Droit

Droit des contrats

Formation Droit des contrats, risques Anticoncurrentiels et Droit d’Auteur

Renforcez vos contrats et prévenez les risques juridiques pour une stratégie commerciale sécurisée.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à maîtriser les aspects juridiques essentiels pour exceller en tant que professionnel ? Souhaitez-vous comprendre les particularités des contrats régis par la Common Law et les modifications du droit de la consommation ?

Comprendre les aspects juridiques essentiels pour les professionnels est devenu une compétence incontournable dans le paysage professionnel d’aujourd’hui. Que ce soit pour naviguer dans les eaux troubles du droit de la concurrence, gérer les risques liés aux pratiques anticoncurrentielles ou maîtriser les particularités des contrats régis par la Common Law, une bonne compréhension de ces aspects juridiques peut faire toute la différence. Non seulement cela peut vous aider à éviter les pièges juridiques, mais cela peut aussi vous donner un avantage concurrentiel dans votre domaine. Ajoutez à cela une solide compréhension des droits et obligations en matière de droit de la consommation et de droit des contrats, et vous avez une recette pour accélérer votre carrière.

Mais attendez, ce n’est pas tout. Il y a plus à découvrir dans notre formation.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous pouvez acquérir ces compétences essentielles pour exceller dans votre domaine. Notre Formateur Expert Métier vous guidera à travers les principes fondamentaux du droit d’auteur et les procédures adéquates pour exercer le pouvoir disciplinaire au sein d’une organisation. Vous apprendrez comment naviguer avec confiance dans le paysage juridique complexe et en constante évolution. Que vous soyez un professionnel expérimenté cherchant à renforcer vos compétences ou un débutant curieux d’apprendre les ficelles du métier, cette formation est conçue pour vous. Elle est adaptable à vos besoins spécifiques et offre des bénéfices concrets et immédiats.

Alors, pourquoi attendre ? Donnez un coup de pouce à votre carrière et différenciez-vous dans votre domaine avec notre formation en aspects juridiques essentiels pour les professionnels. Le temps est venu d’agir et de prendre en main votre avenir professionnel. Vous ne le regretterez pas.

En résumé

Cette formation Droit des Contrats, Risques Anticoncurrentiels et Droit d’Auteur vous permet de comprendre, analyser et sécuriser vos pratiques contractuelles, commerciales et disciplinaires dans un environnement juridique de plus en plus exigeant. Vous y apprendrez à identifier les risques majeurs, à structurer vos contrats (y compris en Common Law), à respecter le droit de la consommation et à protéger efficacement vos créations par le droit d’auteur.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et prévenir les risques liés aux pratiques anticoncurrentielles pour sécuriser vos activités.
• Rédiger, négocier et analyser vos contrats, y compris en Common Law, avec une approche pragmatique et orientée business.
• Maîtriser les droits et obligations en droit de la consommation pour limiter les litiges clients et les sanctions.
• Protéger et valoriser vos créations grâce aux principes fondamentaux du droit d’auteur.
• Mettre en œuvre un pouvoir disciplinaire conforme au droit, sécurisé et respectueux des droits des salariés.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse principalement aux professionnels évoluant dans le monde de l’entreprise et confrontés à des questions juridiques dans l’exercice de leur fonction. Elle convient particulièrement aux directeurs juridiques, responsables de conformité, avocats d’affaires, responsables des ressources humaines, ainsi qu’aux managers devant appréhender les risques anticoncurrentiels et les aspects contractuels en Common Law. Les professionnels du marketing et de la vente pourront également y trouver une formation adéquate pour maîtriser le droit de la consommation et le droit des contrats. De plus, les responsables de la communication et du digital apprécieront l’approfondissement des principes fondamentaux du droit d’auteur. Enfin, cette formation peut être bénéfique pour tout cadre souhaitant comprendre et mettre en œuvre correctement le pouvoir disciplinaire au sein de son organisation.

Pré-requis

Connaissances de base en droit de la concurrence : la formation couvre la gestion des risques liés aux pratiques anticoncurrentielles, il est donc nécessaire d’avoir une compréhension préalable de ce domaine.
Connaissances de base en droit des contrats : certains aspects de la formation portent sur le droit des contrats, il est donc nécessaire d’avoir des connaissances préalables dans ce domaine.
Compréhension des principes de la propriété intellectuelle
Connaissances en droit du travail
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

Comprendre et appliquer les principes fondamentaux du droit d’auteur, notamment en termes de protection et d’exploitation des œuvres et des créations intellectuelles
Maîtriser les nouvelles normes légales et pratiques du droit de la consommation, notamment celles issues du Digital Fairness Act et des directives sur les contrats de services financiers et les crédits à la consommation
Savoir identifier et gérer les risques liés aux pratiques anticoncurrentielles pour se conformer aux règles de la concurrence
Assimiler les particularités des contrats régis par le Common Law, afin de pouvoir les rédiger, les négocier et les exécuter en toute connaissance de cause
Connaître et mettre en œuvre les procédures appropriées pour exercer le pouvoir disciplinaire au sein d’une organisation, en respectant les droits des salariés et les obligations de l’employeur.

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT ANTICONCURRENTIEL
- Compréhension du droit anticoncurrentiel : définition et objectifs
- Les différents types de pratiques anticoncurrentielles : ententes, abus de position dominante, etc.
- Les risques liés aux pratiques anticoncurrentielles : sanctions, dommages et intérêts, etc.
- Les exemples jurisprudentiels marquants en droit anticoncurrentiel
2. LES PARTICULARITÉS DES CONTRATS RÉGIS PAR LA COMMON LAW
- La différence entre les systèmes juridiques de la Common Law et du droit civil
- L’application de la Common Law dans les contrats internationaux
- Les principes fondamentaux de la contractualisation en Common Law
- Les clauses spécifiques des contrats régis par la Common Law
3. LE DROIT DE LA CONSOMMATION
- Les principes généraux du droit de la consommation
- Les droits des consommateurs dans la relation contractuelle
- Les obligations des professionnels envers les consommateurs
- Les sanctions en cas de non-respect du droit de la consommation
4. LE DROIT DES CONTRATS
- Les éléments constitutifs d’un contrat
- Les différents types de contrats et leurs spécificités
- Les clauses abusives et leur sanction
- La résolution et la résiliation des contrats
5. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT D'AUTEUR
- La définition et l’objet du droit d’auteur
- Les œuvres protégées par le droit d’auteur
- Les droits de l’auteur sur son œuvre : droits moraux et droits patrimoniaux
- Les exceptions au droit d’auteur
6. LA GESTION DU POUVOIR DISCIPLINAIRE DANS UNE ORGANISATION
- Les fondements du pouvoir disciplinaire dans une organisation
- Les différentes mesures disciplinaires possibles
- La procédure disciplinaire : respect des droits de la défense
- Les recours en cas de sanction disciplinaire
7. CAS PRATIQUES ET ÉTUDES DE SITUATIONS RÉELLES
- Analyse de décisions de justice récentes et significatives en droit anticoncurrentiel, droit des contrats et droit de la consommation
- Études de cas en droit d’auteur : problématiques actuelles et solutions adoptées
- Mises en situation sur la gestion du pouvoir disciplinaire dans une organisation : analyse et propositions de solutions.

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

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En choisissant EXPERTISME pour votre formation Droit des Contrats, Risques Anticoncurrentiels et Droit d’Auteur, vous bénéficiez :

• De Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit des Contrats, Risques Anticoncurrentiels et Droit d’Auteur avec plus de 7 ans d’expérience.
• D’un contenu constamment mis à jour au regard des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles (concurrence, consommation, Common Law, droit d’auteur, droit disciplinaire).
• D’une pédagogie résolument orientée terrain : études de cas réels, contrats annotés, exemples de clauses, modèles et outils directement réutilisables dans votre activité.
• D’échanges individualisés permettant d’aborder vos propres documents, situations et problématiques (dans le respect de la confidentialité).
• D’une organisation flexible : formation possible en intra-entreprise, en inter-entreprises ou à distance, avec un rythme adapté à vos contraintes.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données Droit des Contrats, Risques Anticoncurrentiels et Droit d’Auteur.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser des contrats internationaux complexes avec des partenaires étrangers et mieux comprendre les logiques de Common Law.	Formation Rédaction et Négociation de Contrats Internationaux	Approche approfondie des mécanismes contractuels internationaux, des clauses clés et des stratégies de négociation multiculturelles.
Optimiser et sécuriser les contrats d’achat avec vos fournisseurs tout en maîtrisant les risques juridiques et opérationnels.	Formation Gestion de Contrats d'Achat : Négociation, Rédaction et Exécution	Focalisation sur la relation fournisseur, la sécurisation des approvisionnements, la performance contractuelle et la maîtrise des litiges.
Gérer des situations impliquant plusieurs pays, des héritiers, des patrimoines et des contrats soumis à différents droits.	Formation Maîtrise des contrats et successions internationales	Vision globale des enjeux transfrontaliers, des conflits de lois et des mécanismes de planification et de sécurisation des successions et contrats internationaux.
Renforcer la qualité juridique de tous vos contrats et réduire le risque de contentieux au quotidien.	Formation rédaction et sécurisation de contrats	Méthodologie structurée pour rédiger, analyser et fiabiliser vos contrats avec des modèles et check-lists opérationnels.
Donner aux équipes commerciales et non-juristes les bons réflexes pour négocier et conclure des contrats sans insécurité juridique.	Formation Droit des Contrats pour Commerciaux et Non-Juristes	Décodage pédagogique du droit des contrats, centré sur les besoins des opérationnels, avec un langage accessible et des cas concrets de terrain.

Droit des Contrats, Risques Anticoncurrentiels et Droit d’Auteur disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible si je ne suis pas juriste de formation ?
Oui, la formation est conçue pour des professionnels confrontés à des enjeux juridiques dans leur activité quotidienne, qu’ils soient ou non juristes. Des connaissances de base en droit de la concurrence, droit des contrats, propriété intellectuelle et droit du travail sont toutefois recommandées, mais les concepts sont expliqués de manière pédagogique et illustrés par des cas concrets.
La formation est-elle disponible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime cette formation Droit des Contrats, Risques Anticoncurrentiels et Droit d'Auteur ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils interviennent régulièrement sur des problématiques de contrats (y compris en Common Law), de concurrence, de droit de la consommation, de droit d’auteur et de droit disciplinaire, ce qui garantit une approche très opérationnelle.
Pourrai-je travailler sur mes propres contrats ou situations pendant la formation ?
Dans la mesure du possible et sous réserve de confidentialité, le formateur peut s’appuyer sur des exemples ou situations issus de votre pratique (anonymisés si nécessaire). Cela permet de rendre les apports théoriques immédiatement concrets et de repartir avec des pistes d’actions directement applicables.
Quels sont les prérequis techniques pour suivre la formation à distance ?
Pour suivre la formation à distance, vous devez disposer d’un ordinateur connecté à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur ou d’un casque. Une connexion stable est recommandée pour profiter pleinement des échanges et des supports projetés.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Référence : DR-102024

Durée : 28 heures soit 4 jours

Tarif : 7.400€ HT / Personne

Éligible OPCO / financement

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Durée : 28 heures soit 4 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.