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Droit du travail

Formation Droit pénal du travail pour manager

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Droit pénal du travail pour manager

Vous vous interrogez sur le droit pénal du travail pour manager et sur la portée réelle de votre responsabilité personnelle au quotidien ? Vous cherchez une formation pratique pour sécuriser vos décisions managériales face aux risques pénaux au travail ? Découvrez comment transformer une source de risque en véritable levier de maîtrise et de sérénité.

Dans un environnement où les exigences de conformité, de sécurité et de respect du Code du travail se renforcent, le manager n’est plus seulement un animateur d’équipe : il devient un acteur clé de la prévention des risques juridiques et pénaux. Comprendre le droit pénal du travail pour manager est donc essentiel pour éviter les erreurs coûteuses, les contentieux et les mises en cause personnelles. Maîtriser ces règles vous permet de sécuriser l’organisation du travail, la gestion du temps de travail, la santé et la sécurité de vos collaborateurs, mais aussi vos échanges avec les représentants du personnel et l’inspection du travail. Cette compétence renforce votre crédibilité managériale, vous positionne comme un interlocuteur fiable auprès de la Direction et des RH, et constitue un atout déterminant pour votre évolution vers des fonctions de direction ou de pilotage d’unité.

En vous formant au droit pénal du travail pour manager, vous développez une véritable culture de la prévention des risques juridiques et sociaux, tout en protégeant votre image professionnelle et celle de votre entreprise. Vous apprenez à détecter les signaux faibles, à documenter vos décisions, à formaliser des consignes claires et à réagir correctement en cas d’accident, de manquement ou de contrôle. Cette maîtrise vous permet de prendre des décisions plus sereines, d’arbitrer entre performance opérationnelle et obligations légales, et de dialoguer d’égal à égal avec les juristes, les DRH et les partenaires sociaux. Dans un contexte où la responsabilité pénale des dirigeants et des managers est de plus en plus engagée, disposer de repères solides en droit pénal du travail devient un véritable différenciateur et un accélérateur de carrière pour tout manager ambitieux.

Vous voulez sécuriser vos pratiques, mieux comprendre le droit pénal du travail pour manager et transformer le risque juridique en avantage stratégique durable.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours spécifiquement conçu pour les managers, cadres dirigeants et membres de Comité de Direction. Cette formation droit pénal du travail pour manager vous apporte des repères juridiques clairs, illustrés par de nombreux exemples concrets issus de situations de terrain. Votre Formateur Expert Métier vous aide à décrypter vos propres pratiques, à identifier les zones de risque (temps de travail, sécurité, délégations de pouvoirs, harcèlement, discrimination, faute inexcusable, etc.) et à mettre en place des réflexes simples mais essentiels. Grâce à une pédagogie orientée vers l’action, vous repartez avec des outils opérationnels : check-lists, bonnes pratiques de traçabilité, méthodes de formalisation des consignes et de gestion des alertes. Adaptable à différents secteurs d’activité, ce programme vous permet d’intégrer rapidement les exigences du droit pénal du travail dans votre management quotidien, d’anticiper les infractions et de sécuriser l’ensemble de votre chaîne de responsabilité.

Inscrivez-vous dès maintenant, renforcez votre posture de manager responsable, sécurisez vos décisions et protégez votre carrière en maîtrisant le droit pénal du travail pour manager.

En résumé

Cette formation Droit pénal du travail pour manager vous permet de comprendre précisément votre responsabilité pénale, d’identifier les situations à risque et de mettre en place les bonnes pratiques pour sécuriser vos décisions managériales au quotidien.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre les fondements du droit pénal du travail et la responsabilité du manager
Identifier les infractions les plus fréquentes liées à l’organisation du travail et à la sécurité
Adopter des réflexes juridiques pour sécuriser ses décisions et sa communication managériale
Mettre en place des actions de prévention et de conformité dans son équipe
Dialoguer efficacement avec la Direction, les RH et les IRP sur les enjeux pénaux

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Droit pénal du travail pour manager s’adresse à :

Aux membres de Comité de Direction, cadres dirigeants, managers de proximité, responsables d’équipe, chefs de service
Toute personne exerçant des fonctions d’encadrement impliquant des décisions impactant l’organisation du travail, la sécurité, le temps de travail ou la gestion du personnel.

Que vous soyez débutant en Droit pénal du travail pour manager ou non, cette formation vous permettra d’acquérir des bases solides et des réflexes professionnels pour être autonome.

Pré-requis

Aucun prérequis n’est nécessaire pour suivre la formation Droit pénal du travail pour manager.
Une expérience managériale, même récente, facilite toutefois l’appropriation des cas pratiques et la mise en perspective des notions abordées.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

À l’issue de cette formation Droit pénal du travail pour manager, vous serez capable de :

Prendre pleinement conscience de l’obligation de respecter les règles, procédures, normes et consignes issues de la réglementation et du Code du travail.
Comprendre le cadre général du droit pénal du travail et la portée de la responsabilité personnelle, civile et pénale du manager.
Être en mesure de maîtriser plus efficacement les situations délicates (accident du travail, manquement aux règles de sécurité, dépassement du temps de travail, harcèlement, discrimination, etc.).
Savoir anticiper les infractions les plus fréquentes et mettre en œuvre les précautions élémentaires pour réduire les risques pénaux.
Disposer de connaissances globales et structurées sur le droit du travail utile au manager, en lien avec les obligations de sécurité, de prévention et de contrôle.
Adopter les bons réflexes de traçabilité et de formalisation pour sécuriser ses décisions managériales et démontrer sa vigilance.
Renforcer le dialogue avec la Direction, les RH, les juristes et les représentants du personnel sur les enjeux de responsabilité et de conformité.

Programme

1. COMPRENDRE LE CADRE DU DROIT PÉNAL DU TRAVAIL
- Définition et spécificités du droit pénal du travail
- Articulation entre Code du travail, Code pénal et autres sources juridiques
- Notions clés : infraction, faute, négligence, mise en danger, responsabilité
- Rôle et positionnement du manager dans la chaîne de responsabilité
2. RESPONSABILITÉ PÉNALE DU MANAGER ET DE L’EMPLOYEUR
- Distinction responsabilité civile, disciplinaire et pénale
- Conditions d’engagement de la responsabilité pénale du manager
- Notion de délégation de pouvoirs : conditions de validité, portée et limites
- Cumul de responsabilités : employeur, dirigeant, manager, personne morale
3. SANTÉ, SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
- Obligation de sécurité de l’employeur : portée et conséquences pour le manager
- Prévention des risques professionnels : évaluation, plan d’actions, consignes
- Faute inexcusable de l’employeur : définition, exemples, rôle du manager
- Gestion des accidents du travail, incidents, presque-accidents et remontées d’alerte
4. ORGANISATION DU TRAVAIL, TEMPS DE TRAVAIL ET INFRACTIONS FRÉQUENTES
- Règles essentielles relatives au temps de travail, repos, heures supplémentaires
- Risques pénaux liés au non-respect des durées maximales et des repos
- Gestion des plannings, astreintes, déplacements : bonnes pratiques managériales
- Traçabilité et preuves de la conformité des horaires et de l’organisation du travail
5. HARCÈLEMENT, DISCRIMINATION ET ATTEINTES AUX DROITS DES SALARIÉS
- Définition juridique du harcèlement moral et sexuel, et de la discrimination
- Responsabilité du manager en cas de signalement ou de connaissance des faits
- Réactions attendues, enquêtes internes, mesures conservatoires
- Risques pénaux et image de l’entreprise : enjeux pour le manager
6. CONTRÔLES, ENQUÊTES ET CONTENTIEUX PÉNAUX
- Rôle et pouvoirs de l’inspection du travail et des autorités de contrôle
- Comportements à adopter lors d’un contrôle ou d’une enquête
- Constitution du dossier, conservation des preuves, échanges écrits
- Illustration par des cas pratiques et décisions de jurisprudence récentes
7. BONNES PRATIQUES POUR SÉCURISER SES DÉCISIONS MANAGÉRIALES
- Mettre en place des consignes claires et adaptées à son équipe
- Formaliser, tracer et conserver les éléments clés (consignes, alertes, décisions)
- Construire une culture de prévention et de conformité au sein de son service
- Outils opérationnels : check-lists, plans d’actions, indicateurs de suivi
8. ATELIER PRATIQUE : ANALYSE DE SITUATIONS RÉELLES
- Étude de cas issus de contextes managériaux variés
- Identification des risques pénaux et des erreurs à éviter
- Construction de réponses adaptées et sécurisées
- Plan d’actions personnalisé

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit pénal du travail pour manager avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre contexte, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
• Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données Droit pénal du travail pour manager.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre globalement le droit du travail et ses impacts au quotidien pour un manager	Formation en Droit du Travail pour Managers : Maîtrisez les Fondamentaux	Vision d’ensemble des règles essentielles du droit du travail, sans focus spécifique sur les risques pénaux.
Maîtriser la paie et les règles de droit du travail associées pour sécuriser les bulletins	Formation Maîtrise de la Gestion de Paie et Droit du Travail Essentiel	Approche opérationnelle paie et droit du travail, idéale pour les fonctions RH et paie.
Approfondir le droit du travail et l’usage des conventions collectives en gestion RH	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Lecture experte des conventions collectives et sécurisation des pratiques RH.
Structurer une fonction RH complète : recrutement, compétences et droit du travail	Formation gestion des RH : Optimiser recrutement, compétences et droit du travail	Vision globale de la gestion des RH, de l’acquisition des talents à la conformité juridique.
Sécuriser juridiquement une activité e-commerce et marketplace	Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce	Expertise ciblée sur le droit de la concurrence et les contrats en environnement digital.

Formation Droit pénal du travail pour manager disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit pénal du travail pour manager est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de véritables experts du droit pénal du travail et du management ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation convient-elle à des managers non juristes ?
o Oui, le contenu est conçu pour des managers opérationnels, sans prérequis juridique. Les notions sont expliquées simplement et illustrées par des cas concrets.
Pourra-t-on aborder des situations propres à notre entreprise ?
o Oui, des temps d’échanges et d’ateliers sont prévus pour analyser vos situations réelles, dans le respect de la confidentialité, et en dégager des bonnes pratiques sécurisées.
Quelle est la durée idéale de la formation Droit pénal du travail pour manager ?
o La durée est généralement de 1 jour, ajustable selon votre niveau de départ, vos enjeux et le degré de personnalisation souhaité.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Droit pénal du travail pour manager ?

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1680 € HT / Personne

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Témoignages
de nos apprenants

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J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
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« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

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Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.