entreprise qui importe, exporte ou sous-traite à l’étranger. Maîtriser le classement tarifaire, l’origine et la valeur en douane permet de réduire les droits et taxes, d’anticiper les coûts et de sécuriser la chaîne logistique. Comprendre les incoterms, les contrats internationaux, les régimes douaniers économiques et les accords de libre-échange est indispensable pour négocier au mieux avec ses partenaires et limiter les risques juridiques. Cette compétence renforce votre employabilité, crédibilise votre posture auprès des douanes, des transitaires, des clients et des fournisseurs internationaux, et vous positionne comme un interlocuteur incontournable dans la stratégie export de votre entreprise. En maîtrisant le droit douanier et le commerce international, vous transformez une source de risques en véritable avantage concurrentiel.

Pour rester compétitif, vous devez maîtriser les fondamentaux du droit douanier, des incoterms, des contrats internationaux et de la logistique export-import.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours structuré qui va bien au-delà d’un simple rappel théorique de la réglementation douanière. La formation est conçue pour répondre aux enjeux concrets des entreprises : sécuriser les déclarations en douane, anticiper les contrôles, optimiser les flux et réduire les coûts liés aux opérations internationales. Notre Formateur Expert Métier vous accompagne pas à pas à travers des cas pratiques d’import-export, des exemples de litiges et des simulations de choix d’incoterms. Vous apprenez à analyser vos contrats, à identifier les risques de non-conformité et à mettre en place des procédures internes robustes. Adaptable à différents profils (services export, logistique, achats, finance, juridique), cette formation en droit douanier et commerce international s’appuie sur des mots-clés opérationnels : origine préférentielle, valeur en douane, déclarations d’échanges de biens et de services, régimes particuliers, contrôles douaniers. Vous repartez avec des outils directement utilisables pour sécuriser et professionnaliser vos pratiques.

Inscrivez-vous dès maintenant, clarifiez vos responsabilités, sécurisez vos contrats et faites du droit douanier et commerce international un levier de performance durable.

En résumé

Cette formation Droit douanier et commerce international vous donne une vision opérationnelle et sécurisée de l’ensemble de la chaîne import-export : réglementation douanière, fiscalité, incoterms, contrats internationaux, gestion des risques et optimisation des coûts. Vous repartez avec des méthodes concrètes, immédiatement applicables dans votre entreprise.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

  • Comprendre et appliquer les règles essentielles du droit douanier et du commerce international
  • Sécuriser juridiquement et fiscalement vos opérations d’import-export
  • Optimiser vos procédures douanières pour réduire risques, coûts et délais
  • Mieux négocier avec vos partenaires étrangers grâce à une maîtrise des incoterms et des contrats
  • Mettre en place des bonnes pratiques pour fiabiliser vos déclarations en douane
14 heures soit 2 jours

3.700 € HT / Personne

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Référence : DR-92620

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Tarif : Sur Devis

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à partir de 4 collaborateurs
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À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit douanier et commerce international s’adresse :

  • Aux responsables et collaborateurs des services import-export
  • Aux responsables logistique, supply chain et transport international
  • Aux responsables ADV, administration des ventes et service client export
  • Aux acheteurs internationaux et responsables approvisionnements
  • Aux responsables financiers, comptables et fiscaux impliqués dans les flux internationaux
  • Aux juristes d’entreprise et responsables conformité (compliance, douane, sanctions)
  • Aux dirigeants de PME/ETI souhaitant structurer ou développer leur activité à l’international
  • Aux transitaires, commissionnaires de transport et déclarants en douane souhaitant renforcer leurs compétences
  • À toute personne amenée à gérer des opérations d’import-export, même sans formation juridique initiale

Pré-requis

  • Aucun prérequis juridique strict n’est nécessaire, mais pour tirer pleinement profit de la formation, il est recommandé :
    • D’avoir une première expérience ou exposition aux opérations d’import-export, de transport international ou de logistique
    • De connaître les grandes étapes d’un flux commande – livraison – facturation
    • De maîtriser les bases de la gestion commerciale (facture, bon de commande, bons de livraison)
    • De disposer, si possible, d’exemples concrets de dossiers ou de problématiques douanières de votre entreprise à partager durant la formation
  • La formation est conçue pour être accessible à des profils variés, non juristes, avec une pédagogie progressive et très opérationnelle.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit douanier et commerce international, vous serez capable de :

  • Comprendre le rôle stratégique du droit douanier et du commerce international dans la performance globale de l’entreprise
  • Identifier les principales sources de risques douaniers, fiscaux, contractuels et logistiques liés aux opérations d’import-export
  • Maîtriser les notions clés : classement tarifaire, origine des marchandises, valeur en douane, droits et taxes
  • Savoir utiliser et interpréter correctement les incoterms dans les contrats et les négociations commerciales internationales
  • Sécuriser et fiabiliser les déclarations en douane et les documents d’accompagnement (factures, documents de transport, preuves d’origine)
  • Comprendre les régimes douaniers particuliers et savoir lesquels mobiliser pour optimiser coûts et flux
  • Intégrer les accords commerciaux et préférentiels dans la stratégie d’achats et de ventes à l’international
  • Anticiper et gérer un contrôle douanier : préparation, réponses, justification documentaire
  • Mettre en place des bonnes pratiques internes et des procédures de conformité douanière adaptées à son entreprise
  • Développer une posture d’interlocuteur crédible auprès des douanes, transitaires, transporteurs et partenaires étrangers

Programme

  • 1. ENJEUX ET FONDAMENTAUX DU DROIT DOUANIER ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

    • Rôle de la douane dans les échanges internationaux : contrôle, fiscalité, sécurité
    • Cadre réglementaire international et européen : OMC, Union européenne, code des douanes
    • Les principaux acteurs de la chaîne import-export : entreprise, douanes, transitaire, transporteur, banque
    • Cartographie des risques : juridiques, fiscaux, financiers, logistiques et réputationnels
  • 2. CLASSEMENT TARIFAIRE DES MARCHANDISES ET NOMENCLATURE DOUANIÈRE

    • Comprendre la Nomenclature du Système Harmonisé (SH) et le Tarif Douanier Commun
    • Règles générales d’interprétation pour le classement tarifaire
    • Impact du classement sur les droits de douane, mesures de politique commerciale et restrictions
    • Bonnes pratiques pour fiabiliser le classement et limiter les litiges
  • 3. ORIGINE DES MARCHANDISES : NON PRÉFÉRENTIELLE ET PRÉFÉRENTIELLE

    • Distinction entre origine non préférentielle et préférentielle
    • Règles d’acquisition de l’origine : produits entièrement obtenus, transformation suffisante
    • Accords de libre-échange et préférences tarifaires
    • Justificatifs d’origine : certificats, déclarations, preuves à conserver
  • 4. VALEUR EN DOUANE ET INCIDENCES FISCALES

    • Méthodes de détermination de la valeur en douane
    • Éléments à inclure ou à exclure de la valeur (transport, assurances, redevances, commissions)
    • Conséquences sur les droits et taxes, TVA à l’importation
    • Erreurs fréquentes et sécurisation de la valorisation
  • 5. INCOTERMS ET RÉPARTITION DES RISQUES DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL

    • Rappel et finalité des incoterms dans les contrats internationaux
    • Répartition des coûts, risques et obligations entre vendeur et acheteur
    • Choix de l’incoterm adapté selon le mode de transport et la stratégie de l’entreprise
    • Incoterms et documents de transport : cohérence et points de vigilance
  • 6. CONTRATS INTERNATIONAUX ET DOCUMENTS DE TRANSPORT

    • Clauses essentielles d’un contrat de vente internationale
    • Articulation entre contrat, commande, facture, incoterms et documents logistiques
    • Documents de transport : CMR, connaissement, LTA, lettre de transport
    • Gestion des litiges : retards, avaries, pertes, non-conformités
  • 7. RÉGIMES DOUANIERS PARTICULIERS ET OPTIMISATION DES FLUX

    • Régimes économiques : perfectionnement actif, perfectionnement passif, entrepôt douanier
    • Admission temporaire, exportation temporaire, réimportation en l’état
    • Intérêt économique et conditions d’utilisation de ces régimes
    • Bonnes pratiques pour optimiser les coûts tout en restant conforme
  • 8. DÉCLARATIONS EN DOUANE ET PROCÉDURES PRATIQUES

    • Types de déclarations : import, export, transit
    • Contenu d’une déclaration en douane : données essentielles et pièces justificatives
    • Relations avec le transitaire et le déclarant en douane
    • Erreurs fréquentes, rectifications et régularisations
  • 9. CONTRÔLES DOUANIERS, CONTENTIEUX ET CONFORMITÉ INTERNE

    • Types de contrôles : sur pièces, sur place, a posteriori
    • Préparation d’un contrôle douanier : organisation documentaire et traçabilité
    • Réponses aux demandes de l’administration, recours et régularisations
    • Mise en place de procédures internes et d’un dispositif de conformité douanière
  • 10. MISE EN PRATIQUE ET ÉTUDES DE CAS

    • Analyse de cas réels d’import-export et de litiges douaniers
    • Choix d’incoterms et impacts sur les risques et les coûts
    • Revue critique de documents : factures, documents de transport, preuves d’origine
    • Élaboration d’un plan d’action personnalisé pour votre entreprise

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit douanier et commerce international avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre catalogue, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
• Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Identifiez votre situation ci-dessous :

Votre
besoin
Formation
complémentaire
Vos
bénéfices
Sécuriser juridiquement vos contrats de vente en ligne et vos pratiques commerciales internationales Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce Maîtriser les règles de concurrence, les contrats et les risques juridiques liés au e-commerce et aux marketplaces.
Renforcer vos bases en droit du travail pour encadrer une équipe impliquée dans les opérations internationales Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux Sécuriser vos pratiques managériales et RH tout en pilotant des équipes export ou logistiques.
Maîtriser la gestion de la paie et l’application du droit du travail dans un contexte d’entreprise en croissance Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel Fiabiliser la paie, les déclarations sociales et l’application du droit du travail au quotidien.
Structurer la fonction RH pour accompagner le développement international de l’entreprise Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail Mettre en place des processus RH solides pour soutenir les projets export et la croissance internationale.
Approfondir votre maîtrise du droit du travail et des conventions collectives en complément de vos missions export Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives Sécuriser vos décisions RH en lien avec l’organisation des équipes impliquées dans le commerce international.

Formation Droit douanier et commerce international disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

  • L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
  • Directement dans votre entreprise partout en France.
  • En distanciel par visioconférence.
  • Mais aussi à Brest, Caen.

Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

  • Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
  • Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
  • Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
  • Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
  • Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
  • Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
  • La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
  • Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

  • La formation Droit douanier et commerce international est-elle disponible en distanciel ?

    o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.

  • Les formateurs sont-ils de vrais experts du droit douanier et du commerce international ?

    o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.

  • Cette formation convient-elle à des non-juristes ?

    o Oui, la formation est conçue pour être accessible à des profils opérationnels (export, logistique, ADV, achats, finance) sans formation juridique initiale, avec un vocabulaire clair et de nombreux exemples concrets.

  • Pourrai-je travailler sur des cas liés à mon entreprise ?

    o Oui, dans la mesure du possible, le formateur intègre vos documents et situations réelles (factures, incoterms, dossiers douaniers) afin de rendre la formation directement applicable à votre contexte.

  • Recevrai-je des supports et outils pratiques à l’issue de la formation ?

    o Oui, vous repartez avec un support complet, des schémas de flux, des check-lists et des repères pratiques pour sécuriser vos futures opérations d’import-export.

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d’accès à la formation
Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées. Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet. Ce délai peut varier selon le mode de financement :
  • Financement direct entreprise : environ 30 jours
  • Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge
Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation. Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.
Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Droit douanier et commerce international ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Brest, Caen.

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