Droit

Droit des contrats

Formation maîtrisez la négociation et la gestion de Contrats Intellectuels

Optimisez vos accords intellectuels pour un avantage concurrentiel et une rentabilité augmentée.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à maîtriser la négociation de contrats et comprendre les marchés de prestations intellectuelles ? Vous souhaitez optimiser vos compétences en matière de gestion de contrats ?

L’importance de la gestion de contrats ne peut être sous-estimée dans le monde des affaires d’aujourd’hui. En étant compétent en matière de négociation de contrats et en comprenant les marchés de prestations intellectuelles, vous vous positionnez pour réussir dans un environnement professionnel de plus en plus complexe. C’est une compétence précieuse qui peut faire la différence entre le succès et l’échec d’un projet, d’un partenariat ou d’une transaction commerciale. Elle vous permet de maîtriser les aspects juridiques, d’éviter les erreurs coûteuses et de conclure des accords avantageux. Par ailleurs, une bonne gestion des contrats est source de bénéfices personnels : elle vous donne confiance en vos capacités et vous permet de vous démarquer dans votre domaine. Plus qu’un atout, c’est un véritable tremplin pour accélérer votre carrière et atteindre vos objectifs professionnels.

Mais ne vous arrêtez pas là, il y a encore plus à découvrir !

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous pouvez vous former à la gestion de contrats et à la maîtrise de la négociation des marchés de prestations intellectuelles. Cette formation vous offre des bénéfices concrets et immédiats, en vous préparant à naviguer avec succès dans le paysage complexe des contrats et des négociations. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers les aspects juridiques, vous aidera à éviter les erreurs courantes et vous montrera comment conclure des accords avantageux. De plus, avec une approche pédagogique axée sur l’adaptabilité et l’efficacité, vous bénéficierez d’une formation qui répond à vos besoins spécifiques et qui vous permettra de mettre en pratique vos nouvelles compétences dès que possible. Cette formation en gestion de contrats ne se contente pas de vous enseigner la théorie, elle vous donne les outils pour réussir dans la pratique.

Alors, ne manquez pas cette opportunité. Agissez maintenant et donnez un coup de pouce à votre carrière avec notre formation en gestion de contrats. Vous gagnerez non seulement des compétences précieuses, mais aussi un avantage concurrentiel dans votre domaine. Ne laissez pas passer cette chance, inscrivez-vous dès maintenant !

En résumé

Dans un environnement où les prestations intellectuelles représentent une part croissante de la valeur créée, la moindre clause mal négociée peut coûter cher : surcoûts, litiges, blocages de projets, perte d’actifs immatériels… Cette formation Maîtrisez la Négociation et la Gestion de Contrats Intellectuels vous donne une méthode claire, des réflexes juridiques solides et des techniques de négociation immédiatement applicables pour sécuriser vos contrats et défendre au mieux vos intérêts.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et sécuriser les enjeux juridiques spécifiques aux contrats de prestations intellectuelles (dont CCAG-PI).
• Préparer et conduire des négociations structurées, efficaces et orientées résultats.
• Analyser, rédiger et adapter les clauses clés pour limiter les risques et prévenir les litiges.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à une large variété de professionnels travaillant dans le domaine de la gestion de contrats et des prestations intellectuelles. Plus précisément, elle est pertinente pour les directeurs et responsables d’entreprise qui souhaitent renforcer leur maîtrise des processus de négociation et de gestion de contrats. Les managers, qu’ils soient en charge d’équipes de projet ou de départements entiers, trouveront également un intérêt certain à cette formation, leur permettant d’optimiser la gestion de leurs contrats de prestations intellectuelles. Enfin, les consultants, qui évoluent souvent dans des environnements contractuels complexes, pourront affiner leurs compétences en négociation et en compréhension des marchés de prestations intellectuelles. Cette formation est donc idéale pour tout professionnel cherchant à améliorer ses compétences en gestion de contrats et en négociation.

Pré-requis

Avoir une compréhension approfondie du droit des contrats, par une expérience préalable
Une familiarité avec la réglementation des marchés publics est recommandée, bien qu’elle ne soit pas obligatoire
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur
Être capable d’utiliser les outils de communication en ligne et de participer activement à une formation à distance

Objectifs

Identifier et comprendre les enjeux juridiques et les risques associés à l’inexécution des contrats
Préparer efficacement la négociation en anticipant les points de conflit et en définissant une stratégie adaptée
Maîtriser le cadre réglementaire des marchés de prestations intellectuelles et identifier les opportunités et contraintes liées à ces marchés
Analyser et interpréter de manière critique les clauses du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG-PI) et leur application pratique
Mettre en place un système efficace de suivi et de contrôle de l’exécution des contrats pour en assurer le respect et la bonne gestion
Développer des compétences en résolution de conflits et en gestion de litiges en cas de désaccord ou de non-respect des termes du contrat.

Programme

1. INTRODUCTION À LA GESTION DE CONTRATS
- Définition de la notion de contrat
- Les types de contrats
- Les acteurs impliqués et leurs rôles
- Les phases d’un contrat : de la préparation à l’execution
2. PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA RÉDACTION DE CONTRATS
- Les conditions de validité d’un contrat
- Les clauses essentielles d’un contrat
- Les clauses spécifiques des contrats de prestations intellectuelles
- Études de cas : analyse et rédaction de contrats
3. PRÉPARATION À LA NÉGOCIATION
- Analyse de l’environnement et de l’information disponible
- Définition des objectifs et des enjeux
- Identification et gestion des parties prenantes
- Préparation des arguments et des contre-arguments
4. CONDUITE DE LA NÉGOCIATION
- L’importance du premier contact
- Gestion des enjeux et des objections
- Techniques de persuasion et d’influence
- Gestion des tensions et du temps
- Exercices pratiques : mise en situation de négociation
5. CLÔTURE DE LA NÉGOCIATION
- Techniques de conclusion d’accords pérennes
- Bilan et évaluation de la négociation
- Signature formelle du contrat
- Études de cas : analyse de négociations réussies et échouées
6. SPÉCIFICITÉS DES MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
- Particularités juridiques et économiques
- Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux prestations intellectuelles (CCAG-PI)
- Études de cas : analyse de contrats de prestations intellectuelles
7. GESTION DES RISQUES ET INEXÉCUTION DES CONTRATS
- Les risques inhérents à l’inexécution des contrats
- Les recours possibles en cas d’inexécution
- Les dommages et intérêts
- Les mécanismes de médiation et d’arbitrage
- Études de cas : gestion de situations d’inexécution
8. SYNTHÈSE ET PERSPECTIVES
- Récapitulatif des compétences acquises
- Perspectives d’évolution du droit des contrats
- La gestion de contrats dans un contexte international

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Notre valeur ajoutée sur la formation Maîtrisez la Négociation et la Gestion de Contrats Intellectuels :

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Maîtrisez la Négociation et la Gestion de Contrats Intellectuels avec plus de 7 ans d’expérience.
• Une pédagogie centrée sur vos cas réels : vous travaillez sur des exemples concrets issus de votre pratique (dans la mesure du possible et dans le respect de la confidentialité).
• Des apports juridiques clairs, traduits en réflexes opérationnels : ce que chaque règle change dans vos contrats et vos négociations.
• Des outils immédiatement réutilisables : grilles de préparation de négociation, check-lists de clauses sensibles, trames de suivi d’exécution contractuelle.
• Un accompagnement interactif : questions-réponses, débriefs personnalisés, retours d’expérience du Formateur Expert Métier.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données Maîtrisez la Négociation et la Gestion de Contrats Intellectuels.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser la rédaction de contrats variés au-delà des seules prestations intellectuelles.	Formation rédaction et sécurisation de contrats	Approche transversale de la rédaction contractuelle, modèles de clauses et bonnes pratiques pour limiter les risques sur tout type de contrat.
Comprendre l’articulation entre droit des contrats, risques anticoncurrentiels et droit d’auteur.	Formation Droit des Contrats, Risques Anticoncurrentiels et Droit d'Auteur	Vision globale des risques juridiques liés aux contrats, à la concurrence et à la propriété intellectuelle pour mieux sécuriser vos opérations.
Maîtriser en profondeur un cadre contractuel spécifique de type convention CRAC.	Formation Droit des contrats et maîtrise de la convention CRAC	Expertise ciblée sur la convention CRAC pour négocier, rédiger et gérer ce type de convention avec assurance.
Renforcer la dimension achat et pilotage global des contrats, de la négociation à l’exécution.	Formation Gestion de Contrats d'Achat : Négociation, Rédaction et Exécution	Vision complète du cycle de vie des contrats d’achat, intégrant stratégie de négociation, rédaction et suivi opérationnel.
Donner aux commerciaux et non-juristes les bases solides du droit des contrats.	Formation Droit des Contrats pour Commerciaux et Non-Juristes	Décodage pédagogique du droit des contrats pour permettre aux non-juristes de sécuriser leurs accords au quotidien.

Maîtrisez la Négociation et la Gestion de Contrats Intellectuels disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Maîtrisez la Négociation et la Gestion de Contrats Intellectuels est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime la formation ?
La formation est animée par un Formateur Expert Métier spécialisé dans la négociation et la gestion de contrats de prestations intellectuelles, avec une solide expérience terrain auprès d’organisations confrontées à des enjeux contractuels complexes.
Les formateurs sont-ils réellement des experts ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Quels sont les prérequis pour suivre cette formation ?
Il est recommandé d’avoir une compréhension préalable du droit des contrats, acquise par l’expérience ou une formation antérieure. Une familiarité avec la réglementation des marchés publics est un plus, sans être obligatoire. Vous devez également disposer d’un ordinateur connecté à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur, et être à l’aise avec les outils de communication en ligne pour participer activement à la formation à distance.
La formation est-elle adaptée si je ne suis pas juriste mais que je négocie des contrats ?
Oui. La formation est conçue pour des opérationnels, managers, consultants ou dirigeants qui négocient ou gèrent des contrats de prestations intellectuelles sans être nécessairement juristes. Les notions juridiques sont expliquées de manière claire et reliées en permanence à la pratique, à travers des exemples concrets et des mises en situation.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Référence : DR-101967

Durée : 28 heures soit 4 jours

Tarif : 3910€ HT / Personne

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Durée : 28 heures soit 4 jours

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

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« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

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Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.