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Formation protection et Exploitation des Actifs Immatériels en entreprise

Optimisez la rentabilité et sécurisez vos actifs immatériels pour un avantage concurrentiel durable.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à sécuriser et valoriser vos actifs immatériels ? Vous souhaitez maîtriser les outils de gestion des droits de propriété intellectuelle et industrielle ? Découvrez comment notre formation peut vous aider à atteindre ces objectifs.

Dans un monde où l’innovation est reine, la protection et l’exploitation des actifs immatériels sont devenues essentielles à la valorisation des entreprises. Maîtriser les outils et stratégies de gestion des droits de propriété industrielle et intellectuelle, c’est sécuriser vos savoir-faire, vos marques et toutes les richesses immatérielles de votre entreprise. Cette compétence est une véritable valeur ajoutée pour tout professionnel, elle permet de gérer les risques liés au transfert ou à l’utilisation de ces droits par des tiers. Elle offre des avantages professionnels indéniables, vous permettant de vous démarquer dans votre domaine et d’accélérer votre carrière. De plus, elle offre une protection inestimable à votre entreprise contre les atteintes à son savoir-faire et à ses marques.

Saisissez l’opportunité de développer cette compétence indispensable dans l’univers de l’entreprise.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, nous vous proposons une formation sur la gestion des droits de propriété industrielle et intellectuelle. Vous bénéficierez d’une approche pratique et adaptée à vos besoins, vous permettant d’acquérir les compétences nécessaires pour protéger et valoriser efficacement vos actifs immatériels. Notre Formateur Expert Métier vous guidera à travers un parcours structuré, axé sur la protection contractuelle du savoir-faire et des solutions pour réagir en cas d’atteinte. Vous apprendrez également à maintenir et gérer les droits des marques, outils indispensables pour assurer l’unicité et la reconnaissance de votre entreprise sur le marché. Cette formation est conçue pour s’adapter à votre rythme et à vos besoins spécifiques, garantissant un apprentissage efficace et optimisé.

N’attendez plus, saisissez cette chance de vous distinguer dans votre domaine et de booster votre carrière. Grâce à notre formation, vous serez en mesure de protéger efficacement les actifs immatériels de votre entreprise, un atout majeur dans le monde des affaires d’aujourd’hui. Agissez dès maintenant, votre avenir vous attend !

En résumé

Dans un environnement où l’innovation se copie plus vite qu’elle ne se crée, la maîtrise des droits de propriété industrielle et intellectuelle n’est plus une option : c’est un levier stratégique de protection, de valorisation et de négociation pour l’entreprise. Cette formation Protection et Exploitation des Actifs Immatériels en Entreprise vous donne une vision claire, concrète et immédiatement opérationnelle pour sécuriser vos actifs immatériels, structurer vos contrats et réagir efficacement en cas d’atteinte à vos droits.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre précisément les droits de propriété industrielle et intellectuelle applicables à votre entreprise (brevets, marques, dessins et modèles, logiciels, savoir-faire).
• Construire une stratégie contractuelle robuste pour encadrer la confidentialité, la R&D, les partenariats, la cession de logiciels et le transfert de savoir-faire.
• Identifier, cartographier et réduire les risques juridiques liés au partage, à la communication ou au transfert de vos actifs immatériels.
• Protéger efficacement le savoir-faire de l’entreprise vis-à-vis des salariés, des partenaires et des tiers (accords de confidentialité, licences, clauses clés).
• Créer, déposer, défendre et maintenir vos marques pour renforcer l’unicité, la reconnaissance et la valeur de votre entreprise sur le marché.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à une variété de professionnels ayant pour mission la protection des œuvres et l’application des lois sur la propriété intellectuelle dans leur environnement de travail. Elle est spécifiquement conçue pour les directeurs et responsables juridiques, dont les tâches comprennent souvent la gestion des droits de propriété industrielle et intellectuelle.

Les juristes, qui peuvent être amenés à traiter des questions relatives à ces droits dans le cadre de leur pratique, trouveront également cette formation pertinente. De même, les conseils en propriété industrielle et intellectuelle, qui fournissent des conseils spécialisés sur ces questions, ainsi que les avocats travaillant dans ce domaine, gagneront une compréhension approfondie des mécanismes de protection et d’exploitation des actifs immatériels.

Enfin, les responsables et collaborateurs en recherche et développement, et toute personne en charge du lancement et de la gestion des marques, bénéficieront d’une formation qui leur permettra d’optimiser l’utilisation de ces actifs au sein de leur organisation.

Pré-requis

Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.
Bien que non obligatoire, une expérience préalable dans la gestion d’entreprise ou dans le domaine juridique peut enrichir l’expérience d’apprentissage et faciliter la compréhension des concepts abordés dans la formation.

Objectifs

Comprendre les fondamentaux du droit de la propriété industrielle et intellectuelle pour mieux appréhender la protection et l’exploitation des actifs immatériels de l’entreprise.
Apprendre à identifier et à évaluer les risques juridiques liés au transfert ou à la communication des droits de propriété industrielle pour anticiper et prévenir les litiges.
Développer une stratégie contractuelle efficace pour la protection des droits de propriété industrielle, en maîtrisant les différents types de contrats et leurs implications.
Savoir caractériser le savoir-faire protégeable et mettre en place un dispositif de protection adapté aux risques spécifiques de l’entreprise pour optimiser la gestion des actifs immatériels.
Acquérir les compétences nécessaires pour créer des marques valides, maintenir leurs droits associés et gérer efficacement les situations de perte de ces droits.

Programme

1. STRATÉGIE CONTRACTUELLE POUR LA PROTECTION DES DPI
- Identification des droits de propriété industrielle : brevets, marques, dessins, et modèles
- Analyse des contrats essentiels : contrats de confidentialité, contrats de savoir-faire, contrats de recherche, contrats de R&D, contrats de partenariat
- Exploration des différents aspects de la cession de logiciels : évaluation des risques juridiques, conditions financières, conséquences fiscales
2. PROTECTION DU SAVOIR-FAIRE
- Définition du savoir-faire : caractéristiques et textes applicables
- Moyens juridiques de protection du savoir-faire : vis-à-vis des salariés, vis-à-vis des partenaires commerciaux
- Utilisation des accords de confidentialité et des contrats de licence
- Organisation et négociation de contrats
- Réaction en cas d’atteinte au savoir-faire
3. CRÉATION ET GESTION DES MARQUES
- Procédures détaillées de dépôt de marque
- Opposition et défense contre la contrefaçon
- Gestion de l’image de marque
4. ÉTUDE DE CAS
- Présentation de cas concrets et analyse
- Application des connaissances acquises
- Réflexion sur l’application pratique des stratégies
5. POUR ALLER PLUS LOIN
- Plan d’action pour l’application des compétences dans le cadre professionnel

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Notre valeur ajoutée sur la formation Protection et Exploitation des Actifs Immatériels en Entreprise repose sur :

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Protection et Exploitation des Actifs Immatériels en Entreprise avec plus de 7 ans d’expérience.
• Une pédagogie centrée sur vos situations réelles : contrats existants, projets de R&D, lancements de marques, partenariats technologiques, cessions de logiciels.
• Des supports concrets : exemples de clauses, trames de contrats, check-lists de protection du savoir-faire, bonnes pratiques de gestion des marques.
• Une approche pluridisciplinaire : juridique, stratégique et business pour faire de la propriété intellectuelle un levier de création de valeur et non une simple contrainte.
• Une adaptation fine à votre niveau : que vous soyez juriste confirmé, responsable R&D ou dirigeant, le formateur ajuste le niveau de technicité et les exemples à votre réalité.
• Une logique de résultats : à l’issue de la formation, vous repartez avec une vision claire des priorités à traiter, des risques à réduire et des actions concrètes à mettre en œuvre.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de Protection et Exploitation des Actifs Immatériels en Entreprise.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Découvrir les fondamentaux de la gestion d’entreprise avant d’aborder la valorisation des actifs immatériels.	Formation gestion d'entreprise - Niveau Initiation : Outils essentiels pour managers	Acquérir une vision globale de la gestion d’entreprise pour mieux comprendre ensuite le rôle stratégique des actifs immatériels dans la performance globale.
Piloter une Business Unit et intégrer la protection des actifs immatériels dans une logique de performance et de rentabilité.	Formation Gestion d'Entreprise et Optimisation de Business Unit	Relier directement la gestion des droits de propriété intellectuelle à l’optimisation des résultats économiques et à la stratégie de votre Business Unit.
Préparer ou accompagner une opération de fusion-acquisition où les actifs immatériels (marques, brevets, logiciels, savoir-faire) représentent une part importante de la valeur.	Formation Maîtrisez les Processus de Fusion Acquisition	Maîtriser les étapes clés d’une opération de M&A et intégrer l’audit, la valorisation et la sécurisation des actifs immatériels dans le processus.
Renforcer la prévention des risques pénaux liés à la gestion des affaires et aux décisions de direction, en complément des enjeux de propriété intellectuelle.	Formation Droit Pénal des Affaires pour Dirigeants Non-Juristes - Prévenir les Risques	Sécuriser vos décisions managériales et stratégiques en comprenant les risques pénaux, en parallèle de la maîtrise des risques liés aux actifs immatériels.
Structurer et sécuriser vos processus de facturation électronique, en cohérence avec la gestion globale de vos données et de vos systèmes d’information.	Formation Factur-X : Maîtrise de la Facturation Électronique et Contraintes Fiscales	Maîtriser les obligations et les outils de facturation électronique pour protéger vos flux financiers et vos données, en cohérence avec la sécurisation de vos autres actifs immatériels.

Formation Protection et Exploitation des Actifs Immatériels en Entreprise disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Rouen, Cannes.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime la formation Protection et Exploitation des Actifs Immatériels en Entreprise ?
La formation est animée par un Formateur Expert Métier spécialisé en propriété industrielle et intellectuelle, disposant d’une expérience significative en entreprise ou en cabinet. Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Cette formation est-elle adaptée si je ne suis pas juriste de formation ?
Oui, la formation est conçue pour être accessible aux non-juristes impliqués dans la gestion de projets innovants, de marques ou de partenariats (R&D, marketing, direction, management). Le formateur adapte le niveau de technicité et privilégie les explications claires, les exemples concrets et les cas pratiques pour faciliter l’appropriation des notions juridiques.
Pourrai-je appliquer rapidement ce que j’ai appris dans mon entreprise ?
Oui. La formation est structurée autour de situations réelles (contrats, partenariats, lancements de marques, protection du savoir-faire). Vous repartez avec des outils concrets : check-lists, bonnes pratiques, points de vigilance et pistes d’amélioration de vos contrats et procédures internes, afin de mettre en œuvre rapidement des actions de sécurisation et de valorisation de vos actifs immatériels.
Un support de formation est-il fourni ?
Oui, un support complet est remis aux participants. Il reprend les notions clés, les schémas de raisonnement, les exemples de clauses et les principales références utiles. En distanciel, ce support est complété par la possibilité de conserver un enregistrement vidéo de la formation selon les modalités définies en amont.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Protection et Exploitation des Actifs Immatériels en Entreprise ?

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Référence : DC-90540

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1280€ HT / Personne

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.