Comptabilité

Fiscalité

Formation E-reporting TVA et l’Examen de conformité fiscale

Optimisez votre conformité fiscale et sécurisez vos processus avec un e-reporting TVA de pointe.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Souhaitez-vous maîtriser les implications de la réforme de la facturation électronique et optimiser votre conformité fiscale ? Cherchez-vous à améliorer la réalisation de votre Examen de Conformité Fiscale (ECF) et la déclaration de vos honoraires (DAS2) ?

Dans le contexte actuel, l’importance de la conformité fiscale ne peut être sous-estimée. Les récentes réformes législatives, notamment la loi de finances pour 2020, ont renforcé l’obligation de facturation électronique pour les relations B2B. Cette nouvelle exigence de e-reporting, couplée à l’introduction d’un Examen de Conformité Fiscale par le décret n° 2021-25, impose une gestion efficace des données et une vigilance accrue face aux erreurs fiscales. De plus, la déclaration annuelle DAS2 des honoraires et commissions versés à des tiers nécessite une attention particulière, sous peine de lourdes sanctions. Acquérir ces compétences est donc essentiel pour se démarquer dans son domaine et accélérer sa carrière, que vous soyez un responsable fiscal, un comptable ou un expert-comptable.

Êtes-vous prêt à relever ce défi et à améliorer votre conformité fiscale ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous pouvez vous préparer efficacement à cette nouvelle réalité fiscale. Notre formation sur le e-reporting TVA vous permet de comprendre en profondeur les implications de la facturation électronique et de développer une méthodologie opérationnelle pour l’Examen de Conformité Fiscale (ECF). De plus, grâce à notre Formateur Expert Métier, vous apprendrez à sécuriser la déclaration des honoraires et commissions (DAS2), tout en identifiant et gérant les risques fiscaux. Notre approche pédagogique, combinée à des ateliers pratiques et des cas concrets, assure une expérience de formation engageante et efficace. Que vous soyez un professionnel des services paie, personnel et ressources humaines, ou un collaborateur d’un cabinet d’expertise comptable, cette formation vous offre des bénéfices concrets et immédiats pour votre carrière.

Ne manquez pas cette opportunité unique d’optimiser votre conformité fiscale et de vous démarquer dans votre domaine. Avec Expertisme, donnez un nouvel élan à votre carrière et faites face aux défis fiscaux avec confiance et efficacité. Agissez maintenant et inscrivez-vous à notre formation sur le e-reporting TVA et l’Examen de Conformité Fiscale.

En résumé

Cette formation E-reporting TVA et Examen de Conformité Fiscale a été conçue pour vous permettre de transformer une contrainte réglementaire en véritable levier de performance fiscale. Vous y apprendrez à structurer, fiabiliser et exploiter vos données de facturation électronique, à piloter un Examen de Conformité Fiscale (ECF) de bout en bout et à sécuriser vos déclarations d’honoraires (DAS2), tout en maîtrisant les risques et les sanctions potentielles.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre en profondeur les impacts de la réforme de la facturation électronique et du e-reporting TVA sur votre organisation.
• Construire et transmettre des fichiers de données TVA complets, fiables et conformes aux attentes de l’administration.
• Mettre en œuvre une méthodologie opérationnelle d’Examen de Conformité Fiscale (ECF) adaptée à votre structure.
• Sécuriser la déclaration des honoraires et commissions (DAS2) et anticiper les risques de redressements.
• Exploiter votre ERP et vos données fiscales pour piloter la conformité et réduire durablement les risques fiscaux.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à un large éventail de professions impliquées dans la gestion financière et la conformité fiscale. Elle est particulièrement pertinente pour les responsables fiscaux, administratifs et comptables qui sont en charge de la préparation de la déclaration annuelle des honoraires. Les experts-comptables, commissaires aux comptes, avocats et fiscalistes trouveront dans ce cours des connaissances précieuses pour optimiser leur pratique professionnelle. Les collaborateurs des associations ou centres de gestion agréés peuvent également bénéficier de cette formation pour mieux comprendre et appliquer les règles fiscales. Les professionnels des services paie, personnel et ressources humaines, ainsi que ceux des cabinets d’expertise comptable, y trouveront des outils pratiques pour leur travail quotidien. Enfin, cette formation est également ouverte à ceux qui envisagent une évolution de carrière vers des postes à responsabilité dans les domaines fiscal et comptable.

Pré-requis

Avoir une connaissance de base en fiscalité, en particulier en ce qui concerne la TVA et la déclaration des honoraires et commissions.
Être familier avec les principes de la facturation électronique.
Avoir une compréhension élémentaire des processus de conformité fiscale.
Être capable d’utiliser les outils informatiques de base.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

Comprendre en profondeur les obligations fiscales et les procédures associées, notamment en ce qui concerne la réforme de la facturation électronique et le e-reporting TVA.
Maîtriser l’élaboration et la transmission du fichier de données TVA requis par l’administration fiscale, en assurant la sécurité lors de l’utilisation de prestataires externes pour la gestion des données de facturation.
Développer une méthodologie opérationnelle pour l’Examen de Conformité Fiscale (ECF), incluant la connaissance des outils nécessaires et la mise en œuvre de l’examen.
Apprendre à élaborer des déclarations fiscales conformes, notamment la déclaration des honoraires et commissions (DAS2), et à identifier les montants à inclure dans les déclarations annuelles.
Acquérir des compétences en matière de contrôle des déclarations fiscales pour éviter les sanctions, d’évaluation des risques fiscaux et de mise en place de procédures pour corriger les erreurs détectées.

Programme

1. INTRODUCTION À LA FORMATION ET PRÉSENTATION DES OBJECTIFS
- Présentation de la formation et des objectifs pédagogiques
- Explication du contexte de la réforme de la facturation électronique
- Présentation des implications de cette réforme pour les entreprises
- Établissement des objectifs individuels de progrès pour chaque participant
2. E-REPORTING ET TVA : PRINCIPES ET MÉTHODOLOGIE
- Découverte des principes du e-reporting et des obligations de TVA
- Étude des règles de TVA applicables aux transactions nationales et internationales
- Apprentissage de la méthodologie pour élaborer des fichiers de données pour l’administration fiscale
- Exercice pratique : réalisation d’un e-reporting pour une opération de vente intra-groupe
3. DÉCLARATION DES HONORAIRES ET COMMISSIONS (DAS2)
- Présentation des obligations de déclaration des honoraires et commissions (DAS2)
- Étude des sanctions encourues en cas de non-respect de ces obligations
- Exercice pratique : réalisation d’une déclaration DAS2
4. EXAMEN DE CONFORMITÉ FISCALE (ECF) : MÉTHODOLOGIE ET OUTILS
- Présentation de l’Examen de Conformité Fiscale (ECF) et de son importance dans le cadre de la conformité fiscale
- Apprentissage de la méthodologie pour réaliser un ECF
- Découverte des outils disponibles pour réaliser un ECF
- Exercice pratique : réalisation d’un ECF sur une opération de vente de marchandises
5. GESTION DES TRANSACTIONS INTRA-GROUPE ET MAÎTRISE DES RISQUES FISCAUX
- Étude des spécificités des transactions intra-groupe et de leurs implications fiscales
- Apprentissage des techniques pour minimiser les risques fiscaux liés à ces transactions
- Exercice pratique : cartographie des risques fiscaux liés à une opération de vente intra-groupe
6. UTILISATION DE L'ERP POUR LES OBLIGATIONS DÉCLARATIVES
- Présentation des fonctionnalités de l’ERP en lien avec les obligations déclaratives
- Découverte des paramétrages possibles pour optimiser l’utilisation de l’ERP dans ce contexte
- Exercice pratique : paramétrage d’un ERP pour une déclaration de TVA
7. SÉCURISATION DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET GESTION DES RISQUES
- Apprentissage des techniques pour sécuriser le traitement des données fiscales
- Étude des risques liés aux prix de transfert et des moyens pour les minimiser
- Exercice pratique : mise en place d’un plan de sécurisation des données fiscales

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du E-reporting TVA et l’Examen de Conformité Fiscale avec plus de 7 ans d’expérience.
• Interventions ancrées dans la réalité des entreprises, cabinets et groupes confrontés aux contrôles fiscaux, aux audits internes et aux nouvelles obligations de facturation électronique.
• Pédagogie active : cas concrets, exercices pas à pas, analyse de situations réelles, échanges sur vos propres problématiques.
• Outils immédiatement réutilisables : check-lists d’ECF, trames de cartographie des risques, modèles de contrôles sur les fichiers de données TVA et la DAS2.
• Adaptation au contexte de chaque participant : taille de l’entreprise, secteur, organisation des flux, niveau de maturité de l’ERP.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données E-reporting TVA et l’Examen de Conformité Fiscale.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Acquérir une vision macro des enjeux économiques pour mieux interpréter les impacts fiscaux du e-reporting TVA et de l’ECF.	Formation Notions d'économie pour les fiscalistes	Vous renforcez votre capacité à relier les données fiscales aux logiques économiques de l’entreprise et à argumenter vos choix auprès de la direction.
Optimiser le paramétrage de votre ERP pour fiabiliser le e-reporting TVA, la DAS2 et l’ECF.	Formation paramétrage d'un ERP : Optimisation fiscale et gestion des risques	Vous apprenez à tirer pleinement parti de votre ERP pour automatiser les contrôles, sécuriser les données et réduire les risques de redressement.
Approfondir vos compétences en fiscalité personnelle pour mieux conseiller dirigeants et associés en parallèle de l’ECF.	Formation l'Impôt sur le Revenu : Approfondir et actualiser ses Connaissances	Vous complétez votre maîtrise de la fiscalité d’entreprise par une expertise solide en impôt sur le revenu, utile pour les dirigeants et professions libérales.
Consolider vos bases en fiscalité d’entreprise avant de piloter un projet de e-reporting TVA et d’ECF.	Formation maîtriser les fondamentaux de la fiscalité en entreprise	Vous sécurisez vos fondamentaux pour mieux comprendre les enjeux techniques de la réforme et dialoguer d’égal à égal avec vos interlocuteurs fiscaux.
Gérer des structures complexes impliquant des trusts et des montages internationaux soumis à un contrôle fiscal renforcé.	Formation Fiscalité Française et Gestion des Trusts	Vous développez une expertise pointue sur les trusts et structures assimilées, afin de traiter correctement leurs impacts dans vos démarches de conformité.

E-reporting TVA et Examen de Conformité Fiscale (ECF) disponible partout en France

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Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel niveau en fiscalité faut-il avoir pour suivre cette formation ?
Il est recommandé de disposer de bases en fiscalité, notamment en matière de TVA et de déclaration des honoraires (DAS2), ainsi que d’une compréhension élémentaire des processus de conformité fiscale. La formation consolide ces prérequis tout en restant très opérationnelle.
Les formateurs sont-ils de véritables experts du e-reporting TVA et de l’ECF ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent au quotidien les problématiques de e-reporting TVA, d’ECF, de DAS2 et de gestion des risques fiscaux.
Vais-je repartir avec des outils concrets pour mon entreprise ou mon cabinet ?
Oui, vous repartez avec un support de formation structuré, des check-lists, des trames de contrôle, des exemples de fichiers et des modèles de procédures que vous pourrez adapter immédiatement à votre contexte.
La formation aborde-t-elle l’utilisation de l’ERP pour la production des données fiscales ?
Oui, un module est spécifiquement dédié à l’utilisation de l’ERP pour les obligations déclaratives : paramétrages clés, contrôles de cohérence, automatisation du e-reporting TVA et facilitation de l’ECF.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 21 heures soit 3 jours

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.