RH & Recrutement

Formation RH : Rupture conventionnelle et droits des travailleurs handicapés

Maîtrisez les procédures de rupture conventionnelle et droits des travailleurs handicapés en RH.

Niveau :

Satisfaction de nos apprenants en 2024 : 98%
Taux d’assiduité : 100%

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Vous proposez 3 dates au choix et votre formateur vous confirme la date souhaitée.

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Éligible aux Financements :
OPCO, Entreprise, France Travail...
Formation non prise en charge par le CPF.

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Contexte de la formation

Vous vous demandez comment gérer efficacement une rupture conventionnelle individuelle ? Vous cherchez à mieux comprendre les droits des travailleurs handicapés ? Découvrez comment notre formation peut vous transformer en un expert de ces sujets cruciaux.

La rupture conventionnelle individuelle et les droits des travailleurs handicapés sont deux aspects essentiels du droit du travail que tout professionnel devrait maîtriser. Ces compétences sont d’autant plus importantes dans un contexte juridique en constante évolution, où chaque décision peut avoir des conséquences significatives. Une connaissance approfondie de ces sujets permet non seulement d’améliorer le climat de travail en favorisant l’inclusion et le respect des droits de chacun, mais aussi de minimiser les risques de contentieux. Que vous soyez un responsable des ressources humaines, un manager, un juriste d’entreprise ou un conseiller en droit social, la maîtrise de ces sujets vous démarquera dans votre domaine et accélérera votre carrière.

Mais comment s’assurer d’être à jour et de maîtriser ces sujets complexes ?

Avec Expertisme, Organisme de Formation certifié QUALIOPI, vous pouvez acquérir une compréhension approfondie des aspects juridiques liés à la rupture conventionnelle individuelle et aux droits des travailleurs handicapés. Nos formations sont conçues pour vous offrir des bénéfices concrets et immédiats. Votre Formateur Expert Métier vous guidera à travers le cadre juridique, les conditions de validité de la rupture conventionnelle, et les obligations des employeurs en termes d’embauche et d’adaptation du poste de travail pour les travailleurs handicapés. Nos formations sont adaptées à votre niveau de connaissances et vos besoins spécifiques, vous assurant une efficacité optimale. Enrichissez votre expertise en droit du travail avec Expertisme et démarquez-vous dans votre milieu professionnel.

N’attendez plus ! Cette formation est l’opportunité parfaite pour enrichir vos compétences et garantir la conformité de votre entreprise avec le droit du travail. Saisissez cette chance de faire la différence, inscrivez-vous dès maintenant à notre formation sur la rupture conventionnelle individuelle et les droits des travailleurs handicapés.

En résumé

Cette formation RH vous donne une maîtrise opérationnelle de la rupture conventionnelle individuelle et des droits des travailleurs handicapés, afin de sécuriser vos pratiques, limiter les risques de contentieux et favoriser une culture d’inclusion durable.

Ce que cette formation va réellement changer pour vous :
• Sécuriser juridiquement chaque étape d’une rupture conventionnelle individuelle.
• Comprendre et appliquer concrètement les droits des travailleurs handicapés.
• Réduire les risques de litiges et d’irrégularités pour l’entreprise.
• Mobiliser efficacement les aides, dispositifs et structures d’accompagnement.
• Installer une politique RH inclusive, responsable et conforme au droit du travail.

À qui s’adresse cette formation ?

Cette formation s’adresse à une large palette de professionnels. Tout d’abord, elle est particulièrement pertinente pour les responsables et directeurs des ressources humaines qui sont confrontés à la gestion des fins de contrats de travail et à l’obligation d’intégration des travailleurs handicapés. Les juristes d’entreprise et conseillers en droit social y trouveront des informations précises sur le cadre légal de la rupture conventionnelle individuelle et les droits des travailleurs handicapés. De même, les gestionnaires de paie pourront mieux comprendre les implications financières de ces deux thématiques. Enfin, cette formation est également utile pour les travailleurs sociaux, le personnel médical et de santé, ainsi que les membres d’associations et les représentants du personnel, tels que ceux des comités d’entreprise et des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Ces acteurs clés pourront ainsi mieux accompagner les travailleurs dans ces démarches complexes.

Pré-requis

Être responsable de la gestion de collaborateurs : cette formation s’adresse spécifiquement à ceux qui ont une responsabilité dans la gestion du personnel.
Posséder des notions en droit du travail : cette connaissance de base aidera à comprendre et à appliquer les principes juridiques abordés lors de la formation.
Être muni d’un ordinateur relié à Internet, possédant une caméra, un micro et un haut parleur.
Avoir la volonté de promouvoir un environnement de travail inclusif et respectueux des droits de chacun : bien que ce ne soit pas une compétence technique, cette attitude est fondamentale pour bénéficier pleinement de la formation.

Objectifs

Comprendre en détail le cadre juridique de la rupture conventionnelle individuelle pour pouvoir l’appliquer dans le respect de la loi et des droits de chaque partie
Conduire efficacement les discussions et négociations liées à la rupture conventionnelle, en garantissant un dialogue constructif et en veillant à la satisfaction des deux parties
Gérer de manière autonome et compétente les aspects administratifs et financiers liés à la mise en œuvre d’une rupture conventionnelle individuelle
Maîtriser les obligations légales des employeurs envers les travailleurs handicapés en termes de recrutement, d’adaptation du poste de travail et de maintien dans l’emploi
Savoir utiliser de manière optimale les dispositifs d’accompagnement et d’aides existants pour favoriser l’intégration professionnelle des personnes en situation de handicap
Promouvoir un environnement de travail inclusif et respectueux des droits de chacun en mettant en pratique les connaissances acquises lors de la formation.

Programme

1. COMPRENDRE LA RUPTURE CONVENTIONNELLE
- Définition et contexte juridique de la rupture conventionnelle
- Avantages et inconvénients pour l’employeur et le salarié
- Distinction entre la rupture conventionnelle et les autres types de rupture de contrat
- Évolution législative de la rupture conventionnelle
2. MISE EN ŒUVRE DE LA RUPTURE CONVENTIONNELLE
- Identification des situations éligibles à la rupture conventionnelle
- Processus de mise en œuvre : de la proposition à l’homologation
- Les conditions de validité de la rupture conventionnelle
- Préparation de la documentation nécessaire : convention de rupture, demande d’homologation, etc.
- Gestion des aspects administratifs : délais, transmission des documents à l’administration, etc.
3. ASPECTS FINANCIERS DE LA RUPTURE CONVENTIONNELLE
- Calcul de l’indemnité de rupture conventionnelle
- Incidence sur les droits à l’assurance chômage du salarié
- Fiscalité de l’indemnité de rupture conventionnelle
- Gestion post-rupture pour éviter les litiges
4. CADRE LÉGISLATIF DES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
- Loi sur l’égalité des droits et des chances : principes clés et évolution
- Reconnaissance du statut de travailleur handicapé : procédure et avantages
- Obligations de l’employeur : embauche, adaptation du poste de travail et maintien dans l’emploi
- Égalité de traitement et non-discrimination : comprendre les obligations légales
5. DISPOSITIFS D'ACCOMPAGNEMENT ET AIDES POUR LES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
- Rôle des commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH)
- Aides financières disponibles pour les travailleurs handicapés et leurs employeurs
- Obligation d’emploi des travailleurs handicapés : quota et sanctions en cas de non-respect
- Structures d’accompagnement pour l’emploi des travailleurs handicapés
6. INCLUSION ET DIVERSITÉ EN ENTREPRISE
- Importance de l’inclusion et de la diversité en entreprise
- Stratégies pour promouvoir l’inclusion des travailleurs handicapés
- Rôle de l’employeur et des représentants du personnel pour une meilleure inclusion
- Retours d’expériences et bonnes pratiques d’entreprises inclusives

Version 5. Mise à jour le 01/01/2026
© EXPERTISME – Groupe SELECT® 2025 Tous droits réservés. Les textes présents sur cette page sont soumis aux droits d’auteur.

Pourquoi choisir EXPERTISME ?

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Nos formations RH sont conçues pour répondre à des enjeux concrets : sécuriser vos procédures, réduire vos risques de contentieux, optimiser vos coûts et renforcer votre politique d’inclusion. Chaque séquence alterne apports juridiques, cas pratiques tirés du terrain et outils immédiatement réutilisables dans votre entreprise.

• Formateurs Experts Métiers soigneusement sélectionnés, spécialistes du RH avec plus de 7 ans d’expérience.
• Pédagogie active centrée sur vos situations réelles : études de cas de ruptures conventionnelles, analyse de dossiers handicap, décryptage de documents.
• Supports clairs et opérationnels : modèles de conventions, check-lists de contrôle, grilles de calcul d’indemnités, fiches réflexes.
• Temps d’échanges dédiés pour poser vos questions, confronter vos pratiques et repartir avec des réponses personnalisées.
• Démarche qualité certifiée QUALIOPI : traçabilité, évaluations, amélioration continue et haut niveau d’exigence.

Notre mission: vous rendre autonome, efficace et rentable dans le pilotage de vos projets et équipes RH.

Quelle formation est faite pour vous selon votre problématique ?

Vous ne savez pas quelle formation choisir ? Repérez votre situation ci-dessous :

Votre enjeu métier	Formation recommandée	Valeur ajoutée obtenue
Sécuriser les procédures de rupture conventionnelle et maîtriser les impacts paie et déclaratif	Formation RH : Maîtrise des Techniques de Paie et Gestion des DSN	Vous consolidez vos calculs d’indemnités, vos déclarations sociales et vos pratiques paie pour limiter les risques d’erreur et de redressement.
Approfondir la dimension rémunération pour mieux négocier les sorties et packages de départ	Formation RH - Niveau Avancé : Maîtriser les points clés en rémunération	Vous gagnez en finesse sur la structure de rémunération, les variables et avantages, afin de proposer des accords de rupture cohérents et soutenables.
Renforcer la communication interne autour de la politique handicap et des pratiques RH	Formation Dynamiser la Communication Interne par l'Engagement des Parties Prenantes	Vous apprenez à engager les managers, représentants du personnel et salariés autour d’une communication claire sur l’inclusion et les droits des travailleurs handicapés.
Structurer un environnement de travail sûr, sain et conforme pour tous les salariés, y compris les travailleurs handicapés	Formation Prévention Santé et Sécurité au Travail pour Présidents de CSE	Vous articulez prévention des risques, santé au travail et obligations liées au handicap pour une politique globale de protection des salariés.
Mieux intégrer les nouveaux collaborateurs, y compris les salariés reconnus travailleurs handicapés	Formation intégration réussie des nouveaux employés	Vous mettez en place un parcours d’intégration structuré et inclusif, facilitant l’adaptation des nouveaux arrivants et la prise en compte de situations de handicap dès l’embauche.

Formation RH : Rupture Conventionnelle et Droits des Travailleurs Handicapés disponible partout en France

Chaque année, de nombreux professionnels se forment avec EXPERTISME.
Nos Formateurs Experts Métiers interviennent en individuel sur-mesure ou en intra entreprise-sur-mesure régulièrement dans :
• L’un de nos 54 centres à Paris, Lyon, Lille, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Nice…
• Directement dans votre entreprise partout en France.
• En distanciel par visioconférence.
• Mais aussi à Laval, Nantes.
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Points forts de la formation

Votre plan pédagogique de formation sur-mesure avec l’évaluation initiale de votre niveau de connaissance du sujet abordé
Des cas pratiques inspirés de votre activité professionnelle, traités lors de la formation
Un suivi individuel pendant la formation permettant de progresser plus rapidement
Un support de formation de qualité créé sur-mesure en fonction de vos attentes et des objectifs fixés, permettant un transfert de compétences qui vous rende très rapidement opérationnel
Les dates et lieux de cette formation sont à définir selon vos disponibilités
Animation de la formation par un Formateur Expert Métier
La possibilité, pendant 12 mois, de solliciter votre Formateur Expert sur des problématiques professionnelles liées au thème de votre formation
Un suivi de 12 mois de la consolidation et de l’évolution de vos acquis.

FAQ – Questions fréquentes sur notre formation

La formation est-elle accessible en distanciel ?
Oui, la formation est disponible en distanciel par visioconférence ce qui vous permet d’enregistrer et de conserver un support vidéo de votre formation en plus du support de formation.
Qui anime cette formation sur la rupture conventionnelle et les droits des travailleurs handicapés ?
Nos Formateurs Experts Métiers sont des experts avec en moyenne plus de 7 ans d’expérience. Ils pratiquent au quotidien le droit social, la gestion RH et l’accompagnement des entreprises sur ces sujets, ce qui garantit des réponses concrètes à vos problématiques.
Quels sont les prérequis pour suivre cette formation RH ?
Il est recommandé d’être responsable de la gestion de collaborateurs ou impliqué dans des décisions RH, de disposer de notions de base en droit du travail, et d’être équipé d’un ordinateur avec connexion Internet, caméra, micro et haut-parleur pour le distanciel. Une réelle volonté de promouvoir un environnement de travail inclusif et respectueux des droits de chacun est également essentielle.
La formation aborde-t-elle des cas pratiques concrets de rupture conventionnelle ?
Oui, la formation s’appuie sur de nombreux cas concrets : analyse de conventions de rupture, simulations d’entretiens, identification des points de vigilance, calcul d’indemnités et traitement des situations sensibles, notamment lorsqu’un salarié est en situation de handicap.
Allons-nous voir en détail les aides et dispositifs pour l’emploi des travailleurs handicapés ?
Oui, une partie dédiée du programme présente les dispositifs d’accompagnement, les aides financières et le rôle des différentes structures (CDAPH, Cap emploi, AGEFIPH, etc.), afin que vous puissiez les mobiliser efficacement dans votre entreprise.

Approche Pédagogique

Approche pédagogique

L’approche pédagogique a été construite sur l’interactivité et la personnalisation : Présentation illustrée et animée par le Formateur Expert, partage d’expériences, études de cas, mise en situation réelle.
Tous les supports sont fournis par support papier, mail ou clé USB à chaque stagiaire.

Méthodologie pédagogique employée :
Chaque formation en présentiel ou en distanciel est animée par un Formateur Expert Métier sélectionné selon ses compétences et expériences professionnelles. Apport d’expertise du Formateur, quiz en début et fin de formation, cas pratiques, échanges d’expérience. Accès en ligne au support de formation.

Méthodes utilisées et évaluation :
Evaluation et positionnement lors de la définition du projet pédagogique avec le(s) stagiaire(s). Un QCM est donné aux stagiaires le dernier jour de la formation pour valider leurs apprentissages. Une correction collective est effectuée par le Formateur. Une évaluation de fin de stage en direct est organisée entre le Formateur et le(s) stagiaire(s) pour recueillir et prendre en compte leurs appréciations. Une attestation de fin de stage est remise aux stagiaires.

Accessibilité

Toute demande spécifique à l’accessibilité de la formation par des personnes handicapées donnera lieu à une attention particulière et le cas échéant une adaptation des moyens de la formation.
Public en situation de handicap, contactez notre référent handicap au 01 42 66 36 42.

Formateur

Nos Formateurs sont des Experts Métiers intervenants sur les prestations inhérentes sur la thématique de la formation. Ils réalisent les audits et co-construisent l’offre et le déroulé de la formation avec l’Ingénieur Pédagogique avant validation par le Responsable Pédagogique. Ils sont sélectionnés pour leurs compétences pédagogiques et leurs expériences dans la formation pour adultes.

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : 1950€ HT / Personne

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Durée : 14 heures soit 2 jours

Tarif : Sur Devis

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Témoignages
de nos apprenants

« Formation complète sur le social Selling sur LinkedIn.
J’ai apprécié le support de formation très complet et documenté. Formateur extrêmement professionnel à l’écoute des problématiques et des diﬃcultés. »

« La formation m’a apporté une totale satisfaction.
J’ai reçu les informations nécessaires à la mise en pratique du référencement naturel de mon site Internet et les éléments correctifs aux pratiques précédemment utilisées.
Merci au formateur qui est un référenceur de métier. »

« La réunion organisée en amont de la formation a permis de cerner nos attentes et de cibler les besoins.
La formation aux publicités Facebook Ads était donc adaptée et a permis de voir les diﬀérents points attendus. Le formateur était à l’écoute et a répondu à l’ensemble de nos questions.
Il a également pu analyser nos contenus et performances de certaines campagnes et nous conseiller. »

« Très bonne formation à l’usage de Matomo Analytics.
Formateur à l’écoute et très pédagogue.»

« Merci pour la rapidité avec laquelle cette formation LinkedIn Ads a été organisée.
Par ailleurs, tout était clair et très bien expliqué par le formateur. »

« Formation personnalisée et individuelle, très appréciée.
La formation répondait à mes attentes : théorie et pratique.
Guillaume est pédagogue et c'était très intéressant.
J'ai appris beaucoup de choses ! Merci. »

« Merci pour l’ensemble des conseils et pour l'expertise. »

« Très bon formateur, rien à ajouter comme recommendation.
Très bonne formation, toujours à l’écoute »

« Les informations que j’ai reçues étaient très claires et adaptées, je suis tout à fait satisfaite de la formation qui m’a été prodiguée. »

« Formation claire faite sur mesure et formateur qui prend le temps de très bien expliquer. Beaucoup d'exemples fournis en Live. Bravo !»

« Mon besoin a bien été compris et la formation a répondu à toutes mes attentes, le tout dans une bonne ambiance. Un grand merci »

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« Formateur Très dynamique et très à l'écoute des besoins et du niveau de chacun, Merci. Je n'avais pas TikTok jusqu'à ce matin 10H et j'ai réussi à l'issue de cette formation à créer une vidéo. C'est formidable ! »

« Très bonne formation, avec un bon rythme et structuration (explication puis mise en pratique directe à chaque module) »

« Formation d’acculturation au Digital très claire, vivante, parfaitement documentée, et humainement agréable ! »

« Formation à l’initiation aux réseaux sociaux de qualité, directement adaptable dans nos missions. 2 journées très denses mais productives. Pleins d’idées et de conseils à mettre en pratique. »

« Merci à Guillaume pour cette formation en one-to-one qui était idéale pour appréhender le sujet en se focalisant sur le cas pratique qui me concerne. Guillaume a été très pédagogue, à l'écoute de mes demandes et à répondu à mes questions. Ce type de formation se prête parfaitement au distanciel.»

« Tout était correctement organisé, rien à redire. Reste à mettre en pratique. Formateur de grande qualité et très pédagogue. Merci ! »

Des questions
sur notre formation ?

Notre équipe pédagogique se tient à votre disposition pour vous accompagner dans le choix de votre formation individuelle sur-mesure ou intra-entreprise sur mesure.