Droit

Droit des sociétés

Formation Droit des sociétés et responsabilité Pénale de l’Employeur

Minimisez vos risques juridiques et fortifiez la conformité de votre entreprise avec expertise.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

Accueil / Nos formations digitales / Formation Droit des sociétés et responsabilité Pénale de l’Employeur

Contexte de la formation

Souhaitez-vous maîtriser l’actualité législative et les récentes évolutions en droit des sociétés ? Cherchez-vous à comprendre les implications des changements majeurs introduits par l’ordonnance du 12 mars 2025 ?

Dans un environnement législatif en constante évolution, rester à jour est essentiel. La maîtrise de l’actualité du droit des sociétés est une compétence clef pour les professionnels du droit, qu’ils soient juristes d’entreprise, avocats, experts-comptables ou notaires. Elle permet non seulement de garantir la conformité légale des entreprises, mais aussi de se démarquer sur le marché professionnel. En comprenant les récentes évolutions, vous pouvez anticiper les impacts sur vos dossiers et prendre des décisions éclairées. Cette expertise vous donne un avantage compétitif, favorise votre employabilité et accélère votre carrière.

Ne laissez pas votre connaissance du droit des sociétés devenir obsolète. Restez à la pointe de votre profession avec une formation à jour et pratique.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous pouvez aiguiser vos compétences et développer votre expertise en droit des sociétés. Notre formation vous offre un aperçu complet des récentes évolutions législatives, y compris l’ordonnance du 12 mars 2025. Votre Formateur Expert Métier vous guide à travers les cessions de droits sociaux, les garanties de passif et le droit des entreprises en difficulté. Nos formations sont adaptées à vos besoins et vous fournissent les outils nécessaires pour exceller dans votre domaine. En plus, vous aurez l’opportunité d’analyser le rôle des organes de la fondation et la responsabilité pénale de l’employeur. Avec nous, vous pouvez rester à jour, améliorer votre efficacité et accélérer votre carrière.

N’attendez pas pour prendre en main votre développement professionnel. Inscrivez-vous à notre formation et propulsez votre carrière au niveau supérieur. Ne manquez pas cette chance de rester à la pointe du droit des sociétés.

En résumé

Dans un environnement normatif mouvant, la moindre approximation en droit des sociétés ou en responsabilité pénale de l’employeur peut coûter cher : nullité d’actes, contentieux sociaux, exposition pénale du dirigeant, perte de crédibilité auprès de vos clients ou de votre direction. Cette formation EXPERTISME vous permet de maîtriser les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles – notamment l’ordonnance du 12 mars 2025 – et de les traduire en réflexes opérationnels, sécurisés et immédiatement applicables.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Intégrer rapidement les apports de l’ordonnance du 12 mars 2025 et leurs impacts concrets sur vos dossiers en droit des sociétés.
• Sécuriser vos cessions de droits sociaux, garanties de passif et opérations sur le capital pour limiter les risques de contentieux.
• Anticiper et maîtriser la responsabilité pénale de l’employeur, y compris les enjeux d’égalité femmes-hommes.
• Gérer efficacement les entreprises en difficulté, le sort des contrats en cours et les procédures civiles associées.
• Développer une stratégie procédurale robuste en contentieux de la sécurité sociale sans représentation obligatoire.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à plusieurs profils professionnels dont le métier est en lien direct avec le droit des sociétés et des contrats.

En premier lieu, elle est pertinente pour les directeurs et responsables juridiques qui souhaitent approfondir leur connaissance des récentes évolutions législatives. Les juristes d’entreprise, avocats, experts-comptables, notaires et commissaires aux comptes trouveront également dans cette formation une opportunité de renforcer leur expertise.
De plus, elle est accessible à toute personne, telle que les secrétaires juridiques, les administrateurs et mandataires judiciaires, les responsables et collaborateurs des services de recouvrement, les comptables et responsables du contentieux, qui souhaite mettre à jour ses connaissances en droit des sociétés.
Enfin, les professionnels du secteur bancaire et les chefs d’entreprise ont aussi tout intérêt à suivre cette formation pour mieux comprendre le cadre juridique dans lequel leurs entreprises évoluent.

Pré-requis

Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.
Avoir une connaissance de base en droit des sociétés. Bien que la formation soit ouverte à tous, une familiarité avec les concepts de base du droit des sociétés permettra une meilleure compréhension des sujets abordés.
Disposer d’un intérêt pour le droit et les évolutions législatives. Cette formation se concentre sur les changements récents dans le domaine du droit des sociétés, il est donc nécessaire d’avoir un intérêt pour ces questions pour en tirer pleinement profit.

Objectifs

Comprendre et analyser les évolutions législatives majeures introduites par l’ordonnance du 12 mars 2025 en droit des sociétés, en particulier concernant les nullités.
Maîtriser les aspects pratiques des cessions de droits sociaux, garanties de passif et du droit des entreprises en difficulté afin de pouvoir les appliquer dans des situations professionnelles concrètes.
Identifier et appliquer les principes de la responsabilité pénale de l’employeur, de l’égalité femmes-hommes en entreprise, et du rôle des organes de fondation dans le cadre juridique actuel.
Acquérir les compétences nécessaires pour gérer les procédures civiles, notamment en ce qui concerne le sort des contrats en cours dans les procédures collectives et les dernières évolutions jurisprudentielles.
Développer une stratégie procédurale efficace dans le cadre du contentieux de la sécurité sociale sans représentation obligatoire, en tenant compte des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT DES SOCIÉTÉS
- Aperçu des récentes évolutions législatives
- Présentation des changements majeurs introduits par l’ordonnance du 12 mars 2025
- Analyse des décisions de la Cour de cassation pertinentes
2. NULLITÉS EN DROIT DES SOCIÉTÉS
- Compréhension des types de nullités
- Étude des conséquences de la nullité
- Cas pratiques et atelier de mise en situation
3. CESSIONS DE DROITS SOCIAUX
- Aperçu de la législation applicable
- Étude des garanties de passif
- Atelier pratique sur la mise en œuvre des cessions de droits sociaux
4. DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ
- Compréhension des procédures collectives
- Étude du sort des contrats en cours dans les procédures collectives
- Analyse des dernières évolutions jurisprudentielles
5. RESPONSABILITÉ PÉNALE DE L'EMPLOYEUR
- Analyse du cadre légal et jurisprudentiel
- Étude des sanctions et mesures préventives
- Atelier de mise en situation
6. ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES EN ENTREPRISE
- Compréhension des enjeux de l’égalité professionnelle
- Étude des obligations légales et des sanctions en cas de non-respect
- Atelier de mise en situation sur la gestion de l’égalité professionnelle
7. RÔLE DES ORGANES DE LA FONDATION
- Présentation des différents organes et de leurs rôles
- Étude des responsabilités de chaque organe
- Atelier pratique sur la gestion des organes de la fondation
8. DROIT ET PRATIQUE DE LA PROCÉDURE CIVILE
- Présentation des principes fondamentaux de la procédure civile
- Étude des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles
- Atelier de mise en pratique avec des cas concrets
9. STRATÉGIE PROCÉDURALE DANS LE CADRE DU CONTENTIEUX DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
- Compréhension du contexte juridique
- Analyse de la jurisprudence récente
- Atelier de mise en situation sur le contentieux de la sécurité sociale sans représentation obligatoire

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Au-delà d’un simple rappel théorique du droit des sociétés et de la responsabilité pénale de l’employeur, cette formation est conçue pour répondre à vos enjeux quotidiens : sécuriser vos actes, réduire le risque contentieux, gagner en efficacité dans la gestion de vos dossiers et renforcer votre crédibilité auprès de vos interlocuteurs internes et externes.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit des Sociétés et Responsabilité Pénale de l’Employeur avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie active : études de cas réels, ateliers de mise en situation, analyses de décisions de justice, échanges entre pairs.
• Contenu systématiquement actualisé : intégration des dernières réformes, dont l’ordonnance du 12 mars 2025, et de la jurisprudence récente.
• Outils immédiatement réutilisables : check-lists, schémas de décision, modèles de clauses, grilles d’analyse des risques.
• Adaptation à votre contexte : exemples modulés selon votre secteur (entreprises, cabinets, secteur bancaire, fondations, etc.) et votre niveau de pratique.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données Droit des Sociétés et Responsabilité Pénale de l’Employeur.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Approfondir les liens entre droit des sociétés, responsabilité pénale de l’employeur et gestion globale des risques juridiques de l’entreprise.	Formation Droit des Entreprises et Procédure Civile	Compléter votre maîtrise du droit des sociétés par une vision transversale des procédures civiles applicables à l’ensemble des litiges de l’entreprise.
Intégrer les dimensions fiscales et patrimoniales à vos réflexions en droit des sociétés et en responsabilité de l’employeur.	Formation Maîtriser les aspects juridiques et fiscaux de la gestion d'entreprise	Optimiser vos montages juridiques en tenant compte des impacts fiscaux et de la gestion globale de l’entreprise.
Former des opérationnels ou managers non juristes aux fondamentaux du droit des sociétés pour sécuriser leurs décisions.	Formation Droit des Sociétés pour Non-Juristes	Diffuser une culture juridique de base dans vos équipes pour limiter les erreurs et mieux relayer vos actions de sécurisation.
Mettre à jour de manière ciblée vos connaissances en matière de contrats en lien avec les opérations de sociétés et la responsabilité de l’employeur.	Formation Actualité du Droit des Contrats	Sécuriser vos contrats commerciaux, de travail ou de prestation, en cohérence avec les risques sociétaires et pénaux identifiés.
Approfondir les opérations complexes de restructuration en complément de la responsabilité pénale de l’employeur et des entreprises en difficulté.	Formation Droit des Sociétés : Fusions, Acquisitions et Secrétariat Juridique	Maîtriser les opérations de fusions-acquisitions et le secrétariat juridique avancé pour sécuriser l’ensemble du cycle de vie de la société.

Droit des Sociétés et Responsabilité Pénale de l’Employeur disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Dax, Reims.
Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Droit des Sociétés et Responsabilité Pénale de l'Employeur est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel est le niveau requis pour suivre cette formation ?
Il est recommandé d’avoir une connaissance de base en droit des sociétés. La formation reste ouverte à tous, mais une familiarité avec les concepts fondamentaux (formes sociales, gouvernance, décisions collectives, etc.) facilite grandement l’appropriation des évolutions législatives et jurisprudentielles présentées.
Les intervenants sont-ils de vrais experts du droit des sociétés et de la responsabilité pénale de l’employeur ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent au quotidien le droit des sociétés, le droit des entreprises en difficulté, le contentieux social et la responsabilité pénale de l’employeur, ce qui garantit une approche concrète et opérationnelle.
La formation aborde-t-elle spécifiquement l’ordonnance du 12 mars 2025 ?
Oui, une partie importante du programme est consacrée à l’ordonnance du 12 mars 2025, à ses apports en droit des sociétés, notamment en matière de nullités, et à ses impacts concrets sur vos actes, vos opérations et vos contentieux.
La formation inclut-elle des cas pratiques et des mises en situation ?
Oui, tout au long de la formation, des cas pratiques, ateliers et mises en situation sont proposés : analyse de nullités, sécurisation de cessions de droits sociaux, gestion d’entreprises en difficulté, qualification de la responsabilité pénale de l’employeur, élaboration d’une stratégie en contentieux de la sécurité sociale, etc.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Droit des Sociétés et Responsabilité Pénale de l’Employeur ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Dax, Reims.
Demandez dès maintenant votre devis personnalisé ou programme détaillé

Référence : DR-102094

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

Cette formation vous intéresse ?

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation individuelle sur mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Remplissez le formulaire suivant :

L’un de nos conseillers vous contactera
dans les meilleurs délais.

Partagez cette formation :

Référence : DR-102094

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

Formez vos équipes !

à partir de 4 collaborateurs

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation intra-entreprise sur mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Partagez cette formation :

Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.