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Formation Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes

Conduisez des campagnes publicitaires éthiques et conformes avec une maîtrise juridique approfondie.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à maîtriser le cadre légal des opérations publicitaires et promotionnelles ? Vous voulez optimiser vos campagnes tout en respectant les réglementations en vigueur ? La connaissance du droit de la publicité et de la promotion des ventes est un atout indispensable pour les professionnels du marketing et du juridique.

Dans le monde actuel où la concurrence est rude, la publicité et la promotion des ventes sont des outils essentiels pour se démarquer. Or, ces pratiques sont encadrées par des lois strictes visant à protéger les consommateurs contre les abus et à garantir une concurrence saine entre les entreprises. Il est donc crucial pour les responsables juridiques, les juristes et les responsables marketing de comprendre et de respecter ces normes légales et déontologiques. Non seulement cette compétence vous permet de concevoir des campagnes honnêtes et non trompeuses, mais elle vous donne également un avantage concurrentiel en évitant les sanctions et en renforçant la confiance des clients. En outre, la maîtrise du droit de la publicité et de la promotion des ventes est un atout majeur pour booster votre carrière, que vous soyez dans le secteur du marketing, du juridique ou du management.

N’oubliez pas qu’une campagne publicitaire respectueuse de la loi est une campagne réussie.

Avec Expertisme, Organisme de Formationscertifié QUALIOPI, vous avez l’opportunité de maîtriser le droit de la publicité et de la promotion des ventes. Cette formation vous offre des bénéfices concrets et immédiats. Vous apprendrez à identifier et respecter les pratiques commerciales loyales, à gérer les risques de la publicité comparative et à optimiser votre communication sur Internet en conformité avec la réglementation. Votre Formateur Expert Métier vous guide à travers des études de cas réels et des exercices pratiques pour sécuriser vos droits et respecter ceux des tiers. Le programme est flexible et adapté à votre niveau, que vous soyez un débutant ou un professionnel expérimenté. Il aborde aussi bien les produits réglementés comme l’alcool et le tabac que l’emploi de la langue française en publicité, tout en vous préparant à réagir face aux instances déontologiques.

Ne laissez pas les subtilités juridiques entraver vos campagnes publicitaires et promotionnelles. Accédez à une expertise précieuse qui vous aidera à naviguer dans le paysage législatif complexe du marketing et de la publicité.

Faites le choix d’une formation de qualité avec Expertisme et donnez un coup de boost à votre carrière. Ne manquez pas cette opportunité unique d’acquérir une compétence essentielle dans le monde du marketing et du juridique. Inscrivez-vous dès maintenant !

En résumé

Cette formation Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes vous donne une maîtrise opérationnelle du cadre légal des campagnes publicitaires et des opérations promotionnelles. Vous apprenez à concevoir des communications performantes, loyales et juridiquement sécurisées, sur tous supports (print, digital, réseaux sociaux, e-mailing, opérations spéciales…).

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre précisément le cadre légal qui encadre la publicité et les promotions, en France et sur Internet.
• Identifier les risques juridiques majeurs (publicité trompeuse, comparative, produits réglementés, prix…).
• Sécuriser vos campagnes et opérations promotionnelles pour éviter litiges, bad buzz et sanctions.
• Structurer des relations solides et conformes avec vos agences, freelances et prestataires.
• Mettre en place des pratiques publicitaires éthiques, transparentes et créatrices de confiance client.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse principalement aux responsables juridiques et aux juristes qui souhaitent renforcer leur expertise dans le cadre juridique des opérations publicitaires et promotionnelles. Elle est également pertinente pour les responsables en publicité et marketing désireux d’approfondir leurs connaissances sur les obligations légales et déontologiques liées à leur métier. En outre, cette formation est ouverte à toute personne, quels que soient son secteur d’activité et son niveau de responsabilité, qui désire comprendre les règles juridiques encadrant les pratiques publicitaires et promotionnelles. Ce savoir est particulièrement utile pour ceux qui souhaitent mettre en place des campagnes de communication respectueuses des normes en vigueur, assurant ainsi une concurrence équitable et protégeant les consommateurs.

Pré-requis

Avoir une connaissance de base du marketing et des techniques de promotion des ventes
Avoir déjà participé à des opérations de promotion des ventes est un plus
Être familier avec l’utilisation d’un ordinateur et des logiciels de base (traitement de texte, navigation sur Internet)
Être capable de comprendre et de s’exprimer en français, tant à l’écrit qu’à l’oral
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

Comprendre et interpréter correctement les différentes réglementations et lois qui encadrent la publicité et la promotion des ventes.
Identifier et analyser les risques juridiques potentiels liés à la conception et à la diffusion de campagnes publicitaires et promotionnelles.
Savoir mettre en place des stratégies efficaces pour sécuriser les communications publicitaires et promotionnelles, tout en respectant les obligations légales.
Développer une compétence pour gérer de manière optimale les relations avec les prestataires impliqués, tout en respectant les normes légales et éthiques.
Appliquer les connaissances acquises pour concevoir des campagnes publicitaires et promotionnelles qui soient à la fois efficaces, honnêtes, véridiques et non trompeuses.

Programme

1. COMPRENDRE LE CADRE LÉGAL DE LA PUBLICITÉ ET DE LA PROMOTION DES VENTES
- Appréhension du cadre juridique global de la publicité et de la promotion des ventes
- Présentation des principales obligations légales relatives à la publicité
- Analyse des lois et réglementations en vigueur pour une meilleure compréhension des obligations des professionnels du marketing
- Discussion sur l’importance de la vérité, de l’honnêteté et de l’absence de tromperie dans les messages publicitaires
- Étude des sanctions possibles en cas de non-respect de la législation et des réglementations
2. PRATIQUES COMMERCIALES LOYALES ET ÉTUDES DE CAS
- Identification et respect des pratiques commerciales loyales
- Analyse de cas concrets d’infractions et de sanctions dans le domaine de la publicité
- Discussion sur les leçons tirées de ces études de cas et leur application dans le cadre professionnel
3. PUBLICITÉ DES PRODUITS RÉGLEMENTÉS
- Étude de la publicité pour les produits réglementés tels que l’alcool et le tabac
- Compréhension des règles spécifiques à ces produits et de leurs implications pour les professionnels du marketing
- Exemples d’erreurs courantes et de bonnes pratiques dans ce domaine
4. IDENTIFICATION DES ANNONCEURS ET COMMUNICATION SUR LES PRIX
- Importance et obligation d’identifier clairement les annonceurs dans toutes les publicités
- Analyse des réglementations concernant la communication sur les prix
- Étude de cas sur la communication des prix et les erreurs à éviter
5. UTILISATION DE LA LANGUE FRANÇAISE DANS LA PUBLICITÉ
- Étude des obligations légales concernant l’utilisation de la langue française dans la publicité
- Présentation des bonnes pratiques en matière de respect de ces obligations
6. PUBLICITÉ SUR INTERNET
- Compréhension des règles spécifiques à la publicité sur Internet
- Étude des obligations concernant les bannières, les pop-ups et l’e-mailing
- Discussion sur l’importance de l’optimisation de ces outils en conformité avec la réglementation
7. CONCEPTION D'OPÉRATIONS PROMOTIONNELLES
- Étude des règles relatives aux loteries, concours, ventes avec primes, et parrainage
- Analyse des évolutions légales récentes dans ce domaine
- Présentation des bonnes pratiques pour concevoir des opérations promotionnelles en respectant la législation
8. GESTION DES RELATIONS AVEC LES PRESTATAIRES
- Compréhension des obligations en matière de cession de droits d’auteur et de droits des tiers dans le cadre de la publicité
- Étude des bonnes pratiques pour sécuriser ces droits, notamment par la rédaction d’autorisations d’utilisation de droits à l’image
- Discussion sur l’importance de la gestion efficace des relations avec les prestataires pour assurer le respect des obligations légales.
9. ÉTUDE DES INSTANCES DÉONTOLOGIQUES
- Présentation des instances déontologiques et de leur rôle dans le contrôle de la publicité
- Analyse des recommandations et décisions récentes
- Étude de cas sur les moyens de défense devant les instances déontologiques
10. RISQUES DE LA PUBLICITÉ COMPARATIVE
- Compréhension des risques associés à la publicité comparative
- Étude des règles spécifiques à la publicité comparative et des erreurs courantes à éviter.

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Nos points forts pour la formation Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes :

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes avec plus de 7 ans d’expérience.
• Une pédagogie centrée sur vos cas concrets : analyse de vos campagnes, de vos supports et de vos opérations promotionnelles pour une mise en pratique immédiate.
• Des contenus à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et déontologiques, notamment sur la publicité digitale.
• Des supports clairs, opérationnels, réutilisables en interne comme référentiels de bonnes pratiques.
• Une adaptation du parcours à votre niveau (débutant, confirmé, expert) et à votre secteur d’activité.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la gestion de vos campagnes et stratégies Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

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Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre le cadre légal de la publicité et des promotions pour sécuriser ses campagnes multicanales.	Cette formation Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes	Vous maîtrisez les règles juridiques essentielles, évitez les risques de publicité trompeuse et structurez des process internes de validation conformes.
Renforcer sa visibilité en ligne tout en restant conforme sur les messages et les promesses.	Formation Webmarketing : Stratégies pour Optimiser votre Visibilité en Ligne	Vous apprenez à bâtir une stratégie webmarketing performante, à générer du trafic qualifié et à articuler conformité juridique et performance digitale.
Produire des contenus web persuasifs, alignés avec le droit de la publicité et optimisés pour le SEO.	Formation Copywriting : Rédaction et Conception de Contenu Web optimisés SEO	Vous structurez des textes à forte valeur ajoutée, à la fois convaincants, bien référencés et alignés avec les exigences de transparence et de loyauté.
Maîtriser les stratégies publicitaires numériques et audio tout en intégrant les contraintes légales.	Formation Stratégies publicitaires numériques et Audio	Vous apprenez à concevoir et piloter des campagnes digitales et audio performantes, en tenant compte des règles spécifiques aux formats et aux supports.
Optimiser l’expérience client digitale en cohérence avec les obligations d’information et de transparence.	Formation Optimisation de l'Expérience Client Digital	Vous améliorez chaque point de contact digital tout en veillant au respect des droits des consommateurs et à la clarté des messages commerciaux.

Formation Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes disponible partout en France

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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Maîtriser le droit de la publicité pour des campagnes éthiques et conformes est-elle disponible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Les formateurs sont-ils de vrais experts du droit de la publicité et de la promotion des ventes ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils connaissent à la fois les textes, la jurisprudence et la réalité opérationnelle des services marketing, communication et juridiques.
Cette formation est-elle adaptée si je ne suis pas juriste de formation ?
Oui. La formation est conçue pour être accessible aux responsables marketing, communication, publicité, dirigeants et chefs de projet. Les notions juridiques sont expliquées de manière claire, avec de nombreux exemples concrets et une approche résolument opérationnelle.
Pourrai-je travailler sur mes propres campagnes ou projets pendant la formation ?
Dans la mesure du possible, le formateur intègre vos supports, projets de campagnes ou opérations promotionnelles dans les exercices et études de cas. Cela vous permet de repartir avec des recommandations directement applicables à votre contexte.
Quels sont les principaux bénéfices pour mon entreprise ?
Votre entreprise réduit ses risques juridiques et réputationnels, sécurise ses campagnes, renforce la confiance des clients et partenaires et gagne en efficacité en structurant des process de validation clairs entre les équipes marketing, communication et juridiques.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

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