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Formation DSP et Concessions : Maîtrisez les risques juridiques et financiers

Optimisez vos contrats DSP en anticipant risques juridiques et financiers pour une sécurité contractuelle renforcée.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à maîtriser les délégations de service public et les concessions pour sécuriser votre activité ? Vous voulez éviter les risques juridiques et financiers qui y sont associés ? La formation DSP et concessions : comment éviter les risques juridiques et financiers ? est faite pour vous.

Dans notre économie actuelle, s’attaquer aux enjeux complexes des délégations de service public (DSP) et des concessions est devenu une nécessité incontournable. Ces contrats offrent des opportunités considérables, mais comportent également des risques juridiques et financiers importants. De la compréhension des cadres légaux aux stratégies de mitigation des risques, la maîtrise de ces aspects est essentielle pour les professionnels qui souhaitent exceller dans leur domaine. Avec une connaissance approfondie des DSP et des concessions, vous pouvez éviter les litiges, les amendes et les pertes financières, et ainsi accélérer votre carrière.

Alors, prêt à développer vos compétences et à transformer vos défis en opportunités ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’une formation de haut niveau qui vous prépare à naviguer avec confiance dans le monde complexe des DSP et des concessions. Grâce à notre Formateur Expert Métier, vous apprendrez à identifier et à évaluer les risques juridiques et financiers potentiels, à élaborer des stratégies de gestion des risques et à optimiser vos processus contractuels. Plus qu’un simple apprentissage théorique, cette formation vous offre des outils concrets pour protéger vos intérêts et ceux de votre organisation. Nous allons au-delà des approches traditionnelles et vous apportons les meilleures pratiques innovantes, y compris l’utilisation de technologies numériques pour la gestion de la conformité et des risques.

La formation DSP et concessions : comment éviter les risques juridiques et financiers ? ne vise pas seulement à vous informer, mais à vous transformer en un professionnel avisé, capable de prendre des décisions éclairées et de négocier efficacement.

Il est temps d’agir pour votre avenir professionnel. Ne laissez pas les risques juridiques et financiers liés aux DSP et aux concessions entraver votre progression. Avec la formation d’Expertisme, vous pouvez tourner ces défis en opportunités et vous propulser vers de nouveaux sommets. Prenez le contrôle de votre avenir dès aujourd’hui.

En résumé

Les délégations de service public et les concessions sont de formidables outils de développement… à condition d’en maîtriser les risques juridiques et financiers. Cette formation EXPERTISME vous donne une méthode claire, des réflexes opérationnels et des outils immédiatement utilisables pour sécuriser vos contrats, anticiper les litiges et protéger vos budgets.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre précisément le cadre juridique des DSP et concessions pour sécuriser vos montages contractuels.
• Identifier, cartographier et réduire les risques juridiques et financiers à chaque étape du contrat.
• Savoir négocier, rédiger et ajuster les clauses sensibles pour limiter vos expositions en fin de contrat.
• Mettre en place une gouvernance de suivi, de contrôle et de réversibilité réellement opérationnelle.
• Disposer de retours d’expérience concrets et de bonnes pratiques immédiatement transposables dans votre structure.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse aux professionnels travaillant au sein des collectivités territoriales, des administrations centrales, des EPCI et des hôpitaux publics. En particulier, elle est pertinente pour les responsables juridiques, les gestionnaires de marchés publics, les directeurs financiers, les contrôleurs de gestion et les responsables de service. De plus, cette formation peut être bénéfique pour les élus locaux, les responsables d’achats et les chargés d’affaires réglementaires. Ceux qui sont impliqués dans le processus de délégation de service public (DSP) et de gestion des concessions trouveront un intérêt particulier à cette formation. En effet, elle leur permettra d’éviter des risques juridiques et financiers liés à leur activité.

Pré-requis

Avoir une connaissance de base du droit public et du droit des contrats
Être familiarisé avec le secteur public ou avoir déjà travaillé dans un contexte de DSP et de concessions
Être capable de comprendre et d’analyser des documents juridiques
Avoir une expérience préalable dans la gestion de projets ou de contrats est un atout
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.

Objectifs

Identifier et comprendre les aspects juridiques liés aux concessions et DSP pour anticiper les risques potentiels.
Développer une stratégie efficace de gestion financière pour minimiser les risques en fin de concessions/DSP.
Maîtriser les techniques de rédaction de protocoles transactionnels en accord avec les normes juridiques et financières.
Analyser les différents cas de figure qui peuvent se présenter en fin de concessions/DSP pour mieux les anticiper.
Évaluer les impacts financiers et juridiques potentiels lors de la fin d’une concession/DSP pour mettre en place des mesures adaptées.

Programme

1. INTRODUCTION AUX DSP ET CONCESSIONS
- Définition et caractéristiques des Délégations de Service Public (DSP) et des concessions
- Les différents types de DSP et de concessions
- Les principaux acteurs et leurs rôles
- Contexte légal et réglementaire des DSP et concessions
2. RISQUES JURIDIQUES ET FINANCIERS ASSOCIÉS AUX DSP ET CONCESSIONS
- Identification et analyse des risques juridiques : litiges, non-conformité, responsabilité civile et pénale
- Identification et analyse des risques financiers : insolvabilité, mauvaise gestion, surcoûts, retards de paiement
- Cas pratiques de problèmes juridiques et financiers survenus dans le cadre de DSP et concessions
- Conséquences potentielles des risques juridiques et financiers
3. MISE EN PLACE DE DSP ET CONCESSIONS : ÉTAPES CLÉS ET BONNES PRATIQUES
- Préparation et planification : définition des besoins, choix du type de DSP ou de concession, rédaction du cahier des charges
- Sélection du délégataire ou du concessionnaire : appel d’offres, critères de sélection, négociation du contrat
- Suivi et contrôle pendant l’exécution du contrat : indicateurs de performance, audits, gestion des modifications et des imprévus
- Fin du contrat : réversibilité, renouvellement, résiliation
4. PRÉVENTION ET GESTION DES RISQUES JURIDIQUES ET FINANCIERS
- Méthodes et outils de gestion des risques : matrices de risques, plans de prévention, assurances
- Stratégies juridiques de prévention : clauses contractuelles, conformité réglementaire, recours à des experts juridiques
- Stratégies financières de prévention : contrôle de gestion, réserves financières, diversification des sources de financement
- Gestion des crises : communication, médiation, procédures judiciaires
5. ÉTUDE DE CAS ET MISE EN PRATIQUE
- Analyse de cas réels de DSP et concessions ayant rencontré des problèmes juridiques et financiers
- Réflexion sur les erreurs commises et les leçons à tirer
- Mise en pratique des connaissances acquises : simulation d’une DSP ou d’une concession, de sa mise en place à sa fin, en passant par la gestion des risques
6. DSP ET CONCESSIONS, UN OUTIL À MAÎTRISER
- Récapitulatif des points clés de la formation
- Importance d’une approche proactive et d’une bonne gestion des DSP et concessions pour éviter les risques juridiques et financiers
- Perspectives : évolutions légales et réglementaires, innovations, tendances du marché.

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

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• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du DSP et Concessions avec plus de 7 ans d’expérience.
• Intervenants issus du terrain : collectivités, établissements publics, opérateurs de services, cabinets spécialisés.
• Contenus actualisés en permanence au regard des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles.
• Pédagogie active : études de cas réels, mises en situation, échanges sur vos propres contrats et problématiques.
• Supports et outils prêts à l’emploi : check-lists de risques, trames de clauses sensibles, matrices de suivi.
• Possibilité d’adapter la formation à votre contexte (type de services délégués, taille de la collectivité, niveau de maturité contractuelle).

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de DSP et Concessions.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Approfondir le pilotage financier des DSP pour sécuriser les équilibres économiques et les flux avec les délégataires.	Formation Contrôle Financier et Gestion Budgétaire en Délégations de Service Public	Renforce vos compétences de contrôle financier dédié aux DSP : construction de tableaux de bord, suivi des indicateurs économiques, analyse des comptes du délégataire et prévention des dérives budgétaires.
Mieux programmer et piloter les crédits liés aux contrats complexes et pluriannuels, incluant les DSP et concessions.	Formation finances publiques : Programmation et Pilotage de Crédits AE/AP-CP	Vous aide à structurer vos autorisations de programme et crédits de paiement pour sécuriser la trajectoire financière de vos engagements contractuels à long terme.
Optimiser globalement la gestion financière de la collectivité au-delà des seuls contrats de DSP.	Formation Gestion Financière pour Collectivités Territoriales : Optimisation et Responsabilité	Offre une vision d’ensemble des enjeux financiers, de la responsabilité des décideurs et des leviers d’optimisation pour renforcer la soutenabilité de vos choix contractuels.
Articuler DSP et concessions avec une gestion performante et dématérialisée de vos marchés publics.	Formation Gestion et Exécution de Marchés Publics avec Intelligence Artificielle	Permet d’exploiter l’intelligence artificielle pour fiabiliser l’exécution de vos marchés, sécuriser vos procédures et gagner du temps dans l’analyse documentaire et le suivi contractuel.
Renforcer la maîtrise des outils numériques pour la passation et le suivi des contrats publics.	Formation dématérialisation et gestion optimale des marchés publics numériques	Vous accompagne dans la mise en place de processus entièrement dématérialisés, améliorant la traçabilité, la conformité et la sécurisation de vos procédures contractuelles.

DSP et Concessions : maîtrisez vos risques juridiques et financiers disponible partout en France

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Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• Mais aussi à Annecy, Reims.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation DSP et Concessions est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui sont les formateurs intervenant sur cette formation DSP et Concessions ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils disposent d’une pratique concrète des DSP et concessions au sein de collectivités, d’établissements publics ou de cabinets spécialisés, ce qui garantit une approche résolument opérationnelle.
Cette formation convient-elle si je débute dans les DSP et concessions ?
La formation est adaptée aux professionnels disposant d’une connaissance de base du droit public et du droit des contrats. Si vous débutez en DSP et concessions mais que vous maîtrisez ces fondamentaux, la formation vous permettra d’acquérir rapidement les bons réflexes et une vision structurée des risques juridiques et financiers.
Pourrai-je travailler sur mes propres contrats ou projets pendant la formation ?
Oui, dans la mesure du possible et sous réserve de confidentialité, le formateur pourra s’appuyer sur des exemples ou situations issues de vos contrats ou projets en cours pour illustrer les notions et vous proposer des pistes de sécurisation concrètes.
Quels livrables ou supports vais-je recevoir à l’issue de la formation ?
Vous recevrez un support de formation complet, des outils pratiques (exemples de matrices de risques, check-lists, trames de clauses sensibles) ainsi que, le cas échéant, l’enregistrement vidéo si vous avez suivi la formation en distanciel et choisi cette option.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Référence : FIN-102107

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 2650€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.