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Formation Droit de la Concurrence et régulation du marché

Optimisez votre compétitivité en maîtrisant les règles de concurrence et transformez la régulation en avantage stratégique.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à maîtriser les nuances du droit de la concurrence pour sécuriser vos contrats et sauvegarder vos droits? Souhaitez-vous comprendre les règles pour adapter votre comportement face aux risques liés aux pratiques de concurrence déloyale?.

Le droit de la concurrence est un pilier fondamental dans le paysage juridique moderne qui régit les marchés et les pratiques commerciales. Sa maîtrise est essentielle pour garantir un jeu équitable entre les entreprises, promouvoir l’innovation et protéger les consommateurs. C’est une compétence incontournable pour les professionnels du droit des affaires, les dirigeants d’entreprise, les consultants en stratégie et tous ceux qui opèrent dans un environnement économique compétitif. En maîtrisant le droit de la concurrence, vous serez en mesure de naviguer avec assurance dans un monde globalisé où les entreprises opèrent souvent au-delà des frontières nationales. Cela vous permettra d’éviter les litiges coûteux, de protéger votre organisation et de contribuer à une stratégie commerciale durable et éthique.

Ne laissez pas votre carrière stagner, maîtrisez un domaine juridique essentiel et complexe comme le droit de la concurrence.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, découvrez comment naviguer avec confiance et compétence dans le paysage complexe du droit de la concurrence grâce à notre formation de pointe. Notre formation vous offre une compréhension approfondie des principes clés du droit de la concurrence, y compris les ententes, les abus de position dominante et les concentrations économiques. Elle développe également votre capacité à analyser et à appliquer les règles de concurrence dans divers scénarios commerciaux. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers les complexités juridiques du droit de la concurrence, vous aidant à identifier les comportements anticoncurrentiels et à développer des stratégies de conformité efficaces pour minimiser les risques juridiques. Enfin, vous serez informé des derniers développements et tendances dans le domaine du droit de la concurrence au niveau national et international.

Ne laissez pas passer cette occasion d’approfondir vos compétences et d’accélérer votre carrière grâce à notre formation en droit de la concurrence. En vous inscrivant à notre formation, vous investissez dans votre avenir professionnel et vous vous distinguez dans votre domaine. Ne manquez pas cette chance d’acquérir une compétence essentielle et de vous démarquer.

Alors, qu’attendez-vous? Inscrivez-vous dès maintenant à notre formation en droit de la concurrence et donnez un nouvel élan à votre carrière. Ne manquez pas cette opportunité d’apprendre de formateurs experts dans leur domaine. Agissez maintenant!

En résumé

Cette formation Droit de la Concurrence et Régulation du Marché vous donne une vision claire, concrète et immédiatement exploitable des règles qui encadrent la compétition entre entreprises. Vous apprenez à identifier les risques, à sécuriser vos pratiques commerciales et contractuelles, et à protéger durablement vos intérêts dans un environnement économique sous haute surveillance réglementaire.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre le cadre juridique français et européen du droit de la concurrence.
• Identifier et prévenir les pratiques anticoncurrentielles et de concurrence déloyale.
• Sécuriser vos contrats, politiques tarifaires et relations commerciales.
• Évaluer les risques, coûts et sanctions liés au non-respect du droit de la concurrence.
• Mettre en place une démarche de conformité adaptée à votre activité.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à toute personne exerçant une activité professionnelle susceptible d’être en relation avec le droit de la concurrence. En premier lieu, les juristes et avocats spécialisés ou non en droit des affaires trouveront dans cette formation l’opportunité d’approfondir leurs connaissances en matière de droit de la concurrence. Les chefs d’entreprise, dirigeants et cadres supérieurs, qui doivent veiller au respect des règles de concurrence, seront également concernés. Les responsables des services juridiques, de la conformité et de la gestion des risques au sein des entreprises pourront aussi bénéficier de cette formation. Enfin, les économistes, consultants, lobbyistes et autres professionnels du secteur public ou privé, soucieux de comprendre les enjeux du droit de la concurrence, seront également les bienvenus.

Pré-requis

Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.

Objectifs

Identifier et comprendre les principaux principes du droit de la concurrence.
Appliquer les connaissances acquises pour adapter son comportement et respecter les règles de concurrence.
Évaluer les risques associés aux pratiques de concurrence déloyale et connaître les sanctions en cas de non-respect.
Rédiger des contrats solides et sécurisés tout en veillant à la protection des droits de l’entreprise.
Analyser des cas concrets de non-respect du droit de la concurrence pour anticiper et éviter de potentielles infractions.

Programme

1. CADRE RÉGLEMENTAIRE DU DROIT DE LA CONCURRENCE
- Compréhension du droit français de la concurrence
- Étude du droit communautaire de la concurrence
- Présentation des organismes de contrôle de la concurrence
- Analyse du coût réel d’une infraction pour l’entreprise
- Examen du contentieux et des sanctions en droit de la concurrence
2. CONCURRENCE DÉLOYALE
- Définition et exemples concrets de la concurrence déloyale
- Méthodes de lutte contre la concurrence déloyale
- Sanctions des ententes anticoncurrentielles
3. PRATIQUES ANTICONCURRENTIELLES LES PLUS RÉPANDUES
- Identification et analyse de l’entente illicite
- Étude de l’abus de domination économique
- Compréhension des concentrations économiques
4. PRATIQUES TARIFAIRES ET DROIT DE LA CONCURRENCE
- Exploration des pratiques tarifaires discriminatoires de vente ou d’achat entre professionnels
- Analyse des abus de dépendance, de puissance d’achat ou de vente
- Étude des pratiques tarifaires avec les consommateurs : prix de vente minimal, prix conseillé, prix coûtant, revente à perte
5. PRATIQUES CONTRACTUELLES ET DROIT DE LA CONCURRENCE
- Protection de la concurrence par le contrat : obligation de loyauté, obligation d’information, devoir de transparence
- Limitation de la concurrence par le contrat : clause de confidentialité, clause de non-concurrence
6. IMPORTANCE DES SANCTIONS EN DROIT DE LA CONCURRENCE
- Évaluation du coût réel d’une infraction pour l’entreprise
- Examen du contentieux des sanctions

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit de la Concurrence et Régulation du Marché avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie centrée sur vos cas concrets : analyse de situations réelles, études de cas, retours d’expérience terrain.
• Contenus à jour des dernières évolutions réglementaires et jurisprudentielles, en droit français comme en droit européen.
• Supports pratiques et outils directement réutilisables dans votre activité (grilles d’analyse, check-lists, points de vigilance).
• Taille de groupe limitée pour favoriser l’interactivité, les échanges et l’adaptation aux enjeux spécifiques de chaque participant.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans la maîtrise et l’application de Droit de la Concurrence et Régulation du Marché.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Mieux communiquer avec les équipes commerciales, juridiques et direction pour faire respecter les règles de concurrence.	Formation DISC & Forces Motrices : L’outil de communication pour les vendeurs, acheteurs, manager, RH	Optimiser la communication interservices afin de faciliter l’appropriation et l’application des règles de concurrence au quotidien.
Aligner vos pratiques de concurrence avec une stratégie commerciale digitale performante.	Formation Développement digital commercial	Structurer un développement commercial digital conforme aux règles de concurrence, tout en maximisant la visibilité et la prospection.
Gérer des grands comptes dans le respect des règles de concurrence et des équilibres de marché.	Formation Stratégies Efficaces pour Gérer les Grands Comptes	Mettre en place des stratégies grands comptes performantes sans tomber dans les abus de domination ou de dépendance économique.
Sécuriser la relation client et les engagements de service dans un cadre concurrentiel exigeant.	Formation Customer Care : Optimiser sa relation client grâce au digital Customer Care	Développer une expérience client différenciante et conforme aux règles de concurrence, en évitant les pratiques commerciales trompeuses ou déloyales.
Former les non-commerciaux aux enjeux de concurrence liés à leurs interactions avec les clients et partenaires.	Formation Techniques de Vente pour Non-Commerciaux	Donner aux profils non commerciaux les bons réflexes de vente et de négociation, en intégrant les limites imposées par le droit de la concurrence.

Droit de la Concurrence et Régulation du Marché disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Brest, Cannes.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle disponible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel est le niveau requis pour suivre cette formation Droit de la Concurrence et Régulation du Marché ?
Aucun niveau juridique spécifique n’est imposé, mais une familiarité avec l’environnement de l’entreprise ou du droit des affaires est un plus. La formation est conçue pour être accessible aussi bien aux juristes qu’aux opérationnels (dirigeants, commerciaux, acheteurs, consultants…). Les notions sont expliquées de manière progressive, avec de nombreux exemples concrets.
Les formateurs sont-ils réellement des experts du droit de la concurrence ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent le droit de la concurrence et la régulation du marché au quotidien et illustrent la formation par des cas réels et des retours d’expérience terrain.
La formation aborde-t-elle à la fois le droit français et le droit européen de la concurrence ?
Oui, le programme couvre le droit français de la concurrence ainsi que le droit communautaire, et explique clairement leurs articulations. Vous apprenez à identifier dans quels cas chaque niveau de droit s’applique et comment les décisions européennes peuvent impacter vos pratiques nationales.
Pourrai-je appliquer rapidement ce que j’ai appris dans mon entreprise ?
Oui, la formation est conçue pour être immédiatement opérationnelle. Les apports théoriques sont systématiquement reliés à des situations concrètes : contrats, politiques tarifaires, relations fournisseurs-distributeurs, gestion de la concurrence déloyale, etc. Vous repartez avec des repères clairs, des réflexes à adopter et des outils directement utilisables.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Droit de la Concurrence et Régulation du Marché ?

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Référence : DC-98947

Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.