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Formation Réglementaire CSE – Consultation éco

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

Contexte de la formation Réglementaire CSE ?

Vous vous demandez comment maîtriser la réglementation CSE sur la consultation économique obligatoire ? Vous cherchez une formation réglementaire CSE pour mieux comprendre les comptes et budgets du CSE ? Cette formation vous guide pas à pas pour sécuriser vos pratiques et renforcer votre rôle d’élu.

Dans un contexte de transformation permanente des entreprises, la maîtrise du cadre réglementaire CSE et de la consultation économique est devenue incontournable pour tout élu. Comprendre les documents comptables, interpréter les indicateurs économiques et sociaux, analyser les impacts environnementaux, ce sont désormais des compétences clés pour dialoguer d’égal à égal avec la direction. Une bonne connaissance de la réglementation CSE permet de sécuriser les décisions, de prévenir les risques de contentieux et de défendre efficacement les intérêts des salariés. Elle offre aussi un véritable levier de crédibilité personnelle et professionnelle : un élu qui maîtrise les règles de fonctionnement du CSE, les budgets de fonctionnement et des ASC, ainsi que les obligations d’information-consultation, se distingue par sa capacité à poser les bonnes questions, à proposer des actions pertinentes et à peser réellement dans les négociations.

Vous souhaitez structurer vos analyses, mieux exploiter les informations économiques et optimiser l’utilisation des budgets du CSE tout en renforçant votre expertise réglementaire CSE au quotidien ?

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation Réglementaire CSE spécifiquement conçue pour les élus confrontés aux enjeux de la consultation économique. Votre Formateur Expert Métier vous accompagne pour décrypter les documents comptables, comprendre les mécanismes budgétaires du CSE et identifier les impacts économiques et environnementaux des décisions de l’entreprise. Grâce à une pédagogie concrète, des exemples réels et des cas pratiques, vous apprenez à distinguer clairement budget de fonctionnement et budget des ASC, à définir leurs applications opérationnelles et à mettre en place une présentation des comptes budgétaires compréhensible pour tous les élus. Cette formation Réglementaire CSE allie théorie, retours d’expérience et outils directement réutilisables, afin de renforcer votre efficacité en réunion, structurer vos interventions et sécuriser vos prises de position face à la direction.

Inscrivez-vous dès maintenant, développez une expertise réglementaire CSE solide, gagnez en impact dans les consultations économiques et sécurisez durablement le fonctionnement de votre CSE grâce à une formation immédiatement opérationnelle.

En résumé

Cette formation Réglementaire CSE – Consultation économique vous donne toutes les clés pour comprendre, analyser et exploiter les informations économiques et sociales transmises par l’employeur, distinguer clairement les budgets du CSE et agir de manière stratégique lors des consultations récurrentes.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

  • Comprendre les documents comptables et les informations économiques remises au CSE
  • Distinguer et utiliser efficacement les budgets de fonctionnement et des ASC
  • Identifier les impacts économiques et environnementaux des décisions de l’entreprise
  • Structurer la présentation des comptes et préparer un contrôle du CSE
  • Renforcer le rôle stratégique du CSE dans le dialogue social

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Réglementaire CSE s’adresse :

  • Tous les membres titulaires ou suppléants du CSE d’une entreprise à partir de 50 salariés, quels que soient leur secteur d’activité, leur niveau d’expérience ou leur ancienneté dans le mandat. Cette formation s’adresse également aux futurs élus ou membres récemment nommés souhaitant acquérir rapidement les bases solides de la réglementation CSE en matière de consultation économique et de gestion des budgets.
  • Cette formation ne nécessite pas de prérequis.

Que vous soyez débutant en Réglementaire CSE ou déjà utilisateur, cette formation vous permettra d’acquérir des bases solides et des réflexes professionnels pour être autonome.

Pré-requis

  • Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.
  • Objectifs

    À l’issue de cette formation Réglementaire CSE, vous serez capable de :

    • Définir les documents comptables concernant le besoin économique du CSE
    • Examiner les éléments relatifs aux impacts environnementaux liés à votre entreprise
    • Déterminer les actions efficaces du CSE en matière économique
    • Contextualiser les enjeux techniques de la mission économique du CSE
    • Distinguer les budgets de fonctionnement et les budgets des ASC
    • Définir les applications concrètes des budgets de fonctionnement et des ASC
    • Mettre en place la présentation des comptes budgétaires
    • Décrire un contrôle Urssaf

    Programme

    • 1. RÔLE ÉCONOMIQUE DU CSE ET CADRE RÉGLEMENTAIRE

      • Rappel des missions économiques du CSE dans les entreprises de 50 salariés et plus
      • Les obligations d’information et de consultation économique de l’employeur
      • Les grandes étapes de la consultation économique récurrente
      • Articulation avec les autres consultations et négociations obligatoires
        • 2. COMPRENDRE LES DOCUMENTS COMPTABLES ET ÉCONOMIQUES

          • Les principaux documents comptables remis au CSE : bilan, compte de résultat, annexes
          • Lecture et interprétation des indicateurs clés pour les élus du CSE
          • Identifier les signaux d’alerte économiques et sociaux
          • Exploiter les informations économiques pour préparer les réunions du CSE
            • 3. IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET ENJEUX DE DURABILITÉ

              • Prise en compte des impacts environnementaux dans l’information-consultation du CSE
              • Liens entre performance économique, sociale et environnementale de l’entreprise
              • Questions pertinentes à poser à la direction sur les impacts environnementaux
              • Illustrations par des exemples concrets de décisions à enjeux environnementaux
                • 4. ACTIONS ÉCONOMIQUES DU CSE ET STRATÉGIE D’INTERVENTION

                  • Déterminer les leviers d’action du CSE en matière économique
                  • Construire des avis argumentés lors des consultations
                  • Organiser le travail des élus pour analyser les informations économiques
                  • Bonne articulation avec les experts externes éventuels
                    • 5. BUDGETS DU CSE : FONCTIONNEMENT ET ASC

                      • Distinction juridique entre budget de fonctionnement et budget des ASC
                      • Règles de calcul, d’affectation et de traçabilité des budgets
                      • Erreurs fréquentes à éviter dans la gestion budgétaire du CSE
                      • Arbitrages et priorisation des dépenses au service des salariés
                        • 6. APPLICATIONS CONCRÈTES DES BUDGETS DU CSE

                          • Exemples d’utilisation pertinente du budget de fonctionnement
                          • Exemples d’actions et prestations financées par le budget ASC
                          • Élaboration d’une politique d’activités sociales et culturelles cohérente
                          • Bonnes pratiques de communication auprès des salariés
                            • 7. PRÉSENTATION ET SUIVI DES COMPTES BUDGÉTAIRES

                              • Mettre en place une présentation claire et lisible des comptes du CSE
                              • Construire des tableaux de bord de suivi budgétaire
                              • Préparer le rapport de gestion à destination des élus et des salariés
                              • Assurer la transparence financière et renforcer la confiance
                                • 8. CONTRÔLE URSSAF ET SÉCURISATION DES PRATIQUES

                                  • Décrire les objectifs et le déroulement d’un contrôle Urssaf
                                  • Identifier les points de vigilance spécifiques aux CSE
                                  • Préparer les justificatifs et documents nécessaires
                                  • Bonnes pratiques pour sécuriser durablement la gestion du CSE

    Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
    © EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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    • Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes de cette thématique avec plus de 7 ans d’expérience.
    • Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre entreprise, de vos objectifs et de vos contraintes business.
    • Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
    • Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
    • Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

    Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application

    Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

    Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

    Votre enjeu métierFormation recommandéeValeur ajoutée obtenue
    Comprendre et structurer la réglementation CSE autour de la consultation économique et des obligations légalesFormation Veille Réglementaire QSE : Construire un Référentiel EfficaceApprendre à construire un référentiel de veille réglementaire structuré, transposable au suivi des textes encadrant le CSE.
    Renforcer sa culture technique pour dialoguer avec les équipes IT et la direction sur les projets digitaux de l’entrepriseFormation Migration et différences entre VB.NET et C#Mieux comprendre les enjeux des migrations applicatives impactant l’organisation du travail et les salariés.
    Concevoir des supports clairs pour présenter les comptes et rapports d’activité du CSE en réunion plénièreFormation LibreOffice Impress - Niveau Initiation : Créer des PrésentationsStructurer des présentations professionnelles pour rendre les données économiques et budgétaires du CSE accessibles à tous.
    Comprendre les impacts organisationnels des déploiements d’infrastructures modernes dans l’entrepriseFormation Kubernetes – Niveau Avancé : Mise en œuvre d’applicationsAppréhender les enjeux de fiabilité, de performance et de transformation des métiers liés aux architectures applicatives.
    Améliorer la gestion de projet et la collaboration entre élus, direction et équipes opérationnellesFormation Scrum Master, Product Owner et Développeur avec intégration KanbanS’inspirer des méthodes agiles pour structurer le travail du CSE, prioriser les sujets et fluidifier la communication.

    Formation disponible partout en France

    Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

    Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

    • L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
    • Directement dans votre entreprise partout en France.
    • En distanciel par visioconférence.
    • Mais aussi à Bourges, Angers.

    Découvrir nos centres de formation

    Points forts de la formation

    • Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
    • Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
    • Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
    • Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
    • Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
    • Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
    • La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
    • Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

    FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

    • La formation est-elle disponible en distanciel ?

      o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.

    • Les formateurs sont-ils des experts du CSE et de la réglementation sociale ?

      o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.

    • Cette formation est-elle adaptée à des élus nouvellement nommés au CSE ?

      o Oui, le programme est conçu pour être accessible aux nouveaux élus comme aux membres expérimentés. Les fondamentaux sont expliqués clairement, puis approfondis avec des cas concrets pour permettre à chacun de monter rapidement en compétence sur la réglementation CSE et la consultation économique.

    • La formation aborde-t-elle la distinction entre budget de fonctionnement et budget ASC ?

      o Oui, une partie importante de la formation est consacrée à la distinction juridique et pratique entre budget de fonctionnement et budget des ASC, à leurs règles d’utilisation, ainsi qu’aux bonnes pratiques pour sécuriser la gestion financière du CSE.

    • Allons-nous travailler sur des exemples de documents comptables réels ?

      o Oui, le formateur s’appuie sur des exemples de documents comptables et économiques pour illustrer chaque notion. En intra-entreprise, il est possible, sous réserve de confidentialité, de travailler sur des documents issus de votre propre entreprise.

    Approche Pédagogique

    L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
    Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

    Méthodologie pédagogique employée :
    Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

    Modalités employées et évaluation :
    Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

    Accessibilité

    Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
    Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

    Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

    Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
    Ce délai peut varier selon le mode de financement :

    • Financement direct entreprise : environ 30 jours
    • Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

    Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

    Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

    Formateur

    Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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    Référence : XX-

    Durée : 14 heures soit 2 jours

    Tarif : 1 950 € HT / Personne

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    Référence : XX-

    Durée : 14 heures soit 2 jours

    Tarif : Sur Devis

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    Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre  formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.

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    Formation Gestes qui sauvent 4 heures soit 1/2 journée

    Formation Réglementaire CSE – Consultation éco 14 heures soit 2 jours

    Formation Maladies invalidantes dans la fonction publique 7 heures soit 1 jour

    Formation Prévenir le burn-out pour les femmes 14 heures soit 2 jours

    Formation Instances Représentatives du Personnel (IRP) 14 heures soit 2 jours

    Formation Intégrer la santé au travail dans le recrutement 7 heures soit 1 jour

    Formation Intégrer la QVT à ses actions de management 14 heures soit 2 jours

    Formation Prévenir et détecter le burn out 7 heures soit 1 jour

    Formation Prévenir et réagir face aux violences sexistes et sexuelles 7 heures soit 1 jour

    Formation Prévenir le harcèlement et les violences au travail 7 heures soit 1 jour

    Formation Management de la santé sécurité au travail 7 heures soit 1 jour

    Formation Santé et sécurité au travail 14 heures soit 2 jours

    Formation Addictions au travail et rôle du CSSCT 7 heures soit 1 jour

    Formation Réforme de la santé au travail : Loi 2021-1018 7 heures soit 1 jour

    Formation Réglementation en santé-sécurité au travail 7 heures soit 1 jour

    Formation Gestion des conduites addictives pour les managers 7 heures soit 1 jour

    Formation Compte de pénibilité au travail 14 heures soit 2 jours

    Formation Salarié désigné compétent (SDC) en prévention/sécurité 35 heures soit 5 jours

    Formation Assistant de prévention dans la fonction publique 35 heures soit 5 jours

    Formation Responsable HSE / EHS en entreprise 14 heures soit 2 jours

    Formation Accidents du travail : analyser pour mieux prévenir 14 heures soit 2 jours

    Formation Hygiène et sécurité au travail 14 heures soit 2 jours

    Formation AT/MP : Aspects administratifs et organisationnels 14 heures soit 2 jours

    Formation Référent RPS 14 heures soit 2 jours

    Formation Risques psychosociaux pour managers 7 heures soit 1 jour

    Formation Salarié en souffrance : Accompagner et soutenir 14 heures soit 2 jours

    Formation RPS pour la fonction publique 14 heures soit 2 jours

    Formation RPS : prévention des risques psychosociaux 14 heures soit 2 jours

    Formation Hypersensibilité au travail 14 heures soit 2 jours

    Formation Eco anxiété : nouveaux risques en entreprise 14 heures soit 2 jours

    Formation Harcèlement et discriminations dans la fonction publique 7 heures soit 1 jour

    Formation Cyberharcèlement pour RH / QHSE / CSE 7 heures soit 1 jour

    Formation Risques psychosociaux pour CSE/CSSCT : actions et prévention 14 heures soit 2 jours

    Formation Mener un entretien en cas de situation de harcèlement 14 heures soit 2 jours

    Formation Accompagner une victime de harcèlement 14 heures soit 2 jours

    Formation Agissements sexistes dans la fonction publique 7 heures soit 1 jour

    Formation Harcèlement moral et sexuel : sensibilisation 7 heures soit 1 jour

    Formation Document unique (DUERP) 7 heures soit 1 jour

    Formation Devenir acteur de sa QVT 14 heures soit 2 jours

    Formation Devenir acteur de la QVT de son équipe 7 heures soit 1 jour

    Formation Prévenir et alerter face aux RPS 7 heures soit 1 jour

    Formation Accompagner les salariés aidants 7 heures soit 1 jour

    Formation Sensibilisation à la santé mentale 14 heures soit 2 jours

    Formation CSSCT et formateur Gestes Postures pour entreprises +300 Salariés 28 heures soit 4 jours

    Formation professionnelle : Prévention des risques et sécurité au travail 7 heures soit 1 jour

    Formation professionnelle en premiers Secours au travail : Réagir efficacement en Urgence 7 heures soit 1 jours

    Formation HSE : évaluation et optimisation de la conformité d’Organisation 14 heures soit 2 jours

    Formation création de Fiche de données sécurité optimisée 7 heures soit 1 jour

    Formation professionnelle en contrôles et vérifications périodiques obligatoires 14 heures soit 2 jours

    Formation Hygiène et Salubrité : Pour un environnement de travail sain et sûr 21 heures soit 3 jours

    Formation pour CSE et Délégués Syndicaux : Stratégies et négociations efficaces 14 heures soit 2 jours

    Formation management HSE : Devenir responsable sécurité et Environnement 21 heures soit 3 jours

    Formation prévention et gestion des risques au travail 14 heures soit 2 jours

    Formation réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement 7 heures soit 1 jour

    Formation Santé-Sécurité au travail : Gestion des risques et Document Unique 28 heures soit 4 jours

    Formation Santé et sécurité au travail : Prévention des Addictions et gestion des risques 14 heures soit 2 jours

    Formation responsable HSSE : Prévention et gestion des risques psychosociaux en entreprise 63 heures soit 9 jours

    Formation SSCT optimisée pour le CSE : Devenez responsable Santé-Sécurité en entreprise 28 heures soit 4 jours

    Formation professionnelle en Audit Interne QSE : évaluation de systèmes de management intégrés 14 heures soit 2 jours

    Formation spécialisée en sécurité et hygiène au travail : Prévention des risques 14 heures soit 2 jours

    Formation prévention des risques et sécurité pour salariés désignés compétents en prévention/sécurité 35 heures soit 5 jours

    Formation CSSCT : Animer et préserver la sécurité au travail avec la CSSCT 14 heures soit 2 jours

    Formation optimisation du poste de travail : Réduire la Pénibilité et risques professionnels 14 heures soit 2 jours

    Formation responsable HSE/EHS : Gestion des risques et prévention Accidents en entreprise 14 heures soit 2 jours

    Formation CSE / CSSCT : Initiation et renouvellement en Santé et Sécurité au Travail 28 heures soit 4 jours

    Formation prévention et gestion des risques professionnels 14 heures soit 2 jours

    Formation ISO 45001 Foundation : Maîtrisez les fondamentaux avec PECB 14 heures soit 2 jours

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