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Formation Droit commercial : Techniques de négociation et rédaction de contrats commerciaux

Maîtrisez l'art de la négociation pour optimiser vos accords commerciaux et sécuriser vos transactions.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

Contexte de la formation

Vous voulez renforcer vos compétences en négociation et rédaction de contrats commerciaux ? Vous cherchez à sécuriser vos transactions et prévenir les litiges ? Le monde des affaires est de plus en plus globalisé et compétitif, et la maîtrise des contrats commerciaux devient un impératif pour toute organisation soucieuse de protéger ses intérêts et de maximiser ses opportunités.

Les contrats commerciaux sont des outils essentiels qui encadrent les relations d’affaires. Ils permettent de formaliser les échanges, de sécuriser les transactions et sont un moyen efficace de prévenir les litiges. Savoir négocier et rédiger ces documents juridiques est une compétence cruciale dans le monde des affaires. Elle permet non seulement d’assurer la protection juridique de votre entreprise, mais aussi de se démarquer dans son domaine. En effet, une négociation habile et une rédaction claire et précise peuvent vous aider à obtenir des conditions plus favorables et à éviter des problèmes juridiques coûteux. Maîtriser ces compétences est donc un véritable atout pour accélérer votre carrière.

C’est là que la formation Négocier et rédiger un contrat commercial prend tout son sens.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous avez l’opportunité de renforcer vos compétences en négociation et rédaction de contrats commerciaux. Cette formation de niveau intermédiaire est spécialement conçue pour vous aider à comprendre les principes juridiques fondamentaux qui sous-tendent les contrats commerciaux, à développer des stratégies efficaces de négociation et à apprendre à rédiger des contrats clairs, précis et juridiquement solides. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers un programme complet qui vous permettra d’identifier et d’atténuer les risques juridiques potentiels associés aux contrats commerciaux et de vous adapter aux évolutions législatives et réglementaires récentes. De plus, grâce à une approche pédagogique innovante, cette formation vous offre la flexibilité et l’efficacité dont vous avez besoin pour améliorer vos compétences tout en respectant vos engagements professionnels.

Ne ratez pas cette opportunité unique de booster votre carrière et d’acquérir un avantage concurrentiel dans le monde des affaires. Inscrivez-vous dès aujourd’hui à la formation Négocier et rédiger un contrat commercial et découvrez comment transformer vos contrats commerciaux en véritables atouts pour votre entreprise.

En résumé

Cette formation Droit commercial vous donne une méthode claire, structurée et immédiatement opérationnelle pour négocier, sécuriser et rédiger vos contrats commerciaux. Vous apprenez à protéger juridiquement votre entreprise, à limiter les risques de litiges et à obtenir des conditions contractuelles plus favorables, tout en restant aligné avec les exigences légales et jurisprudentielles.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre le cadre juridique des contrats commerciaux et ses impacts concrets sur vos relations d’affaires.
• Identifier, analyser et sécuriser les clauses essentielles pour protéger les intérêts de votre entreprise.
• Négocier efficacement les termes clés (prix, délais, responsabilités, pénalités…) pour maximiser la valeur de chaque contrat.
• Rédiger des contrats clairs, complets et juridiquement solides, adaptés à votre contexte opérationnel.
• Anticiper et gérer les situations d’inexécution contractuelle pour limiter les risques financiers et réputationnels.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à toute personne impliquée dans les opérations commerciales et juridiques d’une entreprise. Elle est particulièrement pertinente pour les managers et responsables commerciaux qui souhaitent acquérir ou renforcer leurs compétences en négociation et rédaction de contrats commerciaux. Les commerciaux, souvent en première ligne des négociations, trouveront également un intérêt à suivre cette formation pour structurer efficacement leurs échanges et sécuriser juridiquement leurs accords. De plus, les assistant(e)s juridiques, chargé(e)s de la rédaction et du suivi des contrats, pourront approfondir leurs connaissances du domaine commercial et optimiser leur pratique professionnelle. Cette formation est donc idéale pour les professionnels souhaitant maîtriser toutes les subtilités des contrats commerciaux et renforcer leur efficacité dans la négociation.

Pré-requis

Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.
Disposer d’un espace de travail calme et propice à la concentration.
Avoir une motivation pour apprendre et développer ses compétences en négociation et rédaction de contrats commerciaux, sans besoin d’une expérience préalable dans le domaine.
Avoir une bonne compréhension du français, tant à l’oral qu’à l’écrit, pour suivre correctement la formation et participer aux discussions.

Objectifs

  • Comprendre et appliquer les principes de base de la législation et de la jurisprudence liées aux contrats commerciaux
  • Examiner et évaluer les obligations réciproques dans un contrat commercial afin d’équilibrer les intérêts des parties
  • Identifier et analyser les clauses essentielles d’un contrat commercial pour assurer la protection juridique et financière de l’entreprise
  • Rédiger un contrat commercial cohérent et complet, en respectant la structure, le langage juridique et les dispositions légales en vigueur
  • Négocier efficacement les termes d’un contrat commercial pour obtenir les conditions les plus favorables possible pour l’entreprise.

Programme

  • 1. LE CONTRAT COMMERCIAL

    • Compréhension de l’importance du contrat comme loi des parties
    • Énumération et explication des règles de droit à respecter
    • Détermination du moment de formation du contrat
    • Modification des obligations contractuelles
    • Compréhension des promesses de vente
    • Discussion sur l’obligation de conseil du vendeur
    • Exercice : Analyse d’un cas pratique relatif à la formation du contrat
  • 2. LA PORTÉE DES OBLIGATIONS RÉCIPROQUES

    • Distinction entre obligation de moyens et de résultats
    • Élaboration d’un cahier des charges
    • Exercice : Analyse de la portée des obligations réciproques à l’aide de décisions jurisprudentielles
  • 3. LES CLAUSES ESSENTIELLES DU CONTRAT

    • Définition et explication de l’objet du contrat
    • Compréhension des documents contractuels et de la langue du contrat
    • Explication de la date d’entrée en vigueur, de la durée et des modalités de renouvellement du contrat
    • Discussion sur le prix, les modalités de révision du prix, les délais de règlement, les délais et le lieu de livraison
    • Compréhension du transfert de propriété et des risques
    • Limitation de la responsabilité, force majeure
    • Règlement des litiges, pénalités, engagement de confidentialité
    • Possibilité de sous-traiter le contrat
    • Clauses protégeant la propriété intellectuelle
    • Exercice : Analyse de clauses d’un contrat commercial à travers un cas pratique
  • 4. LA GESTION DES CAS D'INEXÉCUTION DU CONTRAT

    • Suspension de l’exécution des obligations
    • Résolution du contrat
    • Résiliation du contrat
    • Les pénalités
    • Exercice : Réflexion de groupe et échange de pratiques en matière d’inexécution du contrat
  • 5. LES ÉLÉMENTS ESSENTIELS DU DROIT DE LA CONCURRENCE

    • Obligation de transparence tarifaire
    • Pratiques discriminatoires
    • Rupture abusive des relations commerciales
    • Exercice : Cas pratiques en droit de la concurrence

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

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EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit commercial avec plus de 7 ans d’expérience.
• Contenus ancrés dans la réalité du terrain : contrats, négociations et litiges réellement rencontrés en entreprise.
• Pédagogie active : études de cas, analyses de clauses, mises en situation de négociation, décryptage de jurisprudence.
• Adaptation au contexte de chaque participant : prise en compte de vos types de contrats, de votre secteur et de vos enjeux spécifiques.
• Supports de formation structurés, check-lists et modèles de clauses directement réutilisables dans vos contrats.
• Suivi de la qualité et amélioration continue grâce à la certification QUALIOPI d’EXPERTISME.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de Droit commercial.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métierFormation recommandéeValeur ajoutée obtenue
Renforcer la négociation et la rédaction de contrats commerciaux pour sécuriser juridiquement les relations d’affaires.Formation Comprendre le droit de la concurrenceCompléter la maîtrise des contrats commerciaux par une compréhension fine des règles de concurrence afin d’éviter les clauses et pratiques à risque.
Développer la performance commerciale globale en s’appuyant sur des dispositifs digitaux et des parcours clients plus fluides.Formation Développement digital commercialOptimiser la prospection, le suivi client et la signature des contrats grâce aux outils digitaux, pour renforcer l’impact de vos accords commerciaux.
Améliorer l’assertivité et la qualité des interactions lors des négociations contractuelles.Formation Optimisation des Compétences Commerciales : Assertivité et Interaction ClientGagner en impact, en clarté et en confiance dans vos échanges, afin de défendre plus efficacement vos positions contractuelles.
Mieux anticiper les mouvements du marché et adapter les clauses commerciales (prix, conditions, volumes) en temps réel.Formation Optimisation de la veille commerciale pour réagir efficacementMettre en place une veille structurée pour ajuster vos contrats et négociations en fonction des évolutions concurrentielles et réglementaires.
Structurer l’offre commerciale et les accords avec les distributeurs pour maximiser la visibilité et la rentabilité.Formation Maîtrise du Category Management pour influencer distributeurs et shoppersAligner stratégie commerciale, merchandising et contrats avec les distributeurs pour renforcer votre pouvoir de négociation et vos performances en point de vente.

Formation Droit commercial : Techniques de négociation et rédaction de contrats commerciaux disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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Points forts de la formation

  • Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
  • Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
  • Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
  • Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
  • Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
  • Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
  • La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
  • Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

  • La formation est-elle accessible en distanciel ?

    Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.

  • Dois-je déjà avoir des connaissances en droit pour suivre cette formation Droit commercial ?

    Non, une expérience approfondie en droit n’est pas indispensable. La formation est de niveau intermédiaire et rend les notions juridiques accessibles. Elle s’adresse à des professionnels impliqués dans la négociation ou la rédaction de contrats commerciaux, avec une bonne compréhension du français à l’oral et à l’écrit.

  • Qui sont les formateurs en Droit commercial ?

    Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent au quotidien la négociation et la rédaction de contrats commerciaux et illustrent la formation par de nombreux cas concrets.

  • Allons-nous travailler sur des cas pratiques et des exemples de contrats ?

    Oui, la formation est fortement orientée pratique. Vous analysez des contrats commerciaux, décortiquez des clauses essentielles, travaillez sur des cas d’inexécution et pouvez, selon les modalités, échanger autour de vos propres situations contractuelles (dans le respect de la confidentialité).

  • Quels sont les prérequis techniques et organisationnels pour suivre la formation ?

    Vous devez disposer d’un ordinateur relié à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur, ainsi que d’un espace de travail calme propice à la concentration. Une bonne compréhension du français, à l’oral comme à l’écrit, est nécessaire pour suivre la formation et participer activement aux échanges.

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Droit commercial : Techniques de négociation et rédaction de contrats commerciaux ?

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Référence : DC-91548

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Tarif : Sur Devis

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Formation Droit de la Concurrence : Comprendre, Identifier et Respecter les Règles 7 heures soit 1 jour

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Formation Gestion et Suivi des Comptes Clients Professionnels 14 heures soit 2 jours

Formation Stratégie Marketing Multicanal et Gestion de l’expérience client 14 heures soit 2 jours

Formation Maîtrise du Category Management pour influencer distributeurs et shoppers 14 heures soit 2 jours

Formation Devenir Conseiller Commercial 49 heures soit 7 jours

Formation Techniques Commerciales Avancées en BtoB pour SSII/ESN 14 heures soit 2 jours

Formation Études Marketing et Stratégie Digitale 28 heures soit 4 jours

Formation marché public : Techniques et stratégies pour Gagner un appel d’offre 14 heures soit 2 jours

Formation Mesurer l’efficacité de vos stratégies marketing et communication 14 heures soit 2 jours

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Formation Stratégie de Génération de Leads : Optimisez Votre Plan Marketing 14 heures soit 2 jours

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Formation Stratégie Marketing Omnicanale Axée sur le Client 14 heures soit 2 jours

Formation Maîtriser la veille stratégique et concurrentielle pour optimiser sa stratégie d’entreprise 14 heures soit 2 jours

Formation Droit du Marketing et Techniques de Promotion des Ventes 7 heures soit 1 jour

Formation Maîtrisez les Outils Stratégiques du Marketing pour Optimiser vos Performances Commerciales 14 heures soit 2 jours

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Formation booster sa performance commerciale 14 heures soit 2 jours

Formation Techniques de Vente pour Non-Commerciaux 14 heures soit 2 jours

Formation Coaching des Commerciaux pour une Efficacité Maximale 14 heures soit 2 jours

Formation Optimiser les performances de vos commerciaux sur le terrain 14 heures soit 2 jours

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Formation Devenir un Business Developer efficace pour booster la croissance entreprise 49 heures soit 7 jours

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Formation Customer Care : Optimiser sa relation client grâce au digital Customer Care 14 heures soit 2 jours

Formation Stratégie Client : Devenir un Business Relationship Manager Efficace 14 heures soit 2 jours

Formation Leadership et Développement des Compétences Commerciales 14 heures soit 2 jours

Formation en leadership pour responsables commerciaux : améliorez vos compétences 14 heures soit 2 jours

Formation Devenir Customer Success Manager 56 heures soit 8 jours

Formation Stratégie Commerciale Omnicanale en B2B 14 heures soit 2 jours

Formation Maîtrise des fondamentaux de la vente 14 heures soit 2 jours

Formation techniques Avancées de vente pour professionnels 35 heures soit 5 jours

Formation Techniques de Vente au Téléphone pour Non-Commerciaux 14 heures soit 2 jours

Formation Relations Commerciales B to C : Techniques pour Convaincre, Fidéliser et Optimiser le Télémarketing 35 heures soit 5 jours

Formation Stratégies d’Alignement Marketing et Ventes 7 heures soit 1 jour

Formation Devenir Commercial en ESN 35 heures soit 5 jours

Formation les Bases du Commerce pour Non-Commerciaux 14 heures soit 2 jours

Formation Stratégie Commerciale : Conception, Pilotage et Optimisation 21 heures soit 3 jours

Formation Élaboration et Communication d’une Stratégie Commerciale Performante 14 heures soit 2 jours

Formation Optimisation de la veille commerciale pour réagir efficacement 14 heures soit 2 jours

Formation Management Commercial : Dynamisation et Optimisation des Performances d’Équipe 28 heures soit 4 jours

Formation Gestion et Optimisation des Partenaires et Réseaux de Distribution 28 heures soit 4 jours

Formation Gestion Commerciale et Leadership pour Réseaux de Distribution Indépendants 42 heures soit 6 jours

Formation Management Commercial : Stratégies, Performance et Techniques de Vente 35 heures soit 5 jours

Formation Les clés de la stratégie commerciale 21 heures soit 3 jours

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Formation Droit commercial : Techniques de négociation et rédaction de contrats commerciaux 14 heures soit 2 jours

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Formation Optimisation des Compétences Commerciales : Assertivité et Interaction Client 14 heures soit 2 jours

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Formation Maîtriser les Techniques de Négociation Commerciale 14 heures soit 2 jours

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