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Formation Prévoyance collective : Accord interprofessionnel de portabilité

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation Prévoyance collective

Comment sécuriser juridiquement vos contrats de prévoyance collective tout en optimisant la portabilité des droits des salariés sortants ? Comment maîtriser, sans zones d’ombre, l’accord interprofessionnel de portabilité et la loi Evin appliqués aux régimes collectifs ? Découvrez une formation conçue pour les professionnels de l’assurance exigeants.

Dans un environnement social et réglementaire en constante évolution, la maîtrise de la prévoyance collective et de la portabilité des droits est devenue un levier stratégique pour les collaborateurs et gestionnaires en assurance. Comprendre le fonctionnement précis des régimes collectifs obligatoires, des garanties de prévoyance et de complémentaire santé, ainsi que leurs conditions de maintien, est indispensable pour sécuriser les entreprises clientes et protéger les salariés. Une expertise solide en prévoyance collective permet de répondre aux exigences des DRH, des partenaires sociaux et des assurés, tout en limitant les risques de contentieux. En intégrant les règles de la loi Evin, de l’accord interprofessionnel de portabilité et des conventions collectives, vous renforcez votre crédibilité, développez un conseil à forte valeur ajoutée et vous vous démarquez sur un marché concurrentiel. Cette compétence devient alors un véritable accélérateur de carrière pour tout professionnel de l’assurance souhaitant monter en expertise.

Renforcez dès maintenant votre maîtrise de la prévoyance collective, de la portabilité des droits et de la loi Evin pour sécuriser vos pratiques et valoriser votre expertise.

Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours ciblé et opérationnel entièrement dédié à la prévoyance collective et à l’accord de portabilité. La formation vous guide pas à pas dans la compréhension des régimes collectifs obligatoires, des mécanismes de maintien des garanties, des conditions d’éligibilité des salariés et ex-salariés, ainsi que des impacts financiers et juridiques pour l’entreprise et l’assureur. Notre Formateur Expert Métier illustre chaque point par des cas concrets, des exemples de clauses contractuelles et des situations de gestion courantes pour faciliter l’appropriation. Vous développez ainsi une vision globale et précise de la portabilité, de la loi Evin, des droits des bénéficiaires et des obligations des assureurs. Adaptée aux collaborateurs et gestionnaires, cette formation s’intègre facilement dans votre pratique quotidienne et vous permet d’appliquer immédiatement les bonnes pratiques pour fiabiliser vos dossiers et renforcer la qualité de votre conseil.

Inscrivez-vous dès maintenant, prenez une longueur d’avance sur la prévoyance collective et transformez l’accord de portabilité en véritable avantage compétitif pour votre expertise assurance.

En résumé

Cette formation Prévoyance collective vous permet de maîtriser concrètement les régimes collectifs obligatoires, l’accord de portabilité et la loi Evin afin de sécuriser la gestion de vos contrats et d’apporter un conseil à forte valeur ajoutée à vos assurés et partenaires.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

Comprendre les mécanismes des régimes collectifs obligatoires de prévoyance et de complémentaire santé
Maîtriser l’accord interprofessionnel de portabilité et ses impacts opérationnels sur les contrats
Intégrer les exigences de la loi Evin dans la conception, la gestion et la résiliation des contrats collectifs
Sécuriser juridiquement vos pratiques et limiter les risques de litiges et de contentieux
Renforcer votre expertise pour mieux accompagner entreprises, salariés et ex-salariés

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Prévoyance collective s’adresse à vous :

Collaborateurs de sociétés d’assurance impliqués dans la conception, la commercialisation ou le suivi de contrats collectifs
Gestionnaires de sociétés d’assurance en charge de la gestion des régimes de prévoyance et de complémentaire santé
Chargés de comptes, souscripteurs, techniciens et conseillers intervenant sur les régimes collectifs d’entreprise
Toute personne disposant de bases en assurance collective souhaitant approfondir la portabilité et la loi Evin

Que vous soyez débutant en Prévoyance collective ou déjà avancé, cette formation vous permettra d’acquérir des bases solides et des réflexes professionnels pour être autonome.

Pré-requis

Avoir suivi au préalable la formation sur l’assurance collective proposé par EXPERTISME
Disposer de connaissances en assurance collective (principes des régimes collectifs, bases de prévoyance et santé, notions de droit social appliqué aux contrats d’assurance).
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

À l’issue de cette formation Prévoyance collective, vous serez capable de :

Connaître précisément les systèmes de bénéfice des régimes collectifs d’entreprise obligatoires pour les salariés
Identifier les catégories de salariés concernés, les conditions d’adhésion et les modalités de maintien des garanties
Maîtriser les mécanismes de portabilité des régimes de prévoyance et de complémentaire santé
Appliquer concrètement l’accord interprofessionnel de portabilité dans la gestion des contrats collectifs
Comprendre la loi Evin et ses implications sur la souscription, la vie et la résiliation des contrats collectifs
Intégrer les exigences réglementaires dans vos pratiques pour sécuriser les entreprises clientes et les assurés
Analyser des situations concrètes (rupture de contrat de travail, départ à la retraite, fin de portabilité) et adopter les bons réflexes de gestion
Renforcer votre rôle de conseil auprès des entreprises, salariés et ex-salariés en matière de prévoyance collective

Programme

1. ENJEUX ET FONDAMENTAUX DE LA PRÉVOYANCE COLLECTIVE
- Rappel des principes de l’assurance collective et de la protection sociale complémentaire
- Objectifs et périmètre de la prévoyance collective en entreprise
- Typologie des garanties : décès, incapacité, invalidité, complémentaire santé
- Rôle des partenaires : employeur, salariés, organismes assureurs, partenaires sociaux
2. RÉGIMES COLLECTIFS OBLIGATOIRES ET SYSTÈMES DE BÉNÉFICE
- Notion de régime collectif et obligatoire : critères et cadre juridique
- Catégories objectives de salariés et conformité sociale/fiscale
- Conditions d’adhésion, ayants droit, exclusions et dispenses d’affiliation
- Modes de financement : part employeur, part salarié, impacts sociaux et fiscaux
3. ACCORD INTERPROFESSIONNEL DE PORTABILITÉ : CADRE ET PRINCIPES
- Origine, objectifs et champ d’application de l’accord de portabilité
- Salariés bénéficiaires, conditions d’ouverture et de maintien des droits
- Durée de la portabilité, événements déclencheurs et fin de droits
- Garanties concernées : prévoyance et complémentaire santé
4. MISE EN ŒUVRE OPÉRATIONNELLE DE LA PORTABILITÉ DES DROITS
- Articulation avec la rupture du contrat de travail et les différents motifs de départ
- Obligations de l’employeur, de l’assureur et information des salariés
- Gestion administrative : flux d’informations, justificatifs, suivi des ayants droit
- Impacts financiers pour l’entreprise et pour le régime collectif
5. LOI EVIN ET CONTRATS COLLECTIFS DE PRÉVOYANCE ET SANTÉ
- Présentation et objectifs de la loi Evin appliqués aux régimes collectifs
- Maintien des garanties à titre individuel : conditions, délais, information
- Spécificités pour les retraités, invalides et anciens salariés
- Conséquences sur la tarification, la rédaction contractuelle et la communication
6. SÉCURISATION JURIDIQUE ET BONNES PRATIQUES DE GESTION
- Risques de contentieux liés à la portabilité et à la loi Evin
- Bonnes pratiques pour sécuriser les procédures internes et les documents contractuels
- Analyse de cas concrets : fin de portabilité, changement d’assureur, litiges potentiels
- Conseils pratiques pour accompagner efficacement entreprises et salariés
7. SYNTHÈSE, ÉCHANGES ET PLAN D’ACTIONS INDIVIDUEL
- Récapitulatif des points clés sur la prévoyance collective, la portabilité et la loi Evin
- Questions/réponses avec le Formateur Expert Métier
- Élaboration d’un plan d’actions pour transposer les acquis dans votre activité quotidienne

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Prévoyance collective avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre entreprise, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
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Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans la Prévoyance collective.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre le cadre juridique global des relations de travail impactant les régimes collectifs	Formation RH : Droit du Travail et Conventions Collectives	Maîtriser les règles de droit du travail et des conventions collectives pour mieux articuler prévoyance collective et obligations sociales.
Renforcer la coopération entre services RH, paie et assurance autour des régimes collectifs	Formation Optimisation de la Coopération et Intelligence Collective en Entreprise	Développer une communication fluide et une intelligence collective au service d’une gestion sécurisée de la prévoyance collective.
Manager une équipe en charge des contrats collectifs et de la prévoyance	Formation Management d'équipe : Développez l'Intelligence Collective et la Cohésion d'Équipe	Structurer, animer et fédérer une équipe de gestionnaires autour des enjeux de portabilité et de loi Evin.
Développer son leadership pour porter des projets de prévoyance collective	Formation Leadership et Management : Développer ses compétences managériales et l'intelligence collective au sein de votre équipe	Renforcer votre posture de leader pour piloter des projets complexes de régimes collectifs en interne comme auprès des clients.
Animer des groupes de travail autour de l’optimisation des régimes collectifs	Formation Co-Développement : Boostez l'Intelligence Collective et la Créativité de Votre Équipe	Utiliser le co-développement pour co-construire des solutions innovantes en matière de prévoyance collective et de portabilité.

Formation Prévoyance collective disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Prévoyance collective est-elle disponible en distanciel ?
o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les intervenants sont-ils de véritables experts en prévoyance collective ?
o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation convient-elle à un gestionnaire déjà expérimenté en assurance collective ?
o Oui, la formation est particulièrement adaptée aux gestionnaires expérimentés souhaitant approfondir les aspects portabilité, loi Evin et sécurisation juridique des régimes collectifs.
Y a-t-il des cas pratiques et des exemples concrets pendant la formation ?
o Oui, la formation alterne apports théoriques, études de cas, exemples de clauses contractuelles et échanges autour de situations rencontrées sur le terrain.
Quelle est la durée idéale pour cette formation Prévoyance collective ?
o La durée est définie avec vous en amont, en fonction de votre niveau de départ et de vos objectifs, afin de couvrir efficacement prévoyance collective, portabilité et loi Evin.

Approche Pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Modalités employées et évaluation :
Évaluation et positionnement lors de la définition du plan pédagogique avec le ou les stagiaires. Un QCM est soumis aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider les acquis. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Un bilan de fin de stage à chaud est organisé entre le Formateur et le ou les stagiaires pour le recueil et la prise en compte de leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d'accès à la formation

Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées.

Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet.
Ce délai peut varier selon le mode de financement :

Financement direct entreprise : environ 30 jours
Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge

Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation.

Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser Prévoyance collective ?

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1580 € HT / Personne

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'Expertisme. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »

« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.