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Formations Management Santé / Sécurité

Formation réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement

Optimisez votre conformité SSE et minimisez les risques juridiques grâce à une expertise réglementaire ciblée.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous vous demandez comment naviguer dans le paysage réglementaire complexe de la santé, de la sécurité et de l’environnement ? Vous cherchez à comprendre les responsabilités légales liées à ce domaine ? Nous avons la solution pour vous. Engagez-vous dans une formation qui transformera votre carrière.

De plus en plus, les entreprises sont confrontées à un environnement réglementaire rigoureux en matière de santé, de sécurité et d’environnement (SSE). Les professionnels se doivent de maîtriser ces réglementations pour assurer la sécurité de leurs équipes et la protection de l’environnement. Acquérir cette compétence est non seulement essentiel pour respecter la loi, mais aussi pour minimiser les risques, protéger la réputation de l’entreprise et favoriser une culture de la sécurité et du respect de l’environnement. De plus, une excellente connaissance de la réglementation et de la jurisprudence en matière de SSE vous aidera à vous démarquer dans votre domaine et à accélérer votre carrière.

Vous sentez-vous prêt à faire passer votre carrière à un niveau supérieur en matière de conformité et de responsabilités en santé, sécurité et environnement ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, nous vous proposons une formation complète et engageante sur les responsabilités en santé-sécurité-environnement : réglementation et jurisprudence. Notre formateur expert métier vous guidera à travers les différents types de responsabilités et les obligations légales qui pèsent sur les différents acteurs de votre organisation. Vous apprendrez à évaluer les sanctions encourues en cas de violation de la réglementation et à anticiper les implications pratiques pour votre organisation.

Cette formation est parfaitement adaptée pour les responsables QSE, les responsables environnement et/ou sécurité, les responsables de site et les juristes non spécialistes. Grâce à notre approche pédagogique, vous serez en mesure de distinguer les différents types de responsabilités, d’identifier les situations à risque dans votre activité et d’expliquer la nature et l’étendue des obligations en matière de SSE. Cette formation vous fournira également des outils pour interpréter les décisions juridiques et anticiper les implications pratiques pour votre organisation.

Ne manquez pas cette occasion de renforcer votre compétence et votre responsabilité professionnelle en matière de SSE. Faites le choix de la formation Responsabilités en santé-sécurité-environnement : réglementation et jurisprudence avec Expertisme.

Il est temps d’agir pour votre carrière et pour la sécurité de votre environnement de travail. Ne tardez plus et inscrivez-vous dès aujourd’hui à notre formation Responsabilités en santé-sécurité-environnement : réglementation et jurisprudence. Donnez un coup de boost à votre carrière en acquérant une compétence essentielle.

En résumé

La réglementation Santé-Sécurité-Environnement se durcit, les contrôles se multiplient et la moindre erreur peut coûter cher : sanctions, arrêt d’activité, atteinte à l’image, voire responsabilité pénale. Cette formation EXPERTISME vous donne une vision claire, structurée et immédiatement opérationnelle de vos obligations et de vos risques en SSE, à partir de cas concrets et de jurisprudence récente.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre précisément vos responsabilités civile, pénale et environnementale en SSE.
• Sécuriser vos décisions opérationnelles face aux exigences réglementaires et aux contrôles.
• Identifier les situations à risque, les prévenir et limiter l’exposition de votre organisation.
• Interpréter la jurisprudence récente pour adapter vos pratiques et vos procédures internes.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à plusieurs profils professionnels en lien avec la gestion de la santé, de la sécurité et de l’environnement. Elle est tout particulièrement destinée aux responsables QSE (Qualité, Sécurité, Environnement) qui souhaitent approfondir leurs connaissances des réglementations et de la jurisprudence dans ce domaine. Elle s’adresse également aux responsables environnement et/ou sécurité qui ont besoin de comprendre leurs responsabilités juridiques et réglementaires. Les responsables de site, souvent confrontés à des problématiques de santé et de sécurité au travail, pourront aussi bénéficier de cette formation pour optimiser leur gestion des risques. Enfin, cette formation peut être utile aux juristes non spécialisés qui souhaitent acquérir une expertise spécifique dans le domaine de la santé, de la sécurité et de l’environnement. Elle leur permettra d’assister au mieux leur entreprise ou leurs clients dans le respect des obligations légales et réglementaires.

Pré-requis

Posséder une expérience préalable dans le domaine de la santé, de la sécurité et de l’environnement
Avoir une bonne connaissance des réglementations en matière de santé et de sécurité au travail
Être familiarisé avec la législation environnementale
Avoir des compétences en droit du travail serait un plus, mais n’est pas obligatoire
Être capable de lire et de comprendre des textes juridiques complexes
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.

Objectifs

Comprendre et appliquer la réglementation en santé-sécurité-environnement dans son contexte professionnel spécifique.
Identifier les risques et évaluer les impacts potentiels liés à la non-conformité aux exigences de santé-sécurité-environnement.
Développer des stratégies et des plans d’action pour prévenir les violations de la réglementation en santé-sécurité-environnement.
Évaluer régulièrement la conformité de l’organisation aux normes de santé-sécurité-environnement pour anticiper et éviter d’éventuelles sanctions.
Sensibiliser et former les autres membres de l’organisation sur l’importance du respect des réglementations en santé-sécurité-environnement.

Programme

1. CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE DE LA RESPONSABILITÉ ENVIRONNEMENTALE
- Compréhension de la simplification et harmonisation des dispositions de police administrative et judiciaire du Code de l’environnement
- Étude de la loi ASAP et de la loi Industrie Verte
- Identification des acteurs chargés du contrôle en matière de police administrative environnementale
- Procédure à suivre en cas de mise en demeure et sanctions possibles
- Analyse de cas de jurisprudences récentes en droit des ICPE, déchets, sites et sols pollués, produits chimiques
2. RESPONSABILITÉ PÉNALE EN MATIÈRE D'ENVIRONNEMENT
- Définition des éléments constitutifs de l’infraction
- Identification des acteurs qui recherchent et constatent l’infraction
- Traitement des infractions
- Typologie des sanctions
- Compréhension de la pluralité des responsables et délégation de pouvoirs
3. RESPONSABILITÉ CIVILE ENVIRONNEMENTALE
- Définition de la responsabilité pour faute et du fait des choses
- Compréhension de la théorie des troubles de voisinage
- Étude du préjudice écologique
4. RESPONSABILITÉS CIVILE ET PÉNALE DE L'EMPLOYEUR EN CAS D'ACCIDENT DU TRAVAIL OU MALADIE PROFESSIONNELLE
- Notions d’accidents du travail (AT) et maladies professionnelles (MP)
- Compréhension de l’obligation de sécurité de l’employeur et de l’obligation de prévention
- Distinction entre responsabilités civile et pénale de l’employeur
- Étude du régime spécial de réparation des AT/MP, du régime de responsabilité sans faute et avec faute (faute inexcusable)
- Compréhension des règles de fond et de procédure en matière de responsabilité pénale
- Identification des personnes pénalement responsables
5. SITUATIONS PARTICULIÈRES
- Prêt de main-d’œuvre
- Travail temporaire
- Entreprises extérieures
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
6. ÉTUDES DE CAS
- Analyse d’études de dossiers (procédure d’enquête, recherche de causes, fautes, voies de recours et sanctions appliquées)

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Dans cette formation réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement, vous bénéficiez de :

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement avec plus de 7 ans d’expérience. Ils connaissent intimement la réalité des contrôles, des audits, des contentieux et des contraintes opérationnelles.
• Une pédagogie centrée sur les cas concrets : jurisprudence récente, retours d’expérience d’accidents, pollutions, AT/MP, situations complexes de sous-traitance ou d’ICPE.
• Des contenus mis à jour en continu pour intégrer les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles en SSE.
• Des échanges interactifs permettant d’aborder vos propres situations, de poser toutes vos questions et de repartir avec des réponses pratico-pratiques.
• Des outils et grilles de lecture pour analyser les risques juridiques, préparer les contrôles, sécuriser vos décisions et vos délégations de pouvoirs.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans l’analyse et l’exploitation de vos données réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Devenir référent interne sur les obligations SSE et la gestion globale des risques en entreprise.	Formation Prévention et Gestion des Risques Professionnels	Vous structurez une démarche complète de prévention des risques professionnels, complémentaire à la maîtrise juridique SSE acquise dans la présente formation.
Renforcer le rôle du CSE dans le suivi des enjeux santé-sécurité et des obligations légales.	Formation SSCT Optimisée pour le CSE : Devenez Responsable Santé-Sécurité en Entreprise	Vous outillez les élus CSE pour qu’ils contribuent efficacement au respect du cadre réglementaire SSE et à la prévention des risques.
Sécuriser les pratiques de premiers secours au travail en cohérence avec vos obligations SSE.	Formation Professionnelle en Premiers Secours au Travail : Réagir Efficacement en Urgence	Vous augmentez la capacité de réaction de vos équipes en cas d’accident, en complément de la maîtrise de vos responsabilités AT/MP vue dans la formation réglementation et jurisprudence SSE.
Intégrer les risques psychosociaux dans une approche globale santé-sécurité et conformité.	Formation Responsable HSSE : Prévention et Gestion des Risques Psychosociaux en Entreprise	Vous complétez votre vision juridique SSE par une approche spécifique des RPS, enjeu majeur de responsabilité pour l’employeur.
Renforcer le dialogue social autour de la santé, de la sécurité et des conditions de travail.	Formation pour CSE et Délégués Syndicaux : Stratégies et Négociations Efficaces	Vous facilitez la négociation et la mise en œuvre d’accords intégrant les enjeux SSE, en cohérence avec les obligations réglementaires et la jurisprudence.

réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Pau, Tours.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui sont les formateurs intervenant sur cette formation SSE ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils maîtrisent la réglementation, la jurisprudence et la réalité opérationnelle des entreprises en matière de santé-sécurité-environnement.
Quels sont les prérequis pour suivre cette formation réglementation et jurisprudence SSE ?
Il est recommandé de disposer d’une expérience préalable dans le domaine de la santé, de la sécurité et de l’environnement, d’une bonne connaissance des réglementations en santé et sécurité au travail et d’être familiarisé avec la législation environnementale. Des notions en droit du travail constituent un plus, sans être obligatoires. Il est également nécessaire d’être à l’aise avec la lecture de textes juridiques complexes et de disposer d’un ordinateur relié à Internet, équipé d’une caméra, d’un micro et d’un haut-parleur pour le distanciel.
La formation est-elle adaptée à des juristes non spécialistes en droit de l’environnement ou de la sécurité au travail ?
Oui, cette formation a été conçue pour être accessible à des juristes généralistes souhaitant développer une expertise ciblée en santé-sécurité-environnement. Le formateur clarifie les notions juridiques, illustre les points clés par la jurisprudence et fait le lien avec vos problématiques d’entreprise.
La formation comporte-t-elle des études de cas pratiques ?
Oui, une part importante de la formation est consacrée à l’analyse de cas concrets : accidents du travail, maladies professionnelles, pollutions, non-conformités ICPE, situations de sous-traitance, etc. Vous travaillez sur de véritables dossiers, avec recherche des causes, analyse des responsabilités, sanctions et voies de recours.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation réglementation et jurisprudence Santé-Sécurité-Environnement ?

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Référence : MGT-99872

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1480€ HT / Personne

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
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« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

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Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

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La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
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J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

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« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

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« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

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« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.