Droit

Droit commercial

Formation Droit Français et Européen de la concurrence – Avancé

Anticipez les risques, sécurisez vos achats et vos pratiques commerciales grâce à une maîtrise opérationnelle du droit de la concurrence.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

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Éligible aux Financements :
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Contexte de la formation Droit Français et Européen de la concurrence

Comment maîtriser concrètement le droit français et européen de la concurrence appliqué aux achats stratégiques et aux relations commerciales complexes ? Comment sécuriser vos contrats et négociations tout en préservant votre pouvoir de négociation et votre performance économique ? Découvrez comment transformer le droit de la concurrence en véritable levier de performance.

Le droit français et européen de la concurrence est devenu un pilier incontournable de la stratégie d’achat, de la politique commerciale et de la gouvernance des entreprises. Ententes, abus de position dominante, pratiques restrictives de concurrence, contrôles des autorités, sanctions financières lourdes : l’acheteur, le juriste, le responsable commercial ou le dirigeant ne peuvent plus se contenter d’une vision théorique. Maîtriser ce cadre juridique permet de sécuriser les marchés, les appels d’offres, les contrats de distribution, les accords-cadres et les partenariats stratégiques. Sur le plan professionnel, cette compétence renforce votre crédibilité auprès des directions juridique, financière et générale, tout en vous permettant de négocier avec plus de sérénité et de rigueur. Sur le plan personnel, elle vous offre une meilleure compréhension des risques, une capacité à anticiper les litiges et à défendre vos positions. Dans un environnement concurrentiel exigeant, savoir utiliser le droit de la concurrence comme outil stratégique est un atout décisif pour accélérer votre carrière.

Pour aller plus loin, vous avez besoin d’une compréhension opérationnelle, orientée résultats, du droit français et européen de la concurrence, des achats et des pratiques commerciales.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation avancée, conçue pour répondre aux enjeux concrets des professionnels confrontés chaque jour aux problématiques de concurrence, de conformité et de sécurisation des achats. Votre Formateur Expert Métier, rompu aux pratiques des entreprises et aux contrôles des autorités de concurrence, vous guide à travers des cas réels, des études de contrats et des exemples de clauses sensibles. Vous apprenez à analyser vos contrats d’achat, vos conditions générales, vos politiques tarifaires et vos pratiques de négociation à la lumière du droit français et européen de la concurrence. La formation met l’accent sur la prévention des risques, la gestion des relations fournisseurs, les accords de distribution, les pratiques commerciales restrictives, tout en intégrant les dernières évolutions réglementaires et jurisprudentielles. Flexible et orientée résultats, cette formation s’adapte à vos enjeux sectoriels, à la taille de votre organisation et à votre niveau de maîtrise initial, pour un impact immédiat sur vos décisions.

Inscrivez-vous dès maintenant pour sécuriser vos pratiques, renforcer votre posture professionnelle et transformer le droit français et européen de la concurrence en puissant avantage stratégique.

En résumé

Cette formation avancée en droit français et européen de la concurrence vous permet de sécuriser vos contrats, vos politiques d’achat et vos pratiques commerciales, en intégrant les dernières évolutions légales et jurisprudentielles. Vous développez une approche à la fois stratégique et opérationnelle, directement applicable à vos dossiers et négociations.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre en profondeur les règles françaises et européennes de la concurrence applicables aux achats et aux relations commerciales
Identifier et prévenir les risques juridiques liés aux ententes, abus de position dominante et pratiques restrictives
Sécuriser les contrats d’achat, de distribution et de partenariat au regard du droit de la concurrence
Dialoguer efficacement avec les directions juridiques, financières et administratives
Mettre en place des réflexes de conformité et de gestion des risques dans vos processus d’achat

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit Français et Européen de la concurrence s’adresse à vous :

Acheteurs, responsables achats, category managers et acheteurs projets
Juristes d’entreprise, collaborateurs de directions juridiques ou conformité
Responsables commerciaux, business developers, responsables grands comptes
Directeurs généraux, directeurs financiers, responsables de filiales ou de BU
Responsables contrats, responsables marchés, responsables appels d’offres
Toute personne amenée à négocier, rédiger, valider ou piloter des contrats soumis au droit français et européen de la concurrence

Pré-requis

Disposer d’une première connaissance des notions fondamentales du droit de la concurrence (français ou européen)
Avoir une pratique professionnelle en achats, juridique, commercial, gestion de contrats ou direction d’activité
Être à l’aise avec la lecture de contrats et de documents commerciaux (conditions générales, contrats-cadres, accords de distribution)
Idéalement avoir déjà suivi une formation d’initiation au droit de la concurrence ou au droit des contrats (recommandé mais non obligatoire)

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit Français et Européen de la concurrence, vous serez capable de :

Maîtriser les principes essentiels du droit français et européen de la concurrence appliqués aux achats et aux relations commerciales
Identifier les situations à risque (ententes, abus de position dominante, pratiques restrictives, déséquilibre significatif) et savoir les prévenir
Analyser et sécuriser les contrats d’achat, de distribution, de partenariat et les conditions générales au regard du droit de la concurrence
Comprendre le rôle et les pouvoirs des autorités de concurrence et anticiper les contrôles et sanctions potentielles
Mettre en place des réflexes de conformité et de gestion des risques dans les processus d’achat et de négociation
Dialoguer efficacement avec les directions juridique, financière et générale pour défendre des positions sécurisées et argumentées
Transformer le droit de la concurrence en levier de performance économique et de sécurisation des relations fournisseurs et partenaires

Programme

1. RAPPELS STRUCTURANTS SUR LE DROIT FRANÇAIS ET EUROPÉEN DE LA CONCURRENCE
- Panorama des sources : droit européen, droit français, règlements et lignes directrices
- Notions clés : marché pertinent, part de marché, position dominante, entreprise et groupe
- Articulation entre droit de la concurrence, droit des contrats et droit commercial
- Enjeux spécifiques pour la fonction achat et les relations commerciales
2. ENTENTES, CARTELS ET PRATIQUES CONCERTÉES : RISQUES MAJEURS POUR LES ACHATS
- Définition et typologie des ententes prohibées (prix, répartition de marchés, quotas, etc.)
- Pratiques concertées entre fournisseurs, entre distributeurs ou entre partenaires
- Clauses contractuelles sensibles : exclusivités, alignement de prix, clauses de non-concurrence
- Illustrations jurisprudentielles et sanctions financières
- Réflexes à adopter pour l’acheteur et le responsable commercial
3. ABUS DE POSITION DOMINANTE ET DÉPENDANCE ÉCONOMIQUE
- Identification d’une position dominante sur un marché pertinent
- Pratiques susceptibles de constituer un abus : prix prédateurs, remises fidélisantes, refus de vente, ventes liées
- Notion de dépendance économique et déséquilibre significatif dans les relations commerciales
- Conséquences pour les contrats d’achat, de distribution et de partenariat
- Cas pratiques d’analyse de situations à risque
4. PRATIQUES RESTRICTIVES DE CONCURRENCE ET RELATIONS FOURNISSEURS
- Pratiques restrictives encadrées par le droit français (déséquilibre significatif, avantages sans contrepartie, etc.)
- Encadrement des conditions générales d’achat et de vente
- Négociation des délais de paiement, remises, ristournes, services distincts
- Sécurisation juridique des politiques d’achat et des appels d’offres privés
- Bonnes pratiques pour limiter les risques de contentieux
5. CONTRATS D’ACHAT, DISTRIBUTION ET PARTENARIATS : SÉCURISATION JURIDIQUE AVANCÉE
- Analyse des principales clauses à risque au regard du droit de la concurrence
- Contrats-cadres, contrats de distribution exclusive ou sélective, accords de coopération
- Clauses d’exclusivité, de non-concurrence, de parité tarifaire, de meilleure offre
- Comment rédiger ou adapter les contrats pour limiter les risques de requalification
- Exercices d’analyse et de reformulation de clauses sensibles
6. POUVOIRS DES AUTORITÉS DE CONCURRENCE ET GESTION DES CONTRÔLES
- Rôle et compétences de l’Autorité de la concurrence et de la Commission européenne
- Procédures d’enquête, perquisitions, demandes d’informations, clémence
- Barème et logique de calcul des sanctions
- Stratégies de coopération, de défense et de mise en conformité
- Impact des décisions sur les pratiques d’achat et les contrats en cours
7. METTRE EN PLACE UNE DÉMARCHE DE CONFORMITÉ EN DROIT DE LA CONCURRENCE
- Cartographier les risques concurrence au sein de l’entreprise et de la fonction achat
- Intégrer le droit de la concurrence dans les procédures internes et les processus d’achat
- Sensibilisation des équipes achats, commerciales et opérationnelles
- Élaboration de guides de bonnes pratiques et de check-lists contractuelles
- Suivi, mise à jour et pilotage de la conformité dans le temps
8. ATELIER PRATIQUE : ÉTUDES DE CAS, NÉGOCIATION ET SÉCURISATION DES CONTRATS
- Analyse de cas réels inspirés de situations d’entreprises
- Détection des risques concurrence dans des projets d’achat ou de partenariat
- Revue critique de clauses contractuelles : identification, correction, sécurisation
- Mise en situation de négociation intégrant les contraintes du droit de la concurrence
- Plan d’actions personnalisé pour transposer les acquis dans votre contexte

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

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Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre et appliquer le droit de la concurrence aux activités digitales, marketplaces et m-commerce	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Approche ciblée sur l’e-commerce, les plateformes, les marketplaces et les modèles digitaux, avec focus contrats et conformité en ligne.
Renforcer une culture juridique globale en entreprise autour du droit du travail et de la paie	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Vision complète des obligations sociales et paie pour sécuriser vos pratiques RH et limiter les risques contentieux.
Structurer la fonction RH entre recrutement, compétences et respect du droit du travail	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Outils opérationnels pour piloter les ressources humaines en cohérence avec les exigences juridiques et stratégiques.
Maîtriser les règles du droit du travail et des conventions collectives pour sécuriser la relation employeur-salarié	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Lecture approfondie des conventions collectives et des règles sociales pour fiabiliser décisions RH et contrats de travail.
Donner aux managers les bases juridiques indispensables pour encadrer leurs équipes	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Repères clairs pour gérer au quotidien temps de travail, discipline, performance et relations individuelles en conformité.

Formation Droit Français et Européen de la concurrence disponible partout en France

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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de véritables experts du droit de la concurrence ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation convient-elle à des profils non juristes mais opérationnels (acheteurs, commerciaux) ?
o Oui, la formation est spécifiquement conçue pour des profils opérationnels. Les notions juridiques sont expliquées de manière concrète, illustrées par des cas pratiques et orientées vers la prise de décision au quotidien.
Pourrai-je travailler sur des exemples ou contrats issus de mon entreprise ?
o Dans le respect de la confidentialité, il est possible d’aborder des situations ou types de contrats proches de vos réalités. Cela permet de rendre les apports directement applicables à votre contexte professionnel.
Un support de formation est-il remis à l’issue de la session ?
o Oui, un support complet est remis à chaque participant, incluant les notions clés, des schémas de raisonnement, des check-lists et des repères pratiques pour l’analyse de vos contrats et pratiques d’achat.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

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Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

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Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

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« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.