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Formation maîtrisez le Droit d’Auteur et le Droit à l’Image

Assurez votre conformité légale et protégez vos actifs créatifs avec expertise et confiance.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous vous demandez comment naviguer en toute sécurité à travers le labyrinthe complexe du droit d’auteur et du droit à l’image ? Vous cherchez à acquérir une compréhension solide des principes juridiques liés à ces domaines ? Plongez-vous dans notre formation spécialement conçue pour vous.

Dans l’ère numérique actuelle, la compréhension des principes juridiques du droit d’auteur et du droit à l’image est devenue une compétence essentielle pour les professionnels de divers secteurs. Que vous soyez dans le marketing, les médias, la création artistique ou le numérique, cette formation vous permettra d’éviter des litiges coûteux et de respecter les droits des tiers. Elle vous offrira des bénéfices tant sur le plan professionnel que personnel. En effet, elle vous permettra de vous démarquer dans votre domaine, de sécuriser vos pratiques professionnelles et d’accélérer votre carrière. De plus, en acquérant une base solide en un temps record, vous serez en mesure de naviguer avec aisance et confiance dans ces cadres légaux.

Êtes-vous prêt à franchir une étape déterminante dans votre carrière professionnelle ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, nous vous proposons une formation pour acquérir les fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image. Vous obtiendrez une compréhension claire et concrète de ces domaines, qui vous permettra de sécuriser l’utilisation de contenu créé en interne ou en externe et d’identifier les risques encourus. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers le programme, en vous fournissant des outils et des méthodes pour appliquer ces connaissances dans le cadre de vos activités professionnelles. Cette formation a été conçue pour s’adapter à votre emploi du temps chargé, tout en vous offrant un apprentissage efficace et ciblé.

C’est le moment de faire le choix qui propulsera votre carrière à un niveau supérieur !

Ne manquez pas cette occasion unique d’acquérir des compétences juridiques essentielles, qui vous permettront de vous démarquer dans votre domaine. Ne laissez pas passer cette chance de gagner en vigilance et en aisance dans votre pratique professionnelle. Inscrivez-vous dès maintenant à notre formation pour acquérir les fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image. Agissez maintenant pour sécuriser votre avenir professionnel.

En résumé

Dans un environnement numérique où chaque image, chaque texte et chaque vidéo peuvent engager votre responsabilité, maîtriser le droit d’auteur et le droit à l’image n’est plus une option, mais une nécessité stratégique. Cette formation EXPERTISME vous donne une vision claire, concrète et immédiatement exploitable des règles à respecter pour protéger vos créations, sécuriser vos pratiques et éviter les litiges coûteux.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre précisément ce que vous avez le droit de publier, réutiliser ou modifier (textes, photos, vidéos, visuels, contenus générés par l’IA…).
• Sécuriser juridiquement vos campagnes, sites, réseaux sociaux, supports de communication et productions internes ou externes.
• Identifier les risques majeurs (contrefaçon, atteinte au droit à l’image, mauvaise cession de droits…) et savoir comment les prévenir.
• Mettre en place de bons réflexes, modèles de clauses et procédures simples pour protéger votre entreprise et votre responsabilité personnelle.
• Gagner en autonomie et en confiance dans la gestion quotidienne de vos contenus numériques.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à toute personne amenée à diffuser des contenus sur le web. Elle est particulièrement pertinente pour les professions impliquées dans la création, la gestion et la diffusion de contenus numériques. Ainsi, les rédacteurs web, les community managers, les blogueurs, les photographes, les graphistes et les vidéastes y trouveront des informations précieuses pour sécuriser leur pratique professionnelle.

Elle est également utile pour les responsables de communication digitale, les chefs de projet web, et tout professionnel amené à utiliser des images ou des textes dans un contexte professionnel. Enfin, les juristes d’entreprise ou les responsables des ressources humaines souhaitant approfondir leurs connaissances du droit d’auteur et du droit à l’image peuvent également tirer profit de cette formation.

Pré-requis

Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

Acquérir les fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image.
Sécuriser l’utilisation de contenu créé en interne ou en externe et d’identifier les risques encourus.
Obtenir des outils et des méthodes pour appliquer ces connaissances dans le cadre de son activités professionnelles.

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT D'AUTEUR ET AU DROIT À L'IMAGE
- Présentation du cadre juridique et des principes fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image
- Importance de la protection des œuvres et des images dans le contexte actuel
2. LES FONDEMENTS JURIDIQUES DU DROIT D'AUTEUR
- Définition et portée du droit d’auteur
- Notions fondamentales
- Droits réservés aux auteurs
- Durée de la protection
- Qu’est-ce que la contrefaçon ?
- Les exceptions au droit d’auteur
- Le droit d’auteur des salariés et des agents publics
- La cession des droits d’auteur
- Les œuvres plurales : définition et particularités
- Le droit d’auteur et l’intelligence artificielle : enjeux et perspectives
- Mise en pratique : étude de cas concrets
3. LE DROIT À L'IMAGE
- Définition et portée du droit à l’image
- Le principe du droit à l’image
- Les exceptions régissant le droit à l’image des personnes
- Le droit à l’image des salariés : limites et conditions
- La cession de droits à l’image permettant d’utiliser des photographies comportant l’image d’une personne
- Le droit à l’image portant sur les monuments et les biens
- Cas des immeubles
- Cas des œuvres d’art
- Mise en pratique : étude de cas concrets
4. POUR ALLER PLUS LOIN
- Récapitulatif des points clés abordés
- Questions-réponses
- Conseils pour une veille juridique efficace
- Perspectives : évolution du droit d’auteur et du droit à l’image à l’ère du numérique.

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Avec EXPERTISME, vous ne suivez pas une simple formation théorique sur le droit d’auteur et le droit à l’image : vous travaillez sur vos problématiques réelles, vos supports, vos projets. L’objectif est que vous sortiez de la formation avec des réponses claires, des réflexes concrets et des outils immédiatement applicables.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Maîtrisez le Droit d’Auteur et le Droit à l’Image avec plus de 7 ans d’expérience.
• Des contenus constamment actualisés pour intégrer les dernières évolutions juridiques et les nouveaux usages numériques (réseaux sociaux, IA, plateformes, contenus collaboratifs…).
• Une pédagogie active : études de cas, exemples réels, échanges, décryptage de situations apportées par les participants.
• Une approche orientée terrain : ce que vous apprenez en session, vous pouvez l’appliquer dès le lendemain dans vos projets.
• Une structure certifiée QUALIOPI, reconnue pour la qualité de ses processus de formation.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la création et la conception de vos projets Maîtrisez le Droit d’Auteur et le Droit à l’Image.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Retoucher, préparer et sécuriser des PDF contenant des visuels et textes protégés avant diffusion	Formation Acrobat Pro : Maîtrisez le PDF dans l'Industrie Graphique	Maîtriser Acrobat Pro pour optimiser, annoter et sécuriser vos PDF tout en appliquant les bonnes pratiques vues en droit d’auteur et droit à l’image.
Comprendre l’impact des contraintes d’impression sur l’utilisation d’images et de créations protégées	Formation Avancée Maîtrise du Processus d'Impression Print	Aligner exigences juridiques (droits d’auteur, droits à l’image) et contraintes techniques du print pour des supports conformes et qualitatifs.
Retoucher des photos et visuels en respectant le droit à l’image et le droit d’auteur, sans investir dans Photoshop	Formation Paint.Net : Maîtrisez la retouche photo sans Photoshop	Apprendre la retouche photo tout en appliquant les règles juridiques vues dans la formation Maîtrisez le Droit d'Auteur et le Droit à l'Image.
Créer des visuels, logos, maquettes et documents avec des outils libres, en intégrant les bons réflexes juridiques	Formation Graphisme Open source - Niveau Initiation : Maîtrisez Gimp, InkScape, Scribus	Développer vos compétences graphiques tout en sécurisant l’usage des images, typographies et créations selon le droit d’auteur.
Défendre vos concepts créatifs face à vos clients, managers ou directions en vous appuyant sur un cadre juridique solide	Formation Créativité : Comment défendre efficacement vos choix créatifs en entreprise	Renforcer votre capacité à argumenter et valoriser vos choix créatifs en intégrant les notions de droits d’auteur et de droits à l’image.

Formation Maîtrisez le Droit d’Auteur et le Droit à l’Image disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Clermont-Ferrand, Rennes.
Découvrir nos centres de formation

Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation Maîtrisez le Droit d'Auteur et le Droit à l'Image est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime la formation ? S’agit-il de véritables experts du droit d’auteur et du droit à l’image ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils maîtrisent à la fois le cadre juridique et les réalités opérationnelles des métiers du digital, de la communication et de la création.
Dois-je avoir des connaissances juridiques préalables pour suivre cette formation ?
Non, aucune connaissance juridique préalable n’est nécessaire. La formation est conçue pour des professionnels non juristes. Les notions sont expliquées de manière claire, illustrées par de nombreux exemples concrets, afin que vous puissiez les comprendre et les appliquer immédiatement.
Allons-nous aborder des cas pratiques liés à nos propres contenus (sites, réseaux sociaux, campagnes) ?
Oui, la pédagogie repose largement sur la pratique. Vous pourrez présenter vos situations, supports ou projets (dans la limite du temps disponible), et le formateur vous aidera à les analyser au regard du droit d’auteur et du droit à l’image, pour en tirer des bonnes pratiques directement applicables.
La formation traite-t-elle aussi des contenus générés par l’intelligence artificielle ?
Oui, un module est dédié au droit d’auteur et à l’intelligence artificielle. Vous verrez les principaux enjeux liés aux œuvres générées par IA, au statut juridique de ces contenus, aux droits associés et aux précautions à prendre avant de les exploiter professionnellement.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Maîtrisez le Droit d’Auteur et le Droit à l’Image ?

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Référence : PAO-91194

Durée : 4 heures soit 1/2 journée

Tarif : 1350€ HT / Personne

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Durée : 4 heures soit 1/2 journée

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.