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Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce

Sécurisez vos opérations e-commerce en maîtrisant les enjeux juridiques et contractuels des marketplaces.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Éligible aux Financements :
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Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à comprendre les nuances du droit de la concurrence dans le commerce en ligne ? Vous voulez maîtriser les aspects juridiques essentiels pour opérer efficacement dans le secteur du e-commerce ?

Le développement exponentiel du commerce électronique a redéfini les règles de la concurrence. Il est impératif pour les professionnels du droit, les responsables juridiques, les juristes, les compliance officers, les administrateurs de marketplaces et tous ceux qui évoluent dans l’écosystème du e-commerce, de comprendre ces règles en constante évolution. L’importance de cette compétence ne peut être sous-estimée. Les professionnels armés de cette connaissance peuvent naviguer avec confiance dans le paysage concurrentiel complexe du e-commerce, protéger les consommateurs, garantir la conformité de leur activité et se démarquer dans leur domaine. Les bénéfices sont immenses, tant sur le plan professionnel que personnel. Une maîtrise du droit de la concurrence dans le commerce en ligne peut accélérer votre carrière, vous permettant de sécuriser vos activités contractuelles et commerciales face aux risques juridiques.

Pourquoi ne pas considérer une formation qui vous offre exactement cela ?

Avec Expertisme, organisme de formation certifié QUALIOPI, nous vous proposons une formation complète qui couvre les impacts du droit de la concurrence sur le commerce en ligne, y compris les marketplaces et le m-commerce. Cette formation vous permettra de comprendre les principes fondamentaux qui régissent les pratiques commerciales sur le marché, de maintenir un environnement concurrentiel équitable et de prévenir les abus de position dominante. Notre formateur expert métier vous guidera à travers les complexités du droit de la concurrence, essentiel pour le commerce en ligne. Vous apprendrez à formaliser les contrats avec les cyber-consommateurs, à encadrer les promotions, et à sécuriser le traitement des données clients. Cette formation est adaptée à vos besoins et efficace, vous offrant des bénéfices concrets et immédiats.

Ne laissez pas cette opportunité vous échapper. En matière de droit de la concurrence et de commerce en ligne, le temps est de l’essence. Ne restez pas en retrait pendant que le monde du e-commerce évolue à une vitesse vertigineuse. Faites un pas en avant aujourd’hui avec Expertisme et maîtrisez les aspects juridiques essentiels pour opérer efficacement dans le secteur du e-commerce. Inscrivez-vous maintenant !

En résumé

Le développement fulgurant du e-commerce, des marketplaces et du m-commerce a profondément transformé les règles du jeu concurrentiel. Les risques juridiques se multiplient : restrictions de ventes en ligne, pratiques commerciales à risques, enquêtes des autorités, gestion des données clients… Sans maîtrise du droit de la concurrence appliqué au commerce en ligne, chaque décision commerciale peut devenir un point de vulnérabilité. Cette formation EXPERTISME vous donne une vision claire, opérationnelle et immédiatement actionnable pour sécuriser vos activités digitales et vos contrats.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et appliquer le droit de la concurrence au e-commerce, aux marketplaces et au m-commerce.
• Identifier les risques juridiques majeurs (pratiques anticoncurrentielles, blocage géographique, restrictions de ventes en ligne…).
• Structurer et sécuriser vos contrats, CGV et parcours clients en ligne pour protéger votre entreprise et les cyber-consommateurs.
• Encadrer légalement vos opérations promotionnelles, campagnes commerciales et politiques tarifaires.
• Anticiper et gérer efficacement les enquêtes, contrôles et litiges liés au droit de la concurrence.
• Construire un plan d’action concret pour renforcer la conformité et la performance juridique de votre activité e-commerce.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à une large palette de professionnels œuvrant dans le domaine du commerce en ligne et du droit. Elle est particulièrement pertinente pour les directeurs juridiques et les responsables juridiques, qui cherchent à comprendre les répercussions du droit de la concurrence sur leur activité. Les juristes d’entreprise, les compliance officers et les avocats spécialisés dans le droit des affaires trouveront également un intérêt à cette formation pour affiner leur expertise et leur pratique. De plus, cette formation est également destinée aux administrateurs de marketplaces, qui doivent naviguer entre des réglementations complexes tout en assurant le bon fonctionnement de leur plateforme. Les responsables et collaborateurs des services commerciaux et e-commerce y trouveront des informations précieuses pour optimiser leurs stratégies et processus tout en respectant le cadre juridique en vigueur.

Pré-requis

Avoir une connaissance de base du droit de la concurrence : comprendre les principes fondamentaux régissant les pratiques commerciales sur le marché, les règles pour maintenir un environnement concurrentiel équitable, prévenir les abus de position dominante et garantir que les consommateurs bénéficient d’un choix diversifié de produits et services à des prix compétitifs.
Savoir comment rédiger et sécuriser un contrat de vente en B to C : être en mesure de fournir une information claire et complète aux consommateurs, rédiger des contrats précis respectant les obligations légales pour protéger les deux parties, et inclure des clauses pour la gestion des litiges et le respect des droits des consommateurs.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

Maîtriser les aspects juridiques essentiels du droit de la concurrence appliqué au commerce en ligne, y compris les marketplaces et le m-commerce.
Identifier les autorités compétentes en matière de concurrence et comprendre leurs processus d’enquête et de contrôle.
Appliquer les lois de la concurrence dans le cadre de l’activité commerciale en ligne, en identifiant et en évitant les pratiques anticoncurrentielles.
Formaliser efficacement les contrats de vente en ligne en respectant les règles de protection des cyber-consommateurs.
Encadrer les opérations promotionnelles dans le respect de la réglementation en vigueur et sans risque de pratiques anticoncurrentielles.
Assurer la sécurisation du traitement des données clients, en comprenant et en appliquant les règles relatives à la protection des données personnelles dans le commerce en ligne.

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT DE LA CONCURRENCE
- Comprendre les bases du droit de la concurrence
- Étude des règles fondamentales du droit européen et français de la concurrence
- Analyse des missions et pouvoirs des autorités de poursuite
- Typologie des sanctions et spécificités procédurales
2. APPLICATION DU DROIT DE LA CONCURRENCE DANS LE COMMERCE EN LIGNE
- Examen du règlement européen sur le blocage géographique
- Identification des risques associés aux marketplaces
- Gestion des litiges commerciaux dans le contexte du commerce en ligne
- Étude des pratiques à risques : refus d’agréer un distributeur, restrictions de ventes en ligne, etc.
3. STRATÉGIES FACE À DES ENQUÊTES OU CONTRÔLES DE CONCURRENCE
- Préparation à des opérations de visite et de saisie
- Élaboration de stratégies pour réagir efficacement lors d’enquêtes ou contrôles
- Comparaison des options procédurales disponibles pour l’entreprise mise en cause
4. GERER LA RELATION CONTRACTUELLE AVEC LE CYBER-CONSOMMATEUR
- Compréhension des obligations précontractuelles
- Mise en place de processus sécurisés de vente en ligne
- Encadrement des contrats à distance et gestion des risques associés
5. M-COMMERCE ET DROIT DE LA CONCURRENCE
- Analyse des spécificités du m-commerce
- Étude de l’impact du droit de la concurrence sur le m-commerce
6. ÉTUDE DE CAS ET ATELIER PRATIQUE
- Analyse de cas réels de commerce en ligne confrontés à des problématiques de concurrence
- Mise en pratique des connaissances acquises à travers des exercices et des simulations
7. PLAN D'ACTION PERSONNALISÉ
- Élaboration d’un plan d’action personnalisé

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

En choisissant EXPERTISME pour votre formation Droit de la Concurrence en E-commerce, vous bénéficiez :

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit de la Concurrence en E-commerce avec plus de 7 ans d’expérience.
• Une pédagogie basée sur des cas concrets, des retours d’expérience terrain et des exemples directement issus de situations e-commerce, marketplaces et m-commerce.
• Un contenu structuré pour passer de la compréhension des textes à leur application immédiate dans vos contrats, vos CGV, vos politiques commerciales et vos process internes.
• Des échanges personnalisés avec le formateur pour adapter les recommandations à votre secteur, votre modèle économique et vos contraintes.
• Un support de formation clair, exploitable après la session, pour servir de référentiel à vos équipes.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la gestion de vos campagnes et stratégies Droit de la Concurrence en E-commerce.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre les bases juridiques globales du e-commerce avant d’aborder le droit de la concurrence	Formation les fondamentaux du droit en E-commerce	Acquérir le socle juridique général (obligations d’information, contrats, responsabilité, données) pour mieux intégrer ensuite les enjeux spécifiques de concurrence.
Créer ou refondre un site e-commerce techniquement conforme et prêt à intégrer des règles de concurrence	Formation Création et gestion de site e-commerce avec un CMS au Choix et intégration de newsletter	Structurer un site e-commerce professionnel, techniquement robuste et compatible avec les bonnes pratiques juridiques et concurrentielles.
Optimiser les ventes et la conversion tout en restant dans un cadre concurrentiel et juridique sécurisé	Formation E-commerce - Niveau Avancé : Optimisation des ventes et conversion en e-commerce	Travailler vos leviers de conversion (offres, promotions, parcours client) en cohérence avec les contraintes du droit de la concurrence et de la protection du consommateur.
Développer une boutique en ligne sous WooCommerce en intégrant dès le départ les contraintes juridiques et de concurrence	Formation Woocommerce : Créer et gérer une boutique en ligne	Apprendre à configurer et administrer WooCommerce tout en mettant en place des pratiques conformes (CGV, process de commande, règles promotionnelles).
Piloter une boutique e-commerce avancée avec Magento ou osCommerce dans un environnement concurrentiel exigeant	Formation E-commerce - Niveau Avancé : Maximiser vos ventes avec Magento et osCommerce	Exploiter la puissance de plateformes avancées tout en sécurisant vos pratiques commerciales et vos paramétrages au regard du droit de la concurrence.

Formation Droit de la Concurrence en E-commerce : Juridique et Contrats pour Marketplaces et M-commerce disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Troyes, Poitiers.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit de la Concurrence en E-commerce est-elle disponible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime cette formation et quel est le niveau d’expertise des intervenants ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils interviennent régulièrement sur des problématiques de droit de la concurrence appliqué au e-commerce, aux marketplaces et au m-commerce.
Quels sont les prérequis pour suivre cette formation ?
Il est recommandé d’avoir une connaissance de base du droit de la concurrence : principes fondamentaux, maintien d’un environnement concurrentiel équitable, prévention des abus de position dominante et protection des consommateurs. Il est également souhaitable de savoir rédiger et sécuriser un contrat de vente en B to C (information claire du consommateur, obligations légales, clauses de gestion des litiges). Un ordinateur relié à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur est nécessaire, notamment pour la formation en distanciel.
La formation aborde-t-elle spécifiquement les marketplaces et le m-commerce ?
Oui, une partie importante du programme est dédiée aux marketplaces (rôle de la plateforme, relations avec les vendeurs, risques de pratiques anticoncurrentielles) et au m-commerce (applications mobiles, spécificités contractuelles et concurrentielles liées au mobile).
Y a-t-il des cas pratiques et des exercices concrets pendant la formation ?
Oui, la formation comprend une étude de cas et un atelier pratique. Vous travaillez sur des situations réelles de commerce en ligne confrontées à des problématiques de concurrence, avec des exercices, des simulations et l’élaboration d’un plan d’action personnalisé adapté à votre activité.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Référence : PLATDIG-90552

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1280€ HT / Personne

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

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La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

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Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
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