Droit

Droit Social et Médico-Social

Formation obligations juridiques pour directeurs d’établissements Sociaux et Médico-Sociaux

Assurez la conformité légale de votre établissement et optimisez votre gouvernance stratégique.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à comprendre les responsabilités juridiques des directeurs d’ESMS pour mieux naviguer dans l’environnement légal complexe de votre secteur ? Vous souhaitez renforcer vos compétences pour anticiper et gérer efficacement les risques juridiques potentiels ? Vous êtes au bon endroit pour approfondir vos connaissances et vous outiller efficacement.

Comprendre les responsabilités juridiques des directeurs d’ESMS est une compétence essentielle pour assurer la conformité légale et la protection des droits des usagers. Dans un paysage réglementaire en constante mutation, maîtriser les aspects juridiques de la fonction de directeur d’ESMS est un élément clé pour se démarquer dans le secteur médico-social. En effet, cela permet à la fois de minimiser les risques, d’optimiser la gestion des établissements et d’offrir un service de qualité aux bénéficiaires. Les directeurs d’ESMS formés en responsabilités juridiques sont mieux à même de naviguer dans le cadre législatif, d’anticiper les défis juridiques et de prendre des décisions éclairées, accélérant ainsi leur progression professionnelle.

Restez donc avec nous pour découvrir comment notre formation peut vous aider à exceller dans votre rôle de directeur d’ESMS.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, nous vous proposons une formation dédiée aux responsabilités juridiques des directeurs d’ESMS. Cette formation a pour objectif de renforcer vos compétences en matière juridique, de clarifier les obligations légales spécifiques aux ESMS, et de sensibiliser aux risques juridiques et aux mesures de conformité nécessaires. Votre Formateur Expert Métier vous accompagnera dans l’application de la législation dans la gestion quotidienne de votre établissement. En mettant l’accent sur l’adaptabilité et l’efficacité, notre formation vous permettra de promouvoir une culture de responsabilité et de prise de décision éclairée au sein de votre établissement. Elle vous outillera pour anticiper et réagir efficacement aux défis juridiques, contribuant ainsi à la pérennité de votre établissement et à la qualité des services offerts aux usagers.

Alors, n’attendez plus ! Profitez de cette opportunité pour renforcer vos compétences en responsabilités juridiques des directeurs d’ESMS. En vous formant aujourd’hui, vous préparez votre établissement à affronter les défis de demain avec assurance et expertise. Rejoignez-nous dès maintenant et faites le premier pas vers une gestion juridique efficace et sereine de votre établissement.

En résumé

Cette formation obligations juridiques pour directeurs d’Établissements Sociaux et Médico-Sociaux vous donne une vision claire, opérationnelle et directement exploitable de vos responsabilités juridiques. Vous repartez avec des outils concrets pour sécuriser vos pratiques, prévenir les contentieux et piloter votre établissement en toute sérénité.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre précisément votre champ de responsabilité juridique en tant que directeur d’ESMS.
• Identifier et analyser les risques juridiques majeurs liés à la gestion de votre établissement.
• Mettre en place des dispositifs de prévention des risques contentieux adaptés à votre contexte.
• Mesurer l’impact juridique de vos décisions de direction sur les usagers, les équipes et l’établissement.
• Garantir la conformité de vos pratiques avec la réglementation sociale et médico-sociale en vigueur.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse principalement aux Directeurs Généraux d’Établissements Sociaux et Médico-Sociaux (ESMS).

Elle est également pertinente pour les Directeurs adjoints, les Responsables de service et toute personne occupant une fonction de direction au sein d’ESMS.
En outre, les Directeurs d’établissements de santé, les Responsables des ressources humaines et les Responsables juridiques peuvent également bénéficier de cette formation pour mieux comprendre et gérer les responsabilités juridiques inhérentes à leur poste.
Cette formation peut être aussi bénéfique pour les futurs Directeurs d’ESMS qui souhaitent se préparer aux défis juridiques du secteur.
De plus, les professionnels du droit travaillant dans le secteur social et médico-social peuvent y trouver une spécialisation intéressante pour approfondir leurs connaissances et compétences.
Par conséquent, toute personne ayant des responsabilités au sein d’un ESMS et souhaitant améliorer sa compréhension de ses responsabilités juridiques serait un candidat idéal pour cette formation.

Pré-requis

Vous devez exercer dans le secteur social ou médico-social. Cette expérience vous permettra de mieux comprendre les enjeux juridiques liés à votre poste.
Vous devez posséder des connaissances de base sur le fonctionnement des Établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) pour pouvoir pleinement tirer profit de cette formation.
Vous devez disposer d’un certain niveau de connaissance en droit, même si celui-ci est basique. Cela facilitera votre compréhension des aspects légaux qui seront abordés lors de la formation.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

Comprendre et interpréter correctement le cadre juridique applicable aux établissements et services médico-sociaux (ESMS)
Savoir identifier et analyser les risques juridiques associés à la direction d’un ESMS, pour opérer une gestion des risques efficace
Maîtriser les différents outils et méthodes de prévention des risques contentieux en lien avec la fonction de directeur d’ESMS
Mesurer l’impact de leurs décisions et actions sur le plan juridique et évaluer les conséquences potentielles
Assurer la conformité des pratiques de l’ESMS avec la réglementation en vigueur, pour garantir une prise en charge de qualité des personnes accueillies
Développer des compétences en matière de communication et de négociation pour gérer efficacement les situations conflictuelles d’un point de vue juridique.

Programme

1. INTRODUCTION ET FONDAMENTAUX DE LA RESPONSABILITÉ JURIDIQUE
- Présentation de la formation et des participants
- Définition et enjeux de la responsabilité juridique dans le contexte des ESMS
- Distinction entre obligation de moyens et obligation de résultat
2. LE CADRE JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ DES DIRECTEURS D'ESMS
- Présentation du cadre législatif et réglementaire applicable
- Les différents types de responsabilités : pénale, civile et administrative
- Analyse de jurisprudences récentes et significatives
3. LES RISQUES LIÉS À L'EXERCICE DE LA FONCTION
- Étude des risques spécifiques à la fonction de directeur d’ESMS
- Les conséquences juridiques en cas de négligences graves
- Discussion autour de cas concrets et de situations vécues par les participants
4. GESTION ET PRÉVENTION DES RISQUES CONTENTIEUX
- Identification des principaux risques contentieux et des moyens de prévention
- Les bonnes pratiques pour limiter les risques de contentieux
- Élaboration d’un plan de gestion des risques adapté à son établissement
5. L'IMPACT DE LA FONCTION DE DIRECTEUR SUR LA QUALITÉ DE LA PRISE EN CHARGE
- L’importance de la qualité de la prise en charge dans la gestion des risques juridiques
- Les obligations des directeurs d’ESMS en matière de qualité de service
- Étude de cas d’établissements ayant mis en place des démarches qualité
6. CONCLUSION ET PLAN D'ACTION PERSONNALISÉ
- Synthèse des acquis de la formation
- Élaboration d’un plan d’action personnalisé en fonction des besoins et du contexte de chaque participant
- Échange sur les perspectives d’application dans le cadre professionnel

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

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En choisissant EXPERTISME pour votre formation obligations juridiques pour directeurs d’Établissements Sociaux et Médico-Sociaux, vous bénéficiez de :
• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du obligations juridiques pour directeurs d’Établissements Sociaux et Médico-Sociaux avec plus de 7 ans d’expérience.
• Une pédagogie centrée sur vos réalités d’ESMS : cas concrets, retours d’expérience, analyse de vos propres situations.
• Des contenus à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles du secteur social et médico-social.
• Des supports structurés (fiches réflexes, check-lists, trames de plans d’action) immédiatement réutilisables dans votre établissement.
• Une articulation permanente entre théorie juridique, enjeux managériaux et qualité de la prise en charge.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données obligations juridiques pour directeurs d’Établissements Sociaux et Médico-Sociaux.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre les impacts juridiques de la mobilité internationale sur les équipes intervenant en ESMS	Formation Gestion Fiscale et Sociale de la Mobilité Internationale pour Expatriés	Sécuriser les situations de collaborateurs expatriés ou détachés, en maîtrisant les risques fiscaux, sociaux et juridiques liés à leur statut.
Anticiper les risques fiscaux et sociaux lors de recrutements de profils étrangers pour des fonctions de direction ou d’expertise	Formation Gestion Fiscale et Sociale de la Mobilité Internationale pour Expatriés	Adapter vos pratiques RH et contractuelles pour rester conforme aux obligations légales françaises et internationales.
Piloter des projets de coopération ou de partenariats internationaux impliquant des déplacements de personnel	Formation Gestion Fiscale et Sociale de la Mobilité Internationale pour Expatriés	Sécuriser les montages de mobilité, limiter les risques de redressement et protéger vos collaborateurs en mission à l’étranger.
Accompagner un directeur ou cadre d’ESMS dans une prise de poste à l’étranger ou dans un groupe international	Formation Gestion Fiscale et Sociale de la Mobilité Internationale pour Expatriés	Maîtriser les règles clés de la mobilité internationale pour organiser un schéma de rémunération et de protection sociale sécurisé.
Renforcer la politique RH d’un groupe d’ESMS accueillant ou envoyant régulièrement des professionnels en mobilité	Formation Gestion Fiscale et Sociale de la Mobilité Internationale pour Expatriés	Structurer une politique de mobilité internationale conforme, lisible et attractive pour vos talents, tout en maîtrisant vos risques.

obligations juridiques pour directeurs d’Établissements Sociaux et Médico-Sociaux disponible partout en France

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• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui sont les formateurs intervenant sur cette formation obligations juridiques pour directeurs d’ESMS ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils disposent d’une double compétence : une maîtrise solide du cadre juridique des ESMS et une expérience opérationnelle du terrain, garantissant des apports concrets et directement applicables.
Quel niveau de connaissances juridiques est nécessaire pour suivre cette formation ?
Un socle de connaissances de base en droit et une bonne compréhension du fonctionnement des ESMS sont recommandés. La formation est conçue pour rendre accessibles les notions juridiques, même à des non-juristes, tout en restant suffisamment approfondie pour des directeurs et cadres expérimentés.
Quels sont les prérequis techniques pour participer à la formation à distance ?
Vous devez disposer d’un ordinateur relié à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur (ou d’un casque). Ces éléments garantissent la qualité des échanges, des mises en situation et des travaux en sous-groupes lors de la formation.
La formation aborde-t-elle des cas pratiques liés à mon type d’établissement ?
Oui. Dès le début de la formation, le formateur recueille vos attentes et votre contexte (type d’ESMS, public accueilli, enjeux actuels) afin d’illustrer les apports juridiques avec des cas concrets correspondant à vos réalités. Vous pouvez également proposer vos propres situations pour un décryptage en séance.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.