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Formation en Droit des sociétés, Droit du digital et Propriété Intellectuelle pour non-juristes

Maîtrisez les enjeux juridiques stratégiques pour sécuriser vos innovations et optimiser votre gouvernance digitale.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à maximiser la valeur de vos actifs immatériels et à naviguer efficacement dans le cadre juridique des sociétés ? Vous vous demandez comment gérer juridiquement votre image en ligne et vous prémunir contre les cyber-risques ?

Dans le monde professionnel d’aujourd’hui, la maîtrise des principes fondamentaux du droit des sociétés, du droit du digital et de la propriété intellectuelle est essentielle. Cette compétence permet de sécuriser et de maximiser la valeur des innovations d’une entreprise, tout en protégeant contre l’utilisation non autorisée. De plus, elle offre des stratégies pour attirer des investisseurs et négocier des partenariats. L’importance de cette compétence ne se limite pas seulement au contexte professionnel, elle est également bénéfique sur le plan personnel, en offrant une meilleure compréhension des obligations légales et des mécanismes de protection intellectuelle. En effet, la maîtrise de ces domaines permet de se démarquer dans son domaine et d’accélérer sa carrière, en devenant un professionnel polyvalent et indispensable.

Alors, êtes-vous prêt à investir en vous-même et à renforcer votre compétitivité sur le marché ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, nous vous offrons une formation unique qui aborde trois domaines essentiels pour les professionnels non-juristes. Cette formation vous permettra d’acquérir une compréhension claire des structures et des obligations légales des entreprises, d’explorer les réglementations et les enjeux liés à l’utilisation des technologies numériques, et de saisir l’importance et les mécanismes de protection des créations intellectuelles. Notre Formateur Expert Métier vous assurera une formation adaptée et efficace, basée sur des modules théoriques et pratiques. Vous apprendrez à identifier, protéger et gérer efficacement vos actifs immatériels, à anticiper les litiges et à développer des stratégies pour prévenir et réagir aux attaques numériques.

N’oubliez pas, le temps d’agir est maintenant. Cette formation est une opportunité unique d’acquérir des compétences essentielles et de se distinguer dans le monde professionnel. Alors, êtes-vous prêt à franchir le pas et à investir dans votre avenir ? Agissez maintenant et inscrivez-vous à notre formation.

En résumé

Vous prenez des décisions stratégiques, gérez des projets digitaux ou manipulez des données sensibles sans être juriste ? Cette formation en Droit des Sociétés, Droit du Digital et Propriété Intellectuelle pour Non-Juristes vous donne un socle juridique clair, concret et immédiatement exploitable pour sécuriser vos actions au quotidien.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre les structures, obligations et risques juridiques des sociétés pour mieux piloter vos activités.
• Sécuriser vos pratiques digitales (données, RGPD, e-commerce, e-réputation, cyber-risques).
• Identifier, protéger et valoriser vos créations et actifs immatériels grâce aux principes de la propriété intellectuelle.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à une multitude de profils professionnels, principalement dans le domaine du droit, de l’informatique et du marketing. Elle est particulièrement pertinente pour les juristes, les avocats et les responsables juridiques qui souhaitent élargir leur compréhension du droit des sociétés, du droit digital et de la propriété intellectuelle. Les responsables des systèmes d’information, les DPO (Délégués à la protection des données) trouveront également un grand intérêt à cette formation, leur permettant de mieux comprendre les réglementations et les enjeux liés aux technologies numériques. Enfin, les responsables marketing et stratégie, ainsi que toute personne nécessitant une solide compréhension des bases de la propriété intellectuelle sans formation préalable dans ce domaine, pourront enrichir leurs compétences en participant à cette formation.

Pré-requis

Avoir un intérêt pour les domaines du droit des sociétés, du droit du digital et de la propriété intellectuelle
Posséder une compréhension de base des structures et des obligations légales des entreprises
Être capable de comprendre et d’analyser les concepts juridiques relatifs à la création, la gestion et la dissolution des sociétés
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.
Avoir une curiosité pour les enjeux liés à l’utilisation des technologies numériques et à la protection des créations intellectuelles
Avoir la volonté d’approfondir ses connaissances pour prendre des décisions éclairées dans un cadre juridique
Avoir un niveau de français suffisant pour comprendre et assimiler les concepts juridiques présentés.

Objectifs

Comprendre et appliquer les principes fondamentaux du droit des sociétés afin de maîtriser les structures et obligations légales des entreprises
Analyser et interpréter les réglementations actuelles en matière de droit du digital pour assurer la conformité des pratiques numériques
Identifier et gérer les enjeux juridiques liés à l’utilisation des technologies numériques dans un contexte professionnel
Acquérir des connaissances de base en propriété intellectuelle pour comprendre les mécanismes de protection des créations et innovations
Utiliser efficacement les outils juridiques pour sécuriser les actifs immatériels de l’entreprise et prévenir les risques liés à la violation de la propriété intellectuelle.

Programme

1. PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT DES SOCIÉTÉS
- Compréhension des bases du droit des sociétés
- Définition de la société
- Les différents types de sociétés et leurs caractéristiques
- Le rôle des dirigeants et des associés
- Obligations légales des entreprises
- Les obligations comptables et fiscales
- Les obligations sociales
- Les obligations environnementales
- Études de cas pratiques
- Analyse de cas d’entreprises et application des principes du droit des sociétés
- Identification des obligations légales dans divers scénarios d’entreprises
2. DROIT DU DIGITAL
- Gestion des données et sécurité informatique
- Les principes du RGPD et leur mise en pratique
- Le Privacy by Design et le rôle des responsables de traitement et des sous-traitants
- Aspects juridiques du e-commerce et du droit de la consommation
- Les obligations des commerçants en ligne
- Les droits des consommateurs dans le e-commerce
- Gestion de la e-réputation et cyber-risques
- Les stratégies juridiques pour gérer son image en ligne
- Anticipation des litiges et réaction aux attaques numériques
- Études de cas pratiques
- Analyse de cas concrets et application des principes du droit du digital
- Identification des risques et mise en place de stratégies de protection
3. BASES DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- Introduction à la propriété intellectuelle
- Le droit d’auteur, les brevets, les marques et la protection des logiciels
- Les défis posés par l’intelligence artificielle sur le droit d’auteur
- Mécanismes de protection des créations intellectuelles
- Les différentes stratégies de protection et leur mise en œuvre
- Les aspects internationaux de la propriété intellectuelle
- Études de cas pratiques
- Analyse de cas de protection de créations intellectuelles
- Développement de stratégies de protection en fonction du type de création et de l’environnement juridique
4. MÉTHODOLOGIE ET MISE EN PRATIQUE
- Ateliers pratiques pour appliquer les concepts appris
- Mise en situation réelle : gestion des données, e-réputation, propriété intellectuelle
- Rédaction de documents juridiques : contrats, accords de confidentialité, déclarations de protection de données
- Évaluation des acquis
- Test de connaissances théoriques
- Présentation d’un cas pratique résolu par les participants
5. POUR ALLER PLUS LOIN
- Discussion sur les évolutions possibles du droit des sociétés, du droit du digital et de la propriété intellectuelle
- Conseils pour se tenir à jour dans ces domaines en constante évolution.

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du en Droit des Sociétés, Droit du Digital et Propriété Intellectuelle pour Non-Juristes avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos cas concrets : vous travaillez sur vos propres situations, documents, projets digitaux et problématiques de protection.
• Vocabulaire juridique vulgarisé, exemples parlants, schémas et outils pratiques pour rendre le droit accessible aux non-juristes.
• Alternance équilibrée entre apports théoriques, cas pratiques, ateliers de rédaction et mises en situation.
• Supports de formation structurés, check-lists et bonnes pratiques réutilisables immédiatement dans votre quotidien professionnel.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de en Droit des Sociétés, Droit du Digital et Propriété Intellectuelle pour Non-Juristes.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Approfondir spécifiquement la protection, la valorisation et la défense de vos créations et innovations au-delà des bases vues dans cette formation.	Formation Droit de la propriété intellectuelle - Niveau Avancé	Aller plus loin sur les stratégies de dépôt, de licence, de gestion de portefeuille de droits et de contentieux en propriété intellectuelle.
Relier vos choix juridiques et digitaux à une vision marché en temps réel pour orienter vos décisions stratégiques.	Formation Comprendre et anticiper les évolutions du marché en temps réel	Mieux anticiper les tendances et adapter vos stratégies produits, digitales et de protection à l’évolution du marché.
Sécuriser vos processus internes face aux risques de fraude, en complément des dispositifs juridiques et de conformité digitale.	Formation Prévention des Fraudes Internes en Entreprise	Mettre en place des contrôles, procédures et réflexes pour limiter les risques de fraude et renforcer la gouvernance.
Aligner votre stratégie juridique, digitale et de propriété intellectuelle avec les valeurs et l’image que vous souhaitez projeter.	Formation Valoriser et promouvoir les valeurs de votre entreprise	Structurer un discours cohérent entre vos engagements, votre communication et vos pratiques numériques et contractuelles.
Optimiser la gestion commerciale et les flux d’informations en lien avec vos obligations contractuelles, fiscales et de traçabilité.	Formation Sage 100c - Niveau Initiation : Optimisez la Gestion Commerciale de Votre Entreprise	Structurer vos données commerciales dans un outil adapté, en cohérence avec vos contraintes juridiques et de conformité.

en Droit des Sociétés, Droit du Digital et Propriété Intellectuelle pour Non-Juristes disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible aux non-juristes débutants en droit ?
Oui. Cette formation est spécialement conçue pour des non-juristes. Les notions sont expliquées avec un vocabulaire clair, illustrées par des exemples concrets et des cas pratiques. Aucune formation juridique initiale n’est obligatoire, mais un intérêt pour les sujets abordés est recommandé.
La formation est-elle disponible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime cette formation en Droit des Sociétés, Droit du Digital et Propriété Intellectuelle pour Non-Juristes ?
La formation est animée par un Formateur Expert Métier, praticien du droit des sociétés, du droit du digital et de la propriété intellectuelle, habitué à travailler avec des non-juristes et à traduire les enjeux juridiques en actions opérationnelles.
Les formateurs EXPERTISME sont-ils vraiment des experts ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils sont sélectionnés pour leur double compétence : maîtrise du sujet et capacité pédagogique à rendre le droit accessible et concret.
Quels supports vais-je recevoir pendant et après la formation ?
Vous bénéficiez d’un support de formation structuré (schémas, définitions, check-lists, bonnes pratiques), de modèles de clauses et de documents types, ainsi que de ressources complémentaires pour approfondir le droit des sociétés, le droit du digital et la propriété intellectuelle.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.