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Formation Droit de la Propriété Intellectuelle – Niveau Avancé

Protégez vos innovations et renforcez votre compétitivité avec une maîtrise avancée du droit de la propriété intellectuelle.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à protéger efficacement vos créations et respecter les droits de propriété intellectuelle des autres ? Souhaitez-vous maîtriser les bases du droit de la propriété intellectuelle ? Découvrez comment notre formation peut vous aider à relever ces défis et à booster votre carrière.

Dans le monde professionnel d’aujourd’hui, la compréhension des principes fondamentaux de la propriété intellectuelle est devenue essentielle. En effet, l’innovation et la créativité sont cruciales pour la compétitivité des entreprises, tout comme la gestion de la propriété intellectuelle. Ce domaine, qui couvre des concepts clés tels que les marques, les brevets et les droits d’auteur, représente une valeur immatérielle majeure pour les entreprises. Cependant, sa gestion peut comporter des risques juridiques et économiques substantiels. C’est pourquoi une maîtrise approfondie de la propriété intellectuelle est nécessaire pour protéger et valoriser ces actifs importants. En outre, une formation spécialisée en propriété intellectuelle peut vous aider à développer des compétences précieuses pour identifier, protéger et gérer efficacement vos actifs immatériels, tout en offrant des avantages stratégiques tels que la différenciation et l’attraction d’investisseurs. Maîtriser les bases de la propriété intellectuelle peut donc vous permettre de vous démarquer dans votre domaine et d’accélérer votre carrière.

Imaginez pouvoir naviguer en toute confiance dans le cadre juridique de la propriété intellectuelle.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, nous avons conçu la formation Maîtriser les bases de la propriété intellectuelle pour vous permettre d’acquérir une compréhension essentielle des principes fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle. Cette formation vous offre des bénéfices concrets et immédiats. Vous apprendrez à naviguer dans le cadre juridique, à protéger efficacement vos créations et à respecter les droits de tiers. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers le droit d’auteur, les brevets, les marques, et les dessins et modèles, tout en vous préparant à défendre vos droits, mener des procédures d’opposition et intenter des actions en contrefaçon. La formation est conçue pour être adaptable et efficace, vous fournissant les connaissances nécessaires pour une gestion éclairée des actifs intellectuels dans divers contextes professionnels. Peu importe votre niveau de départ, vous quitterez cette formation avec une solide compréhension des bases de la propriété intellectuelle, une compétence précieuse dans le monde du travail d’aujourd’hui.

N’attendez plus, saisissez l’opportunité de vous démarquer dans votre domaine en maîtrisant les bases de la propriété intellectuelle. Inscrivez-vous dès aujourd’hui à notre formation et commencez à protéger et valoriser vos précieux actifs intellectuels.

En résumé

Cette formation Droit de la propriété intellectuelle – Niveau Avancé vous permet de sécuriser juridiquement vos créations, d’optimiser l’exploitation de vos actifs immatériels et de piloter vos risques en matière de contrefaçon et de concurrence déloyale. Conçue pour les professionnels juridiques, commerciaux et stratégiques, elle vous donne une vision complète, concrète et immédiatement opérationnelle de la propriété intellectuelle dans un contexte professionnel exigeant.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Maîtriser les principaux régimes de propriété intellectuelle : droits d’auteur, brevets, marques, dessins et modèles, logiciels, noms de domaine.
• Savoir protéger et valoriser efficacement les créations et innovations de l’entreprise.
• Sécuriser vos projets, contrats et stratégies marketing en respectant les droits de tiers.
• Conduire des actions de défense : opposition, lutte contre la contrefaçon, gestion des litiges.
• Développer des stratégies d’exploitation (licences, partenariats, contrats) pour maximiser la valeur de vos actifs immatériels.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse principalement à des professionnels en poste ou aspirants dans les domaines juridiques et commerciaux. Les directeurs et responsables juridiques, juristes et avocats trouveront une valeur significative à se familiariser avec les principes fondamentaux de la propriété intellectuelle pour renforcer leur connaissance du cadre réglementaire en vigueur. Les responsables marketing et stratégie pourront, quant à eux, acquérir une meilleure compréhension des mécanismes de protection des créations et des marques, ce qui est essentiel pour la gestion et le respect des droits de propriété intellectuelle dans les stratégies de développement de produits ou de services. En outre, toute personne exerçant dans un domaine nécessitant une bonne maîtrise des principes de la propriété intellectuelle, sans formation préalable dans ce domaine, peut également bénéficier de cette formation.

Pré-requis

Avoir une connaissance de base des principes généraux du droit pour mieux comprendre les enjeux de la propriété intellectuelle
Être en mesure de comprendre et d’analyser des textes juridiques, en particulier ceux relatifs à la propriété intellectuelle
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur pour participer aux sessions interactives en ligne
Avoir une expérience professionnelle ou académique dans un domaine où la propriété intellectuelle est pertinente peut être bénéfique, mais n’est pas strictement nécessaire
Être prêt à participer activement aux discussions et aux exercices pratiques tout au long du cours pour maximiser l’apprentissage et l’application des concepts.

Objectifs

Identifier et différencier les différents types de propriété intellectuelle : droit d’auteur, brevets, marques et dessins et modèles.
Maîtriser la législation relative à la propriété intellectuelle, y compris les droits et les obligations qu’elle confère.
Appliquer les procédures appropriées pour l’enregistrement et la protection des créations intellectuelles.
Gérer efficacement les actifs de propriété intellectuelle en respectant les droits de tiers et en évitant les litiges potentiels.
Utiliser des stratégies d’exploitation des droits de propriété intellectuelle dans divers contextes professionnels, y compris la négociation de licences et d’accords de partenariat.

Programme

1. INTRODUCTION À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- Comprendre le concept de propriété intellectuelle
- Importance de la propriété intellectuelle dans le monde professionnel
- Différents types de propriété intellectuelle
- Aperçu du cadre juridique de la propriété intellectuelle
2. LE DROIT D'AUTEUR
- Définition et principe du droit d’auteur
- Protection des œuvres par le droit d’auteur
- Exceptions au droit d’auteur
- Gestion des droits d’auteur
3. LES BREVETS
- Définition et principe des brevets
- Comment obtenir un brevet ?
- Gestion des brevets et protection contre l’infraction
- Étude de cas autour des brevets
4. LES MARQUES
- Définition et importance des marques
- Processus d’enregistrement d’une marque
- Protection des marques et lutte contre la contrefaçon
- Étude de cas autour des marques
5. LES DESSINS ET MODÈLES
- Définition et rôle des dessins et modèles
- Processus d’enregistrement des dessins et modèles
- Protection des dessins et modèles
- Analyse de cas de protection de dessins et modèles
6. ACTIFS IMMATERIELS : NOMS DE DOMAINE ET LOGICIELS
- Comprendre les noms de domaine et les logiciels en tant qu’actifs immatériels
- Protection des noms de domaine et des logiciels
- Gestion des noms de domaine et des logiciels
7. CONCURRENCE DÉLOYALE ET CONTREFAÇON
- Définition et différenciation de la contrefaçon et de la concurrence déloyale
- Législation et sanctions pour contrefaçon et concurrence déloyale
- Stratégies de défense contre la contrefaçon et la concurrence déloyale
8. RÉDACTION DE CONTRATS
- Importance des contrats en propriété intellectuelle
- Bases de la rédaction de contrats de propriété intellectuelle
- Exercices pratiques de rédaction de contrats
9. GESTION DES DROITS DES INVENTIONS DES SALARIÉS
- Comprendre les droits des inventeurs salariés
- Gestion des inventions de salariés selon la législation
- Étude de cas sur la gestion des inventions de salariés
10. PRATIQUES ET PROCÉDURES D'OPPOSITION
- Comprendre les procédures d’opposition en propriété intellectuelle
- Mener une procédure d’opposition
- Exercices pratiques sur les procédures d’opposition

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit de la propriété intellectuelle avec plus de 7 ans d’expérience.
• Contenus constamment actualisés au regard de l’évolution des pratiques, de la jurisprudence et du cadre réglementaire.
• Pédagogie active : cas concrets, exercices, analyses de contrats, simulations de procédures d’opposition et de situations de contrefaçon.
• Groupes à taille humaine favorisant les échanges, les retours d’expérience et la personnalisation des réponses.
• Supports clairs et opérationnels, directement réutilisables dans votre pratique professionnelle.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de Droit de la propriété intellectuelle.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Structurer sa présence professionnelle et valoriser son expertise en propriété intellectuelle auprès de son réseau.	Formation Améliorer et développer son réseau professionnel efficacement	Développer un réseau ciblé et influent pour mieux promouvoir vos compétences en Droit de la propriété intellectuelle et générer des opportunités de missions, de partenariats ou de carrière.
Financer et soutenir des projets innovants ou culturels protégés par la propriété intellectuelle.	Formation Mécénat, Fondations et Collecte de Fonds Privés	Comprendre comment articuler stratégie de propriété intellectuelle et recherche de financements privés (mécénat, fondations, dons) pour sécuriser et développer vos projets.
Aligner stratégie marketing et contraintes juridiques liées aux marques, contenus et créations protégées.	Formation Marketing : Apprenez les Stratégies Efficaces	Concevoir des campagnes et positionnements de marque performants tout en respectant le cadre du Droit de la propriété intellectuelle (marques, visuels, contenus, slogans).
Piloter la gestion commerciale d’une structure qui exploite des actifs immatériels (marques, logiciels, créations).	Formation Sage 100c - Niveau Initiation : Optimisez la Gestion Commerciale de Votre Entreprise	Optimiser la facturation, le suivi client et la gestion des flux commerciaux liés à l’exploitation de droits de propriété intellectuelle (licences, contrats, prestations).
Structurer juridiquement et fiscalement une activité libérale intégrant des prestations intellectuelles et créatives.	Formation Structurer efficacement ses activités libérales	Organiser son activité libérale pour sécuriser la détention et l’exploitation de ses droits de propriété intellectuelle (contrats, facturation, statut, risques).

Formation Droit de la propriété intellectuelle – Niveau Avancé disponible partout en France

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Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• Mais aussi à Clermont-Ferrand, Chambéry.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit de la propriété intellectuelle est-elle accessible à distance ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel niveau en droit est nécessaire pour suivre cette formation avancée ?
Il est recommandé d’avoir une connaissance de base des principes généraux du droit et d’être à l’aise avec la lecture et la compréhension de textes juridiques. Une expérience professionnelle ou académique dans un environnement où la propriété intellectuelle est présente est un plus, mais n’est pas strictement indispensable.
Qui sont les formateurs en Droit de la propriété intellectuelle ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils interviennent ou ont intervenu en cabinets, entreprises, structures innovantes ou créatives et apportent une vision très opérationnelle des enjeux de propriété intellectuelle.
Y a-t-il des travaux pratiques ou seulement de la théorie ?
La formation alterne apports théoriques, cas pratiques, analyses de contrats, études de décisions, mises en situation (opposition, contrefaçon, négociation de licences) et échanges interactifs. L’objectif est de vous permettre d’appliquer immédiatement les notions à vos propres dossiers.
De quel matériel ai-je besoin pour suivre la formation à distance ?
Vous devez disposer d’un ordinateur connecté à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur (ou casque) afin de participer pleinement aux sessions interactives en visioconférence.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Référence : DC-90541

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.