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Formation Assurance vie : Aspects juridiques et fiscaux

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En présentiel ou Distanciel

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Modalité de formation

Formations individuelles sur-mesure
ou Formations Intra entreprise sur-mesure.

Formez-vous selon vos disponibilités !​

Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

Éligible aux Financements

OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF

Niveau : Tous niveaux

Satisfaction Clients

Satisfaction de nos apprenants en 2025 : 98%

Assiduité

Taux d’assiduité : 100%

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Contexte de la formation Assurance vie : Aspects juridiques et fiscaux

Vous cherchez à maîtriser la fiscalité de l’assurance vie haut de gamme pour optimiser la transmission de patrimoine ? Vous voulez comprendre en détail le régime fiscal dérogatoire de l’assurance vie par rapport aux placements financiers classiques ? Découvrez comment transformer ce produit en véritable levier stratégique.

L’assurance vie est aujourd’hui l’outil central de la gestion de patrimoine, à la croisée de la fiscalité, du droit des successions et de la stratégie d’investissement. En maîtrisant les aspects juridiques et fiscaux de l’assurance vie, vous devenez capable de sécuriser les intérêts de vos clients tout en maximisant l’efficacité de leurs placements. Les règles spécifiques liées aux primes, au dénouement du contrat, à la clause bénéficiaire, aux rachats partiels et aux régimes fiscaux avant et après huit ans exigent une expertise précise. Une compréhension fine de ces mécanismes vous permet de proposer des montages sur-mesure, d’anticiper les risques de requalification et de répondre aux attentes de clients de plus en plus informés et exigeants. Cette compétence est un véritable avantage concurrentiel pour accélérer votre carrière et renforcer votre crédibilité.

Pour rester compétitif sur le marché de la gestion de patrimoine, la maîtrise de l’assurance vie, de sa fiscalité et de son cadre juridique est devenue indispensable, notamment pour répondre aux recherches ciblées sur l’optimisation fiscale et la transmission de patrimoine.

Suivre une formation structurée sur les aspects juridiques et fiscaux de l’assurance vie vous permet de passer d’une pratique intuitive à une pratique experte, argumentée et sécurisée. Avec EXPERTISME, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, vous bénéficiez d’un parcours pédagogique conçu pour transformer rapidement vos connaissances en réflexes opérationnels. Vous apprenez à analyser chaque contrat d’assurance vie au regard de la situation familiale, matrimoniale et patrimoniale de vos clients. Votre Formateur Expert Métier vous accompagne à travers des cas concrets : rédaction et sécurisation de la clause bénéficiaire, choix du régime fiscal le plus avantageux, gestion des rachats, traitement en cas de décès, articulation avec les autres outils de transmission. La formation s’adapte aux différents profils de professionnels (gestionnaires de patrimoine, courtiers, collaborateurs en assurance vie individuelle) et intègre les dernières évolutions législatives et réglementaires. Vous ressortez avec une vision claire, structurée et immédiatement exploitable pour optimiser vos conseils et renforcer la confiance de vos clients.

Inscrivez-vous dès maintenant pour maîtriser l’assurance vie, sécuriser vos recommandations et offrir à vos clients une optimisation patrimoniale durable grâce à une expertise fiscale et juridique solide.

En résumé

Cette formation de 2 jours vous apporte une vision complète et opérationnelle de l’assurance vie sous l’angle juridique et fiscal, de la souscription au dénouement du contrat. Vous sécurisez vos pratiques, optimisez la fiscalité pour vos clients et renforcez votre position de conseil de référence.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :

  • Comprendre en profondeur le régime fiscal dérogatoire de l’assurance vie par rapport au droit commun
  • Maîtriser les règles juridiques et fiscales à chaque étape de la vie du contrat (souscription, gestion, dénouement)
  • Sécuriser vos préconisations patrimoniales et limiter les risques de contentieux
  • Optimiser la transmission et la fiscalité des capitaux au bénéfice de vos clients
  • Renforcer votre valeur ajoutée de conseil face à une réglementation complexe et évolutive
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14 heures soit 2 jours

3.900€ HT / Personne

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À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation Assurance vie s’adresse :

  • gestionnaires de patrimoine, collaborateurs en assurance, gestionnaires de contrats vie individuelle, courtiers, agents généraux,
  • mandataires et commerciaux souhaitant développer ou consolider une expertise pointue en assurance vie, sous l’angle juridique et fiscal.

Cette formation vous permettra d’acquérir des bases solides et des réflexes professionnels pour être autonome.

Pré-requis

  • Avoir suivi la formation « bases de l’assurance vie individuelle » ou disposer de connaissances de base équivalentes en assurance vie (fonctionnement général du contrat, notions clés de fiscalité et de droit des successions).
  • Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

À l’issue de cette formation Assurance vie, vous serez capable de :

  • Comprendre en détail le système dérogatoire de l’assurance vie au regard de la fiscalité par rapport au droit commun.
  • Assimiler le fonctionnement des règles fiscales applicables à chaque étape de la vie du contrat (souscription, gestion, rachats, dénouement).
  • Maîtriser les principaux enjeux juridiques liés au contrat d’assurance vie (qualité des parties, clause bénéficiaire, primes, régime matrimonial, succession).
  • Savoir analyser et sécuriser les conséquences patrimoniales et fiscales des opérations réalisées sur un contrat d’assurance vie.
  • Être capable de conseiller et d’optimiser les stratégies de placement et de transmission via l’assurance vie pour différents profils de clients.
  • Limiter les risques de contentieux et de requalification en adoptant les bonnes pratiques juridiques et fiscales.

Programme

  • 1. CADRE JURIDIQUE Initiation DE L’ASSURANCE VIE

    • Nature juridique du contrat d’assurance vie et distinction avec les autres produits d’épargne
    • Les parties au contrat : souscripteur, assuré, bénéficiaire, assureur
    • Capacité, consentement et spécificités liées aux majeurs protégés et mineurs
    • Effets du régime matrimonial sur le contrat d’assurance vie
    • Articulation avec le droit des successions et la réserve héréditaire

  • 2. RÉGIME FISCAL DE L’ASSURANCE VIE : PRINCIPES GÉNÉRAUX

    • Le caractère dérogatoire de la fiscalité de l’assurance vie par rapport au droit commun
    • Distinction entre fiscalité en cours de vie du contrat et fiscalité au dénouement
    • Notion de produits imposables et détermination de l’assiette fiscale
    • Régimes fiscaux selon la date de souscription et la date des versements
    • Impact de la durée de détention (avant et après 8 ans)

  • 3. FISCALITÉ EN COURS DE VIE DU CONTRAT : RACHATS ET ARBITRAGES

    • Rachats partiels et rachats totaux : calcul de la part de produits imposables
    • Choix entre prélèvement forfaitaire unique (PFU) et barème progressif
    • Prélèvements sociaux : assiette, taux et modalités d’imposition
    • Arbitrages, avances, options de gestion : conséquences fiscales
    • Cas pratiques de calculs de fiscalité sur les rachats

  • 4. DÉNOUEMENT DU CONTRAT EN CAS DE VIE DE L’ASSURÉ

    • Fiscalité des capitaux en cas de vie à l’échéance du contrat
    • Sortie en capital versus sortie en rente : enjeux juridiques et fiscaux
    • Traitement des rentes viagères : fraction imposable et régime social
    • Intégration du contrat d’assurance vie dans la stratégie globale de revenus

  • 5. DÉNOUEMENT DU CONTRAT EN CAS DE DÉCÈS DE L’ASSURÉ

    • Fonctionnement du mécanisme bénéficiaire en cas de décès
    • Régimes fiscaux applicables : articles 757 B et 990 I du CGI
    • Distinction versements avant et après 70 ans
    • Plafonds d’exonération, abattements et barèmes applicables
    • Cas particuliers : conjoint, partenaire de PACS, héritiers, tiers
    • Analyse de situations complexes et montages patrimoniaux

  • 6. CLAUSE BÉNÉFICIAIRE : RÉDACTION, SÉCURISATION ET OPTIMISATION

    • Enjeux juridiques et fiscaux de la clause bénéficiaire
    • Formulations types et clauses sur-mesure
    • Bénéficiaires multiples, démembrement de clause, représentation
    • Risques de requalification et contentieux fréquents
    • Bonnes pratiques pour sécuriser la rédaction et la transmission

  • 7. PRIMES, ABUS ET REQUALIFICATION

    • Notion de primes manifestement exagérées : critères d’appréciation
    • Risques de requalification dans la succession
    • Jurisprudence récente en matière d’abus et de détournement de l’esprit du contrat
    • Prévention des litiges : conseils pratiques et documentation

  • 8. STRATÉGIES PATRIMONIALES AVEC L’ASSURANCE VIE

    • Utilisation de l’assurance vie dans la transmission de patrimoine
    • Optimisation fiscale pour différents profils de clients
    • Articulation avec d’autres outils : donations, démembrement, régimes matrimoniaux
    • Études de cas : scénarios comparés et choix de la meilleure stratégie

  • 9. SYNTHÈSE, CAS PRATIQUES ET MISE EN SITUATION

    • Analyse de dossiers clients complets
    • Identification des risques juridiques et fiscaux
    • Construction d’une recommandation sécurisée et optimisée
    • Questions-réponses avec le formateur et plan d’actions individuel

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes de cette thématique avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos enjeux : nous partons de votre entreprise, de vos objectifs et de vos contraintes business.
• Ateliers pratiques, démonstrations en direct et analyses de cas concrets pour ancrer les acquis.
• Supports, modèles et check-lists immédiatement réutilisables dans vos propres comptes.
• Possibilité d’adapter le contenu à votre niveau (initiation, perfectionnement, montée en puissance) et à votre secteur.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application des Aspects juridiques et fiscaux de l’Assurance vie

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Identifiez votre situation ci-dessous :

Votre
besoin 		Formation
complémentaire 		Vos
bénéfices
Comprendre en profondeur la fiscalité et le droit appliqués à l’assurance vie Formation Ethique IA - Niveau Avancé : Maîtrise des enjeux juridiques et éthiques en Intelligence Artificielle Approche complémentaire sur la maîtrise des enjeux juridiques complexes, transférable à la gestion de produits financiers et assurantiels.
Intégrer l’IA dans les processus financiers et assurantiels Formation IA pour les Processus Financiers et le secteur des Assurances Optimiser la gestion et l’analyse des contrats d’assurance vie grâce à l’automatisation et à la data.
Sécuriser les systèmes et données liés aux contrats d’assurance Formation Maîtrise des Risques Cyber dans le secteur de l'Assurance Renforcer la protection des informations clients et des processus digitaux en assurance vie.
Améliorer la qualité et la fiabilité des outils digitaux utilisés en assurance Formation Tests Logiciels, Automatisation et Assurance Qualité Fiabiliser les simulateurs et applicatifs de gestion de contrats d’assurance vie.
Acquérir des bases solides en développement pour mieux dialoguer avec les équipes IT Formation Programmation Web - Niveau Initiation : Conception Orientée Objet Comprendre la logique des outils métiers et contribuer à l’évolution des solutions digitales en assurance.

Formation disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.

Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :

  • L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
  • Directement dans votre entreprise partout en France.
  • En distanciel par visioconférence.
  • Mais aussi à Bourges, Angers.

Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

  • Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
  • Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
  • Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
  • Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
  • Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
  • Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
  • La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
  • Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

  • La formation Assurance vie : Aspects juridiques et fiscaux est-elle disponible en distanciel ?

    o Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.

  • Les intervenants sont-ils de véritables experts de l’assurance vie ?

    o Oui, nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.

  • Cette formation convient-elle à un gestionnaire de contrats vie individuelle ?

    o Oui, elle est spécifiquement conçue pour les gestionnaires de contrats vie individuelle, les gestionnaires de patrimoine, les courtiers, agents généraux, mandataires et collaborateurs souhaitant approfondir les aspects juridiques et fiscaux de l’assurance vie.

  • Y a-t-il des cas pratiques et des exemples concrets pendant la formation ?

    o Oui, la formation s’appuie sur de nombreux cas pratiques, exemples réels et mises en situation pour vous permettre d’appliquer immédiatement les règles fiscales et juridiques étudiées.

  • Dois-je déjà bien connaître l’assurance vie pour suivre cette formation ?

    o Il est recommandé d’avoir suivi la formation bases de l’assurance vie individuelle ou de disposer de connaissances de base équivalentes sur le fonctionnement général d’un contrat d’assurance vie.

Pédagogie

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Délai d’accès à la formation
Nous accusons réception de toute demande sous 48 heures ouvrées. Le délai moyen d’accès à nos formations est de 30 jours à compter de la réception du dossier d’inscription complet. Ce délai peut varier selon le mode de financement :
  • Financement direct entreprise : environ 30 jours
  • Financement OPCO : environ 4 à 6 semaines, sous réserve d’accord de prise en charge
Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du planning du formateur, du profil du bénéficiaire ou du caractère sur-mesure de la formation. Pour toute demande urgente, contactez-nous directement.
Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Témoignages
de nos apprenants

« La formation aux publicités Facebook Ads était adaptée et a permis de voir les différents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à toutes nos questions. Il a également pu analyser nos contenus et performances de nos campagnes. »
Laurence C et Valérie GCommunication, Best Western
Laurence C et Valérie G
« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»
Guillaume P.Webmaster
Guillaume P.
« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »
Murielle D.Responsable gestion de campagnes
Murielle D.
« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »
Clotilde C.Coordinatrice numérique
Clotilde C.
« Formation claire faite sur-mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»
Ophélie D.Product Owner RH
Ophélie D.
« La formation m’a apporté une totale satisfaction. J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du SEO de mon site et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées. Le formateur est un référenceur de métier.»
Pauline M.Gestionnaire de site E-commerce
Pauline M.
« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »
Alexis M.Chef de projet
Alexis M.
« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »
Elodie L.Responsable Marketing
Elodie L.
« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »
Sarah T.Responsable Communication BeAPP
Sarah T.
« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des difficultés. »
Pierre C.Dirigeant Waltera
Pierre C.
« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »
Apolline L.Social Média Manager
Apolline L.
« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »
Valérie B.Dirigeante
Valérie B.
« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »
Léa B.Social Média Manager
Léa B.
« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »
Oriane C.Chargée de communication
Oriane C.
« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »
Paul R.Responsable communication
Paul R.
« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »
Tamara E.Chargée de développement RH
Tamara E.
« Merci pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Le formateur a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions.»
Christian L.Responsable communication
Christian L.
« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »
Jean-Luc A.Directeur de la Fondation
Jean-Luc A.
« J'ai été très satisfaite de la formation prodiguée par le formateur d'EXPERTISME. J'utilise LinkedIn depuis quelques années et la page LinkedIn entreprise depuis janvier 2024. J'avais cependant besoin d'approfondir mes connaissances en la matière, ce qui a été tout à fait le cas. Merci beaucoup pour cette formation, qui va me permettre de mettre en pratique tout ce que j'ai appris depuis 2 jours. »
Clotilde C.Coordinatrice BOAT
Clotilde C.
« L'objectif de la formation AirTable était très ambitieux par rapport à la durée prévue. La formation a donc été très intensive et ma capacité à maitriser l'ensemble des acquis demandera du temps. Excellentes qualités pédagogiques du formateur. »
Alexis R.Gérant
Alexis R.
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