Intelligence Artificielle

Formations Acculturation IA

Formation en Droit du digital et Intelligence Artificielle

Maîtrisez les enjeux juridiques de l'IA pour sécuriser et optimiser vos stratégies numériques.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à comprendre les enjeux juridiques de l’ère numérique et de l’intelligence artificielle ? Vous souhaitez acquérir des compétences juridiques spécialisées dans le droit du digital et de l’IA ? Découvrez comment notre formation avancée en Droit du Digital et IA peut vous aider à répondre à ces défis.

Avec l’avènement du numérique et de l’intelligence artificielle, des questions juridiques complexes émergent, nécessitant une expertise approfondie dans le droit du digital et de l’IA. Ces compétences sont devenues essentielles pour les professionnels du droit qui sont confrontés à des défis juridiques inédits. Être compétent en droit du digital et IA offre des avantages professionnels et personnels : cela permet d’anticiper les défis juridiques liés à l’IA, de conseiller efficacement les clients et de se démarquer dans un domaine juridique en pleine évolution. Plus qu’un simple atout, cette compétence est un véritable levier pour accélérer sa carrière et rester à la pointe de son domaine.

Alors, êtes-vous prêt à embrasser les défis du droit du digital et de l’IA ?

Avec Expertisme, organisme de formation certifié QUALIOPI, nous vous proposons une formation avancée en Droit du Digital et IA qui vous permettra d’acquérir une compréhension approfondie du cadre juridique régissant le digital et l’intelligence artificielle. Notre formateur expert métier vous guidera à travers les enjeux éthiques et légaux de l’IA, tels que la confidentialité des données, la responsabilité algorithmique et l’impact sur l’emploi. Vous apprendrez à développer des stratégies de conformité, à anticiper les évolutions législatives futures et à rester proactif dans votre pratique professionnelle. Cette formation est conçue pour être adaptable et efficace, répondant aux besoins spécifiques de chaque participant.

La formation Droit du Digital et IA est plus qu’une simple acquisition de connaissances. C’est une chance de renforcer vos compétences juridiques, de comprendre et de gérer les défis posés par la digitalisation et l’IA dans divers secteurs, comme la finance, la santé, les télécommunications et le commerce. Il ne s’agit pas seulement d’apprendre, mais de comprendre, d’anticiper et de s’adapter aux évolutions rapides du domaine juridique.

Ne manquez pas cette occasion de booster votre carrière et de vous démarquer dans votre domaine. Inscrivez-vous dès maintenant à notre formation avancée en Droit du Digital et IA. Prenez le contrôle de votre avenir professionnel dans un monde de plus en plus numérique et faites de l’intelligence artificielle un allié, et non un défi.

En résumé

Cette formation avancée en Droit du Digital et Intelligence Artificielle vous permet de maîtriser les principaux cadres juridiques qui encadrent le numérique, les données et les systèmes d’IA. Vous apprenez à sécuriser vos projets, à conseiller vos clients ou votre organisation et à anticiper les prochaines évolutions réglementaires (IA Act, nouvelles directives données, cybersécurité, responsabilité, contrefaçon, etc.).

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et appliquer les textes clés : IA Act, RGPD, droit d’auteur, droit des contrats, concurrence, cybersécurité
• Sécuriser juridiquement les projets digitaux et d’IA : contrats, responsabilités, données, risques et sanctions
• Anticiper les évolutions à venir (nouvelles directives européennes, réglementation IA, données et cyberattaques)

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à divers professionnels souhaitant acquérir ou renforcer leurs compétences dans le domaine du droit du digital et de l’intelligence artificielle.

Elle est particulièrement pertinente pour les juristes, avocats, consultants en droit des technologies, responsables de la conformité (compliance officers), délégués à la protection des données personnelles, ainsi que pour les responsables de la sécurité informatique. De même, les managers et chefs de projet en charge de l’intégration de solutions d’IA dans leurs organisations trouveront un intérêt certain à cette formation.

En outre, les entrepreneurs, start-uppers et investisseurs dans le secteur du digital et de l’IA peuvent également bénéficier de cette formation pour comprendre les enjeux juridiques et réglementaires liés à leurs activités. Enfin, les chercheurs et universitaires intéressés par l’impact de l’IA sur le droit trouveront dans cette formation une source d’information précieuse.

Pré-requis

Avoir des bases solides en droit de la propriété intellectuelle. Cela comprend la compréhension des concepts fondamentaux, des principes juridiques applicables et des différentes catégories de propriété intellectuelle.
Être capable de comprendre et d’analyser des textes juridiques. Les participants devront être à l’aise pour lire et interpréter des lois, des règlements, des jugements et d’autres documents juridiques connexes.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.
Posséder des compétences de base en informatique et navigation sur Internet. Les participants devront être capables d’accéder à des plateformes en ligne, de télécharger des documents, d’envoyer des emails, de participer à des forums de discussion, etc.
Avoir un intérêt pour le domaine du digital et de l’intelligence artificielle. Bien que ce ne soit pas un prérequis strict, une appréciation et une curiosité pour ces sujets seront bénéfiques pour l’engagement et l’apprentissage durant la formation.

Objectifs

Comprendre la règlementation de l’Intelligence Artificielle (IA), notamment l’IA Act, et anticiper les impacts des prochains textes législatifs
Assimiler les étapes de mise en œuvre de l’IA, de son déploiement jusqu’à la gestion des incidents éventuels
Saisir les enjeux des cyberattaques et la responsabilité qui en découle, en lien avec les textes législatifs récents édictés par l’Union Européenne
Se familiariser avec les nouvelles directives en matière de protection des données personnelles prévues pour 2025 et comprendre leurs implications
Identifier les risques et les sanctions liées à la contrefaçon dans le domaine du digital.

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT DU DIGITAL
- Introduction aux concepts fondamentaux du droit du digital
- Panorama des enjeux juridiques liés au numérique
- Présentation des grands principes juridiques applicables au digital
- Étude de cas : application de ces principes à des situations concrètes
2. LE DROIT D'AUTEUR DANS LE DOMAINE DU NUMÉRIQUE
- Rappel sur le droit d’auteur : définition, périmètre, exceptions
- Application du droit d’auteur à l’univers numérique
- Droit d’auteur et logiciels
- Droit d’auteur et bases de données
- Droit d’auteur et internet : œuvres en ligne, liens hypertextes, framing, etc.
- Les Creative Commons et autres formes de licences libres
3. LE DROIT DES CONTRATS DANS LE DOMAINE DU NUMÉRIQUE
- Contrats informatiques et contrats de service numérique
- Vente en ligne et contrats de consommation sur internet
- Contrats de cloud computing
- Les contrats de développement, de maintenance et d’hébergement
- Protection des données personnelles dans le cadre contractuel
4. LE DROIT DES DONNÉES PERSONNELLES ET LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE SUR INTERNET
- Présentation du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données)
- Obligations des entreprises en matière de protection des données
- Droits des personnes concernées (droit d’accès, droit à l’oubli, etc.)
- Sanctions en cas de non-respect de la législation
5. LE DROIT DE LA CONCURRENCE DANS LE SECTEUR DU NUMÉRIQUE
- Présentation des règles de concurrence applicables au numérique
- Les pratiques anticoncurrentielles sur internet
- Les concentrations dans le secteur du numérique
6. LE DROIT DE L'IA (INTELLIGENCE ARTIFICIELLE)
- Présentation des enjeux juridiques liés à l’IA
- Droit de la responsabilité et IA
- Protection des données et IA
- Éthique et IA
7. CAS PRATIQUES ET MISES EN SITUATION
- Ateliers de travail pour appliquer les notions apprises
- Analyse de situations concrètes et proposition de solutions juridiques
- Études de jurisprudence
8. POUR ALLER PLUS LOIN
- Récapitulatif des points clés de la formation
- Réflexions sur les évolutions possibles du droit du digital et de l’IA
- Pistes pour une veille juridique efficace dans ces domaines.

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Notre promesse pour cette formation en Droit du Digital et Intelligence Artificielle : vous apporter bien plus qu’un simple rappel théorique des textes. Vous travaillez sur des cas concrets, des modèles de clauses, des situations réelles d’entreprise et des jurisprudences récentes, pour être immédiatement opérationnel dans votre pratique.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du en Droit du Digital et Intelligence Artificielle avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie active : échanges, études de cas, ateliers et mises en situation pour ancrer les acquis
• Contenus actualisés en continu en fonction des nouvelles réglementations et décisions de justice
• Support de formation réutilisable et outils pratiques (check-lists, points de contrôle, bonnes pratiques)
• Taille de groupe limitée favorisant l’interactivité, les questions et l’adaptation aux besoins de chacun

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de en Droit du Digital et Intelligence Artificielle.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre en profondeur les pratiques et usages concrets de l’IA pour mieux appréhender les risques juridiques associés	Formation IA Générative : Maîtrisez les Pratiques et Comprenez les Enjeux	Approche métier et fonctionnelle de l’IA générative pour compléter votre vision juridique par une compréhension fine des cas d’usage.
Renforcer spécifiquement vos compétences sur l’articulation entre RGPD et IA génératives	Formation RGPD et IA génératives : Protégez vos données efficacement	Zoom opérationnel sur la conformité RGPD appliquée aux IA génératives, idéal en complément du volet données personnelles de cette formation.
Définir une stratégie globale d’IA pour votre organisation, au-delà de la seule dimension juridique	Formation Définir sa stratégie IA générative et choisir les meilleurs outils IA du marché pour son entreprise	Vous aide à passer du cadre légal à la mise en œuvre stratégique et au choix des solutions IA les plus adaptées à votre contexte.
Approfondir spécifiquement l’IA Act et ses impacts détaillés sur vos projets d’IA	Formation Avancée sur l'Acte IA de l'UE	Approche experte et exhaustive de l’IA Act pour aller plus loin que l’introduction traitée dans la formation Droit du Digital et IA.
Obtenir une vision globale de l’intelligence artificielle en entreprise (enjeux métiers, organisationnels et stratégiques)	Formation Intelligence Artificielle : Maîtrise et Perspectives en Entreprise	Complète votre expertise juridique par une compréhension transversale des impacts de l’IA sur les métiers et les organisations.

Formation en Droit du Digital et Intelligence Artificielle disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Bourges, Caen.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel est le niveau requis pour suivre cette formation en Droit du Digital et Intelligence Artificielle ?
Il est recommandé d’avoir des bases solides en droit de la propriété intellectuelle et d’être à l’aise avec la lecture et l’analyse de textes juridiques (lois, règlements, jugements, etc.). Des compétences de base en informatique et en navigation sur Internet sont également nécessaires, ainsi qu’un intérêt pour le digital et l’IA.
Le formateur est-il un expert du domaine ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience.
Quel matériel dois-je prévoir pour la formation ?
Vous devez disposer d’un ordinateur relié à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur. Cela permet de participer pleinement aux échanges, aux ateliers et aux études de cas, en particulier dans le cadre de la formation à distance.
La formation inclut-elle des cas pratiques et des exemples concrets ?
Oui, la formation est construite autour de nombreux cas pratiques, mises en situation et études de jurisprudence. L’objectif est de vous permettre d’appliquer immédiatement les notions vues en séance à des situations réelles, proches de votre contexte professionnel.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Référence : IA-90534

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.