Droit

Droit des contrats

Formation maîtrise des contrats et successions internationales

Optimisez vos transactions internationales avec une maîtrise experte des contrats et successions transfrontalières.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous vous demandez comment maîtriser les intricacités juridiques des contrats et successions internationaux ? Vous cherchez à optimiser vos processus en matière de transactions transfrontalières et de transmission de patrimoine ?

Dans un monde de plus en plus globalisé, la maîtrise des aspects juridiques des contrats internationaux et des successions internationales est devenue un atout essentiel. Avec des transactions transfrontalières plus fréquentes et des familles de plus en plus dispersées à travers le monde, la nécessité d’une compréhension approfondie de ces cadres légaux est indéniable. Que vous soyez un professionnel du droit, un gestionnaire de patrimoine, un responsable d’import-export ou un chargé d’affaires, cette compétence peut vous offrir un avantage concurrentiel significatif, accélérer votre carrière et vous permettre de fournir un service de premier ordre à vos clients. En outre, elle peut vous aider à anticiper et à gérer les risques potentiels, tout en optimisant les processus contractuels et successoraux pour une efficacité maximale.

Pourquoi ne pas se donner les moyens de naviguer avec aisance dans la complexité des législations internationales ?

Avec Expertisme, organisme de formation certifié QUALIOPI, donnez-vous l’opportunité de maîtriser les règles contractuelles et d’identifier les risques spécifiques liés aux affaires internationales. Notre formation vous offre une vue d’ensemble de l’environnement juridique international, tout en accordant une attention particulière aux aspects socioculturels dans différentes régions du monde. Votre formateur expert métier vous accompagnera à travers les subtilités de la Convention de Vienne de 1980, les différents types de contrats internationaux et les risques qui leur sont associés. En outre, vous apprendrez à appliquer le principe d’unicité de la loi successorale, à utiliser le certificat successoral européen et à déterminer le juge compétent en cas de conflit. C’est une formation adaptée et efficace, enrichie par des réflexions collectives, des cas pratiques et des exercices pratiques pour une compréhension complète et une application immédiate.

Il est temps de faire le pas et de vous donner les outils pour être à la pointe des affaires internationales. Avec cette formation, vous serez non seulement en mesure de comprendre les principales conventions internationales et de distinguer les divers types de contrats internationaux, mais aussi de gérer efficacement une succession avec un élément international. Ne manquez pas cette occasion unique d’approfondir vos compétences et de vous démarquer dans votre domaine. Inscrivez-vous dès maintenant et rejoignez notre réseau de professionnels accomplis.

En résumé

Dans un environnement économique mondialisé, chaque clause mal rédigée, chaque choix de loi applicable ou de juridiction peut coûter très cher. Cette formation Maîtrise des contrats et successions internationales vous donne une vision claire, structurée et immédiatement exploitable des règles, usages et risques juridiques liés aux opérations transfrontalières et aux successions internationales.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Maîtriser les cadres juridiques internationaux applicables aux contrats et successions avec élément d’extranéité.
• Identifier, évaluer et sécuriser les risques contractuels, géopolitiques, économiques et de paiement.
• Rédiger et négocier des clauses contractuelles internationales robustes, adaptées aux usages locaux.
• Gérer efficacement les successions internationales avant et après le 17 août 2015.
• Intégrer les dimensions socioculturelles pour fluidifier les relations et limiter les litiges.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à un éventail de professionnels souhaitant acquérir une connaissance approfondie des aspects juridiques des contrats internationaux et des successions internationales. Parmi eux, les chargés d’affaires qui doivent comprendre les nuances légales des transactions transfrontalières pour garantir le bon déroulement des opérations. Les acheteurs et vendeurs internationaux pourront également bénéficier de cette formation, afin de gérer efficacement les négociations contractuelles et éviter les éventuels litiges. Les responsables de PME, ainsi que les responsables des opérations d’import-export, trouveront dans cette formation les clés pour optimiser leurs processus contractuels et successoraux. Enfin, les professionnels du droit et de la gestion de patrimoine, tels que les avocats, notaires, collaborateurs d’études notariales, gestionnaires et conseillers en gestion de patrimoine, et juristes, pourront y parfaire leur expertise et leur pratique en matière de législations internationales.

Pré-requis

Avoir une connaissance de base des principes fondamentaux du droit des affaires
Être familier avec les pratiques commerciales internationales
Avoir une compréhension des notions de droit international relatives aux régimes matrimoniaux
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur

Objectifs

Interpréter et appliquer les principales conventions internationales dans le cadre de transactions transfrontalières et de successions internationales.
Identifier et analyser les différents types de contrats internationaux afin d’optimiser les processus contractuels et d’évaluer les risques associés.
Comprendre et tenir compte des facteurs socioculturels lors de la rédaction et de l’exécution de contrats internationaux.
Gérer efficacement les successions internationales en respectant les dispositions légales avant et après le 17 août 2015.
Évaluer la validité des dispositions testamentaires dans un contexte international pour assurer la conformité juridique et la transmission optimale du patrimoine.

Programme

1. ENVIRONNEMENT JURIDIQUE INTERNATIONAL
- Introduction aux sources du droit international
- Compréhension de la lex mercatoria
- Exploration des philosophies juridiques mondiales
- Le droit conventionnel
- Les conventions internationales
- Le droit communautaire
- Étude de cas : La Convention de Vienne de 1980
- Analyse des points clés
- Examen de cas pratiques liés à la Convention
2. ÉLÉMENTS CONTRACTUELS INTERNATIONAUX
- Types de contrats internationaux
- Contrats de vente
- Contrats de sous-traitance
- Importance des clauses contractuelles
- Méthodologie de rédaction des clauses
- Exercices pratiques de rédaction de clauses
- Réflexions collectives et cas pratiques
- Discussions de groupe sur des cas concrets
- Études de cas et résolution de problèmes
3. GESTION DES RISQUES ASSOCIÉS AUX CONTRATS INTERNATIONAUX
- Risques géopolitiques, économiques et de paiement
- Identification et analyse des risques
- Évaluation des risques pays
- Méthodologie d’évaluation
- Exercices pratiques
- Choix des Incoterms et modes de paiement
- Présentation des différents Incoterms et modes de paiement
- Choix optimal en fonction du contexte
- Règlement des litiges
- Règlement amiable
- Règlement arbitral
4. ASPECTS SOCIOCULTURELS DES CONTRATS INTERNATIONAUX
- Différences juridiques et culturelles entre pays
- Analyse comparative des systèmes juridiques
- Exploration des différences culturelles influençant les contrats
- Création de fiches de bonnes pratiques
- Méthodologie de création des fiches
- Exercices pratiques de création
5. SUCCESSIONS INTERNATIONALES
- Lois applicables et juridictions compétentes
- Méthodologie pour déterminer la loi applicable
- Identification des juridictions compétentes
- Exercices pratiques
- Analyse des dispositions testamentaires selon les conventions internationales
- Méthodologie d’analyse
- Exercices pratiques
- Études de cas de successions internationales
- Présentation de cas concrets
- Réflexions collectives et résolution des problèmes

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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• D’une pédagogie centrée sur vos cas concrets : contrats existants, projets de développement international, dossiers de successions avec élément d’extranéité.
• De contenus à jour des dernières évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles, intégrant les conventions internationales et le droit européen.
• D’exercices pratiques de rédaction, d’analyse de risques, de choix d’Incoterms et de modes de règlement des litiges.
• D’un accompagnement personnalisé pendant la formation pour répondre à vos questions spécifiques et vous aider à structurer vos démarches.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données Maîtrise des contrats et successions internationales.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser la rédaction de contrats internationaux complexes tout en améliorant vos capacités de négociation avec des partenaires étrangers.	Formation Rédaction et Négociation de Contrats Internationaux	Approche combinée rédaction + négociation spécifiquement centrée sur les contrats internationaux, idéale en complément de la maîtrise des successions internationales.
Renforcer vos techniques de négociation contractuelle pour défendre au mieux les intérêts de votre entreprise ou de vos clients.	Formation Maîtriser la négociation de contrats - Techniques et meilleures pratiques	Travail intensif sur les techniques de négociation, la préparation, la gestion des objections et la conclusion d’accords gagnant-gagnant.
Structurer et sécuriser l’ensemble de vos contrats, de la phase de conception jusqu’à la signature, dans un cadre principalement national.	Formation rédaction et sécurisation de contrats	Approche globale de la sécurisation contractuelle, complémentaire à la dimension internationale et successorale traitée dans cette formation.
Piloter un portefeuille de contrats commerciaux, suivre les engagements et optimiser les résultats de vos négociations.	Formation Maîtrise des contrats commerciaux et des négociations	Vision managériale et opérationnelle de la gestion des contrats commerciaux, axée sur la performance et la maîtrise des risques au quotidien.
Protéger et valoriser les actifs immatériels (marques, brevets, droits d’auteur) dans un contexte de contrats internationaux.	Formation Maîtrisez la Négociation et la Gestion de Contrats Intellectuels	Spécialisation sur les contrats de propriété intellectuelle, idéale pour les structures innovantes ou fortement exposées aux enjeux immatériels.

Maîtrise des contrats et successions internationales disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Maîtrise des contrats et successions internationales est-elle accessible à distance ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime cette formation et quel est le niveau d’expertise des intervenants ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent au quotidien les contrats internationaux, la gestion des risques transfrontaliers et les successions internationales, ce qui garantit une approche concrète et directement applicable.
Quels sont les prérequis pour suivre cette formation Maîtrise des contrats et successions internationales ?
Il est recommandé de disposer d’une connaissance de base du droit des affaires, d’être familier avec les pratiques commerciales internationales et d’avoir une compréhension minimale des notions de droit international relatives aux régimes matrimoniaux. Un équipement informatique avec connexion Internet, caméra, micro et haut-parleur est nécessaire pour le distanciel.
Cette formation convient-elle davantage aux juristes ou aux opérationnels (acheteurs, commerciaux, dirigeants) ?
La formation a été pensée pour être utile aux deux profils. Les juristes et professionnels du droit y trouveront une structuration fine des règles et conventions internationales, tandis que les opérationnels bénéficieront d’outils pratiques pour sécuriser leurs contrats, anticiper les risques et mieux gérer les successions internationales liées à leurs clients ou actionnaires.
Pourrai-je travailler sur mes propres contrats ou dossiers de successions internationales pendant la formation ?
Dans la mesure du possible et sous réserve de confidentialité, le formateur pourra intégrer des exemples ou problématiques inspirés de vos situations réelles. Cela permet de transformer la formation en véritable atelier d’optimisation de vos pratiques contractuelles et successorales.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

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Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.