RH & Recrutement

Formation Droit Social et réglementations du travail

Optimisez vos processus RH en maîtrisant le cadre légal pour une gestion efficace et conforme.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

Tout savoir sur votre formation :

Formez-vous selon vos disponibilités !
Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

En présentiel dans votre entreprise, dans l’un de nos 54 centres de formation ou en distanciel par visioconférence.

Formations individuelles sur-mesure
ou
Formations Intra entreprise sur-mesure.

Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Cherchez-vous à approfondir vos compétences en droit social ? Souhaitez-vous naviguer avec aisance dans les méandres de cette discipline essentielle au bon fonctionnement de toute organisation ? Poursuivez votre lecture, nous avons la solution qu’il vous faut.

La maitrise du droit social est plus que jamais incontournable dans le monde professionnel. Dans une ère où le paysage du travail est en constante évolution, les professionnels se doivent d’être à jour et parfaitement au fait des lois et réglementations qui régissent les relations de travail. Que vous soyez juriste, responsable des ressources humaines ou manager, la compréhension des subtilités du droit social vous permet de vous démarquer dans votre domaine, de minimiser les risques juridiques et d’accélérer votre carrière. Ce savoir-faire vous confère une réelle valeur ajoutée et vous permet de participer activement à la création d’un environnement de travail équitable et harmonieux.

Mais ne vous arrêtez pas en si bon chemin ! La suite vous réserve encore plus d’opportunités.

Avec Expertisme, Organisme de Formations certifié QUALIOPI, nous vous proposons une formation en droit social de niveau intermédiaire. Cette formation vous dotera d’une compréhension approfondie des concepts clés du droit social, y compris les contrats de travail, les conditions de travail et la sécurité sociale. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers les aspects les plus complexes du droit social, vous fournissant les outils nécessaires pour analyser et résoudre efficacement les problématiques concrètes. De plus, vous serez informé des dernières évolutions législatives et réglementaires, vous permettant ainsi de rester à jour et pertinent dans votre domaine. Enfin, la formation mettra l’accent sur les techniques de gestion des conflits et de négociation, des compétences essentielles pour tout professionnel souhaitant favoriser un climat de travail productif.

N’attendez pas plus longtemps pour enrichir votre carrière avec des compétences en droit social. Avec cette formation, vous bénéficierez non seulement d’une meilleure compréhension du droit social, mais aussi d’un avantage concurrentiel dans votre domaine. Il est temps d’agir maintenant et de saisir cette opportunité unique de développement professionnel.

En résumé

Dans un environnement social en constante mutation, la moindre erreur en droit du travail peut coûter cher : contentieux, climat social dégradé, image employeur fragilisée. Cette formation Droit Social et Réglementations du Travail vous donne une vision claire, structurée et immédiatement opérationnelle du droit social pour sécuriser vos pratiques, accompagner vos équipes et prendre des décisions robustes juridiquement.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Comprendre et appliquer concrètement les règles essentielles du droit du travail et de la protection sociale.
• Sécuriser vos contrats, vos décisions RH et vos pratiques managériales face aux risques juridiques.
• Gérer les situations sensibles (conflits, ruptures, discriminations, réformes) avec méthode et sang-froid.
• Disposer de repères clairs pour anticiper les évolutions législatives et adapter vos pratiques.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse principalement à deux types de profils. D’une part, aux juristes qui souhaitent obtenir une spécialisation en droit social. En effet, cette formation leur permettra d’approfondir leurs compétences dans ce domaine et d’élargir leurs perspectives de carrière. Ils pourront ainsi viser des postes de conseillers juridiques spécialisés en droit social, des fonctions de juristes d’entreprise avec une expertise en droit du travail ou encore des positions de médiateur ou négociateur social. D’autre part, cette formation est également pertinente pour toute personne souhaitant perfectionner ses connaissances en droit social. Que vous soyez gestionnaire de ressources humaines, cadre dirigeant, syndicaliste, ou que vous exerçiez un métier nécessitant une bonne compréhension des règles et des enjeux du droit social, cette formation vous fournira des connaissances approfondies et des outils concrets pour maîtriser ces aspects.

Pré-requis

Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut-parleur
Avoir des connaissances générales en droit du travail
Être capable de comprendre et d’analyser des textes juridiques
Avoir une bonne maîtrise de la langue française, à l’oral comme à l’écrit, pour suivre efficacement les cours et participer aux discussions
Être motivé et prêt à consacrer du temps à l’étude personnelle en dehors des heures de formation.

Objectifs

Comprendre les fondamentaux du droit social et ses principales dispositions législatives et réglementaires
Analyser et interpréter les textes de loi relatifs au droit social pour une application optimale en entreprise
Maîtriser les techniques de résolution des conflits sociaux en milieu professionnel
Appliquer les règles du droit social dans le cadre de la gestion des ressources humaines
Savoir anticiper les évolutions législatives en matière de droit social pour adapter les pratiques de l’entreprise.

Programme

1. INTRODUCTION AU DROIT SOCIAL
- Définition et portée du droit social
- Histoire et évolution du droit social
- Les sources du droit social: internationales, européennes et nationales
- Les principes fondamentaux du droit social
2. LE DROIT DU TRAVAIL
- Le contrat de travail: définition, formes, éléments constitutifs
- Les droits et obligations des parties au contrat de travail
- Les modifications et la rupture du contrat de travail
- La durée du travail: temps de travail, repos, congés
- Les relations collectives de travail: syndicats, représentation du personnel, négociation collective
3. LE DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE
- Les régimes de sécurité sociale: général, agricole, indépendants
- La protection sociale complémentaire: retraite, prévoyance, santé
- L’assurance chômage: conditions, droits, obligations
- Le droit de la santé au travail: prévention, accidents du travail, maladies professionnelles
4. LE DROIT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
- Le droit à la formation tout au long de la vie
- Le compte personnel de formation (CPF)
- Le plan de développement des compétences
- Les dispositifs spécifiques: apprentissage, alternance, VAE
5. LE DROIT DE LA DISCRIMINATION ET DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE
- Les principes d’égalité et de non-discrimination
- Les discriminations directes et indirectes
- Les actions en justice en cas de discrimination
- Les obligations des entreprises en matière d’égalité professionnelle
6. LES RÉFORMES RÉCENTES ET ENJEUX ACTUELS DU DROIT SOCIAL
- Le dialogue social et la réforme du Code du travail
- L’impact de la digitalisation sur le droit social
- Le droit social face aux nouvelles formes de travail (télétravail, coworking)
- Le droit social et la transition écologique
7. MÉTHODOLOGIE JURIDIQUE EN DROIT SOCIAL
- La recherche et l’analyse de la jurisprudence
- L’interprétation et l’application des textes en droit social
- La rédaction de consultations juridiques en droit social
8. ÉTUDE DE CAS PRATIQUES EN DROIT SOCIAL
- Présentation et analyse de cas concrets
- Simulation de situations juridiques en droit social
- Préparation et mise en œuvre de stratégies juridiques en droit social

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

EXPERTISME privilégie une approche 100 % opérationnelle, orientée résultats et adaptée à votre contexte.

Nous savons que le droit social ne peut pas être abordé uniquement de manière théorique. C’est pourquoi notre pédagogie repose sur :

• Des mises en situation concrètes : vous travaillez sur de vrais cas, inspirés de situations vécues en entreprise, pour apprendre à raisonner comme un praticien du droit social.
• Des apports juridiques clairs et structurés : chaque notion est expliquée simplement, illustrée et reliée à vos problématiques quotidiennes (contrats, temps de travail, ruptures, relations collectives, égalité…).
• Des échanges interactifs : vous pouvez challenger le formateur, poser vos questions, confronter vos pratiques et obtenir des réponses adaptées à votre réalité de terrain.
• Des outils immédiatement réutilisables : grilles de lecture, check-lists, méthodes d’analyse, modèles de raisonnement juridique.

Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du Droit Social et Réglementations du Travail avec plus de 7 ans d’expérience.

Ils interviennent au quotidien auprès de directions générales, DRH, managers et instances représentatives du personnel. Ils connaissent les contraintes opérationnelles, les enjeux politiques et les risques juridiques, et vous transmettent des solutions pragmatiques, applicables dès votre retour sur le terrain.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans le pilotage de vos projets et équipes Droit Social et Réglementations du Travail.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Comprendre le cadre juridique global de la fonction publique et la gestion RH associée.	Formation Droit Administratif et Gestion des Ressources Humaines pour la Fonction Publique	Approche complète du droit administratif et des spécificités RH du secteur public pour sécuriser vos pratiques dans les administrations et collectivités.
Acquérir les bases de la gestion des ressources humaines avant de se spécialiser en droit social.	Formation RH - Niveau Initiation : Débuter en Gestion des Ressources Humaines	Vision d’ensemble des missions RH (recrutement, gestion du personnel, formation, relations sociales) pour mieux intégrer ensuite les enjeux juridiques du droit social.
Prévenir le harcèlement moral et renforcer le bien-être au travail en complément de la maîtrise du droit social.	Formation Sophrologie et Bien-être au travail - Prévention du harcèlement moral	Outils concrets de prévention, de régulation du stress et de qualité de vie au travail pour soutenir vos politiques sociales et limiter les risques psychosociaux.
Mettre en place une politique de prévention et de gestion du harcèlement conforme au droit social.	Formation Prévention et Gestion du Harcèlement en Milieu Professionnel	Méthodologie complète pour identifier, traiter et prévenir les situations de harcèlement, en cohérence avec vos obligations légales et votre politique RH.
Professionnaliser les managers sur le recrutement tout en sécurisant juridiquement les pratiques.	Formation RH pour les Managers : L'entretien de recrutement	Structuration des entretiens, respect du cadre légal (non-discrimination, égalité) et amélioration de la qualité des recrutements.

Droit Social et Réglementations du Travail disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Toulon, Nice.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime la formation Droit Social et Réglementations du Travail ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils sont issus du terrain (juristes, DRH, consultants en droit social) et accompagnent régulièrement entreprises et organisations sur leurs problématiques sociales.
Quel niveau en droit du travail est nécessaire pour suivre cette formation ?
Cette formation s’adresse à des professionnels disposant déjà de bases en droit du travail ou d’une première expérience dans la gestion des ressources humaines ou des relations sociales. Il est nécessaire d’être à l’aise avec la lecture de textes juridiques et de maîtriser la langue française, à l’oral comme à l’écrit.
La formation est-elle adaptée aux managers non juristes ?
Oui, la formation est conçue pour rendre le droit social accessible et opérationnel. Les notions sont expliquées de manière claire et illustrées par des exemples concrets, afin que les managers puissent sécuriser leurs décisions et leurs pratiques quotidiennes sans être juristes de formation.
Pourrai-je travailler sur des cas concrets de mon entreprise ?
Oui, sous réserve de confidentialité et d’anonymisation, le formateur vous encourage à apporter des exemples et situations issues de votre contexte professionnel. Ils pourront servir de base à des analyses collectives ou à des conseils personnalisés, afin de maximiser l’utilité pratique de la formation.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

Prêt à maîtriser cette Formation Droit Social et Réglementations du Travail ?

N’attendez pas pour vous former dans un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux et Toulouse, mais aussi directement en entreprise partout en France ou à Toulon, Nice.
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Référence : RH-97942

Durée : 84 heures soit 12 jours

Tarif : 11700€ HT / Personne

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Durée : 84 heures soit 12 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

« Très bonne formation, axée très technique, sur les publicités Facebook et Instagram. De très bonnes solutions et astuces apprises, intéressantes à mettre en pratique pour tester. Je reviendrai sûrement vers l'équipe pour la mise en pratique continue de ces solutions »

« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.