Droit

Droit commercial

Formation Droit Français et Européen de la concurrence

Sécurisez vos stratégies de prix et vos pratiques commerciales dans le respect strict du droit français et européen de la concurrence.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit Français et Européen de la concurrence

Comment sécuriser vos stratégies de prix au regard du droit français et européen de la concurrence sans freiner votre performance commerciale ? Comment éviter les pratiques anticoncurrentielles tout en restant offensif sur votre marché ? Découvrez comment transformer la contrainte juridique en véritable levier stratégique.

Dans un environnement où la pression concurrentielle s’intensifie et où les autorités de contrôle renforcent leurs sanctions, maîtriser le droit français et européen de la concurrence n’est plus une option. Les stratégies de prix, les politiques de remises, les exclusivités, les accords de distribution ou encore les opérations promotionnelles sont étroitement encadrés. Une erreur d’appréciation peut entraîner des amendes lourdes, une atteinte à l’image de marque et un blocage de vos projets commerciaux. Se former à ces règles vous permet de concevoir des stratégies de prix compétitives, de structurer vos négociations et vos contrats dans le respect du droit de la concurrence, et de dialoguer efficacement avec la direction juridique. Vous gagnez en crédibilité, en autonomie décisionnelle et en capacité à défendre vos choix de positionnement tarifaire, ce qui constitue un avantage décisif pour accélérer votre carrière au sein des directions commerciale et marketing.

Cette formation en droit français et européen de la concurrence vous offre une occasion unique de revisiter vos pratiques commerciales, vos grilles tarifaires et vos modèles de remises à la lumière des exigences légales et réglementaires.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours structuré qui fait le lien concret entre business models, structure de coûts, stratégies de prix et conformité au droit de la concurrence. Votre Formateur Expert Métier, issu du terrain, illustre chaque notion juridique par des cas concrets de pratiques commerciales, de négociation avec les clients, de fixation du prix, de remises et de conditions générales de vente. Vous apprenez à identifier les zones de risque, à distinguer clairement les pratiques autorisées des ententes et abus de position dominante, et à adapter vos politiques tarifaires à votre secteur. La formation, orientée vers l’efficacité opérationnelle, intègre des mots-clés essentiels comme stratégie de prix, droit de la concurrence, régulation des marchés, pratiques commerciales et conformité réglementaire. Flexible et pragmatique, elle s’adresse aux équipes commerciales et marketing qui souhaitent sécuriser leurs décisions tout en conservant un positionnement offensif sur leur marché.

Inscrivez-vous dès maintenant pour sécuriser vos pratiques, renforcer votre impact commercial et maîtriser durablement le droit français et européen de la concurrence dans votre activité.

En résumé

Cette formation vous permet de maîtriser les règles essentielles du droit français et européen de la concurrence pour concevoir des stratégies de prix performantes, sécuriser vos pratiques commerciales et encadrer vos équipes commerciales et marketing en toute conformité.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre les liens entre business model, structure de coûts et stratégies de prix conformes au droit de la concurrence.
Identifier clairement les pratiques tarifaires autorisées, interdites ou à haut risque juridique.
Sécuriser les politiques commerciales, remises, ristournes et promotions vis-à-vis de vos clients et partenaires.
Donner un cadre juridique précis aux actions de votre équipe commerciale et marketing.
Définir une stratégie de prix adaptée à votre secteur, à votre position concurrentielle et à vos objectifs business.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit Français et Européen de la concurrence s’adresse à vous :

Responsables et directeurs commerciaux
Responsables et directeurs marketing
Chefs de produits et category managers
Business developers, responsables grands comptes
Responsables pricing, revenue managers
Dirigeants de PME/ETI impliqués dans la définition des prix et des politiques commerciales
Toute personne amenée à construire ou piloter une stratégie de prix ou des actions commerciales

Pré-requis

Aucun prérequis n’est nécessaire pour suivre la formation Droit Français et Européen de la concurrence.
Une connaissance de base des pratiques commerciales et de la fixation des prix est un plus, mais n’est pas indispensable.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit Français et Européen de la concurrence, vous serez capable de :

Comprendre les liens entre business models, structure de coûts et stratégies de prix conformes au droit français et européen de la concurrence.
Appréhender les différents modèles de coûts et de prix pour construire une politique tarifaire cohérente et sécurisée.
Déterminer dans quels cas certaines stratégies de prix sont possibles, encadrées ou strictement interdites par le droit de la concurrence.
Savoir ce qu’il est juridiquement possible d’accepter ou de proposer à son équipe commerciale ou marketing en matière de remises, ristournes, exclusivités et promotions.
Être capable de définir et formaliser une stratégie de prix adaptée à son secteur, à sa position sur le marché et à ses objectifs business, tout en limitant les risques de contentieux.
Identifier les pratiques susceptibles de constituer des ententes, abus de position dominante ou restrictions de concurrence et adopter les bons réflexes.
Dialoguer efficacement avec la direction juridique ou les conseils externes pour sécuriser contrats, conditions générales et politiques commerciales.

Programme

1. CADRE GÉNÉRAL DU DROIT FRANÇAIS ET EUROPÉEN DE LA CONCURRENCE
- Sources du droit de la concurrence : droit national, droit européen, autorités de contrôle
- Objectifs de la régulation des marchés et protection du consommateur
- Notions clés : marché pertinent, part de marché, pouvoir de marché
- Rôle et pouvoirs de l’Autorité de la concurrence et de la Commission européenne
2. BUSINESS MODEL, STRUCTURE DE COÛTS ET STRATÉGIES DE PRIX
- Comprendre le lien entre business model, coûts fixes, coûts variables et politique tarifaire
- Différents modèles de prix : coût plus, valeur perçue, prix dynamiques, freemium, abonnements
- Impact des canaux de distribution et du digital sur la stratégie de prix
- Articulation entre objectifs commerciaux, marge et contraintes juridiques
3. PRATIQUES DE PRIX AUTORISÉES, ENCADRÉES OU INTERDITES
- Prix de revente imposés, prix conseillés, encadrement juridique
- Discriminations tarifaires, remises, ristournes, rabais : ce qui est possible ou risqué
- Pratiques de prix prédateurs, ventes liées, ventes à perte : définitions et risques
- Politique de promotions, soldes, prix d’appel, prix barrés : bonnes pratiques
4. ENTENTES, ABUS DE POSITION DOMINANTE ET RESTRICTIONS DE CONCURRENCE
- Ententes horizontales et verticales : cartels, accords de non-concurrence, partages de marché
- Abus de position dominante : critères de qualification et exemples concrets
- Clauses contractuelles sensibles : exclusivités, quotas, clauses de meilleure offre
- Comment détecter les signaux d’alerte dans les pratiques commerciales quotidiennes
5. ENCADREMENT DES ÉQUIPES COMMERCIALES ET MARKETING
- Ce qu’il est possible d’autoriser ou d’interdire aux forces de vente
- Bonnes pratiques de négociation avec les clients et partenaires
- Encadrement des politiques de remises, ristournes, programmes de fidélité
- Messages marketing, comparaisons de prix et communication concurrentielle
6. MÉTHODOLOGIE POUR DÉFINIR UNE STRATÉGIE DE PRIX CONFORME ET PERFORMANTE
- Analyse de votre positionnement concurrentiel et de votre marché pertinent
- Construction d’une grille tarifaire adaptée à votre business model
- Mise en cohérence des conditions générales de vente et des pratiques terrain
- Outils et check-lists pour limiter les risques de contentieux
7. ÉTUDES DE CAS PRATIQUES ET RETOURS D’EXPÉRIENCE
- Analyse de décisions récentes des autorités de concurrence
- Décryptage de situations concrètes de politiques de prix en entreprise
- Atelier : identification des zones de risques dans vos pratiques actuelles
- Élaboration de plans d’actions correctifs et préventifs
8. SYNTHÈSE, BONNES PRATIQUES ET PLAN D’ACTION PERSONNALISÉ
- Récapitulatif des points clés du droit français et européen de la concurrence
- Liste de bonnes pratiques pour les directions commerciale et marketing
- Construction d’un plan d’action opérationnel adapté à votre organisation
- Questions-réponses et recommandations personnalisées avec le Formateur Expert Métier

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser vos stratégies de prix, remises et pratiques commerciales dans un cadre juridique concurrence	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Approche ciblée sur les environnements digitaux, marketplaces et m-commerce pour maîtriser les risques concurrence liés au e-commerce.
Maîtriser les fondamentaux du droit du travail pour encadrer une équipe commerciale ou marketing	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Sécurisez vos décisions managériales, vos objectifs commerciaux et vos politiques de rémunération variable dans le respect du droit du travail.
Articuler gestion des RH, compétences commerciales et conformité juridique	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Optimisez le recrutement et le développement des profils commerciaux en cohérence avec vos objectifs business et vos contraintes juridiques.
Renforcer votre maîtrise du droit du travail et des conventions collectives pour les forces de vente	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Comprenez l’impact des conventions collectives sur les commerciaux, la rémunération variable et les objectifs de performance.
Acquérir une vision globale paie et droit du travail pour les équipes commerciales	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Sécurisez primes, commissions et variables commerciaux en maîtrisant les règles de paie et les obligations sociales essentielles.

Droit Français et Européen de la concurrence disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils de vrais experts du droit de la concurrence ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation est-elle adaptée à un public non juriste (commercial ou marketing) ?
o Oui, la formation est spécialement conçue pour les directions commerciale et marketing. Le droit français et européen de la concurrence y est expliqué avec un langage clair, illustré par des cas concrets de fixation de prix, remises, promotions et négociations clients.
Pourrai-je adapter immédiatement mes politiques de prix après la formation ?
o Oui, vous repartez avec une méthodologie, des check-lists et des repères pratiques pour ajuster vos grilles tarifaires, vos conditions commerciales et vos actions marketing dans le respect du droit de la concurrence.
La formation aborde-t-elle les risques de sanctions et contrôles des autorités ?
o Oui, la formation détaille le rôle de l’Autorité de la concurrence et de la Commission européenne, les principaux types de sanctions, ainsi que les bonnes pratiques pour limiter les risques de contrôle et de contentieux.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser Droit Français et Européen de la concurrence ?

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Référence : DR-92615

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.700 € HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

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Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.