Droit

Droit du travail

Formation Rupture conventionnelle individuelle

Sécurisez juridiquement vos ruptures conventionnelles et professionnalisez vos pratiques RH, de la décision à l’homologation.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

Accueil / Nos formations digitales / Formation Rupture conventionnelle individuelle

Contexte de la formation Rupture conventionnelle individuelle

Vous cherchez à sécuriser une rupture conventionnelle individuelle sans risque de contentieux prud’homal ? Vous voulez maîtriser la procédure de rupture conventionnelle individuelle de A à Z pour protéger votre entreprise ? Cette formation vous apporte une méthode claire, concrète et immédiatement opérationnelle pour gérer sereinement chaque dossier.

Dans un environnement social et juridique de plus en plus complexe, la maîtrise de la rupture conventionnelle individuelle est devenue une compétence stratégique pour les professionnels RH, les dirigeants et les managers. Bien utilisée, la rupture conventionnelle permet d’organiser une séparation amiable, sécurisée et négociée, en limitant les tensions et en prévenant les litiges. Comprendre le cadre légal, les conditions de validité, les droits du salarié et de l’employeur, les impacts sur l’assurance chômage et la protection sociale est indispensable pour sécuriser vos décisions. Une mauvaise maîtrise de la procédure ou une convention mal rédigée peut entraîner une nullité de la rupture, une requalification en licenciement sans cause réelle et sérieuse, voire des dommages et intérêts importants. À l’inverse, une gestion professionnelle de la rupture conventionnelle renforce votre crédibilité RH, améliore le climat social, fluidifie la gestion des mobilités et valorise votre rôle de conseil auprès de la direction comme des salariés.

Vous souhaitez disposer d’un cadre clair, de réflexes juridiques fiables et d’outils pratiques pour chaque rupture conventionnelle individuelle que vous pilotez ? Cette formation a été conçue pour répondre précisément à ce besoin stratégique.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours entièrement orienté terrain, centré sur la pratique de la rupture conventionnelle individuelle. Votre Formateur Expert Métier vous guide pas à pas : analyse de la situation, vérification des conditions de recours, préparation des entretiens, conduite de la négociation, rédaction sécurisée de la convention et suivi de l’homologation. Vous travaillez sur des cas concrets, des check-lists opérationnelles, des modèles de documents et des scénarios de négociation pour être immédiatement autonome. La formation intègre les dernières évolutions légales, les bonnes pratiques RH, ainsi que les points de vigilance clés : consentement libre et éclairé, risques de vice du consentement, spécificités des salariés protégés, articulation avec l’inaptitude ou un contexte de conflit. Adaptable à la taille de votre structure et à votre secteur, ce parcours vous permet d’optimiser vos pratiques, de sécuriser vos décisions et de professionnaliser durablement votre gestion des ruptures conventionnelles.

Inscrivez-vous dès maintenant, structurez vos pratiques de rupture conventionnelle individuelle, sécurisez vos décisions RH et réduisez significativement vos risques prud’homaux grâce à une maîtrise complète de la procédure.

En résumé

Cette formation Rupture conventionnelle individuelle vous permet de maîtriser, de façon opérationnelle et sécurisée, l’ensemble du dispositif : conditions de recours, procédure, calcul de l’indemnité, gestion de la négociation et prévention des risques contentieux. Vous repartez avec une méthode claire, des outils immédiatement utilisables et des modèles sécurisés.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre précisément le cadre légal et les conditions de validité d’une rupture conventionnelle individuelle
Conduire la procédure étape par étape en évitant les principaux risques de nullité et de contentieux prud’homal
Préparer et mener efficacement les entretiens de rupture conventionnelle avec une posture professionnelle et sécurisée
Calculer et négocier l’indemnité spécifique dans le respect des planchers légaux et des usages de l’entreprise
Rédiger une convention de rupture conventionnelle robuste et sécuriser l’homologation
Gérer les situations sensibles : salarié protégé, inaptitude, harcèlement, risques de requalification

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Rupture conventionnelle individuelle s’adresse à vous si :

Responsables RH, RRH, DRH, juristes en droit social, dirigeants de PME, managers impliqués dans la gestion des départs, gestionnaires RH
toute personne amenée à préparer, négocier ou sécuriser une rupture conventionnelle individuelle.

Pré-requis

Connaissances de base du droit du travail et du fonctionnement général de la relation de travail (embauche, contrat, exécution et rupture).
Une première expérience en gestion RH ou en management d’équipe est un plus pour tirer pleinement profit de la formation.

Objectifs

À l’issue de cette formation Rupture conventionnelle individuelle, vous serez capable de :

Identifier les situations dans lesquelles le recours à la rupture conventionnelle individuelle est juridiquement et socialement pertinent
Maîtriser le cadre légal, les conditions de validité et les limites d’utilisation de la rupture conventionnelle individuelle
Préparer et conduire les entretiens de rupture conventionnelle avec une posture professionnelle, sécurisée et respectueuse du dialogue social
Calculer l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle en respectant les minima légaux et conventionnels
Rédiger et compléter une convention de rupture conventionnelle conforme, claire et sécurisée
Piloter l’ensemble de la procédure, des premiers échanges à l’homologation, en respectant tous les délais et formalismes
Identifier et prévenir les principaux risques de contentieux et de contestation devant le conseil de prud’hommes
Adapter sa stratégie de négociation selon le profil du salarié, le contexte de la rupture et les enjeux pour l’entreprise

Programme

1. COMPRENDRE LE CADRE JURIDIQUE DE LA RUPTURE CONVENTIONNELLE INDIVIDUELLE
- Origine et philosophie du dispositif de rupture conventionnelle
- Différences avec le licenciement, la démission et la transaction
- Conditions de recours : quand la rupture conventionnelle est-elle possible ou déconseillée ?
- Liberté et consentement des parties : exigences et preuves
2. IDENTIFIER LES SITUATIONS À RISQUE ET LES LIMITES D’UTILISATION
- Rupture conventionnelle et contexte conflictuel : prudence et bonnes pratiques
- Rupture conventionnelle et harcèlement moral ou discrimination : risques de nullité
- Rupture conventionnelle en cas d’inaptitude : points de vigilance
- Spécificités des salariés protégés et autorisation de l’inspection du travail
3. PRÉPARER LA DÉMARCHE ET LES ENTRETIENS DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
- Analyser la situation individuelle et les enjeux pour l’entreprise et le salarié
- Choisir le bon moment et le bon cadre pour proposer une rupture conventionnelle
- Construire sa stratégie de communication et de négociation
- Rôle et posture du manager, du RH, du juriste : qui dit quoi, quand et comment ?
4. CONDUIRE LES ENTRETIENS : MÉTHODE, POSTURE ET NÉGOCIATION
- Structurer un entretien de proposition de rupture conventionnelle
- Présenter le dispositif de façon claire, loyale et sécurisée
- Gérer les réactions du salarié : surprise, inquiétude, refus, demande de délai
- Techniques de négociation de l’indemnité et des conditions de départ
- Traiter les objections et demandes particulières du salarié
5. CALCULER ET NÉGOCIER L’INDEMNITÉ DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
- Rappel de l’indemnité légale et des éventuelles indemnités conventionnelles
- Méthodologie de calcul de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle
- Planchers, pratiques de marché et marges de négociation
- Articulation avec les autres sommes dues : congés payés, primes, clauses spécifiques
6. RÉDIGER ET SÉCURISER LA CONVENTION DE RUPTURE CONVENTIONNELLE
- Mentions obligatoires et clauses essentielles de la convention
- Erreurs fréquentes à éviter dans la rédaction
- Délais de rétractation : calcul, information du salarié, preuves
- Check-list des pièces et informations à remettre au salarié
7. GÉRER LA PROCÉDURE D’HOMOLOGATION ET LE SUIVI ADMINISTRATIF
- Remplir correctement le formulaire de rupture conventionnelle
- Transmission à l’administration et suivi des délais d’homologation
- Conséquences de l’homologation ou du refus d’homologation
- Articulation avec l’assurance chômage et information du salarié
8. PRÉVENIR LES RISQUES DE CONTESTATION ET DE CONTENTIEUX
- Motifs classiques de contestation de la rupture conventionnelle
- Bonnes pratiques pour sécuriser le consentement et la preuve
- Gestion d’un contentieux postérieur : stratégie de défense et pièces utiles
- Études de cas réels : analyse des décisions de jurisprudence récentes
9. ATELIER PRATIQUE ET OUTILLAGE OPÉRATIONNEL
- Mise en situation d’entretiens de rupture conventionnelle (jeux de rôles)
- Analyse de cas complexes proposés par les participants
- Construction d’une check-list interne de procédure
- Remise de modèles de documents : lettres, trames de convention, fiches réflexes

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du droit du travail avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre catalogue, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
• Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

Notre mission : vous faire appréhender la complexité du droit du travail en levier d’efficacité.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre globalement la rédaction, la modification et la rupture des contrats de travail	Formation RH : Rédaction, modification et rupture de contrat de travail	Vision d’ensemble du cycle de vie du contrat de travail, de l’embauche à la rupture, avec un focus juridique complet.
Renforcer ses compétences relationnelles pour mener des entretiens sensibles de rupture conventionnelle	Formation Assertivité et Gestion de Conflits : Optimisation des Relations et Présentations Professionnelles	Développer assertivité, écoute active et gestion des tensions pour conduire des entretiens de séparation sereins et maîtrisés.
Gagner en productivité dans la préparation des dossiers et documents de rupture conventionnelle	Formation Microsoft Copilot Pro : augmenter sa productivité individuelle	Automatiser la rédaction de courriers types, check-lists et synthèses RH pour fiabiliser et accélérer le traitement des dossiers.
Structurer sa réflexion et ses processus RH de manière rigoureuse et logique	Formation Algorithmique - Niveau Initiation : Utiliser les langages C, C#, Java et Python pour Optimiser ses Algorithmes	Acquérir des réflexes de structuration, de séquencement et d’optimisation transposables à la formalisation de vos procédures RH.
Superviser et suivre efficacement l’ensemble des process RH et sociaux de l’entreprise	Formation Supervision Nagios/Zabbix : Maîtrisez la surveillance des systèmes et réseaux	S’inspirer de méthodes de supervision et d’alertes pour fiabiliser le suivi des échéances et obligations liées aux ruptures.

Formation Rupture conventionnelle individuelle disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
Directement dans votre entreprise partout en France.
En distanciel par visioconférence.
Mais aussi à Le Havre, Montpellier.

Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Rupture conventionnelle individuelle est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils des experts de la rupture conventionnelle individuelle ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation convient-elle à une première prise de poste RH ou managériale ?
o Oui, la formation est adaptée aux profils débutants à intermédiaires en gestion RH, dès lors que vous disposez des bases du droit du travail et de la relation de travail.
Pourra-t-on travailler sur nos propres cas de rupture conventionnelle ?
o Oui, le formateur propose des temps d’échanges dédiés à l’analyse de vos situations réelles, dans le respect de la confidentialité, pour en tirer des pistes d’action concrètes.
Des modèles de documents sont-ils fournis pendant la formation ?
o Oui, vous bénéficiez de modèles de courriers, de trames de convention de rupture conventionnelle et de check-lists pour sécuriser votre procédure.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser la Rupture conventionnelle individuelle ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Le Havre, Montpellier.

Demandez dès maintenant votre devis personnalisé ou programme détaillé !

Référence : DR-92722

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 3.700 € HT / Personne

Éligible OPCO / financement

Cette formation vous intéresse ?

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation individuelle sur-mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Remplissez le formulaire suivant :

L’un de nos conseillers vous contactera
dans les meilleurs délais.

Partagez cette formation :

Référence : DR-92722

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

Éligible OPCO / financement

Formez vos équipes !

à partir de 4 collaborateurs

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation intra-entreprise sur-mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Partagez cette formation :

Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.