RH & Recrutement

Formation Impact Fiscal de l’Actionnariat Salarié pour Entreprises et Bénéficiaires

Optimisez l'impact fiscal de votre actionnariat salarié pour une rentabilité accrue et un engagement renforcé.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
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Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous cherchez à comprendre les complexités de l’actionnariat salarié et ses conséquences fiscales pour votre entreprise et ses bénéficiaires ? Vous voulez optimiser la gestion fiscale de votre entreprise tout en renforçant l’engagement de vos employés ? Alors, cette formation est pour vous.

Dans le monde des affaires d’aujourd’hui, la maîtrise des implications fiscales de l’actionnariat salarié est devenue une compétence essentielle. C’est une pratique de plus en plus courante dans les entreprises modernes en raison de ses nombreux avantages, notamment la motivation des employés, la fidélisation, et l’alignement des intérêts entre les employés et les actionnaires. Cependant, naviguer à travers les complexités fiscales requiert une expertise que tous les professionnels ne possèdent pas. La maîtrise de ces subtilités peut faire la différence entre une entreprise qui prospère et une autre qui peine à rester compétitive. De plus, cette compétence permet de se démarquer dans son domaine, d’accélérer sa carrière, et d’apporter une contribution significative à la stratégie globale de l’entreprise.

Restez donc à jour avec les dernières évolutions législatives et tendances en matière d’actionnariat salarié.

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, cette formation vous offre une compréhension approfondie des différentes conséquences fiscales que l’actionnariat salarié peut avoir sur votre entreprise et vos employés. Notre Formateur Expert Métier vous guidera à travers l’identification des opportunités fiscales, ainsi que des risques potentiels à gérer. Vous apprendrez à concevoir et à mettre en œuvre des programmes d’actionnariat salarié qui optimisent les avantages fiscaux tout en respectant les réglementations en vigueur. Cette formation est particulièrement adaptée aux responsables RH et DAF de PME, aux experts-comptables, aux directeurs fiscaux, aux directeurs aux affaires financières et aux avocats.

En outre, cette formation met l’accent sur l’adaptabilité et l’efficacité. Vous apprendrez non seulement à analyser le régime fiscal de l’entreprise qui attribue les titres mais aussi à examiner le régime fiscal des bénéficiaires en fonction de l’outil d’actionnariat salarié choisi. Ce cadre d’apprentissage dynamique et pratique vous préparera à relever les défis fiscaux de l’actionnariat salarié dans votre propre organisation.

En conclusion, ne laissez pas les implications fiscales de l’actionnariat salarié devenir un obstacle pour votre entreprise. Inscrivez-vous à notre formation dès maintenant et faites un pas de géant vers l’optimisation fiscale de votre entreprise. Le moment est venu d’agir pour la croissance et la réussite de votre entreprise.

En résumé

L’actionnariat salarié est un levier puissant de motivation, de fidélisation et d’alignement des intérêts entre l’entreprise et ses collaborateurs. Mais mal maîtriser son impact fiscal peut rapidement transformer cet atout stratégique en source de risques, de surcoûts et de contentieux. Cette formation EXPERTISME vous donne une vision claire, structurée et immédiatement opérationnelle des régimes fiscaux applicables à l’entreprise et aux bénéficiaires, pour sécuriser vos dispositifs et optimiser vos choix.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et comparer l’impact fiscal des principaux outils d’actionnariat salarié (stock-options, actions gratuites, BSPCE).
• Sécuriser vos plans d’actionnariat salarié en respectant les obligations déclaratives de l’entreprise et des bénéficiaires.
• Optimiser la stratégie d’actionnariat salarié de votre organisation dans un cadre fiscal en constante évolution.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse principalement aux responsables des ressources humaines et aux directeurs administratifs et financiers des petites et moyennes entreprises. Elle est également pertinente pour les experts-comptables et toute personne chargée de la mise en place de l’actionnariat salarié dans une PME. Les directeurs fiscaux qui souhaitent approfondir leurs connaissances sur les conséquences fiscales liées à l’actionnariat salarié y trouveront un contenu riche et détaillé. Les avocats spécialisés dans le droit des sociétés ou le droit fiscal, désireux de conseiller efficacement leurs clients sur ces questions, pourront également bénéficier de cette formation. En somme, cette formation convient à tous les professionnels qui gèrent ou conseillent sur les aspects financiers et fiscaux de l’actionnariat salarié.

Pré-requis

Avoir une connaissance de base en droit des sociétés
Comprendre les principes généraux de la fiscalité d’entreprise
Être familier avec les systèmes de rémunération des salariés
Être capable de lire et d’interpréter des documents comptables et financiers
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur.

Objectifs

Comprendre les différents outils d’actionnariat salarié et les conséquences fiscales associées pour l’entreprise
Analyser le régime fiscal des bénéficiaires en fonction de l’outil d’actionnariat salarié utilisé et de la date des plans
S’assurer de la conformité avec les obligations déclaratives liées à l’actionnariat salarié
Évaluer les avantages et inconvénients des différentes options d’actionnariat salarié du point de vue fiscal pour l’entreprise et les bénéficiaires
Appliquer les connaissances acquises pour optimiser la stratégie d’actionnariat salarié d’une entreprise dans un contexte fiscal donné.

Programme

1. COMPRÉHENSION DU RÉGIME FISCAL DE L'ENTREPRISE ET DES DISPOSITIFS D'ACTIONNARIAT SALARIÉ
- Présentation des dispositifs disponibles : Stock-options, Actions gratuites, Bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE)
- Brainstorming : possibilité d’utiliser plusieurs dispositifs d’actionnariat salarié en parallèle
- Comparaison de l’impact sur le résultat fiscal des différents dispositifs
- Cas pratique : comparaison du régime fiscal applicable à une société en fonction du dispositif d’actionnariat salarié retenu
2. EXAMEN DU RÉGIME FISCAL DES BÉNÉFICIAIRES
- Analyse des différentes phases d’apparition d’un « revenu » taxable : Le gain d’attribution, Plus-values de cession
- Examen de l’imposition des gains selon le dispositif d’actionnariat salarié : Stock-options, Actions gratuites, BSPCE
- Évaluation de l’impact du mode de détention des actions sur le régime fiscal applicable au salarié
- Cas pratique de synthèse : calcul de l’impôt dû par un salarié
3. RESPECT DES OBLIGATIONS DÉCLARATIVES
- Énumération des obligations déclaratives des entreprises
- Information aux salariés bénéficiaires de leurs obligations déclaratives
4. POUR ALLER PLUS LOIN
- Accès aux ressources pour faciliter la mise en œuvre des engagements dans le contexte professionnel

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

POURQUOI CHOISIR EXPERTISME POUR VOTRE FORMATION SUR L’IMPACT FISCAL DE L’ACTIONNARIAT SALARIÉ ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Impact Fiscal de l’Actionnariat Salarié pour Entreprises et Bénéficiaires avec plus de 7 ans d’expérience.
• Contenus constamment actualisés pour intégrer les dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles en matière de fiscalité de l’actionnariat salarié.
• Pédagogie orientée terrain : cas pratiques chiffrés, comparatifs de dispositifs, analyses de situations réelles issues d’entreprises et de cabinets.
• Formation structurée pour faciliter la prise de décision : vous repartez avec une grille de lecture claire pour choisir et défendre vos dispositifs.
• Accompagnement personnalisé : réponses aux questions des participants, prise en compte de vos enjeux spécifiques (taille d’entreprise, secteur, profil des bénéficiaires).

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans le pilotage de vos projets et équipes Impact Fiscal de l’Actionnariat Salarié pour Entreprises et Bénéficiaires.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Vous devez structurer une politique globale RH intégrant l’actionnariat salarié et l’inclusion des publics spécifiques (ex. salariés en situation de handicap).	Formation Référent Handicap - Niveau Avancé : Recrutement et Intégration en Entreprise	Articuler vos dispositifs d’actionnariat salarié avec une politique de recrutement et d’intégration inclusive, pour renforcer l’engagement et la cohérence globale de votre stratégie RH.
Vous intervenez dans le secteur public ou en lien avec des agents publics et devez comprendre les spécificités statutaires avant d’aborder des dispositifs de rémunération ou d’avantages complémentaires.	Formation Maîtrise du Statut et Carrière des Fonctionnaires	Maîtriser le cadre statutaire et les contraintes propres aux fonctionnaires pour adapter, le cas échéant, vos politiques de reconnaissance et d’avantages à ces publics.
Vous souhaitez que vos dispositifs d’actionnariat salarié s’intègrent dans une politique de qualité de vie au travail, en limitant les tensions et la pression liée à la performance financière.	Formation Prévenir les risques psychosociaux pour RH et représentants du personnel	Identifier et prévenir les risques psychosociaux potentiellement liés aux dispositifs d’incitation financière, pour préserver l’équilibre et la motivation des équipes.
Vous devez encadrer l’usage des outils numériques et la charge de travail, notamment lorsque l’actionnariat salarié s’accompagne d’objectifs exigeants et d’une forte culture de la performance.	Formation Droit à la Déconnexion : Respect Vie Privée et Réglementations Travail	Sécuriser votre organisation sur le plan légal et préserver l’équilibre vie professionnelle / vie personnelle malgré les enjeux financiers et de performance associés à l’actionnariat salarié.
Vous cherchez à recruter des profils clés qui pourront bénéficier de vos dispositifs d’actionnariat salarié et souhaitez professionnaliser vos entretiens de recrutement.	Formation RH : Mener un Entretien de Recrutement Efficace	Conduire des entretiens de recrutement structurés et performants pour attirer les talents stratégiques, à qui proposer ensuite des plans d’actionnariat salarié adaptés.

Formation Impact Fiscal de l’Actionnariat Salarié pour Entreprises et Bénéficiaires disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
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• Mais aussi à Narbonne, Limoges.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Quel niveau de connaissance est nécessaire pour suivre cette formation ?
Il est recommandé de disposer d’une connaissance de base en droit des sociétés, de comprendre les principes généraux de la fiscalité d’entreprise, d’être familier avec les systèmes de rémunération des salariés et de savoir lire des documents comptables et financiers. Ces prérequis vous permettront de tirer pleinement profit des cas pratiques et des comparaisons de régimes fiscaux.
Qui anime la formation sur l’impact fiscal de l’actionnariat salarié ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent au quotidien les problématiques d’actionnariat salarié et de fiscalité en entreprise ou en cabinet, ce qui garantit une approche concrète, à jour et directement opérationnelle.
La formation est-elle adaptée aux PME et pas seulement aux grands groupes ?
Oui, le contenu est particulièrement adapté aux PME et ETI. Les dispositifs étudiés (stock-options, actions gratuites, BSPCE…) sont analysés avec des exemples chiffrés et des cas pratiques correspondant aux réalités des petites et moyennes structures, afin de vous aider à choisir des solutions réalistes et efficaces pour votre entreprise.
Pourrai-je poser des questions sur les cas spécifiques de mon entreprise ?
Oui, des temps d’échanges sont prévus avec le Formateur Expert Métier pour aborder vos situations concrètes, dans le respect de la confidentialité et du temps imparti. Ces échanges vous aideront à mieux transposer les enseignements de la formation à votre propre contexte.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Impact Fiscal de l’Actionnariat Salarié pour Entreprises et Bénéficiaires ?

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Référence : RH-93935

Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : 1280€ HT / Personne

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Durée : 7 heures soit 1 jour

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

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Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.