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Formations CMS E-commerce

Formation les fondamentaux du droit en E-commerce

Anticipez les risques juridiques et renforcez votre conformité pour sécuriser votre e-commerce efficacement.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

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Éligible aux Financements :
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Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à maîtriser les bases du droit du e-commerce pour optimiser vos pratiques de vente à distance ? Vous voulez sécuriser vos transactions en ligne tout en respectant les obligations juridiques ? Découvrez une formation qui vous permettra d’acquérir ces compétences essentielles.

Dans notre monde numérisé, le e-commerce s’impose comme un élément clé de l’économie. Les entreprises, quelle que soit leur taille, ont recours à des plateformes en ligne pour élargir leur audience et augmenter leurs profits. Pourtant, cette digitalisation s’accompagne de réglementations juridiques complexes que les professionnels doivent impérativement connaître pour éviter d’éventuels litiges et protéger leurs intérêts. La maîtrise des bases du droit du e-commerce est donc une compétence essentielle qui permet de se démarquer dans un environnement commercial de plus en plus concurrentiel et de faire progresser sa carrière.

Pouvoir comprendre et appliquer les principes juridiques qui régissent le commerce électronique est un atout considérable. Cela permet non seulement d’éviter des problèmes juridiques mais aussi de gagner la confiance des clients grâce à une politique de transparence et de conformité.

Êtes-vous prêt à franchir une nouvelle étape dans votre carrière ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous pouvez vous immerger dans les bases du droit du e-commerce. En suivant cette formation, vous pourrez identifier le cadre juridique du e-commerce, cerner les obligations imposées au vendeur à distance et adopter les bons réflexes juridiques pour sécuriser vos pratiques de vente en ligne. Votre Formateur Expert Métier vous accompagnera tout au long de cette formation, vous fournissant des outils concrets et immédiatement applicables.

Cette formation est non seulement adaptée à votre niveau de connaissance mais aussi très efficace, vous permettant d’acquérir rapidement des compétences essentielles dans le domaine du droit du e-commerce. Que vous soyez responsable juridique, commercial, marketing ou webmaster, cette formation vous apportera les connaissances nécessaires pour naviguer avec aisance dans le monde complexe du commerce électronique.

Alors, êtes-vous prêt à donner un nouvel élan à votre carrière et à contribuer activement à la croissance de votre entreprise ?

Investissez en vous et dans votre avenir professionnel en vous inscrivant dès maintenant à notre formation Les fondamentaux du droit du E-commerce. Ne manquez pas cette opportunité d’acquérir des compétences précieuses et de vous démarquer dans votre domaine. Agissez dès maintenant pour une carrière prometteuse et un avenir assuré dans le monde du e-commerce.

En résumé

Cette formation les fondamentaux du droit en E-commerce vous donne les clés juridiques indispensables pour sécuriser vos pratiques de vente à distance, maîtriser vos obligations légales et renforcer la confiance de vos clients.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre le cadre légal spécifique au e-commerce et à la vente à distance
• Rédiger ou auditer vos conditions générales de vente (CGV) et mentions légales
• Sécuriser le tunnel de commande et les transactions en ligne
• Appliquer correctement la loi Hamon, la LCEN, le RGPD et la loi pour une République Numérique
• Prévenir les litiges, gérer les réclamations et protéger votre e-réputation

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse principalement à trois catégories de professionnels. Tout d’abord, elle est conçue pour les responsables juridiques et les juristes qui souhaitent acquérir ou approfondir leurs connaissances en matière de droit du E-commerce. Elle leur permettra de mieux comprendre le cadre légal de cette activité en plein essor et de se prémunir contre d’éventuels litiges. Deuxièmement, cette formation est également pertinente pour les responsables commerciaux et marketing. En effet, elle leur offrira une meilleure compréhension des contraintes juridiques liées au E-commerce, leur permettant ainsi d’optimiser leurs stratégies et de minimiser les risques. Enfin, cette formation est également destinée aux webmasters. Ces derniers seront en mesure de concevoir des sites de E-commerce en respectant la législation en vigueur, ce qui est essentiel pour assurer la pérennité de leurs projets. En somme, cette formation est idéale pour toute personne impliquée dans le processus de vente en ligne et souhaitant se familiariser avec les aspects juridiques de cette activité.

Pré-requis

Avoir une expérience préalable de la confrontation à des contrats de e-commerce
Être en mesure de comprendre et de parler couramment le français
Posséder des bases en droit, notamment en matière de contrats commerciaux
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un microphone et un haut-parleur
Avoir une bonne maîtrise de l’outil informatique et de navigation sur le web
Être capable d’autonomie dans l’apprentissage et de respect des horaires de formation en ligne
Être motivé et engagé à suivre la totalité de la formation.
2. OBLIGATIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DU VENDEUR
Conception du site et de l’application en tenant compte des informations précontractuelles obligatoires
Caractéristiques de la marchandise, politique d’affichage des prix, mentions obligatoires
Rédaction des conditions générales de vente ou de services adaptées au e-commerce
3. RESPONSABILITÉ ET MODALITÉS D’EXÉCUTION DU CONTRAT
Limiter sa responsabilité lors de l’exécution du contrat
Modalités d’exécution de la commande, délai de livraison, paiements supplémentaires
Augmentation du délai de rétractation pour le consommateur
Responsabilité du vendeur à distance : possibilités d’exonération totale ou partielle
4. SÉCURITÉ LORS DU TUNNEL DE COMMANDE
Sécuriser et optimiser les mentions légales lors de chaque phase du processus de commande
Création de la confiance dans le site
5. PRATIQUES JURIDIQUES FACE AUX CONSOMMATEURS
Éviter les pratiques abusives : clauses abusives, faux avis de consommateurs
Renforcement de la protection du consommateur
6. COMMUNICATION LICITE ET ILLICITE
Différencier l’opt in et l’opt out, obtenir le consentement aux opérations de prospections
Maîtrise de la publicité sur son site internet
Limites à la liberté d’expression : droit de la presse, propriété intellectuelle, vie privée
Outils juridiques pour protéger sa e-réputation
7. RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR
Durcissement des sanctions par la loi Hamon
Action renforcée de la DGCCRF
Médiation et conciliation : obligations
Nouvelle voie d’action en justice : l’action collective
8. PREUVE ET COLLECTE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL (RGDP)
Maîtrise du nouveau cadre de la loi pour une République Numérique
Principaux enjeux du RGDP dans le cadre du e-commerce
Politique de confidentialité et de gestion des cookies
Impacts des transferts de données personnelles hors UE
Analyse comparative des prix des concurrents
Tableau comparatif des prix pratiqués par les concurrents pour des formations similaires.

Objectifs

Comprendre et appliquer le cadre juridique du e-commerce, incluant les lois, règlements et directives pertinents
Identifier et respecter les obligations juridiques du vendeur à distance pour assurer une pratique du e-commerce conforme à la législation
Sécuriser les transactions en ligne en mettant en place des mécanismes de protection des données clients
Optimiser les pratiques de vente à distance en adoptant une démarche juridique proactive, notamment en matière de conditions générales de vente et de respect du droit de la consommation
Gérer efficacement les litiges liés au e-commerce en maîtrisant les recours et les procédures appropriées.

Programme

1. IDENTIFICATION DU CADRE JURIDIQUE DU E-COMMERCE
- Compréhension du cadre juridique de la vente à distance et du e-commerce
- Identification des obligations de la loi Hamon sur la consommation
- Maîtrise des notions juridiques clés : professionnel, consommateur
- Identification des particularités du e-commerce, de la LCEN, du RGDP et de la loi pour une République Numérique

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du les fondamentaux du droit en E-commerce avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : analyse de cas concrets, exemples issus de sites e-commerce réels, réponses aux problématiques que vous rencontrez au quotidien.
• Méthodes actives : échanges, mises en situation, revue de vos documents (CGV, mentions légales, formulaires de collecte de données, parcours de commande…).
• Supports de formation clairs et structurés, conçus pour être réutilisés comme guides pratiques après la session.
• Accompagnement personnalisé tout au long de la formation pour faciliter la mise en œuvre rapide des bonnes pratiques juridiques.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la gestion de vos campagnes et stratégies les fondamentaux du droit en E-commerce.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre le cadre juridique du e-commerce avant d’optimiser techniquement ou marketing votre boutique en ligne.	Formation E-commerce - Niveau Avancé : Optimisation des ventes et conversion en e-commerce	Commencer par les fondamentaux du droit en E-commerce vous permet ensuite de mettre en œuvre des leviers de conversion avancés en toute conformité.
Sécuriser juridiquement un site basé sur Magento ou osCommerce tout en maximisant les ventes.	Formation E-commerce - Niveau Avancé : Maximiser vos ventes avec Magento et osCommerce	La maîtrise des obligations légales et du RGPD facilite la mise en place de paramétrages et de parcours d’achat optimisés sur ces plateformes.
Concevoir un parcours utilisateur (UX/UI) performant, conforme aux exigences d’information et de consentement.	Formation L'ergonomie d'un site de e-commerce (UX/UI)	Les fondamentaux du droit en E-commerce vous aident à intégrer les contraintes légales dans vos choix ergonomiques (tunnel de commande, cookies, formulaires…).
Optimiser un site e-commerce déjà en ligne, tout en réduisant les risques juridiques liés aux pratiques commerciales.	Formation Optimisation de site E-Commerce - Niveau Avancé	En maîtrisant le cadre légal, vous pouvez ajuster vos leviers d’optimisation (promotions, upsell, cross-sell) sans tomber dans les pratiques abusives.
Créer ou gérer une boutique en ligne avec Woocommerce en respectant le droit de la consommation et le RGPD.	Formation Woocommerce : Créer et gérer une boutique en ligne	Les fondamentaux du droit en E-commerce vous permettent de configurer Woocommerce (CGV, mentions, consentements) de manière juridiquement sécurisée.

Formation les fondamentaux du droit en E-commerce disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Bourges, Aix-en-Provence.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation les fondamentaux du droit en E-commerce est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel est le profil des formateurs qui animent cette formation ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils maîtrisent à la fois le cadre juridique du e-commerce et les réalités opérationnelles des sites marchands.
Dois-je avoir un niveau avancé en droit pour suivre cette formation ?
Non, un socle de bases en droit des contrats commerciaux est recommandé, mais la formation est conçue pour être accessible à des profils non juristes. Les notions sont expliquées de manière claire et illustrées par des exemples concrets issus du e-commerce.
Allons-nous travailler sur nos propres documents (CGV, mentions légales, parcours de commande) ?
Oui, dans la mesure du possible, le formateur s’appuie sur vos documents et votre site pour illustrer les points clés. Vous pouvez ainsi identifier immédiatement les ajustements nécessaires pour sécuriser juridiquement vos pratiques.
Quels types de livrables ou supports vais-je recevoir à l’issue de la formation ?
Vous recevez un support de formation structuré récapitulant les principaux textes applicables, les obligations clés du vendeur à distance, les bonnes pratiques de rédaction (CGV, mentions, politiques de confidentialité) et des check-lists pour auditer votre site e-commerce.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.