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Formation Droit de Propriété Intellectuelle et innovation – Niveau Expert

Protégez vos innovations et optimisez leur potentiel économique avec une maîtrise experte du droit intellectuel.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à renforcer vos compétences juridiques dans le domaine de la propriété intellectuelle et de l’innovation ? Vous souhaitez maîtriser les techniques de dépôt et de protection des marques pour sécuriser les droits de votre entreprise ? Vous êtes au bon endroit. Ne manquez pas cette opportunité de vous distinguer dans votre domaine.

La propriété intellectuelle est au cœur des stratégies d’innovation des entreprises. Maîtriser ses mécanismes de protection devient une compétence essentielle pour les juristes et les responsables juridiques. L’enjeu est de taille : protéger efficacement les innovations, créations et savoir-faire de l’entreprise, défendre ses droits et engager les actions nécessaires en cas de litige. C’est une compétence qui permet de se démarquer dans le domaine juridique, d’accélérer sa carrière et d’apporter une valeur ajoutée à son entreprise. En effet, l’actif immatériel d’une entreprise, bien que difficile à évaluer, est crucial pour sa durabilité. Les bénéfices sont donc à la fois professionnels, en renforçant votre expertise et votre valeur sur le marché du travail, et personnels, en vous donnant les outils pour comprendre et naviguer dans le monde complexe de la propriété intellectuelle.

Vous êtes toujours là ? Parfait, car nous avons quelque chose d’exceptionnel à vous proposer.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, suivez notre Parcours Juriste en propriété intellectuelle et innovation et perfectionnez-vous en droit de la propriété intellectuelle. Notre formation offre des bénéfices concrets et immédiats : vous approfondirez votre compréhension des principes de la propriété intellectuelle, développerez des stratégies pour protéger efficacement les actifs de votre entreprise et apprendrez à mettre en place des mesures juridiques pour défendre ses droits. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers les différents modules, vous offrant un apprentissage adapté à vos besoins et efficace. Plus qu’une formation, c’est un véritable parcours d’expertise qui vous est proposé, couvrant des thématiques variées : cession et exploitation des droits de propriété industrielle, protection du savoir-faire, enjeux juridiques des technologies innovantes, défense des droits de PI… Vous sortirez de cette formation avec une maîtrise approfondie des mécanismes de protection en propriété intellectuelle, prêt à faire face aux défis juridiques de l’innovation.

Alors, n’attendez plus. Boostez votre carrière avec notre formation sur la propriété intellectuelle et l’innovation. Profitez de cette occasion unique d’acquérir une expertise de pointe et de vous démarquer dans votre domaine. Réservez votre place dès maintenant.

En résumé

Dans un environnement où l’innovation et les actifs immatériels sont au cœur de la compétitivité, la maîtrise du droit de la propriété intellectuelle n’est plus une option : c’est un levier stratégique. Cette formation Droit de Propriété Intellectuelle et Innovation – Niveau Expert vous donne une vision complète, opérationnelle et immédiatement actionnable pour sécuriser, exploiter et défendre vos créations, marques, brevets, savoir-faire et projets technologiques innovants.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et maîtriser les mécanismes juridiques clés de la propriété intellectuelle appliqués à l’innovation.
• Sécuriser vos marques, brevets, dessins et modèles, secrets d’affaires et savoir-faire par des stratégies de protection robustes.
• Structurer, rédiger et négocier les contrats liés à la PI (confidentialité, cession, licence, logiciels, R&D, transfert de technologie).
• Anticiper les risques et enjeux juridiques liés aux technologies innovantes (IA, Web 3.0, blockchain…).
• Déployer des stratégies de défense et de recours efficaces en cas d’atteinte à vos droits de propriété intellectuelle.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à un public professionnel ayant un lien direct ou indirect avec les questions de propriété intellectuelle. Elle est particulièrement pertinente pour les directeurs et responsables juridiques qui souhaitent renforcer leur maîtrise des techniques de dépôt et de protection des marques. Les juristes spécialisés en propriété intellectuelle y trouveront également un approfondissement de leurs compétences, leur permettant de gérer avec plus d’efficacité les droits liés aux marques et à l’innovation. Les avocats, qu’ils soient généralistes ou spécialisés, pourront compléter leur palette de services en acquérant des compétences spécifiques en matière de propriété intellectuelle. Enfin, toute personne travaillant de près ou de loin sur des questions de propriété intellectuelle, tels que les responsables de départements R&D, les gestionnaires de projets innovants ou les conseillers en stratégie d’entreprise, pourra également bénéficier de cette formation.

Pré-requis

Avoir une compréhension fondamentale des principes de la propriété intellectuelle
Être familier avec les notions essentielles du droit de la propriété intellectuelle
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.

Objectifs

Maîtriser les principes fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle, en particulier ceux liés à la protection des marques et de l’innovation.
Appliquer les techniques de dépôt et de protection des marques, en utilisant les outils juridiques appropriés pour sécuriser les droits de propriété intellectuelle.
Analyser les situations de litige en matière de propriété intellectuelle, et déterminer les actions juridiques appropriées pour résoudre ces conflits.
Évaluer l’impact du droit de la concurrence et du cadre juridique européen sur les accords de transfert de technologie et de recherche & développement.
Concevoir des stratégies juridiques pour protéger les innovations et les créations de l’entreprise, en tenant compte des enjeux liés à la concurrence et à l’évolution du cadre juridique.

Programme

1. INTRODUCTION À LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET À L'INNOVATION
- Présentation des concepts de base de la propriété intellectuelle
- Introduction à l’importance de l’innovation dans le contexte actuel
- Description des différents types de droits de propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles)
2. STRATÉGIES DE PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- Techniques de dépôt et de protection des marques
- Stratégie de protection des brevets, dessins, et modèles
- Gestion des droits de propriété industrielle
3. GESTION CONTRACTUELLE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- Rédaction de contrats de confidentialité, de savoir-faire, et de logiciels
- Modes de cession et implications fiscales
- Cas pratiques sur la rédaction et la gestion de contrats
4. PROTECTION DU SAVOIR-FAIRE ET GESTION DES RISQUES
- Caractérisation du savoir-faire protégeable
- Encadrement de la protection contractuelle du savoir-faire
- Gestion des risques liés au transfert de technologie
5. GESTION DES SECRETS D'AFFAIRES ET IMPACT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
- Discussion autour de la gestion des secrets d’affaires
- Impact des technologies innovantes sur la gestion de la PI (ex : blockchain)
- Études de cas sur l’impact des technologies innovantes sur la PI
6. ENJEUX JURIDIQUES DES TECHNOLOGIES INNOVANTES
- Identification des innovations majeures (IA, Web 3.0, etc.)
- Discussion sur les enjeux juridiques et stratégiques liés à leur implémentation
- Encadrement juridique des projets innovants et rédaction de clauses contractuelles adaptées
7. DÉFENSE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- Présentation des différentes voies de recours en cas d’atteinte aux droits de PI
- Stratégies de défense en cas de litige
- Études de cas sur la défense des droits de PI
8. POUR ALLER PLUS LOIN
- Récapitulatif des concepts clés de la formation
- Les perspectives d’évolution du droit de la PI et de l’innovation.

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Notre promesse : vous offrir bien plus qu’un simple rappel théorique du droit de la propriété intellectuelle. Vous travaillez sur des cas proches de votre réalité, pour repartir avec des outils, des réflexes et des méthodologies immédiatement réutilisables dans vos dossiers et projets d’innovation.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit de Propriété Intellectuelle et Innovation avec plus de 7 ans d’expérience.
• Une pédagogie centrée sur la pratique : études de cas, modèles de clauses, exemples de contrats, retours d’expérience terrain.
• Des contenus actualisés en continu pour intégrer les dernières évolutions légales, jurisprudentielles et technologiques (IA, Web 3.0, blockchain, secrets d’affaires…).
• Une approche stratégique : nous ne nous limitons pas à la conformité juridique, nous vous aidons à transformer la PI en véritable avantage compétitif.
• Un accompagnement personnalisé : réponses aux questions spécifiques des participants, échanges sur vos contrats, projets et situations sensibles.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de Droit de Propriété Intellectuelle et Innovation.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Structurer une stratégie de marque cohérente en lien avec la protection juridique de vos signes distinctifs.	Formation Construire une Stratégie de Marque solide	Complète la dimension juridique de la protection des marques par une approche marketing et stratégique globale de la marque.
Aligner la stratégie d’innovation et de propriété intellectuelle avec les fondamentaux du marketing.	Formation Maîtrisez les fondamentaux du marketing	Permet de mieux positionner vos innovations et vos marques sur le marché, en cohérence avec vos choix de protection juridique.
Comprendre et anticiper les mouvements de marché pour adapter votre stratégie de PI et d’innovation.	Formation Comprendre et anticiper les évolutions du marché en temps réel	Aide à ajuster votre portefeuille de droits de PI et vos priorités d’innovation en fonction des tendances et signaux du marché.
Évaluer le potentiel d’une startup avant un partenariat, une prise de participation ou un rachat, en intégrant ses actifs immatériels.	Formation Dirigeants et créateurs : Comment Évaluer le Potentiel d'une Startup ?	Permet d’intégrer l’analyse du portefeuille de PI, des innovations et du savoir-faire dans l’évaluation globale d’une startup.
Sécuriser les processus de facturation électronique dans un environnement digitalisé et innovant.	Formation Factur-X : Maîtrise de la Facturation Électronique et Contraintes Fiscales	Complète la maîtrise des enjeux juridiques de l’innovation par la sécurisation fiscale et réglementaire de la facturation électronique.

Formation Droit de Propriété Intellectuelle et Innovation – Niveau Expert disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Cahors, Grenoble.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel niveau de connaissances est requis pour suivre cette formation ?
Il est nécessaire de disposer d’une compréhension fondamentale des principes de la propriété intellectuelle et d’être familier avec les notions essentielles du droit de la PI. La formation s’adresse à un public déjà sensibilisé aux questions juridiques, souhaitant atteindre un niveau expert et opérationnel en matière de propriété intellectuelle et d’innovation.
Les intervenants sont-ils de véritables experts en propriété intellectuelle et innovation ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent au quotidien le droit de la propriété intellectuelle et de l’innovation et illustrent la formation par des cas réels et des retours d’expérience concrets.
La formation aborde-t-elle les nouvelles technologies comme l’IA, le Web 3.0 ou la blockchain ?
Oui, une partie du programme est spécifiquement consacrée aux enjeux juridiques des technologies innovantes. Vous aborderez l’IA, le Web 3.0, la blockchain et d’autres innovations majeures, ainsi que leur impact sur la propriété intellectuelle, la titularité des droits, la preuve et la rédaction de clauses contractuelles adaptées.
Pourrai-je appliquer immédiatement ce que j’aurai appris dans mon organisation ?
Oui, la formation est conçue pour être directement opérationnelle. Vous travaillez sur des cas pratiques, des modèles de clauses, des exemples de contrats et des situations proches de votre réalité. L’objectif est que vous puissiez, dès la fin de la formation, renforcer la protection, la gestion et la défense des actifs immatériels de votre entreprise ou de vos clients.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Droit de Propriété Intellectuelle et Innovation – Niveau Expert ?

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Référence : DC-90543

Durée : 21 heures soit 3 jours

Tarif : 2930€ HT / Personne

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Durée : 21 heures soit 3 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.