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Droit commercial

Formation Droit pénal des nouvelles technologies

Anticipez les risques pénaux du numérique et sécurisez vos pratiques digitales

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit pénal des nouvelles technologies

Vous vous interrogez sur le droit pénal des nouvelles technologies appliqué aux données numériques sensibles et à la cybersécurité en entreprise ? Vous cherchez comment sécuriser juridiquement vos projets digitaux face à la cybercriminalité et aux preuves électroniques ? Cette formation répond précisément à ces enjeux critiques et à leurs implications pénales.

Le droit pénal des nouvelles technologies est devenu un pilier incontournable de la conformité digitale. Entre cyberattaques, fuites de données, fraudes en ligne, harcèlement numérique et responsabilité des plateformes, les risques pénaux explosent. Les directions juridiques, DSI, RSSI, RH et managers opérationnels doivent désormais maîtriser les infractions spécifiques liées aux systèmes d’information, aux données personnelles et aux contenus en ligne. Comprendre la qualification des infractions, les responsabilités encourues, le régime de la preuve électronique et les obligations de prévention permet de sécuriser les pratiques quotidiennes, de limiter les risques de poursuites et de protéger la réputation de l’organisation. Cette compétence rare et recherchée renforce votre crédibilité, vous positionne comme interlocuteur clé des projets digitaux et accélère votre évolution vers des fonctions stratégiques de conformité, de gouvernance des données ou de gestion des risques numériques.

Renforcez maintenant votre maîtrise du droit pénal des nouvelles technologies pour transformer un risque majeur en véritable avantage stratégique et sécuriser durablement vos activités numériques.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation pragmatique, à jour des dernières évolutions, centrée sur vos enjeux opérationnels. Notre Formateur Expert Métier, praticien du droit pénal et des technologies numériques, vous guide pas à pas pour comprendre les infractions spécifiques liées aux systèmes d’information, aux données et aux contenus en ligne. Vous apprenez à cartographier les risques, à rédiger ou ajuster vos procédures internes, à intégrer le risque pénal dans vos projets digitaux et à gérer les incidents (cyberattaques, fuites, litiges). La formation, adaptable à votre contexte métier, alterne apports juridiques, cas pratiques, analyse de jurisprudence et retours d’expérience concrets. Grâce à une pédagogie orientée résultats, vous repartez avec des outils immédiatement opérationnels pour sécuriser vos contrats, vos politiques de sécurité, vos chartes informatiques et vos pratiques numériques, tout en optimisant votre visibilité professionnelle sur ces sujets stratégiques.

Inscrivez-vous dès maintenant pour protéger votre organisation, renforcer votre posture d’expert et maîtriser durablement le droit pénal des nouvelles technologies, compétence clé du monde numérique.

En résumé

La transformation numérique, l’explosion des données et la montée de la cybercriminalité bouleversent le droit pénal classique. Sans maîtrise du droit pénal des nouvelles technologies, chaque projet digital, chaque traitement de données, chaque contrat informatique peut devenir une source de risque pénal majeur pour l’entreprise, ses dirigeants et ses collaborateurs.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre précisément le cadre du droit pénal des nouvelles technologies et les dernières évolutions légales et jurisprudentielles
Identifier et prévenir les principaux risques pénaux liés aux systèmes d’information, aux données et aux usages numériques
Sécuriser vos pratiques professionnelles : preuves électroniques, responsabilités, procédures internes, clauses contractuelles
Dialoguer efficacement avec les DSI, RSSI, juristes et directions métiers pour intégrer le risque pénal dans chaque projet digital
Réagir correctement en cas d’incident, de cyberattaque ou de contentieux impliquant des preuves numériques

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit pénal des nouvelles technologies s’adresse à vous si :

Aux juristes d’entreprise et responsables juridiques
Aux avocats et collaborateurs de cabinets intervenant en droit pénal, droit du numérique ou droit des affaires
Aux DPO, responsables conformité, risk managers et responsables audit interne
Aux DSI, RSSI, responsables sécurité des systèmes d’information et responsables data
Aux responsables de projets digitaux, e-commerce, marketing digital et communication en ligne
Aux DRH, managers et dirigeants souhaitant comprendre leurs responsabilités pénales liées au numérique
À toute personne impliquée dans la gestion de données, de systèmes d’information ou de services en ligne exposés à des risques pénaux

Pré-requis

Aucun prérequis technique n’est nécessaire.
Une première connaissance générale du droit des affaires, du droit du numérique ou de la conformité est un plus pour tirer pleinement parti de la formation, mais n’est pas obligatoire. Les notions essentielles sont rappelées en début de session.
La formation est accessible aux profils juridiques comme aux profils métiers, techniques ou managers souhaitant comprendre et maîtriser les enjeux pénaux liés aux nouvelles technologies.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit pénal des nouvelles technologies, vous serez capable de :

Comprendre le cadre général du droit pénal appliqué aux systèmes d’information, aux données et aux usages numériques
Identifier les principales infractions informatiques et cybercriminelles et leurs conditions de caractérisation
Maîtriser les responsabilités pénales des personnes physiques et morales dans l’environnement numérique
Appréhender le régime juridique de la preuve électronique et son utilisation en matière pénale
Intégrer le risque pénal dans les projets digitaux, contrats informatiques et politiques de sécurité
Savoir réagir en cas d’incident : cyberattaque, fuite de données, fraude ou contentieux impliquant des preuves numériques
Mettre en place des mesures de prévention, de sensibilisation et de traçabilité adaptées pour limiter les risques de poursuites
Renforcer sa posture d’expert interne sur les questions de droit pénal des nouvelles technologies

Programme

1. CADRE GÉNÉRAL DU DROIT PÉNAL DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
- Rappels des principes fondamentaux du droit pénal (légalité, responsabilité, tentative, complicité)
- Spécificités du numérique : territorialité, dématérialisation, acteurs multiples, cloud et extraterritorialité
- Articulation avec le droit du numérique, le droit des données personnelles et la cybersécurité
- Panorama des textes applicables et des autorités compétentes
2. INFRACTIONS INFORMATIQUES ET CYBERCRIMINALITÉ
- Atteintes aux systèmes d’information : accès frauduleux, maintien frauduleux, entrave et faussement de fonctionnement
- Atteintes aux données : suppression, altération, extraction, détournement et divulgation illicite
- Fraudes en ligne : escroqueries, phishing, usurpation d’identité numérique, faux sites et faux profils
- Contenus illicites en ligne : diffamation, injure, harcèlement numérique, propos haineux, atteintes aux droits de propriété intellectuelle
- Responsabilité des intermédiaires techniques et des plateformes
3. RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES
- Responsabilité des dirigeants, cadres, managers et collaborateurs
- Responsabilité pénale de la personne morale : conditions, domaines et sanctions encourues
- Délégation de pouvoirs, chartes informatiques et politiques de sécurité : portée pénale
- Rôle des DSI, RSSI, DPO, responsables métiers et sous-traitants
- Études de cas : incidents, manquements et poursuites pénales en contexte numérique
4. DONNÉES PERSONNELLES, VIE PRIVÉE ET DROIT PÉNAL
- Articulation entre RGPD, protection des données et infractions pénales
- Traitements illicites, détournement de finalité et collecte frauduleuse de données
- Atteintes à la vie privée et surveillance des salariés : limites et risques pénaux
- Obligations de sécurité et de notification en cas de violation de données et conséquences pénales potentielles
5. PREUVE ÉLECTRONIQUE ET PROCÉDURE PÉNALE
- Notion de preuve électronique : logs, emails, captures, enregistrements, métadonnées
- Conditions de recevabilité et de loyauté de la preuve numérique
- Rôle des constats, experts, huissiers et autorités d’enquête
- Saisie de données, perquisitions informatiques et respect des droits fondamentaux
- Bonnes pratiques de conservation, de traçabilité et d’archivage des preuves électroniques
6. PRÉVENTION, GOUVERNANCE ET GESTION DE CRISE
- Cartographie des risques pénaux liés aux systèmes d’information et aux données
- Mise en place de politiques internes : sécurité, usage des outils numériques, télétravail, BYOD
- Sensibilisation des collaborateurs, procédures d’alerte et dispositifs de contrôle
- Gestion d’une cyberattaque ou d’un incident majeur : réflexes juridiques et coordination interne
- Communication, réputation et relations avec les autorités en contexte de crise
7. MISE EN PRATIQUE ET ADAPTATIONS À VOTRE CONTEXTE
- Analyse de cas réels et retours d’expérience sectoriels
- Atelier de qualification juridique d’incidents numériques
- Adaptation des recommandations à votre activité, vos outils et vos contraintes réglementaires
- Élaboration d’un plan d’actions opérationnel pour réduire vos risques pénaux numériques

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre catalogue, de vos objectifs et de vos contraintes business.
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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rigoureux dans la maîtrise du cadre juridique et la sécurisation de vos relations commerciales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser juridiquement vos activités e-commerce, marketplaces et m-commerce	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Maîtriser les règles de concurrence et les contrats digitaux pour limiter les risques juridiques et optimiser vos ventes en ligne.
Renforcer la conformité sociale et sécuriser les relations de travail	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Structurer vos pratiques RH, interpréter correctement les conventions collectives et réduire les risques de contentieux prud’homaux.
Acquérir une vision globale de la paie et du droit du travail essentiel	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Sécuriser vos bulletins de paie, appliquer correctement la réglementation et fiabiliser vos processus de gestion sociale.
Structurer et professionnaliser la gestion des ressources humaines	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Mettre en place des pratiques RH performantes, conformes et orientées compétences, du recrutement au développement des talents.
Former les managers aux fondamentaux du droit du travail	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Donner aux managers les bons réflexes juridiques pour encadrer leurs équipes en limitant les risques sociaux et contentieux.

Formation Droit pénal des nouvelles technologies disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
Directement dans votre entreprise partout en France.
En distanciel par visioconférence.
Mais aussi à Poitiers, Foix.

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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit pénal des nouvelles technologies est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de véritables experts du droit pénal et du numérique ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
La formation est-elle accessible à des profils non juristes ?
o Oui, la formation est conçue pour être accessible à des profils juridiques, techniques et métiers. Les concepts juridiques essentiels sont expliqués de manière pédagogique et illustrés par des cas concrets afin de permettre à chacun de les comprendre et de les appliquer dans son contexte professionnel.
Pourrai-je poser des questions sur des situations rencontrées dans mon entreprise ?
o Oui, des temps d’échanges et de questions-réponses sont prévus. Vous pouvez soumettre des cas pratiques ou des situations vécues, dans le respect de la confidentialité, afin d’obtenir des pistes d’analyse et de sécurisation adaptées.
Recevrai-je une attestation à l’issue de la formation ?
o Oui, une attestation de formation nominative vous est remise à l’issue du parcours, permettant de valoriser vos nouvelles compétences en droit pénal des nouvelles technologies auprès de votre employeur ou de vos clients.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Droit pénal des nouvelles technologies ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Poitiers, Foix.

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Référence : DR-92613

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.700 € HT / Personne

Éligible OPCO / financement

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.