Création d'Entreprise

Formation Les bases du droit du contrat commercial

Maîtrisez les fondamentaux juridiques pour sécuriser et optimiser vos contrats commerciaux au quotidien.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Les bases du droit du contrat commercial

Vous cherchez une formation pratique sur les bases du droit du contrat commercial pour sécuriser vos relations d’affaires ? Vous voulez savoir comment rédiger, lire et négocier un contrat commercial sans prendre de risques inutiles ? Découvrez comment transformer le droit des contrats en véritable levier de performance.

Maîtriser les bases du droit du contrat commercial est devenu indispensable dans un environnement économique où chaque clause peut avoir des conséquences financières et stratégiques majeures. Comprendre la formation droit du contrat commercial, savoir interpréter les obligations des parties, encadrer les responsabilités, les garanties, les délais et les pénalités permet de sécuriser les opérations, limiter les litiges et protéger les intérêts de son entreprise. Cette compétence renforce votre crédibilité auprès de vos clients, fournisseurs, partenaires et de votre direction. Elle vous aide à anticiper les risques juridiques, à mieux négocier les conditions contractuelles et à prendre des décisions éclairées. En maîtrisant les fondamentaux, vous gagnez en autonomie, en réactivité et en efficacité, tout en collaborant plus efficacement avec les juristes et conseils externes. C’est un atout différenciant pour évoluer vers des fonctions à plus forte responsabilité et affirmer votre rôle de professionnel fiable, structuré et orienté résultats.

Vous souhaitez comprendre, en langage clair, les règles du droit des contrats commerciaux et les appliquer immédiatement dans vos dossiers quotidiens.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours structuré qui transforme une matière perçue comme complexe en outils simples, concrets et actionnables. La formation Les bases du droit du contrat commercial vous guide pas à pas dans la compréhension des notions essentielles : formation du contrat, validité, consentement, obligations réciproques, conditions générales, responsabilités, résiliation, clauses de limitation ou d’exonération, propriété intellectuelle et confidentialité. Animée par Notre Formateur Expert Métier, elle alterne apports théoriques ciblés, exemples réels de contrats commerciaux, décryptage de clauses, exercices d’analyse et échanges interactifs. Adaptée aux non-juristes comme aux professionnels souhaitant consolider leurs bases, cette formation en droit du contrat commercial s’intègre facilement dans votre pratique opérationnelle. Vous repartez avec des réflexes concrets pour mieux négocier, sécuriser vos engagements, réduire les risques de contentieux et optimiser la performance contractuelle de votre organisation.

Inscrivez-vous dès maintenant pour acquérir une maîtrise opérationnelle du droit du contrat commercial, sécuriser vos activités, gagner en confiance et faire de chaque contrat un véritable avantage concurrentiel durable.

En résumé

Cette formation vous donne les clés opérationnelles pour comprendre, analyser et sécuriser vos contrats commerciaux, réduire les risques juridiques et mieux défendre les intérêts de votre entreprise dans toutes vos relations d’affaires.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre les notions essentielles du droit des contrats commerciaux
Identifier et négocier les clauses sensibles pour sécuriser vos engagements
Réduire les risques juridiques et financiers liés à vos contrats
Gagner en autonomie dans la lecture, l’analyse et le suivi de vos contrats
Mieux dialoguer avec les juristes, avocats et partenaires commerciaux

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À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Les bases du droit du contrat commercial s’adresse à vous :

Responsables commerciaux, acheteurs, chargés d’affaires, responsables de partenariats, dirigeants de PME, responsables administratifs,
collaborateurs non juristes amenés à rédiger, négocier, analyser ou suivre des contrats commerciaux, ou souhaitant consolider leurs bases juridiques pour sécuriser leurs engagements.

Pré-requis

Aucun prérequis n’est nécessaire. La formation est accessible à tout professionnel, juriste ou non juriste, souhaitant acquérir ou structurer les bases du droit du contrat commercial.

Objectifs

À l’issue de cette formation Les bases du droit du contrat commercial, vous serez capable de :

Comprendre les principes fondamentaux du droit du contrat commercial et leur impact sur les relations d’affaires.
Identifier les clauses essentielles et sensibles d’un contrat commercial et en mesurer les enjeux juridiques et économiques.
Savoir lire, analyser et sécuriser un contrat commercial avant signature.
Anticiper et limiter les risques de litiges par une rédaction et une négociation adaptées des clauses clés.
Mieux dialoguer avec les juristes, avocats et parties prenantes internes ou externes autour des contrats commerciaux.
Gagner en autonomie pour gérer, suivre et faire évoluer les contrats au quotidien.

Programme

1. COMPRENDRE LE CADRE GÉNÉRAL DU DROIT DU CONTRAT COMMERCIAL
- Notions fondamentales du droit des obligations et du contrat
- Les spécificités du contrat commercial par rapport aux autres contrats
- Les sources applicables : Code civil, Code de commerce, usages et pratiques professionnelles
- Les grands principes : liberté contractuelle, force obligatoire, bonne foi
2. FORMATION ET VALIDITÉ DU CONTRAT COMMERCIAL
- Les conditions de formation du contrat : offre, acceptation, négociation
- Les conditions de validité : capacité, consentement, contenu licite et certain
- Les documents contractuels : contrat, conditions générales, conditions particulières
- La preuve du contrat commercial et la valeur des échanges électroniques
3. LES PRINCIPALES CLAUSES D’UN CONTRAT COMMERCIAL
- Clauses relatives à l’objet, au périmètre des prestations et aux obligations des parties
- Clauses de prix, modalités de paiement, pénalités de retard
- Clauses de durée, renouvellement, reconduction et résiliation
- Clauses de confidentialité, propriété intellectuelle et données
4. MAÎTRISER LES CLAUSES DE RESPONSABILITÉ ET DE GARANTIES
- Responsabilité contractuelle : principes, faute, préjudice, lien de causalité
- Clauses limitatives et exonératoires de responsabilité : portée et limites
- Clauses de garanties, assurance, force majeure
- Enjeux pratiques pour l’entreprise : prévention des litiges et sécurisation des risques
5. NÉGOCIER ET SÉCURISER SES CONTRATS COMMERCIAUX
- Identifier les points de vigilance avant signature
- Stratégies de négociation des clauses sensibles
- Adapter le contrat au type de relation commerciale (fourniture, prestation, partenariat, distribution)
- Bonnes pratiques pour sécuriser et suivre les contrats dans la durée
6. MISE EN PRATIQUE ET CAS CONCRETS
- Analyse commentée de modèles de contrats commerciaux
- Décryptage de clauses à risque et reformulation plus sécurisée
- Exercices de lecture et d’annotation de contrats
- Échanges sur les situations rencontrées par les participants et conseils personnalisés

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du droit du contrat commercial avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre catalogue, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans la structuration, le lancement et le développement de votre entreprise.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Découvrir une première approche de la contractualisation commerciale tout en développant sa culture digitale	Formation Adobe Photoshop - Niveau Initiation : Les bases de la retouche d'image	Allier montée en compétences juridiques et maîtrise d’outils visuels pour présenter clairement vos offres et contrats.
Structurer et illustrer des annexes contractuelles (schémas, chartes, logigrammes de processus)	Formation Adobe Illustrator - Niveau Initiation : Les bases de la conception graphique	Créer des supports graphiques professionnels pour clarifier les engagements et processus décrits dans vos contrats commerciaux.
Concevoir des schémas contractuels complexes et supports de présentation pour comités de validation	Formation Adobe Illustrator - Niveau Initiation : Apprendre les Bases du Dessin Vectoriel et Créer ses Premiers Visuels	Produire des visuels précis et lisibles pour expliquer les mécanismes contractuels à vos équipes et partenaires.
Présenter clairement les enjeux et risques des contrats en réunion ou devant la direction	Formation Micrsoft PowerPoint – Niveau Initiation : Maîtriser les Bases du Logiciel de Présentation	Structurer des présentations impactantes pour défendre vos positions contractuelles et faciliter la prise de décision.
Rédiger des contrats, avenants, comptes rendus de négociation et courriers juridiques simples	Formation Microsoft Word – Niveau Initiation : Maîtrisez les Bases pour Créer des Documents Professionnels	Maîtriser la mise en forme professionnelle de vos contrats commerciaux et sécuriser la version finale des documents.

Formation Les bases du droit du contrat commercial disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
Directement dans votre entreprise partout en France.
En distanciel par visioconférence.
Mais aussi à Toulon, Biarritz.

Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Les bases du droit du contrat commercial est-elle accessible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de véritables experts en droit du contrat commercial ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
La formation est-elle adaptée aux non-juristes ?
o Oui, la formation est conçue pour des profils non juristes. Le langage utilisé est clair, pédagogique, illustré d’exemples concrets issus de situations professionnelles courantes.
Pourrai-je poser des questions sur mes propres contrats commerciaux ?
o Dans le respect de la confidentialité, vous pouvez présenter des situations ou clauses anonymisées. Le formateur vous apportera des pistes d’analyse et de sécurisation adaptées.
Un support de formation est-il remis à l’issue de la session ?
o Oui, un support de formation structuré et opérationnel vous est remis, afin de conserver des repères pratiques pour vos futurs contrats commerciaux.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser Les bases du droit du contrat commercial ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Toulon, Biarritz.

Demandez dès maintenant votre devis personnalisé ou programme détaillé !

Référence : ENT-92545

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.570 € HT / Personne

Éligible OPCO / financement

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Référence : ENT-92545

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.