Droit

Droit du travail

Formation Télétravail et droit, maîtriser les aspects juridiques

Sécurisez juridiquement votre organisation du télétravail et protégez votre entreprise comme vos salariés.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

Accueil / Nos formations digitales / Formation Télétravail et droit, maîtriser les aspects juridiques

Contexte de la formation Télétravail et droit, maîtriser les aspects juridiques

Comment sécuriser juridiquement le télétravail dans votre entreprise sans freiner la performance opérationnelle ? Comment maîtriser les aspects juridiques du télétravail pour éviter litiges, risques prud’homaux et atteintes à votre responsabilité de dirigeant ? Cette formation vous donne un cadre clair, concret et immédiatement actionnable.

Maîtriser le droit du télétravail est devenu une compétence stratégique pour tout chef d’entreprise, DRH ou manager. Encadrer le travail à distance ne se limite plus à choisir des outils collaboratifs : il s’agit de respecter un cadre légal précis, d’anticiper les risques, de protéger la santé et la sécurité des salariés, tout en garantissant la continuité de l’activité. Comprendre les obligations liées au contrat de travail, au temps de travail, au droit à la déconnexion, à la protection des données et à la confidentialité est indispensable pour piloter sereinement vos équipes à distance. En maîtrisant ces enjeux juridiques, vous renforcez votre posture de leader, sécurisez vos décisions managériales, gagnez en crédibilité auprès des partenaires sociaux et des salariés, et vous vous démarquez par une politique de télétravail à la fois attractive, performante et juridiquement robuste.

Vous souhaitez instaurer un télétravail sécurisé, conforme au droit, tout en conservant agilité, performance et confiance au sein de vos équipes à distance.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un accompagnement structuré pour maîtriser tous les aspects juridiques du télétravail : choix entre accord collectif, charte ou avenants individuels, formalisation des règles, gestion des temps et des lieux de travail, prévention des risques professionnels, encadrement des outils numériques, confidentialité et RGPD. Votre Formateur Expert Métier, issu du terrain, traduit le droit en pratiques managériales concrètes, adaptées à la réalité des PME, ETI ou grands groupes. Vous repartez avec des modèles, des check-lists et des méthodes pour sécuriser vos décisions, dialoguer efficacement avec vos IRP et rassurer vos collaborateurs. La formation est conçue pour être pragmatique, interactive et orientée résultats, en intégrant les dernières évolutions légales, la jurisprudence récente et les bonnes pratiques de pilotage du télétravail.

Décidez maintenant de sécuriser votre organisation à distance : agissez vite, structurez vos pratiques et protégez durablement votre entreprise grâce à une maîtrise complète du cadre juridique du télétravail.

En résumé

Cette formation opérationnelle vous donne toutes les clés juridiques pour encadrer le télétravail, sécuriser vos pratiques RH et managériales, prévenir les risques de contentieux et protéger votre entreprise comme vos collaborateurs.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre le cadre légal complet du télétravail et ses dernières évolutions
Sécuriser vos accords, chartes, contrats et avenants liés au travail à distance
Maîtriser vos obligations en matière de santé, sécurité, temps de travail et droit à la déconnexion
Intégrer les enjeux RGPD, confidentialité et cybersécurité en situation de télétravail
Appliquer immédiatement des bonnes pratiques juridiques adaptées à votre contexte d’entreprise

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Télétravail et droit, maîtriser les aspects juridiques s’adresse :

Aux chefs d’entreprise, dirigeants et directeurs généraux souhaitant sécuriser leur politique de télétravail
Aux DRH, RRH, responsables du personnel et responsables juridiques
Aux directeurs et responsables de services, managers d’équipes en télétravail ou hybrides
Aux responsables QVT, prévention des risques, santé et sécurité au travail
Aux responsables de projets de transformation digitale ou d’organisation du travail à distance

Pré-requis

Pour cette formation dédiée au télétravail et au droit, une connaissance générale du fonctionnement des relations de travail dans l’entreprise et des bases du droit du travail est un plus, mais n’est pas indispensable.
Les participants sont invités à venir avec leurs documents internes (charte télétravail, accords, modèles d’avenants) afin de pouvoir les questionner et les optimiser pendant la formation.

Objectifs

À l’issue de cette formation Télétravail et droit, maîtriser les aspects juridiques, vous serez capable de :

Comprendre et expliquer clairement le cadre légal applicable au télétravail dans l’entreprise
Identifier les risques juridiques liés au télétravail et les moyens de les prévenir
Choisir et mettre en place les bons outils juridiques : accord, charte, avenant au contrat de travail
Définir des règles claires sur le temps de travail, le contrôle de l’activité et le droit à la déconnexion
Intégrer les obligations de l’employeur en matière de santé, sécurité et prévention des risques professionnels en télétravail
Encadrer l’utilisation des outils numériques, la protection des données et la confidentialité (RGPD, cybersécurité)
Gérer les situations sensibles : refus ou demande de télétravail, modification des conditions, sanctions, retour en présentiel
Communiquer de manière sécurisée et rassurante sur le cadre juridique du télétravail auprès des salariés et partenaires sociaux

Programme

1. COMPRENDRE LE CADRE LÉGAL DU TÉLÉTRAVAIL
- Définition juridique du télétravail et formes de travail à distance
- Textes de référence, accords nationaux interprofessionnels et évolutions récentes
- Télétravail occasionnel, régulier, contraint : différences et impacts juridiques
- Responsabilités respectives de l’employeur et du salarié
2. CHOISIR ET FORMALISER LE BON DISPOSITIF (ACCORD, CHARTE, AVENANT)
- Accord collectif, charte télétravail, décision unilatérale : forces, limites, risques
- Clauses essentielles à intégrer pour sécuriser votre dispositif
- Rôle du CSE et du dialogue social dans la mise en place du télétravail
- Rédaction et sécurisation des avenants individuels au contrat de travail
3. TEMPS DE TRAVAIL, CONTRÔLE DE L’ACTIVITÉ ET DROIT À LA DÉCONNEXION
- Encadrement du temps de travail en télétravail : durées, horaires, pauses
- Outils de suivi de l’activité : conditions de légalité et bonnes pratiques
- Droit à la déconnexion : obligations, charte, modalités pratiques
- Gestion des heures supplémentaires, astreintes et sur-sollicitation numérique
4. SANTÉ, SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DES RISQUES EN TÉLÉTRAVAIL
- Obligation de sécurité de résultat et de moyens renforcés de l’employeur
- Évaluation des risques professionnels liés au télétravail (RPS, isolement, ergonomie)
- Intégration du télétravail dans le DUERP et le plan de prévention
- Accidents du travail en télétravail : reconnaissance, preuves, procédures
5. ÉQUIPEMENTS, FRAIS PROFESSIONNELS ET CONFIDENTIALITÉ
- Mise à disposition des équipements : propriété, maintenance, responsabilités
- Prise en charge des frais professionnels : critères, pratiques, sécurisation
- Protection des données, RGPD et confidentialité en situation de télétravail
- Cybersécurité : obligations, chartes d’utilisation, bonnes pratiques pour les salariés
6. GESTION DES SITUATIONS SENSIBLES ET CONTENTIEUSES
- Demandes de télétravail, refus, réversibilité : cadre juridique et argumentation
- Modifications des conditions de télétravail et retour en présentiel
- Sanctions disciplinaires, manquements et absences de liaisons
- Prévenir les litiges prud’homaux par une documentation et une communication adaptées
7. MISE EN PRATIQUE ET ADAPTATION À VOTRE CONTEXTE
- Analyse des dispositifs existants dans votre entreprise (accords, chartes, avenants)
- Études de cas concrets et retours d’expérience de Votre Formateur Expert Métier
- Construction ou amélioration de votre propre cadre juridique du télétravail
- Plan d’actions personnalisé pour sécuriser durablement vos pratiques

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du droit du travail, avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre catalogue, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
• Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et vous faire transformez la complexité du droit du travail en levier d’efficacité.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Mettre en place un cadre juridique clair et sécurisé pour le télétravail dans l’entreprise	Formation management à distance : Réussir la mise en place du télétravail	Accompagnement global sur la mise en place du télétravail, avec un focus fort sur l’organisation managériale et la structuration des pratiques.
Comprendre les fondamentaux opérationnels du travail à distance pour l’ensemble des collaborateurs	Formation Télétravail : Maîtrisez le Travail à Distance	Donne aux équipes les bonnes pratiques pour travailler efficacement à distance, en complément du cadre juridique défini par l’entreprise.
Optimiser le management d’équipes en télétravail ou en mode hybride au quotidien	Formation Optimiser le Management d'Équipes en Télétravail ou à Distance	Développe les compétences managériales spécifiques au pilotage d’équipes à distance, dans le respect du cadre légal du télétravail.
Structurer, animer et sécuriser les réunions à distance dans un cadre professionnel	Formation Optimisation et Animation de Réunions en Télétravail	Améliore l’efficacité des réunions en télétravail, tout en respectant les règles de temps de travail et de droit à la déconnexion.
Mieux gérer son temps et ses priorités en télétravail dans un cadre juridique maîtrisé	Formation Télétravail : Maîtrisez les Réunions à Distance et la Gestion du Temps	Aide chaque collaborateur à organiser son activité à distance dans le respect des durées de travail et des obligations légales.

Formation Télétravail et droit, maîtriser les aspects juridiques disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
Directement dans votre entreprise partout en France.
En distanciel par visioconférence.
Mais aussi à Nîmes, Reims.

Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime cette formation sur le télétravail et le droit ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
La formation est-elle adaptée à une petite ou moyenne entreprise ?
o Oui, la formation est conçue pour s’adapter à tous types de structures, de la PME au grand groupe. Les exemples, modèles et recommandations sont contextualisés à votre taille d’entreprise, à vos contraintes de ressources et à votre niveau de structuration RH et juridique.
Allons-nous travailler sur nos propres documents (charte, accords, avenants) ?
o Dans la mesure du possible, le formateur vous propose d’analyser vos documents existants pour identifier les points de vigilance, les risques juridiques et les améliorations concrètes à apporter. Cela permet de repartir avec un plan d’actions immédiatement applicable.
Quels sont les livrables à l’issue de la formation ?
o Vous repartez avec un support complet, des exemples de clauses, des check-lists de conformité, ainsi qu’un plan d’actions personnalisé pour sécuriser et optimiser votre dispositif de télétravail au regard du droit du travail et de vos obligations d’employeur.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser le Télétravail et droit, maîtriser les aspects juridiques ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Nîmes, Reims.

Demandez dès maintenant votre devis personnalisé ou programme détaillé !

Référence : DR-92712

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1.980 € HT / Personne

Éligible OPCO / financement

Cette formation vous intéresse ?

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation individuelle sur-mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Remplissez le formulaire suivant :

L’un de nos conseillers vous contactera
dans les meilleurs délais.

Partagez cette formation :

Référence : DR-92712

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : Sur Devis

Éligible OPCO / financement

Formez vos équipes !

à partir de 4 collaborateurs

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation intra-entreprise sur-mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Partagez cette formation :

Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur-mesure.