Intelligence Artificielle

Formations Acculturation IA

Formation le Droit de l’Intelligence Artificielle pour les non-Juristes

Maîtrisez les enjeux juridiques de l'IA pour sécuriser vos projets innovants et minimiser les risques.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous voulez comprendre le cadre juridique de l’Intelligence Artificielle (IA) même si vous n’êtes pas juriste ? Vous cherchez à naviguer en toute sécurité dans la complexité du paysage juridique de l’IA ? Alors, laissez-vous guider par notre formation qui éclaire votre chemin.

Dans notre monde moderne, témoin de l’ascension fulgurante de l’IA, cette compétence est devenue incontournable. Comprendre le cadre juridique de l’IA est essentiel pour tous les professionnels, non seulement pour ceux qui travaillent dans le domaine technologique, mais aussi pour ceux qui utilisent l’IA dans leur travail quotidien. Cette connaissance vous permet de respecter les normes éthiques et légales, d’éviter les pièges juridiques potentiels et de protéger l’intégrité de votre entreprise. Au-delà de ces bénéfices professionnels, une telle compétence vous offre un avantage personnel indéniable : elle vous permet de vous distinguer dans votre carrière, en affinant votre expertise et en augmentant votre valeur sur le marché du travail.

Prêt à plonger dans l’univers captivant du droit de l’IA ? Accompagnez-nous dans ce voyage fascinant.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous bénéficierez d’une formation de qualité sur le cadre juridique de l’IA pour les non-juristes. Cette formation vous apporte une compréhension claire et accessible des principes juridiques fondamentaux régissant l’IA. En mettant l’accent sur les aspects pratiques, elle vous prépare à intégrer ces considérations juridiques dans votre activité professionnelle quotidienne. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers les concepts-clés, le cadre réglementaire, les enjeux éthiques et les responsabilités, la protection des données et la propriété intellectuelle. Grâce à sa méthodologie adaptative et efficace, vous serez en mesure d’identifier et d’interpréter les principales questions juridiques liées à l’IA. Enrichie par des études de cas réels, cette formation vous offre non seulement un savoir théorique, mais aussi une expérience pratique précieuse.

Il est temps d’agir. N’attendez plus pour maîtriser le cadre juridique de l’IA. Avec cette compétence indispensable, vous serez prêt à affronter les défis de l’ère numérique et à propulser votre carrière vers de nouveaux sommets. Rejoignez-nous dès maintenant et transformez votre avenir avec Expertisme.

En résumé

Cette formation le Droit de l’Intelligence Artificielle pour les Non-Juristes vous donne les clés pour utiliser et déployer l’IA en toute sécurité juridique. Sans jargon inutile, vous apprenez à identifier les risques, à respecter les réglementations (dont RGPD) et à sécuriser vos projets, contrats, données et responsabilités.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre le cadre juridique de l’IA sans être juriste et savoir où se situent les principaux risques
• Sécuriser vos projets IA : données, contrats, propriété intellectuelle, responsabilité, éthique
• Traduire les exigences réglementaires (IA, RGPD, travail, concurrence, international) en actions concrètes
• Dialoguer efficacement avec les juristes, DPO, RSSI, direction et prestataires IA
• Gagner en légitimité sur les enjeux juridiques de l’IA dans votre organisation

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à toute personne souhaitant mesurer les risques juridiques liés à l’usage de l’Intelligence Artificielle (IA). Elle est particulièrement pertinente pour des professionnels issus de divers horizons comme les chefs de projets en IA, les responsables de la stratégie numérique, les consultants en transformation numérique ou encore les décideurs de l’entreprise. Elle peut également intéresser les chercheurs et développeurs dans le domaine de l’IA qui conçoivent des solutions technologiques et souhaitent comprendre les implications juridiques de leur travail. Enfin, cette formation peut être utile aux professionnels du droit qui souhaitent se familiariser avec le cadre juridique de l’IA. Il n’est pas nécessaire d’avoir des connaissances préalables en droit pour suivre cette formation.

Pré-requis

Avoir une expérience professionnelle où l’Intelligence Artificielle est présente dans votre domaine d’activité
Être capable de comprendre les concepts et le vocabulaire de base liés à l’IA
Disposer d’un intérêt pour le cadre juridique et réglementaire de l’IA
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur

Objectifs

Comprendre les principes fondamentaux du cadre juridique de l’Intelligence Artificielle (IA)
Identifier les implications juridiques liées à l’utilisation de l’IA dans différents secteurs d’activité
Analyser les risques juridiques associés à l’IA et développer une stratégie pour les atténuer
Appliquer les connaissances acquises pour résoudre des cas pratiques liés au droit de l’IA
Évaluer l’impact de la réglementation en vigueur sur les projets d’IA dans l’entreprise.

Programme

1. INTRODUCTION À L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE (IA)
- Définition et historique de l’IA
- Les types d’IA : IA faible, IA forte, IA super-intelligente
- Les applications de l’IA : exemples concrets dans différents secteurs
2. MISE EN CONTEXTE DU CADRE JURIDIQUE DE L'IA
- Importance du cadre juridique de l’IA
- Les principaux enjeux juridiques liés à l’IA
- Les acteurs impliqués dans la régulation de l’IA
3. LE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET L'IA
- Le concept de la propriété intellectuelle
- Application de la propriété intellectuelle à l’IA
- Les défis spécifiques liés à la propriété intellectuelle et l’IA
4. LE DROIT DES DONNÉES ET L'IA
- Définition et enjeux du droit des données
- Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et son application à l’IA
- Les défis de la protection des données dans le contexte de l’IA
5. L'IA ET LE DROIT DU TRAVAIL
- Les impacts de l’IA sur le monde du travail
- Les enjeux juridiques liés à l’automatisation et à la robotisation
- Le droit du travail face à l’IA : cas de figure et études de cas
6. L'IA ET LE DROIT DE LA CONCURRENCE
- Comprendre le droit de la concurrence
- L’IA et les défis du droit de la concurrence
- Exemples d’application du droit de la concurrence à l’IA
7. L'IA ET LA RESPONSABILITÉ JURIDIQUE
- Le concept de responsabilité juridique
- Application de la responsabilité juridique à l’IA
- Les défis spécifiques liés à la responsabilité juridique de l’IA
8. L'IA ET LE DROIT INTERNATIONAL
- Le rôle du droit international dans la régulation de l’IA
- Les initiatives internationales en matière de régulation de l’IA
- Les défis du droit international face à l’IA
9. VERS UNE ÉTHIQUE DE L'IA
- Définition et importance de l’éthique de l’IA
- Les grands principes de l’éthique de l’IA
- Application de l’éthique à l’IA : cas de figure et études de cas
10. POUR ALLER PLUS LOIN
- Les tendances actuelles et futures en matière de régulation de l’IA
- Débat ouvert et échanges sur les enjeux de l’IA

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

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• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du le Droit de l’Intelligence Artificielle pour les Non-Juristes avec plus de 7 ans d’expérience.
• Contenus ancrés dans la réalité des entreprises : contrats, projets IA, RGPD, gouvernance des données, relations avec les prestataires.
• Pédagogie progressive, claire et accessible aux non-juristes : explications simples, schémas, exemples concrets, vocabulaire décodé.
• Nombreux cas pratiques et mises en situation pour vous entraîner à repérer les risques et à prendre les bons réflexes.
• Adaptation aux secteurs et enjeux des participants : vos propres cas d’usage peuvent être discutés en séance.
• Support de formation structuré, réutilisable comme guide de référence après la session.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de le Droit de l’Intelligence Artificielle pour les Non-Juristes.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre globalement l’IA, ses usages et ses enjeux avant d’entrer dans le juridique	Formation Intelligence Artificielle : Maîtriser les Outils et Comprendre les Enjeux	Découvrir les grands types d’IA, leurs applications concrètes et les impacts métiers pour mieux appréhender ensuite les risques juridiques.
Approfondir l’IA générative pour mieux comprendre ses risques juridiques spécifiques (données, IP, contenus générés)	Formation IA Générative : Maîtrisez les Pratiques et Comprenez les Enjeux	Maîtriser les usages et limites de l’IA générative (texte, image, code…) afin de mieux encadrer juridiquement vos pratiques et politiques internes.
Aligner vos projets IA avec le RGPD et les exigences de conformité data	Formation IA : Conformité RGPD, Innovation et Applications Multi-Agents	Approfondir les liens entre IA, protection des données et conformité RGPD pour renforcer la sécurité juridique de vos traitements.
Déployer l’IA à l’échelle de l’entreprise en intégrant les enjeux de gouvernance et de risques	Formation Intelligence Artificielle : Maîtrise et Perspectives en Entreprise	Structurer une vision globale de l’IA en entreprise (stratégie, organisation, risques) complémentaire à l’approche juridique de cette formation.
Booster la performance de vos projets tout en restant dans un cadre juridique maîtrisé	Formation IA : Booster la performance des projets d'entreprise grâce à l'Intelligence Artificielle	Optimiser vos projets IA, de l’idéation au déploiement, en intégrant les bonnes pratiques de pilotage et de gestion des risques.

Formation le Droit de l’Intelligence Artificielle pour les Non-Juristes disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Montpellier, Clermont-Ferrand.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible aux non-juristes sans base en droit ?
Oui. La formation a été spécialement conçue pour des non-juristes. Les notions juridiques sont expliquées avec un vocabulaire clair, des exemples concrets et des schémas. Aucun prérequis en droit n’est nécessaire, mais une familiarité avec les concepts de base de l’IA est recommandée.
La formation est-elle disponible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui sont les formateurs et quel est leur niveau d’expertise ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils allient une solide maîtrise des enjeux juridiques liés à l’IA à une expérience opérationnelle en entreprise, ce qui garantit une approche pragmatique et orientée résultats.
Y a-t-il des cas pratiques ou seulement de la théorie ?
La formation alterne apports théoriques, exemples concrets, études de cas et échanges interactifs. Vous travaillez sur des situations inspirées de cas réels : projets IA, données personnelles, contrats, responsabilité, éthique, etc., pour vous entraîner à repérer les risques et à définir des actions correctives.
Pour quel type de profils cette formation est-elle la plus utile ?
Elle est particulièrement utile pour les chefs de projets IA, responsables innovation ou transformation numérique, décideurs, managers, consultants, data scientists, développeurs IA, ainsi que pour les professionnels du droit souhaitant structurer leur compréhension de l’IA. Toute personne exposée aux décisions ou usages de l’IA y trouvera des repères concrets.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation le Droit de l’Intelligence Artificielle pour les Non-Juristes ?

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Référence : IA-91566

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 980€ HT / Personne

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

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« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

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Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.