Droit

Droit Administratif

Formation prévention des risques déontologiques dans le secteur public local

Optimisez votre gouvernance publique en maîtrisant les risques déontologiques pour une gestion éthique irréprochable.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

Accueil / Nos formations digitales / Formation prévention des risques déontologiques dans le secteur public local

Contexte de la formation

Vous cherchez à renforcer l’intégrité et la probité dans le secteur public local ? Vous souhaitez comprendre et prévenir les risques d’atteintes à la déontologie ?

Dans le contexte actuel de responsabilisation et de transparence, la déontologie et la probité sont devenues des compétences essentielles pour les professionnels du secteur public local. Ces principes déontologiques, loin d’être de simples règles, sont les piliers sur lesquels se construit la confiance du public dans les institutions. Ils garantissent une gestion publique transparente, efficace et équitable, alignée sur les valeurs démocratiques et les attentes des citoyens. Maîtriser ces compétences est donc un atout considérable pour accélérer votre carrière et vous démarquer dans votre domaine.

La formation Prévenir les risques d’atteintes à la déontologie et la probité dans le secteur public local est plus pertinente que jamais.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous êtes assurés de bénéficier d’une formation de qualité, conçue pour répondre aux enjeux spécifiques du secteur public local. Notre programme se concentre sur la sensibilisation aux principes de la déontologie et de la probité, l’identification des situations à risque et la prévention des conflits d’intérêts. Nous vous fournirons des outils pratiques pour promouvoir une culture éthique et prévenir les comportements inappropriés. Votre Formateur Expert Métier, fort de son expérience dans le domaine, vous guidera tout au long de cette formation, adaptée à vos besoins et à votre contexte professionnel.

En suivant cette formation, vous serez en mesure de garantir une gestion publique plus transparente et éthique, renforçant ainsi la confiance du public dans votre institution. Vous serez également mieux équipé pour faire face à des situations potentiellement délicates, en évitant les conflits d’intérêts et en respectant les principes de probité. De plus, vous contribuerez à améliorer l’efficacité et la réputation de votre organisation, des bénéfices immédiats et durables pour votre carrière.

Ne manquez pas cette occasion de vous distinguer et de renforcer votre compétence en matière de déontologie et de probité. Inscrivez-vous dès maintenant à notre formation Prévenir les risques d’atteintes à la déontologie et la probité dans le secteur public local et faites le premier pas vers une gestion publique plus responsable et éthique.

En résumé

Dans un contexte de transparence renforcée, la moindre faille déontologique peut fragiliser votre collectivité, exposer vos équipes et entacher durablement la confiance des citoyens. Cette formation vous donne une méthode claire, des repères juridiques solides et des outils concrets pour prévenir les atteintes à la déontologie et à la probité dans le secteur public local.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre précisément vos obligations déontologiques en tant qu’élu local, agent ou cadre du secteur public local.
• Identifier rapidement les situations à risque : conflits d’intérêts, favoritisme, prise illégale d’intérêts, corruption…
• Mettre en place des règles internes, procédures et réflexes de prévention efficaces.
• Savoir gérer un incident déontologique sans aggraver les risques juridiques, médiatiques ou organisationnels.
• Installer une culture d’éthique et de probité partagée par l’ensemble des acteurs de votre organisation.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à l’ensemble des professionnels exerçant dans le secteur public local et qui sont engagés dans la gestion, la supervision ou la prise de décision. Elle convient particulièrement aux responsables de services, aux gestionnaires de projets, aux directeurs généraux des services, ainsi qu’aux élus locaux. Elle est également pertinente pour les agents chargés de la mise en place et du suivi des politiques publiques, pour les inspecteurs, les auditeurs internes et les responsables de la conformité. C’est donc une formation essentielle pour tous ceux qui souhaitent renforcer leur connaissance en matière de déontologie et de probité, afin de prévenir les risques d’atteintes à ces principes dans leur travail quotidien. En somme, cette formation est conçue pour vous aider à maintenir et à promouvoir des normes d’éthique élevées dans votre organisation.

Pré-requis

Avoir une connaissance préalable de l’organisation et du fonctionnement d’une collectivité ou établissement du secteur public local. Cela comprend une compréhension des structures administratives, des processus décisionnels et de la réglementation applicable.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.
Avoir un intérêt pour les questions de déontologie et de probité, ainsi qu’une volonté d’améliorer les pratiques au sein du secteur public local.

Objectifs

Comprendre et appliquer les obligations déontologiques s’imposant aux élus locaux et aux agents publics dans diverses situations
Identifier et analyser les situations susceptibles de mener à des conflits d’intérêts ou des délits constitutifs d’atteintes à la probité
Évaluer les risques de mise en cause des différentes responsabilités selon le contexte et la situation
Maîtriser les grands principes, outils et modalités pour prévenir les conflits d’intérêts et les atteintes à la probité
Connaître et comprendre les sanctions pénales correspondant aux différentes atteintes à la probité pour renforcer la prévention.

Programme

1. INTRODUCTION À LA DÉONTOLOGIE ET LA PROBITÉ DANS LE SECTEUR PUBLIC LOCAL
- Définition et explication de la déontologie et de la probité
- Importance de la déontologie et de la probité dans le secteur public local
- Présentation des principaux textes de loi et codes de déontologie applicables au secteur public local
2. COMPRENDRE LES RISQUES D'ATTEINTES À LA DÉONTOLOGIE ET LA PROBITÉ
- Identification des différentes formes d’atteinte à la déontologie et à la probité
- Présentation des risques associés à ces atteintes pour l’organisation, les employés et les parties prenantes
- Études de cas et exemples concrets d’incidents de déontologie et de probité dans le secteur public local
3. PRÉVENIR LES ATTEINTES À LA DÉONTOLOGIE ET LA PROBITÉ
- Mise en place de politiques et de procédures pour prévenir les atteintes à la déontologie et la probité
- Formation et sensibilisation des employés sur l’importance de la déontologie et de la probité
- Mise en place de mécanismes de signalement et de gestion des incidents
4. GÉRER LES INCIDENTS DE DÉONTOLOGIE ET DE PROBITÉ
- Processus de gestion des incidents de déontologie et de probité
- Rôle et responsabilités des différentes parties prenantes dans la gestion des incidents
- Sanctions possibles en cas d’atteinte à la déontologie et à la probité
5. ÉVALUER ET AMÉLIORER LES PRATIQUES DE DÉONTOLOGIE ET DE PROBITÉ
- Méthodologies d’évaluation des pratiques de déontologie et de probité
- Utilisation de l’évaluation pour identifier les lacunes et les opportunités d’amélioration
- Mise en œuvre de plans d’action pour améliorer les pratiques de déontologie et de probité
6. CONCLUSION : RÔLE DE CHACUN DANS LA PRÉVENTION DES ATTEINTES À LA DÉONTOLOGIE ET LA PROBITÉ
- Importance de l’implication de tous les acteurs dans la prévention des atteintes à la déontologie et la probité
- Rôle des dirigeants et des employés dans la promotion de la déontologie et de la probité
- Conclusion et rappel des principales leçons de la formation

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Prévention des risques déontologiques dans le secteur public local avec plus de 7 ans d’expérience.
• Une pédagogie centrée sur vos réalités : cas concrets issus du secteur public local, analyse de vos propres situations, réponses directes à vos problématiques.
• Des supports et outils immédiatement réutilisables : grilles d’analyse des risques, exemples de procédures internes, check-lists de vigilance.
• Une formation construite pour concilier exigences juridiques, contraintes opérationnelles et enjeux politiques et managériaux.
• Un accompagnement personnalisé tout au long du parcours pour faciliter le passage de la théorie à l’action dans votre collectivité ou établissement.

Notre mission : vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données Prévention des risques déontologiques dans le secteur public local.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser juridiquement la gestion et l’occupation du domaine public en complément des enjeux déontologiques.	Formation Droit du domaine public : Aspects juridiques et applications pratiques	Maîtriser le cadre juridique du domaine public pour limiter les risques de contentieux, de favoritisme ou de traitement inéquitable entre usagers et occupants.
Acquérir ou consolider les bases juridiques de la fonction publique pour mieux comprendre le cadre des obligations déontologiques.	Formation Initiation au Droit : Maîtriser les Fondamentaux de la Fonction Publique	Disposer d’une vision globale des règles statutaires et des responsabilités afin de situer clairement les enjeux de probité et de déontologie.
Renforcer la maîtrise des risques juridiques et financiers liés aux marchés publics et prestations intellectuelles.	Formation Maîtrise du droit et finance des marchés publics et prestations intellectuelles	Sécuriser les procédures de passation et d’exécution des contrats, là où les risques de conflits d’intérêts et de favoritisme sont particulièrement élevés.
Encadrer les contrats d’occupation du domaine public en limitant les risques de contestation et de suspicion de traitement de faveur.	Formation Maîtrise des contrats d'occupation du domaine public	Appliquer les bonnes pratiques contractuelles et de transparence pour garantir l’égalité de traitement des opérateurs et usagers.
Piloter et valoriser la propriété publique en intégrant les enjeux de transparence, de bonne gestion et de responsabilité.	Formation Gestion et Maîtrise de la Propriété Publique	Optimiser la gestion du patrimoine public tout en respectant les principes d’intégrité, de probité et de bonne utilisation des ressources publiques.

Prévention des risques déontologiques dans le secteur public local disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Troyes, Le Mans.
Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime la formation Prévention des risques déontologiques dans le secteur public local ?
La formation est animée par un Formateur Expert Métier connaissant en profondeur le secteur public local, ses contraintes juridiques, organisationnelles et politiques, et habitué à accompagner élus et agents sur les enjeux de déontologie et de probité.
Les formateurs sont-ils des experts reconnus ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Faut-il des prérequis pour suivre cette formation ?
Il est recommandé d’avoir une connaissance préalable de l’organisation et du fonctionnement d’une collectivité ou d’un établissement du secteur public local (structures administratives, processus décisionnels, réglementation de base). Un ordinateur connecté à Internet avec caméra, micro et haut-parleur est nécessaire pour le distanciel, ainsi qu’un intérêt réel pour les questions de déontologie, de probité et d’amélioration des pratiques.
La formation aborde-t-elle des cas concrets liés aux conflits d’intérêts ?
Oui, de nombreux cas pratiques et situations réelles de conflits d’intérêts, de favoritisme ou de prise illégale d’intérêts sont analysés pendant la formation afin de vous aider à repérer ces situations et à adopter les bons réflexes de prévention et de traitement.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Prévention des risques déontologiques dans le secteur public local ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Troyes, Le Mans.
Demandez dès maintenant votre devis personnalisé ou programme détaillé

Référence : DR-101981

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

Cette formation vous intéresse ?

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation individuelle sur mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Remplissez le formulaire suivant :

L’un de nos conseillers vous contactera
dans les meilleurs délais.

Partagez cette formation :

Référence : DR-101981

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

Formez vos équipes !

à partir de 4 collaborateurs

Nos Formateurs Experts Métiers conçoivent votre formation intra-entreprise sur mesure lors de la définition de votre projet pédagogique !

Partagez cette formation :

Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.