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Droit du travail

Formation Droit du travail pour dirigeants

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit du travail pour dirigeants

Comment maîtriser le droit du travail pour dirigeants et sécuriser vos décisions stratégiques au quotidien ? Comment réduire vos risques sociaux et pénaux sans freiner le développement de votre entreprise ? Découvrez comment transformer une contrainte juridique en véritable levier de performance durable.

Dans un environnement social de plus en plus complexe, la maîtrise du droit du travail pour dirigeants n’est plus une option, c’est un impératif stratégique. Chaque décision de recrutement, de sanction, de réorganisation ou de rupture de contrat peut avoir des conséquences lourdes : prud’hommes, redressements, atteinte à l’image, voire engagement de votre responsabilité pénale personnelle. Comprendre les règles essentielles du droit social, le fonctionnement des instances représentatives du personnel, les obligations en matière de santé et sécurité, la gestion des contrats et des temps de travail devient un avantage compétitif. Un dirigeant qui maîtrise ces enjeux sécurise ses décisions, renforce la confiance de ses équipes, anticipe les risques de conflit et gagne en sérénité. Il se distingue aussi par sa capacité à piloter un dialogue social constructif, à arbitrer rapidement avec une vision claire des risques, et à protéger durablement l’entreprise comme son propre statut.

Cette formation Droit du travail pour dirigeants vous permet de reprendre le contrôle, de parler le langage de vos DRH et conseils juridiques, et de décider avec lucidité face aux risques sociaux et pénaux.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours conçu spécifiquement pour les dirigeants, DG, directeurs d’établissement et DRH. Votre Formateur Expert Métier, rompu aux problématiques de gouvernance et de droit social, traduit le droit du travail en décisions opérationnelles : quoi faire, quand, comment, et surtout ce qu’il faut absolument éviter. Vous identifiez clairement vos responsabilités pénales, les infractions les plus fréquentes, les obligations en matière d’hygiène, de sécurité, de délégation de pouvoirs et de gestion des représentants du personnel. La formation alterne apports juridiques ciblés, cas pratiques, analyses de situations réelles et bonnes pratiques de management social. Flexible et orientée résultats, elle s’adapte à la taille de votre structure, à votre secteur et à votre niveau de maturité RH. Vous repartez avec une grille de lecture fiable, des réflexes de prévention et des outils concrets pour sécuriser vos décisions et réduire significativement vos risques en droit du travail.

Inscrivez-vous dès maintenant, sécurisez votre responsabilité de dirigeant, protégez votre entreprise et gagnez en sérénité grâce à une maîtrise opérationnelle du droit du travail pour dirigeants.

En résumé

Cette formation Droit du travail pour dirigeants vous donne une vision claire, opérationnelle et sécurisée de vos responsabilités sociales et pénales. Vous identifiez précisément vos risques, les leviers de prévention et les bons réflexes à adopter pour protéger l’entreprise, vos équipes… et votre propre responsabilité de dirigeant.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre concrètement vos responsabilités en droit du travail et leurs impacts pour l’entreprise et pour vous-même
Identifier les risques juridiques majeurs et les infractions pénales susceptibles d’engager la responsabilité du dirigeant
Maîtriser les relations avec les instances représentatives du personnel et sécuriser le dialogue social
Structurer vos décisions RH pour limiter les contentieux et sécuriser vos pratiques managériales
Mettre en place une démarche de conformité sociale et de prévention des risques adaptée à votre organisation

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit du travail pour dirigeants s’adresse à vous :

Dirigeants d’entreprise, Présidents, Gérants
Directeurs Généraux et membres de comités de direction
Directeurs et Responsables d’établissement
DRH, RRH et responsables des relations sociales
Managers de centre de profit amenés à prendre des décisions à forts enjeux sociaux
Créateurs ou repreneurs d’entreprise souhaitant sécuriser rapidement leurs pratiques sociales

Que vous soyez débutant en Droit du travail pour dirigeants ou non, cette formation vous permettra d’acquérir des bases solides et des réflexes professionnels pour être autonome.

Pré-requis

Il est recommandé d’avoir des notions sur la vie d’une entreprise pour suivre la formation Droit du travail pour dirigeants.
Une première expérience de gestion d’équipe, de management ou de pilotage d’un service ou d’un établissement est un plus, mais n’est pas obligatoire.
Aucun niveau juridique préalable n’est requis : la formation est conçue pour des dirigeants et décideurs non juristes, avec un vocabulaire clair, des exemples concrets et une approche résolument opérationnelle.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit du travail pour dirigeants, vous serez capable de :

Maîtriser l’environnement social et juridique de l’entreprise afin de sécuriser les décisions de direction
Appréhender le rôle, le fonctionnement et les pouvoirs des différentes instances représentatives du personnel
Comprendre les mécanismes d’engagement de la responsabilité pénale du dirigeant et leurs conséquences concrètes
Identifier les infractions pénales les plus fréquentes en droit du travail et savoir comment les prévenir
Prendre conscience de l’obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes issues de la réglementation et de l’entreprise
Mettre en place ou renforcer une démarche de conformité sociale et de prévention des risques pour limiter les contentieux
Savoir articuler efficacement décisions managériales, performance opérationnelle et sécurité juridique
Dialoguer de manière éclairée avec la DRH, les juristes, avocats et représentants du personnel

Programme

1. ENVIRONNEMENT SOCIAL DE L’ENTREPRISE ET RÔLE DU DIRIGEANT
- Panorama des principales sources du droit du travail : Code du travail, accords collectifs, usages, contrats
- Place et responsabilités spécifiques du dirigeant dans l’organisation sociale de l’entreprise
- Articulation entre stratégie d’entreprise, politique RH et contraintes juridiques
- Identification des zones de risques majeures pour les dirigeants
2. CONTRATS DE TRAVAIL, ORGANISATION DU TRAVAIL ET POUVOIR DE DIRECTION
- Les grands types de contrats de travail et leurs enjeux pour le dirigeant
- Pouvoir de direction, pouvoir disciplinaire : cadre légal et bonnes pratiques
- Temps de travail, heures supplémentaires, astreintes : points de vigilance et risques
- Télétravail, flexibilité, aménagement du temps de travail : sécuriser ses décisions
3. INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL ET DIALOGUE SOCIAL
- Panorama des instances représentatives du personnel (CSE, délégués syndicaux, etc.)
- Attributions, moyens et pouvoirs de ces instances pour l’entreprise et le dirigeant
- Obligations d’information, de consultation, de négociation : ce qui engage la responsabilité du dirigeant
- Bonnes pratiques pour un dialogue social constructif et sécurisé
4. SANTÉ, SÉCURITÉ AU TRAVAIL ET PRÉVENTION DES RISQUES
- Obligation de sécurité de résultat et de moyens renforcés pour l’employeur
- Rôle du dirigeant dans la prévention des risques professionnels
- Document unique, enquêtes, accidents du travail, harcèlement et RPS : enjeux et responsabilités
- Organisation interne, délégation de pouvoirs et traçabilité des actions de prévention
5. RESPONSABILITÉ PÉNALE DU DIRIGEANT EN DROIT DU TRAVAIL
- Principes généraux de la responsabilité pénale appliqués au dirigeant
- Infractions pénales les plus fréquentes en droit du travail et sanctions encourues
- Conditions d’engagement de la responsabilité pénale personnelle du chef d’entreprise
- Stratégies de prévention et de limitation des risques pénaux
6. DÉLÉGATION DE POUVOIRS ET SÉCURISATION DES PRATIQUES
- Intérêt et limites de la délégation de pouvoirs pour le dirigeant
- Conditions de validité d’une délégation de pouvoirs efficace
- Rôle des managers et encadrants dans la chaîne de responsabilité
- Mise en place de procédures internes et de contrôles adaptés
7. GESTION DES SITUATIONS SENSIBLES ET CONTENTIEUX
- Licenciements, ruptures conventionnelles, sanctions disciplinaires : points de vigilance pour le dirigeant
- Gestion des conflits individuels et collectifs : posture et marges de manœuvre
- Anticiper et gérer un contrôle, un contentieux prud’homal ou pénal
- Bonnes pratiques pour documenter, tracer et sécuriser les décisions
8. PLAN D’ACTIONS DU DIRIGEANT ET BONNES PRATIQUES DE CONFORMITÉ SOCIALE
- Diagnostic rapide de vos pratiques actuelles : où sont vos risques ?
- Construction d’un plan d’actions priorisé pour sécuriser l’entreprise
- Indicateurs de suivi et pilotage de la conformité sociale
- Synthèse des réflexes à adopter pour décider en sécurité juridique

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’exploitation du Droit du travail pour dirigeants.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre les fondamentaux du droit du travail pour encadrants de proximité	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Appréhender les règles essentielles du droit du travail pour managers opérationnels, sécuriser les pratiques quotidiennes de management.
Relier droit du travail et conventions collectives pour la fonction RH	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Maîtriser l’articulation entre Code du travail et conventions collectives pour sécuriser la gestion RH au quotidien.
Piloter paie et droit du travail de manière intégrée	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Acquérir une vision globale des règles de paie et de droit du travail pour fiabiliser bulletins et déclarations.
Structurer la gestion des RH, du recrutement au développement des compétences	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Mettre en place des processus RH performants, conformes au droit du travail et orientés développement des talents.
Sécuriser le cadre juridique de l’e-commerce et des marketplaces	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Maîtriser les enjeux juridiques de la concurrence en e-commerce et sécuriser vos contrats digitaux.

Formation Droit du travail pour dirigeants disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit du travail pour dirigeants est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de vrais experts en droit du travail et en management de dirigeants ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation est-elle adaptée si je ne suis pas juriste ?
o Oui, elle est spécialement conçue pour des dirigeants, directeurs d’établissement, DG et DRH non juristes. Le langage est clair, concret et centré sur la prise de décision et la prévention des risques, sans jargon inutile.
Pourrai-je aborder des cas issus de ma propre entreprise pendant la formation ?
o Oui, la pédagogie repose sur des cas concrets. Vous pouvez apporter vos situations, projets ou difficultés actuelles afin de bénéficier d’un éclairage juridique et opérationnel directement applicable.
Quels livrables ou supports vais-je recevoir à l’issue de la formation ?
o Vous repartez avec un support de formation structuré, des fiches réflexes sur les principaux risques en droit du travail pour dirigeants et un plan d’actions personnalisé pour sécuriser vos pratiques.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser Le Droit du travail pour dirigeants ?

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Référence : DR-110593

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 2 550 € HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

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Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

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La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
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J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

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« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.